Catégorie : Patrimoine culturel immatériel

Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux: dialogues avec la Convention de l’UNESCO de 2003

Le 6 juin 2018, les chercheurs du projet Osmose ont présenté les principaux résultats de leur recherche lors d’un événement organisé en parallèle à la septième session de l’Assemblée générale des États parties à la Convention de 2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Un document de synthèse comportant un résumé des axes de recherche étudiés par les chercheurs a été distribué aux participants à l’occasion de cet évènement. Il peut être téléchargé ci-dessous. Document à télécharger :      

Intangible cultural heritage in national laws: a dialogue with the 2003 UNESCO Convention

On June 6, 2018, the Osmose research team presented the main results of their research, at a side event during the seventh session of the General Assembly of States Parties to the 2003 Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage. A document summarizing the research axis studied by the researchers was handed-out during the event. This summary overview of the research is available for download below. Document:

Bibliographie commentée sur le patrimoine culturel immatériel

Cette bibliographie a été établie pour accompagner l’étude de droit comparé menée dans le cadre du projet Osmose. Cette étude de droit comparé s’attachant à l’articulation entre le droit international et le droit interne, la structure de la bibliographie reprend ces deux plans d’analyse. Elle est par conséquent divisée en deux blocs principaux : l’un consacré au patrimoine culturel immatériel en droit international et l’autre au patrimoine culturel immatériel en droit interne. Chaque référence, à l’exception des documents et des textes officiels, comporte une série de mots-clefs et un commentaire pour guider le lecteur.

Retour sur l’atelier « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

Le 8 septembre 2017, un atelier international de recherche en droit comparé intitulé « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » s’est tenu à Riga. Ce séminaire était organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose. Un résumé des présentations, tables rondes et discussions qui se sont tenues à l’Académie de la culture de Lettonie est disponible ci-dessous. Document à télécharger :

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 1/3

Le deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose s’est déroulé le 10 novembre dernier à la Médiathèque Françoise Sagan. Cet atelier était spécifiquement dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel (voir le programme de l’atelier). Vous trouverez ci-dessous une première partie des résumés, des textes et des diapositives des communications faites ce jour-là. La normativité des outils de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel : premiers résultats Noé Wagener, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil L’objectif de ma communication est de proposer un instrument d’analyse permettant de comparer...

« Labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » (atelier, Paris, 10 novembre 2017)

  Si les démarches de labélisation ont été étudiées en détail dans le contexte du patrimoine matériel, ce n’est en revanche pas encore le cas dans celui du patrimoine culturel immatériel. Pourtant, de nombreux aspects du patrimoine culturel immatériel se prêtent à la labélisation. Dans le domaine de l’artisanat et de la gastronomie, les communautés enregistrent des indications géographiques pour préserver des savoir-faire traditionnels artisanaux ou culinaires. Le mastiha de l’île de Chios est par exemple protégé par une appellation d’origine contrôlée. Mais, les labels peuvent également valoriser des lieux associés à des éléments du patrimoine culturel immatériel. La Wallonie...

« Les expressions culturelles traditionnelles en droit international » (soutenance de thèse, Paris, 17 juin)

Le 17 juin 2017 à 9h30, Lily Martinet soutiendra sa thèse sur « Les expressions culturelles traditionnelles en droit international ». Résumé Au début du XXIe siècle, l’usage de la locution « expression culturelle traditionnelle » s’est répandu à travers plusieurs forums internationaux. Bien que les expressions culturelles traditionnelles n’aient jamais été définies en droit international, deux instruments issus du système des Nations Unies, la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, les citent expressément. Cette thèse présente, en premier lieu, l’apparition et l’évolution en droit...

Osmose program: overview of the activities in 2016 (workshops, publications…)

This post was originally published in French. The Year 2017 represents a decisive year for the project, we have gathered a series of answers from our colleagues across the world and will be working on them during two workshops in September and November 2017. Nevertheless, a quick overview of the activities undertaken in 2016 is in order: 1.- Workshops : Two international sessions were organized in 2016: June 28 and 29, 2016: Session in Paris and Cachan (Unesco et Ecole normale supérieure de Paris-Saclay) From December 2nd to December 4th 2016: Session in Riga (Académie de la Culture de Lettonie...

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (Projet Osmose, Riga, 2-4 déc. 2016)

Du 2 au 4 décembre 2016 se tient à Riga (Lettonie) une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Il est à noter que ce projet entre progressivement dans une nouvelle phase, puisqu’il bénéficie désormais, et pour les deux ans...

Intangible cultural heritage in the law, and then ? (Conference, Paris, Dec. 16, 2016)

by Marie Trape · Publication 11/23/2016 · updated  02/01/2017.     This post was originally published in French.The 4th session of the seminar “New study fields in cultural heritage law” will end the 20th Festival de l’imaginaire organized by la Maison des cultures du monde. This event also highlights the 13th ICH day. 2016 is at the same time the 10th anniversary of France’s ratification of the Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage – the year it entered into force – and the year France chose to enact a new law on creation, architecture, and heritage, which...

Le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi, et après ? (conférence, Paris, 16 déc. 2016)

La 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôture le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Cet événement marque également la 13e Journée du PCI. 2016 marque le dixième anniversaire de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel – entrée en vigueur au niveau international la même année – ainsi que l’adoption de la nouvelle loi « Création, architecture et patrimoine » qui intègre le PCI dans la définition du patrimoine. À l’heure des bilans de cette...

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (projet Osmose, Paris / Cachan, 28-29 juin 2016)

Les 28 et 29 juin 2016 se tient à Paris et à Cachan une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). A l’occasion de cette session, une présentation du projet de recherche sera assurée à l’Unesco le 28 juin après-midi,...

Videos of presentations made at Riga’s seminar on intangible cultural heritage

This post was originally published in French. In a previous article we mentioned the international seminar devoted to intangible cultural heritage, that took place in Riga in June 2015, in the framework of the Franco-Latvian research program Osmose. Some of the presentations made at this event were recorded. You can access these recordings hereunder. The full program with a summary of each presentation is available online. Safeguarding the intangible cultural heritage and intellectual property : the public domain in question Émilie TERRIER, Doctoral student, University of Poitiers, France In 2003, the UNESCO Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage...

Vidéos des interventions du séminaire de Riga sur le patrimoine culturel immatériel

Nous rendions compte il y a quelques temps du séminaire international consacré au patrimoine culturel immatériel dans le cadre du projet franco-letton OSMOSE. Certaines des interventions de cet événement, organisé à Riga en juin 2015, ont pu bénéficier d’un enregistrement audio que nous vous invitons à découvrir ci-dessous. Le programme complet ainsi que les résumés de chaque intervention sont également consultables en ligne.   Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et propriété intellectuelle : le domaine public en question Émilie TERRIER, Doctorante en droit, Université de Poitiers, France En 2003, la convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel...

Patrimoine immatériel et environnement (séminaire, Paris, 10 déc. 2015)

Bon nombre de traditions, de pratiques constituent un cadre éthique et de gestion régulant  l’accès aux ressources naturelles et de manière plus générale à la nature. L’utilisation des ressources naturelles qui est assurée par la transmission des connaissances et de nombreuses pratiques  a permis de préserver la riche biodiversité dont bénéficient les communautés.  La disparition de telles pratiques, la perte de valeurs culturelles provoquent la dislocation sociale et dégrade  la biodiversité. C’est pourquoi, la sauvegarde du patrimoine immatériel des communautés  contribue à préserver le milieu naturel dans lequel elles vivent, milieu souvent très riche en terme de biodiversité. Cette conférence...