Droit, patrimoine et culture Site

Parution : « Droit(s) et street art »

Les actes du colloque « Droit(s) et street art » organisé le 14 octobre 2016 à Paris viennent de paraître. Vous trouverez au sommaire de cet ouvrage collectif de nombreuses analyses de spécialistes de droit de l’art parmi lesquels figurent quatre collaborateurs réguliers de notre carnet de recherche, Géraldine Goffaux Callebaut, Mathilde Roellinger, Line Touzeau-Mouflard et Noé Wagener. Géraldine Goffaux Callebaut, Didier Guével et Jean-Baptise Seube (sous la direction de), Droit(s) et street art : de la transgression à l’artification, Paris : L.G.D.J, 300 p. ISBN : 978-2-275-05711-8 Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l’idée que...

« Traditional cultural expressions in international law », Lily Martinet’s thesis defence

On June 17, Lily Martinet defended her thesis on « Traditional cultural expressions in international law ». Thesis summary: At the beginning of the 21st century, the use of the term “traditional cultural expression” spread among several international forums. Although they have never been legally defined, traditional cultural expressions are mentioned by two instruments originating within the United Nations system: the UNESCO Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions (2005) and the United Nations Declaration on the Rights of Indigenous Peoples (2007). This thesis presents how this notion emerged and evolved in international law. It also identifies...

« L’authenticité d’un bien culturel : contexte et matière » (séminaire sur l’authenticité, Cergy-Pontoise, 27 juin 2017)

Le 27 juin 2017 se tiendra la deuxième séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par le centre de recherche AGORA avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette deuxième séance examine la construction, la mise en œuvre et l’évolution de la notion d’authenticité dans le champ patrimonial, en la rapportant au contexte culturel dans lequel elle s’épanouit et aux notions d’intégrité, de conservation et de transmission. PROGRAMME 10h-12h30. L’authenticité patrimoniale : genèse et évolutions Vincent NÉGRI, chercheur à l’Institut des Sciences sociales du Politique (CNRS – ENS Paris...

« Faut-il une loi pour les bibliothèques ? » (congrès, Paris, 17 juin 2017)

Dans le cadre du 63e congrès de l’Association des bibliothécaires de France (ABF), qui se déroule à Paris, Porte de Versailles Hall 5, du 15 au 17 juin 2017, une table-ronde est organisée le samedi 17 juin à 14h30 sur le thème : « Faut-il une loi sur les bibliothèques ? ». Modérée par Cyrille Clavel, élève-conservateur à l’Institut national des études territoriales (INET), elle réunira Dominique Lahary, membre du groupe de travail Réforme territoriale de l’ABF, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public à l’Université Paris-Est Créteil. Informations et programme, voir le site de l’ABF. L’intervention de Noé Wagener...

« Définir le musée du XXIe siècle » (colloque, Paris, 9-11 juin)

Organisé par François Mairesse (Université de Paris 3), ce colloque évoquera la question de la définition du musée qui constitue un enjeu considérable, car elle influe sur la manière dont la constitution même du champ muséal et la détermination des acteurs qui y figurent (quelles sont leurs missions, quel est leur rapport à l’économie et leur place dans celle-ci, peuvent-ils réaliser du profit, etc.). L’ICOM, dont la définition du musée est la plus partagée de par le monde (elle a été reprise par l’Unesco dans sa récente recommandation) entame un processus de révision de sa définition. Les enjeux géopolitiques portant...

« Les expressions culturelles traditionnelles en droit international » (soutenance de thèse, Paris, 17 juin)

Le 17 juin 2017 à 9h30, Lily Martinet soutiendra sa thèse sur « Les expressions culturelles traditionnelles en droit international ». Résumé Au début du XXIe siècle, l’usage de la locution « expression culturelle traditionnelle » s’est répandu à travers plusieurs forums internationaux. Bien que les expressions culturelles traditionnelles n’aient jamais été définies en droit international, deux instruments issus du système des Nations Unies, la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, les citent expressément. Cette thèse présente, en premier lieu, l’apparition et l’évolution en droit...

Le contrôle scientifique et technique (séminaire, Paris, 12 juin 2017)

L’Institut national du patrimoine organise un séminaire de recherche intitulé « Patrimoines en question« , en collaboration avec l’équipe d’accueil «histoire culturelle et sociale de l’art » (HICSA) de l’université Panthéon Sorbonne – Paris 1. La prochaine séance de ce séminaire se tiendra le 12 juin 2017 et sera consacrée au « contrôle scientifique et technique ». Cette séance sera animée par Bruno Saunier, conservateur général du patrimoine à l’Inspection des patrimoines, collège Musées, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public, Faculté de droit, université Paris-Est Créteil Val de Marne Présentation du thème : L’exercice du contrôle scientifique et technique de l’État...

