Droit, patrimoine et culture Site

Noé Wagener évoque les archives du général de Gaulle sur France Culture

Vendredi 11 mai, Noé Wagener était invité dans La Fabrique de l’Histoire pour évoquer la revendication par l’État d’archives du général de Gaulle. Qu’induit, en terme de droit des archives et de droit du patrimoine, cette récente décision du Conseil d’État qui considère des brouillons du Général de Gaulle rédigés à Londres pendant la Seconde guerre mondiale comme des archives d’État ? Retrouvez cette analyse à partir de la 35ème minute de l’émission.

Débat autour de la sortie de « Patrimoine, une histoire politique » (Paris, 15 mai 2018)

Suite à la parution du numéro de la revue Vingtième Siècle intitulé « Patrimoine, une histoire politique » (n° 137, 2008/1), coordonné par Pascale Goestchel, Vincent Lemire et Yann Potin, un débat est organisé à l’Institut national du patrimoine (auditorium de la galerie Colbert) le 15 mai 2018, à partir de 17h. L’entrée est libre. En savoir plus sur « Vingtième Siècle. Revue d’histoire », n° 137 (Presses de Sciences Po) : https://www.cairn.info/revue-vingtieme-siecle-revue-d-histoire-2018-1.htm Les décisions de classement de sites localisés en Israël/Palestine au Patrimoine mondial, votées récemment par l’Unesco, ont provoqué de vives polémiques, jusqu’à l’annonce du retrait de l’Organisation internationale par les États-Unis...

Atelier Droit de la culture n°3 (Cachan, 4 mai 2018)

Le troisième atelier Droit de la culture se déroulera le vendredi 4 mai 2018 à l’ISP, à partir de 9h30. Lors de cette séance, deux doctorantes présenteront leur thèse en préparation : Anna Pirri, dont les travaux portent sur une analyse comparative de la législation sur la circulation du patrimoine culturel, Alice Lopes Fabris, dont la thèse s’intitule : « La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international » (sous la direction de Vincent Négri). Un rapide point sur les projets de recherche en cours sera également fait durant cette réunion. Informations pratiques : Vendredi 4 mai 2018 –...

« La protection des espaces patrimoniaux » (séminaire, Paris, 4 avril 2018)

Inès Lamouri, doctorante et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, organise une demi-journée d’études sur « la protection des espaces patrimoniaux », le 4 avril 2018, dans le cadre des conférences du SERDEAUT (Sorbonne Études et recherches en droit de l’environnement, de l’aménagement, de l’urbanisme et du tourisme – Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). La protection des espaces patrimoniaux Programme Mercredi 4 avril 2018 8h30 – 12h30 Salle 1 – Centre Panthéon – Aile Soufflot – 1er étage, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Inscriptions : https://esppatrimoniaux.sciencesconf.org/ Renseignements : serdeaut@univ-paris1.fr Présentation du séminaire : La loi du 7 juillet 2016 « liberté de la...

Droit public et patrimoine – le rôle du Conseil d’État (colloque, Paris, 16-17 mars 2018)

La protection du patrimoine, principalement régie par le droit public – le Code du patrimoine adopté en 2004 rassemble l’essentiel des dispositifs – est le plus souvent comprise et analysée sous l’angle soit des législations catégorielles (monuments historiques, archives, musées, archéologie), soit du rôle de l’État et de ses bureaux. S’ils sont des acteurs centraux dans le projet de conservation et de transmission du patrimoine culturel, la matière est aussi le fruit d’une coconstruction, le lieu d’un dialogue entre le juge, l’administration et le législateur. Ce colloque a pour objet d’interroger, à partir de la collecte et de l’exploitation des...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 2/3

Dans un premier article, nous avons publié une première partie des documents résumant les communications faites au deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose. Vous trouverez ci-dessous la deuxième partie des textes, des résumés et des diapositives de cet atelier. Présentation des enjeux de mise en œuvre du Indian Arts and Crafts Act aux États-Unis Clea Hance, Doctorante en droit, Université Paris-Saclay Résumé de la communication : Cette intervention se concentre sur la présentation du Indian Arts and Craft Act (IACA) voté par le Parlement américain en 1990 et les enjeux de sa mise en œuvre. C’est...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 1/3

Le deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose s’est déroulé le 10 novembre dernier à la Médiathèque Françoise Sagan. Cet atelier était spécifiquement dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel (voir le programme de l’atelier). Vous trouverez ci-dessous une première partie des résumés, des textes et des diapositives des communications faites ce jour-là. La normativité des outils de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel : premiers résultats Noé Wagener, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil L’objectif de ma communication est de proposer un instrument d’analyse permettant de comparer...

A propos du Dictionnaire des biens communs (conférence, Paris, 18 janv. 2018)

La prochaine conférence du cycle de conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2017-2018) se tiendra le jeudi 18 janvier 2018. Le sujet est le suivant : RESSOURCES CULTURELLES & NATURELLES ET COMMUNS, À PROPOS DU DICTIONNAIRE DES BIENS COMMUNS (PUF, 2017) avec : Marie Cornu, directrice de recherches CNRS, ISP (Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris Saclay, Université Paris Nanterre, CNRS), Fabienne Orsi, économiste,chercheuse à l’Institut de Recherche pour le Développement, LPED, Aix-Marseille université (Laboratoire Population, Environnement, Développement), Judith Rochfeld, professeure de droit privé à l’Ecole de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne, Paris 1,...

