Droit, patrimoine et culture Site

Rapport OSMOSE : le PCI dans les droits nationaux

Nous avons le plaisir de mettre en accès libre le rapport OSMOSE du 14 février 2019 qui a conclué la première phase de recherche du projet OSMOSE, relatif au PCI dans les droits nationaux. Cette recherche a fait l’objet d’une publication en anglais Marie Cornu, Anita Vaivade, Lily Martinet et Clea Hance (éds.). Intangible Cultural Heritage Under National and International Law Going Beyond the 2003 UNESCO Convention. Edward Elgar Pub, 2020, 224p. ainsi qu’une journée de restitution lors d’un colloque international qui s’est tenu à l’Institut d’études avancées Le rapport final identifie plusieurs grands axes permettant de structurer les points...

“La patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique” (colloque, 19 mars 2024)

Le 19 mars 2024 se tiendra le colloque “La patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique” organisé dans le prolongement des travaux du programme de recherche Osmose. Il aura lieu au Ministère de la Culture, 182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

Séminaire PEPS 12 Mars 2024

ENS Paris-Saclay Salle 3K07, Bâtiment Sud-Ouest, 3ème étage Organisateurs : Michela Barbot (IDHE.S), Christian Bessy (IDHE.S), Marie Cornu (ISP), Noé Wagener (ISP), avec le soutien de la MSH Paris-Saclay   Caroline Ehrhardt (IDHE.S, Université Paris VIII) Les mathématiques comme patrimoine Agnese Mussatti (IMT School for Advanced Studies Lucca) Protéger la valeur immatérielle d’un immeuble : nouveaux périmètres jurisprudentiels

SÉMINAIRE NOMADE – “Donner corps au patrimoine : Matérialité, hybridité, identité “- SÉANCE 1 – “Nommer, classer le(s) corps”

16 NOVEMBRE 2023 Nous avons le plaisir de vous annoncer le lancement de la troisième édition du Séminaire Nomade intitulé « Donner corps au patrimoine : Matérialité, hybridité, identité » soutenu par l’Objet Interdisciplinaire PaLabRe en partenariat avec la Maison de l’Ile de France et co-porté par une équipe de doctorant.e.s. La première séance intitulée « Nommer, classer le(s) corps » se tiendra en Salle Polyvalente de la Maison de l’Île-de-France située au 9 D boulevard Jourdan, 75014 Paris. Pour la bonne organisation de cette séance, l’inscription est obligatoire via le lien suivant (le lien est également accessible depuis l’affiche du séminaire) : > S’inscrire à la séance du séminaire nomade...

Entre-temps : le bien culturel et le droit par Marie Cornu

  Dalloz Les Sens Du Droit 25 Mai 2023 Bien culturel et droit dans le temps : une approche susceptible de renouveler en profondeur un certain nombre des cadres de pensées qui structurent le droit du patrimoine. Dans l’appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels, ensemble des traces des activités humaines qu’une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective, le droit met en mouvement différents ordres de relations au temps. Nous évoquons ici et là les marqueurs temporels qui fac?onnent la règle (le temps des délais, celui de la durée des...

Compte rendu n°1 de l’École d’été – Le patrimoine en circulation – Enjeux de vocabulaires et défis normatifs » –Un projet interdisciplinaire et transnational

  L’école d’été organisée à Bibracte sur le thème du Patrimoine en circulation a débuté lundi 4 septembre. Après leur arrivée, les intervenants ont commencé les travaux autour des questions d’origine, de provenance et de trajectoire des œuvres. Les participants ont pu profiter le lendemain d’une visite du musée de Bibracte avant d’assister à une conférence sur l’évolution du droit international et de la norme culturelle internationale. La session commune de l’après-midi questionnait la mise en pratique de l’interdisciplinarité. Sur la base d’un ensemble de documents issus de différentes sciences sociales, les doctorants ont dialogué ensemble sur l’enseignement à tirer...

École d’été – Le patrimoine en circulation – Enjeux de vocabulaires et défis normatifs » –Un projet interdisciplinaire et transnational

Marie Cornu (ISP, CNRS / ENS Paris-Saclay, Université Paris Nanterre) et Antoinette Maget Dominicé (LMU Munich), avec les membres du conseil scientifique, se réjouissent à l’idée d’accueillir la semaine prochaine une petite trentaine de doctorantes et doctorants dans le cadre de l’école d’été « Le patrimoine en circulation – Enjeux de vocabulaires et défis normatifs ». Organisée avec le soutien de l’Université franco-allemande, de la Graduate School Humanités-Sciences du Patrimoine et de l’Objet interdisciplinaire Patrimoine en Laboratoire Réflexif (Palabre, Université Paris-Saclay), elle s’adresse à de jeunes chercheuses et chercheurs de plusieurs universités européennes pour étudier ce sujet qui convoque sciences historique, juridique,...

