Droit, patrimoine et culture Site

Atelier Droit de la culture n° 4 (Cachan, 11 décembre 2018)

Le quatrième atelier Droit de la culture se déroulera le mardi 11 décembre 2018 à l’ISP de 14h à 18h. Cette séance sera l’occasion d’échanger autour d’interventions de Cécile Anger, Marie-Sophie de Clippele et Nicolas Thiébaut. Cette réunion permettra également de faire le point sur l’agenda des prochains mois et de discuter des projets de recherche, colloques et séminaires à venir. Informations pratiques : Mardi 11 décembre 2018 – 14h à 18h Institut des sciences sociales du politique Bâtiment Laplace, 2e étage, salle Pollak École normale supérieure Paris-Saclay 61 avenue du président Wilson, 94235 Cachan

« Juger le patrimoine » (table ronde et exposition, Sceaux, 30 nov. 2018)

Dans le cadre de la première édition de la Quinzaine du droit du patrimoine Paris-Saclay se tient en ce moment à la bibliothèque universitaire de la faculté Jean Monnet, à Sceaux, l’exposition « Juger le patrimoine » qui présente quelques-uns des grands arrêts du Conseil d’État sur le droit des monuments historiques. Autour de cette exposition, une table-ronde est organisée le vendredi 30 novembre de 16h à 19h à la faculté Jean Monnet. Elle réunira des spécialistes du droit administratif pour discuter du rôle du juge, et en particulier du Conseil d’État, dans le processus de patrimonialisation. Car juger les contentieux du...

Parution : De 1913 au Code du patrimoine (La Documentation française, 2018)

Le second ouvrage du programme Mémoloi vient de paraître. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution (623 p., 39€) et coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri, ce volume prend la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques paru en 2013. Ce nouvel ouvrage s’intéresse à la mise en œuvre et aux transformations de la loi de 1913 sur les monuments historiques, durant la période qui court du décret d’application de 1924 jusqu’à aujourd’hui. Il réunit près de 50 auteurs, et contient, outre une quarantaine de contributions,...

Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne (colloque, Nantes, 19 oct. 2018)

Dans le cadre de la Chaire Jean Monnet « Droit et politique de la culture de l’UE », le Pr. Jean-Christophe Barbato (École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne) et la Pr. Céline Romainville (Université Catholique de Louvain) ont organisé un colloque sur « Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne » le vendredi 19 octobre à Nantes.Ce colloque a rassemblé des jeunes chercheurs et chercheurs plus confirmés autour d’une réflexion qui s’est structurée par quatre axes : la place réservée aux droits culturels dans le droit de l’UE ;les titulaires des droits culturels dans le droit de l’UE ;les droits...

Quinzaine du droit du patrimoine Paris-Saclay, 1ère édition en novembre 2018

La Quinzaine du droit du patrimoine est une initiative portée par des chercheurs de trois laboratoires de l’université Paris-Saclay, l’Institut des sciences sociales du politique (ISP), l’Institut d’études de droit public (IEDP) et l’Institut droit, éthique et patrimoine (IDEP). Le mois de novembre 2018 sera particulièrement faste pour le droit du patrimoine culturel, avec quatre événements scientifiques organisés à Paris et à Sceaux : Exposition « Juger le patrimoine » L’exposition présente quelques uns des grands arrêts du Conseil d’État sur le droit des monuments historiques. Ce travail d’analyse s’appuie sur les riches fonds photographiques de la Médiathèque de l’architecture et du...

« Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contextes de crises » (colloque, Paris, 19-20 nov. 2018)

A l’occasion des 20 ans de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO de 1970 et du premier anniversaire de la ratification du Deuxième protocole à la Convention de La Haye de 1954, des chercheurs de l’ISP s’associent à la Commission nationale Française pour l’UNESCO (CNFU) pour proposer un colloque sur « Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contexte de crise : Les dynamiques du droit dans l’évolution de la protection internationale du patrimoine culturel ». Dans un contexte de désastres patrimoniaux, qu’il s’agisse de destructions volontaires ou encore de pillages, du trafic illicite de biens culturels à grande...

Prendre date: Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003

14 février 2019 Journée de restitution du projet de recherche OSMOSE Paris, Institut d’études avancées (hôtel de Lauzun, 17 quai d’Anjou, 75004 Paris) Cette journée de restitution a pour objectif de discuter avec un groupe d’experts le rapport intitulé Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003, qui vient clôturer le projet de recherche Osmose mené sur plus de quatre années entre 2014 et 2018. Ce projet de recherche a étudié dans une perspective de droit comparé, d’une part, la façon dont le droit saisit la notion de patrimoine culturel immatériel...

Prendre date: Le sacré dans le patrimoine

4 février 2014  Journée d’études coproduite par l’Institut national du patrimoine (INP) & l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP)  Auditorium Colbert, 2 rue Vivienne, 75002 Paris Sacré et patrimoine façonnent deux expériences de l’interdit, qui ressortissent aussi bien à des normes juridiques qu’à un ensemble de principes intériorisées : défense de voir, de toucher, de circuler librement… L’ensemble de ces règles sont productrices de sens et de valeur spécifiques pour les objets et les usages dont ils s’emparent. Ces deux espaces semblent s’ignorer, le patrimoine procédant d’une définition juridique objective, si ce n’est d’une construction sociale objectivée, tandis que...

