Catégorie : Droit du patrimoine naturel

« Les parcs naturels régionaux 1967-2017 (journée juridique) » (colloque, Reims, 1er déc. 2017)

Jérôme Fromageau, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, organise le 1er décembre 2017 un colloque à l’occasion des 50 ans des parcs naturels régionaux : « Les parcs naturels régionaux 1967-2017, journée juridique ». Plusieurs autres participants à ce carnet prononceront également une communication (Marie Cornu, Vincent Négri, Anita Vaivade, Noé Wagener). Ce colloque est organisé par la Société française pour le droit de l’environnement Section Île-de-France et la Faculté de droit et de sciences politiques de Reims (Université de Reims Champagne-Ardenne), avec le soutien du Gridauh, de l’Institut des sciences sociales du politique, de l’Institut d’études de droit public et...

« Les fondements historiques du droit de l’environnement » (conférence, Paris, 28 sept. 2017)

Jérôme Fromageau ouvrira ce jeudi 28 septembre 2017 l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec une conférence sur « les fondements historiques du droit de l’environnement ». Voir l’abondante bibliographie de Jérôme Fromageau sur cette question. A noter que plusieurs de ces articles sont aujourd’hui librement accessibles en ligne, à l’instar de l’article « Le droit de l’environnement : l’exemple des zones humides » paru à la Bibliothèque de l’école des chartes en 1998, vol. 156, n° 1, p. 173-185. Cette conférence se tiendra au musée du quai Branly – Jacques Chirac, en salle de...

« Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

  Le patrimoine culturel immatériel est créé par les communautés notamment en réponse à leur environnement et à leur interaction avec la nature. Les pratiques agricoles, pastorales, de pêche, de chasse et de cueillette sont en effet associées à des ressources et des espaces naturels. Sauvegarder ces éléments du patrimoine culturel immatériel implique, non seulement la reconnaissance du droit d’une communauté à accéder à ces écosystèmes, mais aussi celui d’utiliser leurs ressources. Les États peuvent octroyer aux communautés des droits de chasses, de pêche ou de cueillette pour préserver leur mode de vie traditionnel et le patrimoine culturel immatériel qui...

Signalement Oxford bibliographies

Le site Oxford Bibliographies propose une riche bibliographie thématique consacrée au patrimoine culturel subaquatique. Parmi ces références figure « Le patrimoine culturel et la mer« , publié dans la collection « Droit du patrimoine culturel et naturel »

Séminaire international sur le droit du paysage à Milan

Le 6 mars dernier, l’Université d’État de Milan (Dipartimento di studi internazionali, giuridici e storico-politici) organisait, en collaboration avec l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Cachan), l’Institut d’études de droit public (Université Paris-Sud) et la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art, un séminaire international sur « le droit du paysage entre normes internationales et modèles nationaux ». La première table-ronde, présidée par M. le professeur Manlio Frigo (Université d’État de Milan), fut consacrée à l’étude des « instruments internationaux et internes de protection du paysage ». La seconde table-ronde, présidée par Mme...

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