Droit, patrimoine et culture Site

Intangible Cultural Heritage under national and international law. Going beyond the 2003 UNESCO Convention

Publication Date: 2020 ISBN: 978 1 83910 002 4 Extent: 224 pp.   Edited by Marie Cornu, Institute for Political Social Sciences, French National Centre for Scientific Research; ENS Paris-Saclay and University Paris Nanterre, France, Anita Vaivade, Latvian Academy of Culture, Latvia, Lily Martinet, Max Planck Institute Luxembourg for Procedural Law, Luxembourg and Clea Hance, University Paris-Saclay and Fondation des Sciences du Patrimoine, France. With the contributions of Liga ĀBELE, Janet BLAKE, Marie CORNU, Harriet DEACON, Jérôme FROMAGEAU, Cléa HANCE, Lily MARTINET, Vincent NEGRI, and Anita VAIVADE.   This illuminating book offers an authoritative analysis of the legal issues relating...

Dénouer la langue du droit pour préserver les langues autochtones

En cette Année internationale des langues autochtones, un atelier de recherche intitulé « Dénouer la langue du droit pour préserver les langues autochtones » est organisé à la Médiathèque Françoise-Sagan (Paris 10e) le jeudi 28 novembre 2019 par la Chaire UNESCO sur la politique et le droit du patrimoine culturel immatériel (Académie de la Culture de Lettonie), la Délégation générale à la langue française et aux langues de France (ministère de la Culture, DGLFLF), le Département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique (ministère de la Culture, DGP/DPRPS), l’Institut des Sciences sociales du politique (ISP) et la Société internationale...

Parution : Droit public et patrimoine, le rôle du Conseil d’État (Documentation française)

Les 16 et 17 mars 2018 s’est tenu un colloque relatif au rôle du juge, et plus spécifiquement du Conseil d’État, dans la construction du droit du patrimoine culturel, dont nous nous étions fait l’écho. Les actes de ce colloque organisé par le Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative et celui du ministère de la Culture, en partenariat avec l’Institut des sciences sociales du politique, ont été récemment publiés à la Documentation française. L’histoire du droit du patrimoine est le plus souvent comprise sous l’angle soit des textes principaux, soit du rôle de l’État et de...

« À la recherche du PLU Patrimonial » (colloque, 17-18 juin 2019, Angers)

Dans le cadre de la 5ème édition des journées d’études « Droit et gouvernance du patrimoine architectural et paysager » de l’université d’Angers, l’équipe PLU Patrimonial organise un colloque qui consistera à présenter les résultats du programme de recherche financé par l’ANR (Agence Nationale de la Recherche) sur les liens entre planification urbaine et protection des patrimoines. À cette occasion, Noé Wagener donnera le 18 juin une communication autour de l’exposition « Juger le patrimoine » présentée pendant la durée du colloque au Grenier Saint-Jean. PLU Patrimonial est un programme de recherches de l’ANR (Agence Nationale de la Recherche). Ce projet rassemble principalement...

Réécoutez les interventions de la journée d’étude sur « Le sacré dans le patrimoine »

« Le sacré dans le patrimoine » (journée d’étude, Paris, 4 février 2019) Cette journée d’études est le fruit d’une rencontre inédite entre des étudiants en droit du patrimoine et droit de l’art – doctorants à l’Insitut des sciences sociales du politique – et des élèves conservateurs de l’Institut national du patrimoine, issus de toutes les spécialités. Programme Sacré et patrimoine façonnent deux expériences de l’interdit, qui ressortissent aussi bien à des normes juridiques qu’à un ensemble de principes intériorisés : défense de voir, de toucher, de circuler librement… L’ensemble de ces règles sont productrices de sens et de valeur...

Séminaire doctoral autour de Marie-Sophie de Clippele (Cachan, 27 mars 2019)

Avant la soutenance de sa thèse prévue le mardi 23 avril à 14h30 à l’Université Saint-Louis – Bruxelles, Marie-Sophie de Clippele intervient dans un séminaire doctoral à l’ENS Paris-Saclay le mercredi 27 mars à 14h (bâtiment Laplace, salle Pollack). Sa thèse, dirigée par François Ost et de Marie Cornu, a pour titre : « À qui incombe la charge ? La responsabilité partagée du patrimoine culturel, une propriété revisitée ». Le séminaire aura pour but de présenter ses recherches et conclusions, et sera l’occasion d’échanger sur les thématiques du droit du patrimoine culturel qu’elle aborde dans sa thèse. Page personnelle de Marie-Sophie...

« Une approche interdisciplinaire du patrimoine culturel immatériel » (colloque, Munich, 7-8 mars 2019)

15 ans après l’adoption de la convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, les discussions sur l’emplacement des biens culturels ravivent l’attention sur le lien entre matériel et immatériel. Ce colloque interdisciplinaire et international vise à stimuler les échanges entre chercheurs, conservateurs, praticiens et le public, afin d’aborder les questions liées à la compréhension, l’accès et la préservation du patrimoine culturel immatériel en droit, en ethnologie et en histoire de l’art. Informations pratiques  Lieu: Museum Fünf Kontinente, Maximilianstraβe 42, 80538 München – Salle de conférence: Jeudi 7 mars 2019 – 9-16h45 Vendredi 8 mars 2019 –...