« Le patrimoine en partage : un (nouveau) concept juridique ? » (colloque, Paris, 14 sept. 2018)

A l’occasion des 35e Journées européennes du patrimoine, une demi-journée d’études est organisée au musée du Quai Branly le vendredi 14 septembre 2018. Intitulée « Le patrimoine en partage : un (nouveau) concept juridique ? », en écho au thème des journées du patrimoine de cette année (« L’art du partage »), cette demi-journée permettra notamment à plusieurs doctorants participant au carnet Droit, patrimoine & culture de présenter des communications. L’organisation de cet évènement est coordonnée par Vincent Négri et s’inscrit dans le cadre du cycle des Nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel 2018-2019. Date : 14 septembre 2018, 14h30-17h Lieu :...

Parution : nouveau numéro de la Santander Art & Culture Law Review

Un nouveau numéro de Santander Art & Culture Law Review – revue polonaise spécialisée dans le droit de la culture et le droit de l’art – est paru durant l’été 2018 (numéroté 2/2017-3). Ce numéro contient un dossier spécial intitulé « Intangible Cultural Heritage: Successes, Disappointments, and Challenges », coordonné par Lucas Lixinski (University of New South Wales, Australie) et Hanna Schreiber (Université de Varsovie, Pologne). Les contributions, toutes en libre accès, sont de Cécile Duvelle, Mechtild Rössler, Janet Blake, Ahmed Skounti, Katarzyna Zalasińska, Anita Vaivade, Noé Wagener, Kalliopi Chainoglou, Tone Erlien, Egil Bakka, Tsehaye Hailemariam et Marc Jacobs. La contribution d’Anita...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 3/3

Le deuxième atelier du projet de recherche Osmose pour l’année 2017 était dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel. Nous avons publié dans deux articles précédents une partie des documents résumant les communications faites à cet atelier (ici et ici). Vous trouverez ci-dessous la dernière partie des textes et des diapositives présentés à cet atelier. Lists and logos for the intangible – German lessons of hierarchy and exclusion Sophie Schönberger, Professeure de droit public, Université de Constance, Allemagne Texte complet de la communication : Lists and logos for the intangible – German...

10 ans de « QPC » : quelles perspectives en droit de la culture ?

Dans le cadre de l’appel à projet lancé par le Conseil constitutionnel pour les 10 ans de la procédure de contrôle de constitutionnalité des lois a posteriori « QPC » (question prioritaire de constitutionnalité), le comité scientifique de l’appel a retenu un projet « QPC et droit de la culture » porté par l’Institut des Sciences sociales du Politique. Après avoir participé à l’élaboration du colloque « Droit public et patrimoine – Le rôle du Conseil d’État », l’ISP poursuit ici sa réflexion sur la place du juge dans l’élaboration du droit de la culture. L’élaboration de ce dernier apparaît en effet comme le...

Parution de deux articles sur le droit des archives (Les petites affiches, 16 mai et 14 juin 2018)

Nicolas Thiébaut, post-doctorant à l’Institut des sciences sociales du politique et participant au projet Mémoloi, vient de publier coup sur coup deux commentaires de jurisprudence aux Petites affiches. Le premier article porte sur la décision du Conseil constitutionnel n° 2017-655 QPC du 15 septembre 2017 et s’intitule « La transparence par les archives. À propos de la reconnaissance par le Conseil constitutionnel d’un droit d’accès aux documents d’archives publiques ». Résumé : Le Conseil constitutionnel a récemment reconnu un « droit d’accès aux documents d’archives publiques » sur le fondement de l’article 15 de la Déclaration de 1789 relatif à la responsabilité...

« Du droit des objets (à disposer d’eux-mêmes) ? » (colloque, Paris, 21 juin 2018)

Marie Cornu, Vincent Négri et Noé Wagener, participants au carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendront lors du colloque « Du droit des objets (à disposer d’eux-mêmes) ? » organisé par Yann Potin et Bénédicte Savoy, qui se tiendra au Collège de France le 21 juin 2018. Lieu : Collège de France, amphithéâtre Marguerite de Navarre Date : 21 juin 2018 Programme Présentation générale du colloque : Dans le cadre de la chaire d’Histoire culturelle des patrimoines artistiques en Europe. XVIIIe-XXe siècle, Bénedicte Savoy et Yann Potin (Archives nationales, université Paris Nord) organisent une journée-atelier composée de quatre tables rondes. Le questionnaire de l’ethnologie,...

Parution : « Archäologie und Recht II. Wohin mit dem Bodendenkmal? »

Un ouvrage de synthèse en allemand sur le droit des vestiges archéologiques en Allemagne et en Europe vient d’être publié par le Landesamt für Denkmalpflege Hessen, sous la direction d’Udo Recker et Dimitrij Davydov. Intitulé Archäologie und Recht II. Wohin mit dem Bodendenkmal ?, cet ouvrage comprend, outre une présentation fouillée du droit allemand et des droits hollandais, belge, autrichien, letton, polonais et biélorusse, deux articles de participants au carnet « Droit, patrimoine & culture » : Un article d’Antoinette Maget Dominicé, sur le droit suisse de l’archéologie, intitulé « Archäologische Kulturgüter in der Schweiz: Eigentums- und Handelsverhältnisse » (p. 145) Un article de...