
Kévin Daligault est diplômé du master 2 Droit du patrimoine culturel de l’université Paris-Saclay et d’un master 2 en histoire de l’art à Sorbonne Université.
Charges d’enseignement :
- TD de droit constitutionnel (2019-2020) – Licence 1 Droit, Université Paris-Est-Créteil
- TD de droit administratif des biens (2019-2020) – Licence 3 Droit, Université Rouen-Normandie
- CM et TD de droit du patrimoine culturel (2018-2020) – Master 1, Valorisation du patrimoine, Université Rouen-Normandie
Sujet de thèse
Les archives et la propriété publique en France (XIXe-XXIe s.)
Université de Rouen-Normandie puis Paris-Est-Créteil / sous la direction de Noé Wagener et Laurent Pfister
Résumé : La propriété et la domanialité des archives sont devenues des problématiques classiques du droit administratif des biens. La vitalité de la jurisprudence et les évolutions légales (loi de 1979, 2008, CGPPP) les ont mises au premier plan depuis deux décennies mais ces réflexions sont en réalité très anciennes ; l’objectif de ce travail est de proposer une approche historique des formes de protection juridique des archives qui se transcrivent en matière propriétaire et domaniale tout en expliquant le caractère univoque de leur fondement lié à la fonction des documents.
Aperçu des publications
« Un processus légistique complexe (1972-1977) » in CORNU, Marie, NOUGARET, Christine, POTIN, Yann, RICARD, Bruno et WAGENER, Noé, 1979. Genèse d’une loi sur les archives, Paris : La Documentation française, 2019, pp. 237-247
« La loi Notre-Dame : précipitation gouvernementale et sagesse parlementaire », Dossiers d’Archéologie, juillet-août 2019, n° 394, pp. 74-75
Mémoires de recherche
De l’an II à la loi du 3 janvier 1979, les premiers temps du droit de la communication des archives, sous la direction de Marie Cornu et Noé Wagener, Université Paris-Saclay, Faculté de droit, 2017
Les commandes de peintures dans les couvents Minimes de la Place Royale, de Vincennes et de Passy (XVIe-XVIIe s.), sous la direction de Christine Gouzi, Sorbonne Université (anc. Paris IV), Faculté des lettres, 2020