Étiqueté : international

« La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international » / Alice Lopes Fabris (soutenance de thèse, ENS Paris-Saclay, 31 mai 2021)

Dans sa thèse, Alice Fabris Lopes explore le processus de criminalisation des atteintes au patrimoine culturel, sa codification en droit international, ainsi que la portée coutumière de ce droit, jusqu’aux modalités d’engagement de la responsabilité (de l’État et de l’individu) et de la réparation en droit international.

Présentation par Mathilde Leloup de son livre « Défendre l’humanité en protégeant son patrimoine. Un nouveau mandat pour les opérations de paix onusiennes » (29 avril, 15h)

Mathilde Leloup, membre du collectif DPC, présentera le 29 avril sur Zoom l’ouvrage qu’elle a tiré de sa thèse qui a reçu le prix des Éditions Dalloz en Science politique et le 1er prix scientifique (ex-aequo) de l’Institut des hautes études de la Défense nationale.

Intangible Cultural Heritage under national and international law. Going beyond the 2003 UNESCO Convention

This illuminating book offers an authoritative analysis of the legal issues relating to safeguarding intangible cultural heritage. Taking a critical approach, it provides a unique insight into the impact of international and national law on the present and future safeguarding processes of intangible cultural heritage.

« Une approche interdisciplinaire du patrimoine culturel immatériel » (colloque, Munich, 7-8 mars 2019)

Ce colloque vise à stimuler les échanges entre chercheurs, conservateurs, praticiens et le public, afin d’aborder les questions liées à la compréhension, l’accès et la préservation du patrimoine culturel immatériel en droit, en ethnologie et en histoire de l’art.

« Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003 » (journée d’étude, Paris, 14 fév. 2019)

Journée de restitution du projet de recherche OSMOSE, organisée par Marie Cornu (Directrice de recherche au CNRS, Institut des Sciences du Politique), Isabelle Chave (Conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique à la direction générale des patrimoines, Ministère de la Culture et de la Communication) et Anita Vaivade (Professeure adjointe en théorie de la culture, Académie de la Culture de Lettonie), avec le soutien de l’IEA de Paris, de Institut des Sciences Sociales du Politique, UMR 7220 (ENS Paris Saclay), du Ministère de la Culture et de...

Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne (colloque, Nantes, 19 oct. 2018)

Dans le cadre de la Chaire Jean Monnet « Droit et politique de la culture de l’UE », le Pr. Jean-Christophe Barbato (École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne) et la Pr. Céline Romainville (Université Catholique de Louvain) ont organisé un colloque sur « Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne » le vendredi 19 octobre à Nantes.Ce colloque a rassemblé des jeunes chercheurs et chercheurs plus confirmés autour d’une réflexion qui s’est structurée par quatre axes : la place réservée aux droits culturels dans le droit de l’UE ; les titulaires des droits culturels dans le droit de l’UE ;...

Prendre date: Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003

14 février 2019 Journée de restitution du projet de recherche OSMOSE Paris, Institut d’études avancées (hôtel de Lauzun, 17 quai d’Anjou, 75004 Paris) Cette journée de restitution a pour objectif de discuter avec un groupe d’experts le rapport intitulé Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003, qui vient clôturer le projet de recherche Osmose mené sur plus de quatre années entre 2014 et 2018. Ce projet de recherche a étudié dans une perspective de droit comparé, d’une part, la façon dont le droit saisit la notion de patrimoine culturel immatériel...

