Droit, patrimoine et culture Site

« Normer l’oubli », Vincent Négri et Isabelle Schulte-Tenckhoff (dir.)

« L’oubli n’est pas que le filtre d’une mémoire surabondante ou la part des souvenirs effacés ; l’oubli est également une norme sociale et juridique. Mais dans l’entreprise de normer l’oubli se jouent aussi la négation des droits et les rapports complexes, si ce n’est inextricable, entre oubli et différence. C’est alors la question des stratégies institutionnelles ou politiques, et leurs échecs, qui se dévoilent dans cette entreprise dès lors que resurgit le passé. »

« Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003 » (journée d’étude, Paris, 14 fév. 2019)

Journée de restitution du projet de recherche OSMOSE, organisée par Marie Cornu (Directrice de recherche au CNRS, Institut des Sciences du Politique), Isabelle Chave (Conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique à la direction générale des patrimoines, Ministère de la Culture et de la Communication) et Anita Vaivade (Professeure adjointe en théorie de la culture, Académie de la Culture de Lettonie), avec le soutien de l’IEA de Paris, de Institut des Sciences Sociales du Politique, UMR 7220 (ENS Paris Saclay), du Ministère de la Culture et de...

« Les valeurs et les représentations collectives du patrimoine archéologique » (atelier, Paris, 1er fév. 2019)

Cet atelier s’inscrit dans le cadre du programme de recherche « Archéologie et bien commun. Les figures de la propriété et du préjudice archéologiques », soutenu par la mission de recherche Droit & Justice, et mis en œuvre par l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP – UMR 7220).  Ce programme a pour ambition d’analyser comment s’est écrit et s’écrit encore une grammaire du droit de l’archéologie projetant l’idée d’un patrimoine collectif. Parmi les axes de recherche engagés, la question du déploiement d’un préjudice archéologique, de préjudices moraux et collectifs provoqués par la perte d’un patrimoine archéologique occupe une place centrale. Cet...

« Protection du patrimoine et développement des villes », table ronde autour de l’ouvrage « De 1913 au Code du patrimoine » (Paris, 23 janvier 2019)

Cette table ronde, organisée par le Comité d’histoire, s’inscrit dans le cadre de la parution de l’ouvrage De 1913 au code du patrimoine, une loi en évolution sur les monuments historiques, sous la direction de Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri. Elle sera consacrée au thème « protection du patrimoine et développement des villes ». Cet ouvrage fait suite à un premier tome publié en 2013 et consacré à la loi de protection des monuments historiques du 31 décembre 1913 dont on célébrait alors le centenaire et qui s’inscrivait dans un projet de recherche plus large consacré...

« Le sacré dans le patrimoine » (journée d’étude, Paris, 4 février 2019)

Cette journée d’études est le fruit d’une rencontre inédite entre des étudiants en droit du patrimoine et droit de l’art – doctorants à l’Insitut des sciences sociales du politique – et des élèves conservateurs de l’Institut national du patrimoine, issus de toutes les spécialités. Programme Sacré et patrimoine façonnent deux expériences de l’interdit, qui ressortissent aussi bien à des normes juridiques qu’à un ensemble de principes intériorisés : défense de voir, de toucher, de circuler librement… L’ensemble de ces règles sont productrices de sens et de valeur spécifiques pour les objets et les usages dont ils s’emparent. Ces deux espaces...

La dation en paiement d’œuvres d’art (colloque, Paris, 10 et 11 janvier 2019)

La Commission interministérielle des dations , l’Institut des sciences sociales du politique et le Musée national Picasso-Paris organisent les 10 et 11 janvier 2019 un colloque sur la dation en paiement d’œuvres d’art. Cinquante ans après l’adoption de la loi sur la dation en paiement d’œuvres d’art, dispositif d’enrichissement des collections publiques, quarante ans après la dation instituante du musée national Picasso, quel bilan dresser de ce mode original d’acquisition ? Il a permis d’intégrer de nombreux chefs-d’œuvre dans le patrimoine public, conservés et présentés tant dans des musées que dans des bibliothèques. Dans ce questionnement, ce colloque entend faire...