Colloque “La propriété désertée : déshérence, vacance, abandon” — 2e volet

11 mai, 2023 – ENS Paris-Saclay4 Av. des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, FranceSalle 1Z28 du bâtiment Nord Inscription : https://www.chaire-dbtcd.org/event-details/lapropriete-desertee-2e-volet Un événement organisé par l’ENS Paris-Saclay en collaboration avec la Chaire de recherche duCanada en droit des biens transsystémique et communautés durables, la Faculté de droit del’Université McGill, l’Institut des sciences sociales et du politique ainsi que le laboratoire Institutionset dynamiques historiques de l’économie. Direction scientifique Yaëll Emerich, Marie Cornu et Michela Barbot    Ce colloque international, qui se déroulera sous forme de deux séminaires multi-sites, apour objectif d’interroger les situations où la propriété est désertée, soit par déshérence, parvacance ou...

APPEL À PARTICIPATION – ÉCOLE D’ÉTÉ INTERNATIONALE

Le patrimoine en circulation – Enjeux de vocabulaires et défis normatifs Bibracte 04.09. – 09.09.2023 Cette école d’été, portée par Marie Cornu (ISP, CNRS / ENS Paris-Saclay, Université Paris Nanterre) et Antoinette Maget Dominicé (LMU Munich), bénéficie du soutien de l’Université franco-allemande, de la Graduate School Humanités-Sciences du Patrimoine, et de l’Objet interdisciplinaire Patrimoine en Laboratoire Réflexif (Université Paris-Saclay), et est organisé en lien avec plusieurs universités européennes.   Contexte : Cette école d’été est un projet interdisciplinaire et transnational qui contribuera à structurer un réseau de jeunes chercheurs et chercheuses en sciences du patrimoine. Elle s’adresse à toute discipline s’intéressant...

Colloque 100 ans de droit de l’archéologie, 5 et 6 janvier 2023

En partenariat avec l’Institut des Sciences sociales du Politique (UMR 7220 : CNRS / ENS Paris-Saclay / Université Paris Nanterre), le Ministère de la culture (DGPA – Sous direction de l’archéologie), l’Ecole nationale des chartes, et l’Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice. Cette journée se tiendra les 5 et 6 janvier 2023 dans l’auditorium Jacqueline-Lichtenstein de l’Institut national du patrimoine (2 rue Vivienne, Paris). Entrée libre sur inscription – Inscrivez-vous Pour plus d’information, contacter Emilie Maume, chargée des manifestations culturelles et scientifiques : manifestations.scientifiques@inp.fr  Le colloque “100 ans de droit de l’archéologie” proposera une réflexion...

23 novembre 2022 : “Refus d’attribution”, séance 6 du séminaire Tribu/A³ (Attribution – Auteur – Autrice)

17h45-20h Sciences Po, salle du Conseil (5e étage), 13 Rue de l’Université, 75007 Paris Zoom: inscription obligatoire à ecole.droit@sciencsspo.fr Intervenants :Laura Bertilotti, Enseignante à Sciences Po en Droit du marché de l’art, Avocate au barreau deNew York, Directrice Juridique, Sotheby’s FrancePascal Perrin, Directeur de recherche, Wildenstein Plattner Institute.Valentin Huerre, Juriste chez Christie’s, Auteur d’une thèse sur les enjeux juridiques del’expertise par les comités d’artistes Sur le marché de l’art, la question de l’attribution d’une oeuvre à son auteur.e croise le droitd’auteur et des mécanismes d’authentification spécifiques. Au premier chef, ce sont lesartistes, soutenus par leur droit moral, qui peuvent choisir...

Colloque “Le droit comme Patrimoine” 1er et 2 Décembre 2022 Université de Bordeaux

inscription : https://my.weezevent.com/colloque-droitcomme-patrimoine organisé par  l’Institut de Recherche Montesquieu (Université de Bordeaux), L’Institut des Sciences Sociales du Politique(Université Paris Saclay) et Les Marchés, Institutions et Libertés (Université de Créteil)SOUS LE PATRONAGE DE LA COMMISSION FRANÇAISE POUR L’UNESCO, EN PARTENARIAT AVEC LA DIRECTIONGÉNÉRALE DES PATRIMOINES ET DE L’ARCHITECTURE DU MINISTÈRE DE LA CULTURE, DÉLÉGATION ÀL’INSPECTION, LA RECHERCHE ET L’INNOVATION   Les rapports que le droit développe avec le patrimoine ne se réduisent évidemment pas aux outils par lesquels le premier (le droit) assure la protection du second (le patrimoine). En effet, si le droit du patrimoine représente un champ de recherches...

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