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Catégorie : Droit du patrimoine culturel

Conférence “Art et censure” – 24 novembre 2026

CONFÉRENCE « QUELLE LIBERTÉ POUR LA CRÉATION ? Formes et pratiques contemporaines de la censure artistique » 24 NOVEMBRE 2026 – 14H30 – 17H00 UNIVERSITÉ PARIS-PANTHÉON-ASSAS (Campus Notre-Dame des Champs, Auditorium) Organisée dans le cadre du projet SPHYNX par l’ENS Paris-Saclay et l’Université Paris-Panthéon-Assas, cette conférence propose d’explorer les formes et les pratiques contemporaines de la censure artistique, en croisant les perspectives juridiques et les expériences françaises et italiennes. Elle part d’un constat : la censure n’a pas disparu, elle s’est transformée. Si, au XXe siècle, les rapports entre art et pouvoir se traduisaient notamment par des interdictions, des contrôles...

Cycle de de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : L’eau – 26 novembre 2026 (Séance 3)

CYCLE DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2026/2027 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT TROISIÈME SÉANCE : « L’EAU » 26 NOVEMBRE 2026 – 17H30 – 20H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences, organisée au musée du quai Branly – Jacques Chirac, vise à explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentation liés au patrimoine. Née d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, le musée du quai Branly – Jacques Chirac, l’Université Paris Saclay (ISP, IEDP, OI Palabre), l’Université Paris 2 Panthéon-Assas (CRDA), la Fondation des sciences du patrimoine et...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Patrimoine, tourisme et environnement – 15 octobre 2026 (Séance 2)

CYCLE DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2026/2027 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT DEUXIÈME SÉANCE : « PATRIMOINE, TOURISME ET ENVIRONNEMENT » 15 OCTOBRE 2026 – 17H30 – 20H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences, organisée au musée du quai Branly – Jacques Chirac, vise à explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentation liés au patrimoine. Née d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, le musée du quai Branly – Jacques Chirac, l’Université Paris Saclay (ISP, IEDP, OI Palabre), l’Université Paris 2 Panthéon-Assas (CRDA), la Fondation des sciences...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Musée et transition écologique – 24 septembre 2026 (Séance 1)

CYCLE DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2026/2027 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT PREMIÈRE SÉANCE : « MUSÉE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE » 24 SEPTEMBRE 2026 – 17H30 – 20H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences, organisée au musée du quai Branly – Jacques Chirac, vise à explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentation liés au patrimoine. Née d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, le musée du quai Branly – Jacques Chirac, l’Université Paris Saclay (ISP, IEDP, OI Palabre), l’Université Paris 2 Panthéon-Assas (CRDA), la Fondation des sciences...

“Décision judiciaire relative aux manuscrits disparus du « Trésor des Chartes » de Lille : entre interrogations et précisions” par Paulina Navarro

Un article de Paulina NAVARRO, Docteure en droit public de l’Université Paris-Sud, Adjointe au chef du bureau des affaires juridiques de la direction générale des patrimoines et de l’architecture du ministère de la Culture (16/09/2026)                                                                                                 « Il n’est guère d’anciens dépôts d’archives dont les collections n’aient été dépareillées, au cours de leur longue histoire,...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Les protections patrimoniales maritimes – 18 février 2026 (Séance 5)

CYCLE DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT CINQUIÈME SÉANCE : « LES PROTECTIONS PATRIMONIALES MARITIMES » 18 FÉVRIER 2026 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai Branly –...

Patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique (Atelier OSMOSE, 4 février 2026)

4 février 2026 La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris Présentation de l’atelier Cet atelier est le quatrième volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture.  Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine culturel...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Les zones tampons de la Convention du patrimoine mondial – 14 janvier 2026 (Séance 4)

CYCLE DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT QUATRIÈME SÉANCE : « LES ZONES TAMPONS DE LA CONVENTION DU PATRIMOINE MONDIAL » 14 JANVIER 2026 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Paysage et patrimoine littéraire et artistique – 17 décembre 2025 (Séance 3)

CYCLE DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT TROISIÈME SÉANCE : « PAYSAGE ET PATRIMOINE LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE » 17 DÉCEMBRE 2025 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Nature, culture, oppositions / recompositions – 12 novembre 2025 (Séance 2)

CYCLE DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT DEUXIÈME SÉANCE : « NATURE, CULTURE, OPPOSITIONS / RECOMPOSITIONS » 12 NOVEMBRE 2025 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai Branly...

Parution du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (2ème édition – CNRS Éditions, 2025)

Parution de la deuxième édition du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) Domaine public, mécénat, paysage… ce dictionnaire de terminologie compare le droit du patrimoine culturel de différents pays essentiellement européens. Les pays considérés incluent l’Union européenne (l’Allemagne, l’Espagne, la France, l’Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l’Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l’adoption d’instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une...

Patrimonialisation des droits d’usage : Droits d’usage et gestion de l’eau (Atelier OSMOSE, 18 juin 2025)

18 juin 2025  La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris Présentation de l’atelier  Cet atelier est le troisième volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture.  Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine...

Colloque “Patrimoine et conflits – Patrimoines en conflits” – Enjeux de vocabulaire à l’occasion de la publication du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) au musée du quai Branly – Jacques Chirac le 3 juin 2025

Présentation du colloque  Ce colloque est le fruit d’un partenariat entre l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP, UMR 7220), la Commission nationale française pour l’UNESCO, la Société internationale pour la Recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art (ISCHAL) et le musée du quai Branly – Jacques Chirac. Les collaborations avec le musée autour des enjeux contemporains qui touchent au droit du patrimoine sont anciennes et la parution de la refonte du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions) sont l’occasion, à partir de cette entrée des vocabulaires, de revenir sur un thème...