« Il y a 350 ans. L’ordonnance de Colbert ‘sur le fait des eaux et forêts’ » (conférence, Paris, 21 fév. 2019)

Dans le cadre du cycle de conférences « Nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier interviendront le 21 février sur le thème « Il y a 350 ans (1669). L’ordonnance de Colbert ‘sur le fait des eaux et forêts’« .Leur présentation sera prolongée par une réflexion sur le temps en droit de l’environnement. « Nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement » est un cycle de conférences organisées par la Section Île-de-France de la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE), l’Institut d’Étude de Droit Public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay...

« Juger le patrimoine » (exposition, Créteil, 14 février/8 mars 2019)

L’exposition « Juger le patrimoine » présente quelques uns des grands arrêts du Conseil d’État sur le droit des monuments historiques, en s’appuyant sur des documents d’archives issus des fonds d’archives de la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine, des Archives nationales et des Archives de Paris, ainsi que des photographies principalement issues des fonds photographiques de la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine. Cette exposition a été conçue par Noé Wagener (Université de Rouen Normandie), Nicolas Thiébaut (Institut des sciences sociales du politique) et Marie Trape (Institut des sciences sociales du politique) en mars 2018, à l’occasion d’un colloque sur le...

Parution : Normer l’oubli (IRJS Editions)

« Normer l’oubli » est un ouvrage dirigé par Vincent Négri et Isabelle Schulte-Tenckhoff et récemment publié dans la collection « Les voies du droit » de l’IRJS. Il rassemble les actes d’un colloque organisé en 2015 à Genève. Présentation Les textes réunis dans cet ouvrage interdisciplinaire posent des jalons pour analyser les parcours, spontanés ou contraints, de l’oubli et discerner les linéaments de l’asymétrie entre mémoire et oubli, les deux notions n’étant pas le miroir l’une de l’autre. L’oubli n’est pas que le filtre d’une mémoire surabondante ou la part des souvenirs effacés ; l’oubli est également une norme sociale et juridique. Mais...

« Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003 » (journée d’étude, Paris, 14 fév. 2019)

Journée de restitution du projet de recherche OSMOSE, organisée par Marie Cornu (Directrice de recherche au CNRS, Institut des Sciences du Politique), Isabelle Chave (Conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique à la direction générale des patrimoines, Ministère de la Culture et de la Communication) et Anita Vaivade (Professeure adjointe en théorie de la culture, Académie de la Culture de Lettonie), avec le soutien de l’IEA de Paris, de Institut des Sciences Sociales du Politique, UMR 7220 (ENS Paris Saclay), du Ministère de la Culture et de...

« Les valeurs et les représentations collectives du patrimoine archéologique » (atelier, Paris, 1er fév. 2019)

Cet atelier s’inscrit dans le cadre du programme de recherche « Archéologie et bien commun. Les figures de la propriété et du préjudice archéologiques », soutenu par la mission de recherche Droit & Justice, et mis en œuvre par l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP – UMR 7220).  Ce programme a pour ambition d’analyser comment s’est écrit et s’écrit encore une grammaire du droit de l’archéologie projetant l’idée d’un patrimoine collectif. Parmi les axes de recherche engagés, la question du déploiement d’un préjudice archéologique, de préjudices moraux et collectifs provoqués par la perte d’un patrimoine archéologique occupe une place centrale. Cet...

« Protection du patrimoine et développement des villes », table ronde autour de l’ouvrage « De 1913 au Code du patrimoine » (Paris, 23 janvier 2019)

Cette table ronde, organisée par le Comité d’histoire, s’inscrit dans le cadre de la parution de l’ouvrage De 1913 au code du patrimoine, une loi en évolution sur les monuments historiques, sous la direction de Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri. Elle sera consacrée au thème « protection du patrimoine et développement des villes ». Cet ouvrage fait suite à un premier tome publié en 2013 et consacré à la loi de protection des monuments historiques du 31 décembre 1913 dont on célébrait alors le centenaire et qui s’inscrivait dans un projet de recherche plus large consacré...

« Le sacré dans le patrimoine » (journée d’étude, Paris, 4 février 2019)

Cette journée d’études est le fruit d’une rencontre inédite entre des étudiants en droit du patrimoine et droit de l’art – doctorants à l’Insitut des sciences sociales du politique – et des élèves conservateurs de l’Institut national du patrimoine, issus de toutes les spécialités. Programme Sacré et patrimoine façonnent deux expériences de l’interdit, qui ressortissent aussi bien à des normes juridiques qu’à un ensemble de principes intériorisés : défense de voir, de toucher, de circuler librement… L’ensemble de ces règles sont productrices de sens et de valeur spécifiques pour les objets et les usages dont ils s’emparent. Ces deux espaces...

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