Dans sa thèse, Alice Fabris Lopes explore le processus de criminalisation des atteintes au patrimoine culturel, sa codification en droit international, ainsi que la portée coutumière de ce droit, jusqu’aux modalités d’engagement de la responsabilité (de l’État et de l’individu) et de la réparation en droit international.
Mathilde Leloup, membre du collectif DPC, présentera le 29 avril sur Zoom l’ouvrage qu’elle a tiré de sa thèse qui a reçu le prix des Éditions Dalloz en Science politique et le 1er prix scientifique (ex-aequo) de l’Institut des hautes études de la Défense nationale.
Thèse parue aux Presses de l’Université Saint-Louis, 2020
Prix de thèse Valois du ministère de la Culture et prix Daniel Coppieters de Gibson de l’Université Saint-Louis – Bruxelles
Marie-Sophie de Clippele prépare une thèse intitulée “À qui incombe la charge ? La responsabilité partagée du patrimoine culturel, une propriété revisitée”, sous la direction de François Ost et de Marie Cornu.
Ronan Bretel est doctorant contractuel à l’Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220). Il prépare depuis septembre 2017 une thèse sous la direction de Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS. L’appréhension juridique du marché de l’art : entre jeu du marché et enjeux patrimoniaux Résumé de thèse Si un certain nombre de travaux juridiques ont envisagé depuis 25 ans le marché de l’art sous des perspectives particulières (en droit d’auteur, en matière successorale ou fiscale, etc.), ce travail se veut penser de façon plus globale et surtout systémique les rapports réciproques de la norme et du marché de l’art....
Inès Lamouri est doctorante contractuelle en droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (centre SERDEAUT). Elle prépare depuis septembre 2016 une thèse sous la direction du professeur Norbert Foulquier sur le patrimoine culturel de l’État. « Le patrimoine culturel de l’État » (résumé du projet de thèse) L’Etat est omniprésent dans les travaux universitaires de droit du patrimoine culturel ; « gardien » de l’ensemble du patrimoine et figure éminente d’une législation entièrement construite par et autour de lui, l’Etat culturel n’est pas en reste d’études. Les fondements et modalités de son action en matière de patrimoine intéressent les juristes depuis la fin du...
Le 17 juin 2017 à 9h30, Lily Martinet soutiendra sa thèse sur “Les expressions culturelles traditionnelles en droit international”. Résumé Au début du XXIe siècle, l’usage de la locution « expression culturelle traditionnelle » s’est répandu à travers plusieurs forums internationaux. Bien que les expressions culturelles traditionnelles n’aient jamais été définies en droit international, deux instruments issus du système des Nations Unies, la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, les citent expressément. Cette thèse présente, en premier lieu, l’apparition et l’évolution en droit...
Le 6 mars 2017, à Palerme (Università degli Studi di Palermo), Gabriele GAGLIANI a soutenu avec succès sa thèse International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage: Substantive Discipline and Dispute Settlement Interactions. Cette thèse codirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, a été conduite en cotutelle entre l’Université de Palerme (Italie) et l’ENS Paris-Saclay, en codirection de thèse à l’Université Bocconi de Milan. Bravo à Gabriele ! Le jury de la thèse était constitué de la manière suivante : Les rapporteurs étaient : Ramon TORRENT...
Le cas Malaysian Historical Salvors, SDN, BHD v. The Government of Malaysia, ICSID Case No. ARB/05/10 Lors de la réunion du séminaire des doctorants de l’ISP du 25 janvier 2016 à l’ENS Cachan, le thème du patrimoine culturel et des investissements a été abordé dans une communication de M Gabriele Gagliani et discuté lors du débat qui a suivi, avec la modération de M le Professeur Vincent Négri et de Mme Jihane Chedouki. La question de la double valeur économique et culturelle du patrimoine culturel a fait l’objet de nombreux débats. Cette question, qui relève de différents domaines tels que...
Mise à jour du 15.12.15 : à l’issue de sa soutenance, Jihane Chedouki est devenue docteur en droit privé de l’université de Poitiers avec les félicitations du jury. Jihane CHEDOUKI soutiendra sa thèse sur La protection du patrimoine culturel dans les pays arabes. Étude de droit comparé, le cas de l’Égypte et du Maroc le samedi 12 décembre 2015, à 10h, à la faculté de droit de l’Université de Poitiers. Cette thèse, dirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS, sera soutenue devant un jury constitué de la manière suivante : Jacqueline MORAND-DEVILLER, Professeure émérite, Université Paris 1 (rapporteur)...
Mathilde Roellinger, doctorante à l’université de Poitiers, prépare sous la direction de Marie Cornu une thèse sur “le statut juridique des collections privées”. Le 23 novembre 2015, elle a présenté une partie de ses recherches à l’École normale supérieure de Cachan, dans le cadre du séminaire des doctorants de l’Institut des sciences sociales du politique. Dans sa présentation, Mathilde s’est attachée à présenter comment dans sa mise en œuvre la loi de 1913 a été confrontée à la question de la protection des collections et des ensembles. Le classement est mobilisé par l’administration comme un levier de protection pour ces...
Paulina Restrepo-Navarro, Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, Paris, L’Harmattan, 2015. RÉSUMÉ Vingt-cinq ans après la ratification de la Convention de l’Unesco de 1970 et un an après celle de la Convention d’Unidroit de 1995 par l’État colombien, il est pertinent de réaliser un état des lieux du droit du patrimoine culturel colombien et de son appréhension des problématiques liées à la circulation des biens archéologiques et à leur transfert de propriété. Si ces vestiges appartiennent incontestablement à la Nation depuis 1991, leur...
Le 10 septembre 2015 une réunion du groupe d’étude sur le patrimoine culturel s’est tenue à l’ISP de l’Ecole Normale Supérieure (Cachan). A la réunion étaient présents Mme le Professeur Marie Cornu, M Noé Wagener, Mme Mathilde Roellinger et M Gabriele Gagliani. La réunion a été animée par une intervention de M Gabriele Gagliani, doctorant en cotutelle entre l’Université de Palerme (Italie) et l’ENS Cachan, en codirection de thèse à l’Université Bocconi de Milan. L’intervention, qui a eu pour sujet « Le patrimoine culturel immatériel et le droit international », a été tirée de la thèse de doctorat du candidat...
