Droit, patrimoine et culture Site

Parution de deux articles sur le droit des archives (Les petites affiches, 16 mai et 14 juin 2018)

Nicolas Thiébaut, post-doctorant à l’Institut des sciences sociales du politique et participant au projet Mémoloi, vient de publier coup sur coup deux commentaires de jurisprudence aux Petites affiches. Le premier article porte sur la décision du Conseil constitutionnel n° 2017-655 QPC du 15 septembre 2017 et s’intitule « La transparence par les archives. À propos de la reconnaissance par le Conseil constitutionnel d’un droit d’accès aux documents d’archives publiques ». Résumé : Le Conseil constitutionnel a récemment reconnu un « droit d’accès aux documents d’archives publiques » sur le fondement de l’article 15 de la Déclaration de 1789 relatif à la responsabilité...

« Du droit des objets (à disposer d’eux-mêmes) ? » (colloque, Paris, 21 juin 2018)

Marie Cornu, Vincent Négri et Noé Wagener, participants au carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendront lors du colloque « Du droit des objets (à disposer d’eux-mêmes) ? » organisé par Yann Potin et Bénédicte Savoy, qui se tiendra au Collège de France le 21 juin 2018. Lieu : Collège de France, amphithéâtre Marguerite de Navarre Date : 21 juin 2018 Programme Présentation générale du colloque : Dans le cadre de la chaire d’Histoire culturelle des patrimoines artistiques en Europe. XVIIIe-XXe siècle, Bénedicte Savoy et Yann Potin (Archives nationales, université Paris Nord) organisent une journée-atelier composée de quatre tables rondes. Le questionnaire de l’ethnologie,...

Parution : « Archäologie und Recht II. Wohin mit dem Bodendenkmal? »

Un ouvrage de synthèse en allemand sur le droit des vestiges archéologiques en Allemagne et en Europe vient d’être publié par le Landesamt für Denkmalpflege Hessen, sous la direction d’Udo Recker et Dimitrij Davydov. Intitulé Archäologie und Recht II. Wohin mit dem Bodendenkmal ?, cet ouvrage comprend, outre une présentation fouillée du droit allemand et des droits hollandais, belge, autrichien, letton, polonais et biélorusse, deux articles de participants au carnet « Droit, patrimoine & culture » : Un article d’Antoinette Maget Dominicé, sur le droit suisse de l’archéologie, intitulé « Archäologische Kulturgüter in der Schweiz: Eigentums- und Handelsverhältnisse » (p. 145) Un article de...

« Construire ensemble les sciences du patrimoine » (colloque, Paris, 21-22 juin 2018)

Marie Cornu, participante au carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendra lors des journées professionnelles des patrimoines 2018 intitulées « Construire ensemble les sciences du patrimoine ». Elle y prononcera une communication sur « Les apports du droit du patrimoine culturel ». Lieu : Auditorium de la galerie Colbert, 2 rue Vivienne, 75002 Paris Date : 21 et 22 juin 2018 Informations, programme et inscriptions   Présentation générale du colloque : Tous les métiers du patrimoine, de ceux de la conservation à ceux de la médiation en passant par ceux du classement, de la description et de la restauration, sont intimement liés à la recherche....

Revoir et réécouter le colloque « Droit public et patrimoine » (16-17 mars 2018)

Les captations vidéo (première journée, au Conseil d’État) et audio (seconde journée, à l’Institut national d’histoire de l’art) du colloque « Droit public et patrimoine » des 16 et 17 mars 2018 sont désormais accessibles en ligne, depuis le site Internet du Conseil d’État. Accéder aux captations du colloque « Droit public et patrimoine ». Accéder aux photographies de la première journée    

Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux: dialogues avec la Convention de l’UNESCO de 2003

Le 6 juin 2018, les chercheurs du projet Osmose ont présenté les principaux résultats de leur recherche lors d’un événement organisé en parallèle à la septième session de l’Assemblée générale des États parties à la Convention de 2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Un document de synthèse comportant un résumé des axes de recherche étudiés par les chercheurs a été distribué aux participants à l’occasion de cet évènement. Il peut être téléchargé ci-dessous. Document à télécharger :      

Intangible cultural heritage in national laws: a dialogue with the 2003 UNESCO Convention

On June 6, 2018, the Osmose research team presented the main results of their research, at a side event during the seventh session of the General Assembly of States Parties to the 2003 Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage. A document summarizing the research axis studied by the researchers was handed-out during the event. This summary overview of the research is available for download below. Document:

Bibliographie commentée sur le patrimoine culturel immatériel

Cette bibliographie a été établie pour accompagner l’étude de droit comparé menée dans le cadre du projet Osmose. Cette étude de droit comparé s’attachant à l’articulation entre le droit international et le droit interne, la structure de la bibliographie reprend ces deux plans d’analyse. Elle est par conséquent divisée en deux blocs principaux : l’un consacré au patrimoine culturel immatériel en droit international et l’autre au patrimoine culturel immatériel en droit interne. Chaque référence, à l’exception des documents et des textes officiels, comporte une série de mots-clefs et un commentaire pour guider le lecteur.

