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Étiqueté : marie-cornu

Droit de l'art / Droit de la culture / Droit du patrimoine culturel / Droit du patrimoine naturel / Nouvelles parutions / Projets collectifs / Publications / Thèmes de recherche

Parution du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (2ème édition – CNRS Éditions, 2025)

Parution de la deuxième édition du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) Domaine public, mécénat, paysage… ce dictionnaire de terminologie compare le droit du patrimoine culturel de différents pays essentiellement européens. Les pays considérés incluent l’Union européenne (l’Allemagne, l’Espagne, la France, l’Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l’Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l’adoption d’instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une...

Actualités / colloques et journées d'étude / Événements scientifiques

Retour sur le colloque “Patrimoine et conflits. Patrimoines en conflits” du 3 juin 2025 au musée du quai Branly – Jacques Chirac à l’occasion de la parution de la deuxième édition du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025)

Présentation du colloque  Ce colloque est le fruit d’un partenariat entre l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP, UMR 7220), la Commission nationale française pour l’UNESCO, la Société internationale pour la Recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art (ISCHAL) et le musée du quai Branly – Jacques Chirac. Les collaborations avec le musée autour des enjeux contemporains qui touchent au droit du patrimoine sont anciennes et la parution de la refonte du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions) a été l’occasion, à partir de cette entrée des vocabulaires, de revenir sur un...

colloques et journées d'étude / Droit du patrimoine culturel / Événements scientifiques / Patrimoine culturel immatériel / Projet Osmose / Projets collectifs / Séminaires et ateliers / Thèmes de recherche

Patrimonialisation des droits d’usage : Droits d’usage et gestion de l’eau (Atelier OSMOSE, 18 juin 2025)

18 juin 2025  La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris Présentation de l’atelier  Cet atelier est le troisième volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture.  Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine...

Actualités / colloques et journées d'étude / Droit de l'art / Droit de la culture / Droit du patrimoine culturel / Événements scientifiques / Protection du patrimoine culturel / Publications

Colloque “Patrimoine et conflits – Patrimoines en conflits” – Enjeux de vocabulaire à l’occasion de la publication du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) au musée du quai Branly – Jacques Chirac le 3 juin 2025

Présentation du colloque  Ce colloque est le fruit d’un partenariat entre l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP, UMR 7220), la Commission nationale française pour l’UNESCO, la Société internationale pour la Recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art (ISCHAL) et le musée du quai Branly – Jacques Chirac. Les collaborations avec le musée autour des enjeux contemporains qui touchent au droit du patrimoine sont anciennes et la parution de la refonte du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions) sont l’occasion, à partir de cette entrée des vocabulaires, de revenir sur un thème...

Lu pour vous

« Entre-temps : le bien culturel et le droit » de Marie Cornu

Emma Tran Van Nhieu Chargée de médiation scientifique – Institut des Sciences sociales du Politique (UMR 7220, CNRS – ENS Paris-Saclay) Résumé de la publication : Dans l’appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels – ensemble des traces des activités humaines qu’une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective -, le droit met en mouvement différents ordres de relations au temps. Nous évoquons ici et là les marqueurs temporels qui façonnent la règle (le temps des délais, celui de la durée des protections, les mécanismes d’urgence). Mais ce n’est pas...

Nouvelles parutions

“Patrimoine et commun(s)” (InSitu, 2021)

Dans le dernier numéro d’In SItu, Francesca Cominelli, Marie Cornu et Jean-Louis Tornatore appellent à confronter patrimoine et commun(s). Dans quelle mesure les communs permettent-ils d’appréhender différemment la notion de patrimoine ? N’invitent-ils pas même à la dépasser ?

Nouvelles parutions / Projet QPC

Publication des travaux du groupe de travail “QPC et droit de la culture” à l’occasion des 10 ans de la QPC

Le groupe de recherche “QPC et droit de la culture” vient de remettre son rapport dans le cadre du projet “QPC 2020” piloté par le Conseil constitutionnel à l’occasion des 10 ans de l’entrée en vigueur de la procédure de question prioritaire de constitutionnalité.