Droit, patrimoine et culture Site

23 novembre 2022 : “Refus d’attribution”, séance 6 du séminaire Tribu/A³ (Attribution – Auteur – Autrice)

17h45-20h Sciences Po, salle du Conseil (5e étage), 13 Rue de l’Université, 75007 Paris Zoom: inscription obligatoire à ecole.droit@sciencsspo.fr Intervenants :Laura Bertilotti, Enseignante à Sciences Po en Droit du marché de l’art, Avocate au barreau deNew York, Directrice Juridique, Sotheby’s FrancePascal Perrin, Directeur de recherche, Wildenstein Plattner Institute.Valentin Huerre, Juriste chez Christie’s, Auteur d’une thèse sur les enjeux juridiques del’expertise par les comités d’artistes Sur le marché de l’art, la question de l’attribution d’une oeuvre à son auteur.e croise le droitd’auteur et des mécanismes d’authentification spécifiques. Au premier chef, ce sont lesartistes, soutenus par leur droit moral, qui peuvent choisir...

Colloque “Le droit comme Patrimoine” 1er et 2 Décembre 2022 Université de Bordeaux

inscription : https://my.weezevent.com/colloque-droitcomme-patrimoine organisé par  l’Institut de Recherche Montesquieu (Université de Bordeaux), L’Institut des Sciences Sociales du Politique(Université Paris Saclay) et Les Marchés, Institutions et Libertés (Université de Créteil)SOUS LE PATRONAGE DE LA COMMISSION FRANÇAISE POUR L’UNESCO, EN PARTENARIAT AVEC LA DIRECTIONGÉNÉRALE DES PATRIMOINES ET DE L’ARCHITECTURE DU MINISTÈRE DE LA CULTURE, DÉLÉGATION ÀL’INSPECTION, LA RECHERCHE ET L’INNOVATION   Les rapports que le droit développe avec le patrimoine ne se réduisent évidemment pas aux outils par lesquels le premier (le droit) assure la protection du second (le patrimoine). En effet, si le droit du patrimoine représente un champ de recherches...

#7 Les conservateurs-restaurateurs et la loi Musée

À l’occasion de la parution de l’ouvrage “2002. Genèse d’une loi sur les musées” pour les 20 ans de la loi Musée, l’équipe Mémoloi vous propose de revenir sur quelques documents d’archives qui jalonnent l’élaboration du texte. Ces notices viennent compléter l’album d’archives présent dans le livre.

Combating the Illicit Trade in Cultural Objects: Interdisciplinary Challenges and New Perspectives of EU Law and Policy (colloque accessible en ligne, 13 mai)

La Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art participe à l’organisation de ce colloque qui se tiendra le 13 mai à l’université d’Opole (Pologne) et en ligne

Vidéos de la journée de présentation de l’ouvrage “2002. Genèse d’une loi sur les musées”

Le 9 mars dernier s’est tenu au musée de la Chasse et de la Nature la journée de présentation de l’ouvrage “2002. Genèse d’une loi sur les musées” (dir. Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Dominique Poulot) paru à La Documentation française à l’occasion des vingt ans de la loi sur les musées de France. Retrouvez ici les vidéos des deux demi-journées.

Le droit comme patrimoine (appel à contributions – Bordeaux, 1er et 2 décembre 2022)

Dans le cadre du programme de recherche OSMOSE sur le droit du patrimoine culturel immatériel, nous lançons un appel à contributions sur le thème “Le droit comme patrimoine”. Le colloque aura lieu à Bordeaux les 1er et 2 décembre 2022, les propositions sont à envoyer avant le 30 avril !

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