Looking back on the seminar « Intangible cultural heritage in nature: spaces, resources and practices » (seminar, Riga, September 8, 2017)

​ On September 8, 2017, an international research seminar entitled « Intangible cultural heritage in nature: spaces, resources and practices » took place at the Latvian Academy of Culture in Riga. This seminar was organized as part of the Osmose research program. A summary of the presentations, round tables and discussions is available bellow. Document :

Retour sur l’atelier « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

Le 8 septembre 2017, un atelier international de recherche en droit comparé intitulé « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » s’est tenu à Riga. Ce séminaire était organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose. Un résumé des présentations, tables rondes et discussions qui se sont tenues à l’Académie de la culture de Lettonie est disponible ci-dessous. Document à télécharger :

« Quel droit pour les bibliothèques ? » (colloque, Cachan, 22-23 mai 2018)

Marie Cornu, Émilie Terrier, Mathilde Roellinger et Noé Wagener organisent un colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques les 22 et 23 mai 2018 à l’École normale supérieure de Paris Saclay. Ce colloque est l’aboutissement du projet de recherche Biblidroit. Après la tenue d’ateliers organisés en 2016 et la rédaction d’un rapport de recherche remis en 2017 au Service du livre et de la lecture du ministère de la Culture, l’objectif du colloque est de restituer les résultats du rapport Biblidroit avant sa prochaine publication. Dans cette optique, différentes tables rondes réuniront juristes et professionnels des bibliothèques. Programme Formulaire d’inscription Informations...

Noé Wagener évoque les archives du général de Gaulle sur France Culture

Vendredi 11 mai, Noé Wagener était invité dans La Fabrique de l’Histoire pour évoquer la revendication par l’État d’archives du général de Gaulle. Qu’induit, en terme de droit des archives et de droit du patrimoine, cette récente décision du Conseil d’État qui considère des brouillons du Général de Gaulle rédigés à Londres pendant la Seconde guerre mondiale comme des archives d’État ? Retrouvez cette analyse à partir de la 35ème minute de l’émission.

Débat autour de la sortie de « Patrimoine, une histoire politique » (Paris, 15 mai 2018)

Suite à la parution du numéro de la revue Vingtième Siècle intitulé « Patrimoine, une histoire politique » (n° 137, 2008/1), coordonné par Pascale Goestchel, Vincent Lemire et Yann Potin, un débat est organisé à l’Institut national du patrimoine (auditorium de la galerie Colbert) le 15 mai 2018, à partir de 17h. L’entrée est libre. En savoir plus sur « Vingtième Siècle. Revue d’histoire », n° 137 (Presses de Sciences Po) : https://www.cairn.info/revue-vingtieme-siecle-revue-d-histoire-2018-1.htm Les décisions de classement de sites localisés en Israël/Palestine au Patrimoine mondial, votées récemment par l’Unesco, ont provoqué de vives polémiques, jusqu’à l’annonce du retrait de l’Organisation internationale par les États-Unis...

Atelier Droit de la culture n°3 (Cachan, 4 mai 2018)

Le troisième atelier Droit de la culture se déroulera le vendredi 4 mai 2018 à l’ISP, à partir de 9h30. Lors de cette séance, deux doctorantes présenteront leur thèse en préparation : Anna Pirri, dont les travaux portent sur une analyse comparative de la législation sur la circulation du patrimoine culturel, Alice Lopes Fabris, dont la thèse s’intitule : « La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international » (sous la direction de Vincent Négri). Un rapide point sur les projets de recherche en cours sera également fait durant cette réunion. Informations pratiques : Vendredi 4 mai 2018 –...

« La protection des espaces patrimoniaux » (séminaire, Paris, 4 avril 2018)

Inès Lamouri, doctorante et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, organise une demi-journée d’études sur « la protection des espaces patrimoniaux », le 4 avril 2018, dans le cadre des conférences du SERDEAUT (Sorbonne Études et recherches en droit de l’environnement, de l’aménagement, de l’urbanisme et du tourisme – Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). La protection des espaces patrimoniaux Programme Mercredi 4 avril 2018 8h30 – 12h30 Salle 1 – Centre Panthéon – Aile Soufflot – 1er étage, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Inscriptions : https://esppatrimoniaux.sciencesconf.org/ Renseignements : serdeaut@univ-paris1.fr Présentation du séminaire : La loi du 7 juillet 2016 « liberté de la...