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Anthony Saillard

Diplômé du Master II Droit du patrimoine culturel de l’Université Paris Saclay, Anthony Saillard est doctorant contractuel à l’ENS Paris-Saclay depuis septembre 2018. Il est également chargé d’enseignement à l’Université de Paris.


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Sujet de thèse

L’apport du droit européen à la construction des droits du patrimoine culturel

Université Paris-Saclay / sous la direction de Marie Cornu et Vincent Négri

Résumé : Il s’agit de se livrer à l’analyse des apports croisés des conventions et des recommandations du Conseil de l’Europe, des normes de l’Union européenne, et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour de justice de l’Union européenne sur la formation et les évolutions des législations nationales européennes relatives au patrimoine culturel. Dans le contexte européen les sources de normativité qui influent sur les politiques patrimoniales nationales sont diversifiées et engagent les États à des degrés différenciés. Quelle est l’influence de ces sources de normativité européenne sur la formulation des droits nationaux ayant pour objet la protection du patrimoine culturel ? Le principe de subsidiarité demeure-t-il dans son acception classique ou est-il configuré de manière particulière au regard d’une convergence des sources et des réponses communes à apporter à des défis patrimoniaux partagés ?


Aperçu des publications

« La régulation paneuropéenne de l’archéologie par le Conseil de l’Europe », in Le droit de l’archéologie – Genèse et développements du XIXe au XXIe siècles, Dir. Vincent Négri & Nathan Schlanger (à paraitre)

« Directive service et musée, la mise à l’épreuve du droit communautaire », in 2002, genèse d’une loi sur les musées, Dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot & J. Sallois (à paraitre)