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Quel droit pour les bibliothèques ?

BiblidroitLe projet « Quel droit pour les bibliothèques ? » (projet Biblidroit) est une recherche sur le droit des bibliothèques engagée par des chercheurs de l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Cachan / Université Paris-Ouest) en étroite association avec le Service du livre et de la lecture (direction générale des médias et des industries culturelles, ministère de la Culture et de la Communication).

L’objectif de ce projet est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques. En effet, la complexité croissante des interrogations juridiques auxquelles les bibliothèques se trouvent confrontées, ainsi que l’existence d’une revendication récurrente de nombreux bibliothécaires en faveur d’une « loi sur les bibliothèques » rendent particulièrement nécessaire la réalisation d’une étude d’ampleur, à la fois technique et historique, par-delà l’identification de solutions juridiques ponctuelles aux difficultés quotidiennement rencontrées par les bibliothécaires.

Ce projet se déroule principalement en 2015 et 2016. Il conduira à la rédaction d’un rapport de recherche (remise d’un rapport intermédiaire en décembre 2015, puis d’un rapport final en septembre 2016), à l’organisation de trois ateliers scientifiques associant professionnels et scientifiques de haut niveau (février à juin 2016), et à l’organisation d’un colloque international (fin 2016). Le projet débouchera sur la publication d’une monographie de référence sur le droit des bibliothèques et ses pratiques.

Un carnet de recherche a été mis en place pour accompagner et documenter ce projet.