« Open data et données culturelles » (conférence, Paris, 14 déc. 2017)

La prochaine conférence du cycle de conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2017-2018) se tiendra le jeudi 14 décembre 2017. Thème : Open data et données culturelles Intervenants : La notion de patrimoine culturel numérique, Anne-Thida Norodom, professeur de droit public (université Paris V) Données culturelles et enjeux de propriété intellectuelle, Emilie Terrier, doctorante en droit privé (Institut des Sciences sociales du Politique) Faciliter l’accès des chercheurs à l’accès aux informations patrimoniales : la Charte de réutilisation des données, Marie Puren, ingénieure de recherches (INRIA) Lieu : Paris, musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de...

« Les parcs naturels régionaux 1967-2017 (journée juridique) » (colloque, Reims, 1er déc. 2017)

Jérôme Fromageau, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, organise le 1er décembre 2017 un colloque à l’occasion des 50 ans des parcs naturels régionaux : « Les parcs naturels régionaux 1967-2017, journée juridique ». Plusieurs autres participants à ce carnet prononceront également une communication (Marie Cornu, Vincent Négri, Anita Vaivade, Noé Wagener). Ce colloque est organisé par la Société française pour le droit de l’environnement Section Île-de-France et la Faculté de droit et de sciences politiques de Reims (Université de Reims Champagne-Ardenne), avec le soutien du Gridauh, de l’Institut des sciences sociales du politique, de l’Institut d’études de droit public et...

« La ville en héritage : des secteurs sauvegardés aux sites patrimoniaux remarquables » (colloque, Paris, 29 nov. 2017)

La Cité de l’architecture et du patrimoine et l’association Amitiés internationales André Malraux organisent le 29 novembre 2017 un colloque intitulé « La ville en héritage : des secteurs sauvegardés aux sites patrimoniaux remarquables ». Jérôme Fromageau, participant au carnet « ‘Droit, patrimoine & culture », y interviendra lors de la table-ronde consacrée à « L’expérience acquise ». Voir le programme du colloque. Lieu du colloque : Auditorium de la Cité de l’architecture et du patrimoine, 7 avenue Albert de Mun, Paris 16e, Métro Iéna ou Trocadéro Renseignements et inscription Présentation du colloque par les organisateurs : Avec la loi du 4 août 1962 sur les...

Financement de recherches intéressant le patrimoine culturel (Mission de recherche Droit & Justice, appel « Le(s) bien(s) commun(s) »)

La Mission de recherche Droit et Justice a lancé, au titre de sa campagne 2017, un appel à projet sur « Le(s) bien(s) commun(s)« . Le projet de recherche coordonné par Vincent Négri et intitulé Destruction et dispersion des biens archéologiques: du préjudice archéologique au préjudice moral. Le patrimoine archéologique en justice, protection de l’universalité de la connaissance et unité du droit figure parmi les projets retenus par le comité d’appels à projet. Ce projet de recherche démarrera en janvier 2018. Il est à noter, par ailleurs, que le second projet retenu par le comité d’appels à projet, celui coordonné par Judith...

Ronan Bretel, « L’appréhension juridique du marché de l’art » (thèse en cours : résumé)

Ronan Bretel est doctorant contractuel à l’Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220). Il prépare depuis septembre 2017 une thèse sous la direction de Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS. L’appréhension juridique du marché de l’art : entre jeu du marché et enjeux patrimoniaux Résumé de thèse Si un certain nombre de travaux juridiques ont envisagé depuis 25 ans le marché de l’art sous des perspectives particulières (en droit d’auteur, en matière successorale ou fiscale, etc.), ce travail se veut penser de façon plus globale et surtout systémique les rapports réciproques de la norme et du marché de l’art....

Programme des conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2017-2018)

L’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, de l’Institut d’études de droit public et du Master Droit du patrimoine culturel, organise l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel ». Ces conférences coordonnées par Jérôme Fromageau auront lieu à Paris, au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 17h30 à 19h30, les : Jeudi 9 novembre 2017, sur le thème : Patrimoine culturel immatériel et usages de la nature...

« Labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » (atelier, Paris, 10 novembre 2017)

  Si les démarches de labélisation ont été étudiées en détail dans le contexte du patrimoine matériel, ce n’est en revanche pas encore le cas dans celui du patrimoine culturel immatériel. Pourtant, de nombreux aspects du patrimoine culturel immatériel se prêtent à la labélisation. Dans le domaine de l’artisanat et de la gastronomie, les communautés enregistrent des indications géographiques pour préserver des savoir-faire traditionnels artisanaux ou culinaires. Le mastiha de l’île de Chios est par exemple protégé par une appellation d’origine contrôlée. Mais, les labels peuvent également valoriser des lieux associés à des éléments du patrimoine culturel immatériel. La Wallonie...