Atelier Droit de la culture n° 4 (Cachan, 11 décembre 2018)

Le quatrième atelier Droit de la culture se déroulera le mardi 11 décembre 2018 à l’ISP de 14h à 18h. Cette séance sera l’occasion d’échanger autour d’interventions de Cécile Anger, Marie-Sophie de Clippele et Nicolas Thiébaut. Cette réunion permettra également de faire le point sur l’agenda des prochains mois et de discuter des projets de recherche, colloques et séminaires à venir. Informations pratiques : Mardi 11 décembre 2018 – 14h à 18h Institut des sciences sociales du politique Bâtiment Laplace, 2e étage, salle Pollak École normale supérieure Paris-Saclay 61 avenue du président Wilson, 94235 Cachan

« Juger le patrimoine » (table ronde et exposition, Sceaux, 30 nov. 2018)

Dans le cadre de la première édition de la Quinzaine du droit du patrimoine Paris-Saclay se tient en ce moment à la bibliothèque universitaire de la faculté Jean Monnet, à Sceaux, l’exposition « Juger le patrimoine » qui présente quelques-uns des grands arrêts du Conseil d’État sur le droit des monuments historiques. Autour de cette exposition, une table-ronde est organisée le vendredi 30 novembre de 16h à 19h à la faculté Jean Monnet. Elle réunira des spécialistes du droit administratif pour discuter du rôle du juge, et en particulier du Conseil d’État, dans le processus de patrimonialisation. Car juger les contentieux du...

Parution : De 1913 au Code du patrimoine (La Documentation française, 2018)

Le second ouvrage du programme Mémoloi vient de paraître. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution (623 p., 39€) et coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri, ce volume prend la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques paru en 2013. Ce nouvel ouvrage s’intéresse à la mise en œuvre et aux transformations de la loi de 1913 sur les monuments historiques, durant la période qui court du décret d’application de 1924 jusqu’à aujourd’hui. Il réunit près de 50 auteurs, et contient, outre une quarantaine de contributions,...

Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne (colloque, Nantes, 19 oct. 2018)

Dans le cadre de la Chaire Jean Monnet « Droit et politique de la culture de l’UE », le Pr. Jean-Christophe Barbato (École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne) et la Pr. Céline Romainville (Université Catholique de Louvain) ont organisé un colloque sur « Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne » le vendredi 19 octobre à Nantes.Ce colloque a rassemblé des jeunes chercheurs et chercheurs plus confirmés autour d’une réflexion qui s’est structurée par quatre axes : la place réservée aux droits culturels dans le droit de l’UE ; les titulaires des droits culturels dans le droit de l’UE ;...

Quinzaine du droit du patrimoine Paris-Saclay, 1ère édition en novembre 2018

La Quinzaine du droit du patrimoine est une initiative portée par des chercheurs de trois laboratoires de l’université Paris-Saclay, l’Institut des sciences sociales du politique (ISP), l’Institut d’études de droit public (IEDP) et l’Institut droit, éthique et patrimoine (IDEP). Le mois de novembre 2018 sera particulièrement faste pour le droit du patrimoine culturel, avec quatre événements scientifiques organisés à Paris et à Sceaux : Exposition « Juger le patrimoine » L’exposition présente quelques uns des grands arrêts du Conseil d’État sur le droit des monuments historiques. Ce travail d’analyse s’appuie sur les riches fonds photographiques de la Médiathèque de l’architecture et du...

« Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contextes de crises » (colloque, Paris, 19-20 nov. 2018)

A l’occasion des 20 ans de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO de 1970 et du premier anniversaire de la ratification du Deuxième protocole à la Convention de La Haye de 1954, des chercheurs de l’ISP s’associent à la Commission nationale Française pour l’UNESCO (CNFU) pour proposer un colloque sur « Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contexte de crise : Les dynamiques du droit dans l’évolution de la protection internationale du patrimoine culturel ». Dans un contexte de désastres patrimoniaux, qu’il s’agisse de destructions volontaires ou encore de pillages, du trafic illicite de biens culturels à grande...

Prendre date: Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003

14 février 2019 Journée de restitution du projet de recherche OSMOSE Paris, Institut d’études avancées (hôtel de Lauzun, 17 quai d’Anjou, 75004 Paris) Cette journée de restitution a pour objectif de discuter avec un groupe d’experts le rapport intitulé Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003, qui vient clôturer le projet de recherche Osmose mené sur plus de quatre années entre 2014 et 2018. Ce projet de recherche a étudié dans une perspective de droit comparé, d’une part, la façon dont le droit saisit la notion de patrimoine culturel immatériel...

Prendre date: Le sacré dans le patrimoine

4 février 2014  Journée d’études coproduite par l’Institut national du patrimoine (INP) & l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP)  Auditorium Colbert, 2 rue Vivienne, 75002 Paris Sacré et patrimoine façonnent deux expériences de l’interdit, qui ressortissent aussi bien à des normes juridiques qu’à un ensemble de principes intériorisées : défense de voir, de toucher, de circuler librement… L’ensemble de ces règles sont productrices de sens et de valeur spécifiques pour les objets et les usages dont ils s’emparent. Ces deux espaces semblent s’ignorer, le patrimoine procédant d’une définition juridique objective, si ce n’est d’une construction sociale objectivée, tandis que...

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