« Le paysage entre deux lois : Pour quel droit au paysage ? » (colloque, Angers, 15 juin 17)

Ces 4èmes journées d’études biennales sur le droit du patrimoine architectural et paysager sont organisées par le Centre Jean BODIN, laboratoire de recherche juridique et politique de l’Université d’Angers, sous la direction de Arnaud de LAJARTRE, Maître de conférences à l’Université d’Angers. Lieu : Angers / Béhuard (ALM – Val de Loire) Inscription : http://centrejeanbodin.univ-angers.fr/fr/activites/manifestations/manifestations-2017/je-droit-paysage/inscriptionscol17pay.html En savoir plus Programme Début du colloque à 9h15 Présidence : Alain de la BRETESCHE, président de la Fédération Patrimoine Environnement 9h30 Philippe TANCHOUX, maître de conférences en histoire du droit – Université d’Orléans De l’exploitation de la nature à la valorisation du « pittoresque » : l’émergence...

Atelier Droit de la culture (Cachan, 16/05/17)

Les chercheurs de l’ISP inaugureront le 16 mai prochain le premier atelier Droit de la culture. Programmé sur une journée, l’atelier se déroulera en deux temps avec une matinée consacrée à la présentation des projets et activités de recherche, suivie de trois présentations de thèses en préparation sur le droit de la culture dans l’après-midi : intervention de Marie-Sophie de Clippele au sujet de sa thèse intitulée  » La responsabilité du patrimoine culturel, une propriété revisitée », intervention de Laure Coupillaud au sujet de sa thèse intitulée « La sauvegarde du patrimoine religieux au prisme du pluralisme normatif », intervention de Cécile Anger au...

(Ré)écoutez la conférence sur le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi

Le 16 décembre dernier, la 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôturait le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Réécoutez les enregistrements de cet événement mis en ligne sur le site internet du Centre français du patrimoine culturel immatériel (CFPCI). Ouverture et introduction Jérôme Fromageau, doyen de la faculté Jean Monnet, université Paris-Sud écouter Séverine Cachat, directrice du Centre français du patrimoine culturel immatériel, Maison des Cultures du Monde écouter Marie Cornu, directrice de recherche, CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, et secrétaire de la Commission...

« La construction de la notion juridique d’authenticité » (séminaire sur l’authenticité, Cachan, 19 avril 2017)

Le 19 avril 2017 se tiendra la première séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette première séance consacrée à la construction de la notion juridique de l’authenticité a pour objet de questionner les principales notions qui définissent l’authenticité de l’œuvre, sous diverses approches disciplinaires, étant entendu que sera privilégié dans ce premier atelier le lien entre authenticité et création d’une œuvre. 10h-12h30. Approche historique : histoire /histoire du droit/histoire de l’économie Dans un premier temps,...

Actualité de l’Open Access en archéologie française (colloque, Paris, 23 mars 2017)

L’Inrap (Institut national de recherche archéologique préventive) organise le 23 mars prochain un colloque sur l’Open Access en archéologie française, dans le prolongement de son adhésion au Consortium Couperin. Durant ce colloque, qui se tiendra à l’Université Paris Descartes, Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, présentera une communication intitulée « Ouverture des données et archéologie : approche juridique ». Date : 23 mars 2017 Lieu : Université Paris Descartes, Amphithéâtre Giroud, 45 rue des Saints Pères, 75006 Paris https://inrap-open2017.sciencesconf.org/ Cette manifestation s’inscrit dans l’Open Access Week, un événement mondial dont l’objectif est la promotion du libre accès et du partage...

« Les collections privées » (colloque, Rome, 16-17 mars 2017)

Les collections privées : approches historiques et juridiques Colloque organisé par UNIDROIT, l’ISCHAL, l’ISP (ENS Cachan – CNRS) et le cabinet BonelliErede Date : 16-17 mars 2017 Lieu : UNIDROIT – Via Panisperna, 28 – Rome     Télécharger le programme. Journée du 16 mars 2017 9h Accueil : Manlio Frigo, Professeur Università degli studi di Milano et cabinet BonelliErede Jérôme Fromageau, Président de l’ISCHAL Jorge Sánchez Cordero, Membre du conseil de direction d’UNIDROIT Marina Schneider, fonctionnaire principale, UNIDROIT 9h30 – Constitution des collections privées Présidence et propos introductifs du professeur Jorge Sánchez Cordero 9h30 : Histoire des collections privées,...

Parution : « La loi CAP » (Revue du droit immobilier)

Le dernier numéro de la Revue du droit immobilier (n° 02-2017) consacre son dossier à la réforme du droit du patrimoine culturel par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine. Deux participants au carnet Droit, patrimoine & culture, Line Touzeau et Noé Wagener, y ont contribué. Le dossier comprend également des contributions de Michel Huet et de Pascal Planchet. Ce dossier correspond aux actes d’une demi-journée d’études intitulée « La protection du patrimoine et les collectivités territoriales. Quels enjeux, quelles contraintes, quels pouvoirs ? » organisée par le Gridauh et l’Association des...

Osmose program: overview of the activities in 2016 (workshops, publications…)

This post was originally published in French. The Year 2017 represents a decisive year for the project, we have gathered a series of answers from our colleagues across the world and will be working on them during two workshops in September and November 2017. Nevertheless, a quick overview of the activities undertaken in 2016 is in order: 1.- Workshops : Two international sessions were organized in 2016: June 28 and 29, 2016: Session in Paris and Cachan (Unesco et Ecole normale supérieure de Paris-Saclay) From December 2nd to December 4th 2016: Session in Riga (Académie de la Culture de Lettonie...