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Droit, patrimoine et culture Blog

Cycles de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Les protections patrimoniales maritimes – 18 février 2026 (Séance 5)

CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT CINQUIÈME SÉANCE : « LES PROTECTIONS PATRIMONIALES MARITIMES » 18 FÉVRIER 2026 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai Branly –...

Patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique (Atelier OSMOSE, 4 février 2026)

4 février 2026 La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris Présentation de l’atelier Cet atelier est le quatrième volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture.  Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine culturel...

Cycles de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Les zones tampons de la Convention du patrimoine mondial – 14 janvier 2026 (Séance 4)

CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT QUATRIÈME SÉANCE : « LES ZONES TAMPONS DE LA CONVENTION DU PATRIMOINE MONDIAL » 14 JANVIER 2026 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Paysage et patrimoine littéraire et artistique – 17 décembre 2025 (Séance 3)

CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT TROISIÈME SÉANCE : « PAYSAGE ET PATRIMOINE LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE » 17 DÉCEMBRE 2025 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Nature, culture, oppositions / recompositions – 12 novembre 2025 (Séance 2)

CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT DEUXIÈME SÉANCE : « NATURE, CULTURE, OPPOSITIONS/RECOMPOSITIONS » 12 NOVEMBRE 2025 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai Branly – Jacques...

Parution du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (2ème édition – CNRS Éditions, 2025)

Parution de la deuxième édition du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) Domaine public, mécénat, paysage… ce dictionnaire de terminologie compare le droit du patrimoine culturel de différents pays essentiellement européens. Les pays considérés incluent l’Union européenne (l’Allemagne, l’Espagne, la France, l’Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l’Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l’adoption d’instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : La césure nature / culture – 15 octobre 2025 (Séance 1)

CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT PREMIÈRE SÉANCE : « LA CÉSURE NATURE / CULTURE » 15 OCTOBRE 2025 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai Branly...

Retour sur le colloque “Patrimoine et conflits. Patrimoines en conflits” du 3 juin 2025 au musée du quai Branly – Jacques Chirac à l’occasion de la parution de la deuxième édition du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025)

Présentation du colloque  Ce colloque est le fruit d’un partenariat entre l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP, UMR 7220), la Commission nationale française pour l’UNESCO, la Société internationale pour la Recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art (ISCHAL) et le musée du quai Branly – Jacques Chirac. Les collaborations avec le musée autour des enjeux contemporains qui touchent au droit du patrimoine sont anciennes et la parution de la refonte du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions) a été l’occasion, à partir de cette entrée des vocabulaires, de revenir sur un...

Patrimonialisation des droits d’usage : Droits d’usage et gestion de l’eau (Atelier OSMOSE, 18 juin 2025)

18 juin 2025  La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris Présentation de l’atelier  Cet atelier est le troisième volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture.  Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine...

Colloque “Patrimoine et conflits – Patrimoines en conflits” – Enjeux de vocabulaire à l’occasion de la publication du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) au musée du quai Branly – Jacques Chirac le 3 juin 2025

Présentation du colloque  Ce colloque est le fruit d’un partenariat entre l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP, UMR 7220), la Commission nationale française pour l’UNESCO, la Société internationale pour la Recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art (ISCHAL) et le musée du quai Branly – Jacques Chirac. Les collaborations avec le musée autour des enjeux contemporains qui touchent au droit du patrimoine sont anciennes et la parution de la refonte du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions) sont l’occasion, à partir de cette entrée des vocabulaires, de revenir sur un thème...

« Entre-temps : le bien culturel et le droit » de Marie Cornu

Emma Tran Van Nhieu Chargée de médiation scientifique – Institut des Sciences sociales du Politique (UMR 7220, CNRS – ENS Paris-Saclay) Résumé de la publication : Dans l’appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels – ensemble des traces des activités humaines qu’une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective -, le droit met en mouvement différents ordres de relations au temps. Nous évoquons ici et là les marqueurs temporels qui façonnent la règle (le temps des délais, celui de la durée des protections, les mécanismes d’urgence). Mais ce n’est pas...

Parution : 1941. Genèse et développements d’une loi sur l’archéologie (La Documentation française, Paris, 2024)

Pierre ajoutée au projet Mémoloi : Genèse des grandes lois patrimoniales, cet ouvrage propose une analyse de la genèse et des évolutions du droit de l’archéologie en France. Depuis, la loi du 27 septembre 1941 sur les règlements des fouilles archéologiques et jusqu’à celle du 17 janvier 2001 sur l’archéologie préventive, nous assistons à une mise en lumière des conditions d’élaboration des législations en vigueur, dans leur contexte historique, juridique et administratif. Les auteurs retracent en six chapitres les enjeux institutionnels, patrimoniaux et sociétaux qui ont façonné, et construisent encore, le droit de l’archéologie. Élément(s) commun(s) à tous les formats...

Patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique (Atelier OSMOSE, 8 octobre 2024)

8 octobre 2024  La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris   Cet atelier est le second volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture. Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine culturel immatériel....

Rapport OSMOSE : le PCI dans les droits nationaux

Nous avons le plaisir de mettre en accès libre le rapport OSMOSE du 14 février 2019 qui a conclué la première phase de recherche du projet OSMOSE, relatif au PCI dans les droits nationaux. Cette recherche a fait l’objet d’une publication en anglais Marie Cornu, Anita Vaivade, Lily Martinet et Clea Hance (éds.). Intangible Cultural Heritage Under National and International Law Going Beyond the 2003 UNESCO Convention. Edward Elgar Pub, 2020, 224p. ainsi qu’une journée de restitution lors d’un colloque international qui s’est tenu à l’Institut d’études avancées Le rapport final identifie plusieurs grands axes permettant de structurer les points...

Patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique (Atelier OSMOSE, 19 mars 2024)

Le 19 mars 2024 se tiendra le colloque “La patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique” organisé dans le prolongement des travaux du programme de recherche Osmose. Il aura lieu au Ministère de la Culture, 182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.