Clémentine Hébrard

Ancienne avocate spécialisée en contentieux commercial, diplômée du Master II Droit privé général de l’Université Paris II Panthéon-Assas, Clémentine Hébrard est devenue doctorante contractuelle à l’Université Paris II Panthéon-Assas en septembre 2020.


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Sujet de thèse

L’objet d’art et le temps du droit. Temps et temporalité dans le statut juridique de l’objet d’art en droit français

Université Paris II Panthéon-Assas / sous la direction de Claude Brenner et Marie Cornu

Résumé : Les nombreux dispositifs forgés par le droit français autour de l’objet d’art tendent tous, d’une façon plus ou moins directe, à favoriser la création artistique et à protéger l’œuvre créée – que l’on songe seulement aux mécanismes fiscaux visant à encourager le mécénat, aux droits moraux et patrimoniaux conférés à l’auteur sur son œuvre, ou encore aux dispositifs visant à préserver le patrimoine culturel pour les générations futures. Or, il apparaît dans ce contexte que la temporalité juridique se révèle à l’œuvre non seulement dans la définition même de l’objet d’art par le droit, mais également dans le régime de protection construit autour de cet objet. La thèse se donnera donc pour ambition, grâce à la boussole de la temporalité, de clarifier l’articulation des différents régimes applicables à l’objet d’art, de questionner la cohérence d’ensemble de son traitement juridique et, en définitive, de mettre en lumière ce que le statut de l’objet d’art nous révèle du rapport de notre société au temps et à la transmission.


Aperçu des publications

« L’authenticité des œuvres d’art et des véhicules de collection. Aspects pratiques en droit français », Revue internationale du Patrimoine, juin 2020, pp. 143-155

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