Parution : nouveau numéro de la Santander Art & Culture Law Review

Un nouveau numéro de Santander Art & Culture Law Review – revue polonaise spécialisée dans le droit de la culture et le droit de l’art – est paru durant l’été 2018 (numéroté 2/2017-3). Ce numéro contient un dossier spécial intitulé « Intangible Cultural Heritage: Successes, Disappointments, and Challenges », coordonné par Lucas Lixinski (University of New South Wales, Australie) et Hanna Schreiber (Université de Varsovie, Pologne). Les contributions, toutes en libre accès, sont de Cécile Duvelle, Mechtild Rössler, Janet Blake, Ahmed Skounti, Katarzyna Zalasińska, Anita Vaivade, Noé Wagener, Kalliopi Chainoglou, Tone Erlien, Egil Bakka, Tsehaye Hailemariam et Marc Jacobs. La contribution d’Anita...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 3/3

Le deuxième atelier du projet de recherche Osmose pour l’année 2017 était dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel. Nous avons publié dans deux articles précédents une partie des documents résumant les communications faites à cet atelier (ici et ici). Vous trouverez ci-dessous la dernière partie des textes et des diapositives présentés à cet atelier. Lists and logos for the intangible – German lessons of hierarchy and exclusion Sophie Schönberger, Professeure de droit public, Université de Constance, Allemagne Texte complet de la communication : Lists and logos for the intangible – German...

Parution : « Archäologie und Recht II. Wohin mit dem Bodendenkmal? »

Un ouvrage de synthèse en allemand sur le droit des vestiges archéologiques en Allemagne et en Europe vient d’être publié par le Landesamt für Denkmalpflege Hessen, sous la direction d’Udo Recker et Dimitrij Davydov. Intitulé Archäologie und Recht II. Wohin mit dem Bodendenkmal ?, cet ouvrage comprend, outre une présentation fouillée du droit allemand et des droits hollandais, belge, autrichien, letton, polonais et biélorusse, deux articles de participants au carnet « Droit, patrimoine & culture » : Un article d’Antoinette Maget Dominicé, sur le droit suisse de l’archéologie, intitulé « Archäologische Kulturgüter in der Schweiz: Eigentums- und Handelsverhältnisse » (p. 145) Un article de...

Intangible cultural heritage in national laws: a dialogue with the 2003 UNESCO Convention

On June 6, 2018, the Osmose research team presented the main results of their research, at a side event during the seventh session of the General Assembly of States Parties to the 2003 Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage. A document summarizing the research axis studied by the researchers was handed-out during the event. This summary overview of the research is available for download below. Document:

Looking back on the seminar « Intangible cultural heritage in nature: spaces, resources and practices » (seminar, Riga, September 8, 2017)

​ On September 8, 2017, an international research seminar entitled « Intangible cultural heritage in nature: spaces, resources and practices » took place at the Latvian Academy of Culture in Riga. This seminar was organized as part of the Osmose research program. A summary of the presentations, round tables and discussions is available bellow. Document :

« International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage » (soutenance de thèse de G. Gagliani, Palerme, 6 mars 2017)

Le 6 mars 2017, à Palerme (Università degli Studi di Palermo), Gabriele GAGLIANI a soutenu avec succès sa thèse International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage: Substantive Discipline and Dispute Settlement Interactions. Cette thèse codirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, a été conduite en cotutelle entre l’Université de Palerme (Italie) et l’ENS Paris-Saclay, en codirection de thèse à l’Université Bocconi de Milan. Bravo à Gabriele ! Le jury de la thèse était constitué de la manière suivante : Les rapporteurs étaient : Ramon TORRENT...

Parution : MIMESIS. La formation du droit international, entre mimétisme et dissémination

Ouvrage publié sous la direction de Vincent Negri et d’Isabelle Schulte-Tenckoff aux Editions Pedone. 270 pages ; 32 € ; ISBN 978-2-233-00791-9 Résumé : Le pluralisme normatif est un symptôme, maintes fois décrit, de la dynamique du droit. Toutefois, ce diagnostic ne rend pas compte des ressorts qui alimentent ce mouvement. Si l’interprétation, l’unité, la reproduction, la diffusion du droit s’inscrivent dans des sphères socioculturelles, les stratégies délibérées de normalisation de même que les intentions politiques, sociales, voire symboliques qui les forgent, postulent le mimétisme normatif. Souvent décrit comme un processus asymétrique de production du droit, le mimétisme nourrit, en...

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