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Catégorie : Droit du patrimoine culturel

Cycles de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Les protections patrimoniales maritimes – 18 février 2026 (Séance 5)

CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT CINQUIÈME SÉANCE : « LES PROTECTIONS PATRIMONIALES MARITIMES » 18 FÉVRIER 2026 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai Branly –...

Patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique (Atelier OSMOSE, 4 février 2026)

4 février 2026 La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris Présentation de l’atelier Cet atelier est le quatrième volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture.  Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine culturel...

Cycles de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Les zones tampons de la Convention du patrimoine mondial – 14 janvier 2026 (Séance 4)

CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT QUATRIÈME SÉANCE : « LES ZONES TAMPONS DE LA CONVENTION DU PATRIMOINE MONDIAL » 14 JANVIER 2026 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Paysage et patrimoine littéraire et artistique – 17 décembre 2025 (Séance 3)

CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT TROISIÈME SÉANCE : « PAYSAGE ET PATRIMOINE LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE » 17 DÉCEMBRE 2025 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai...

Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Nature, culture, oppositions / recompositions – 12 novembre 2025 (Séance 2)

CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT DEUXIÈME SÉANCE : « NATURE, CULTURE, OPPOSITIONS/RECOMPOSITIONS » 12 NOVEMBRE 2025 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai Branly – Jacques...

Parution du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (2ème édition – CNRS Éditions, 2025)

Parution de la deuxième édition du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) Domaine public, mécénat, paysage… ce dictionnaire de terminologie compare le droit du patrimoine culturel de différents pays essentiellement européens. Les pays considérés incluent l’Union européenne (l’Allemagne, l’Espagne, la France, l’Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l’Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l’adoption d’instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une...

Patrimonialisation des droits d’usage : Droits d’usage et gestion de l’eau (Atelier OSMOSE, 18 juin 2025)

18 juin 2025  La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris Présentation de l’atelier  Cet atelier est le troisième volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture.  Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine...

Colloque “Patrimoine et conflits – Patrimoines en conflits” – Enjeux de vocabulaire à l’occasion de la publication du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) au musée du quai Branly – Jacques Chirac le 3 juin 2025

Présentation du colloque  Ce colloque est le fruit d’un partenariat entre l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP, UMR 7220), la Commission nationale française pour l’UNESCO, la Société internationale pour la Recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art (ISCHAL) et le musée du quai Branly – Jacques Chirac. Les collaborations avec le musée autour des enjeux contemporains qui touchent au droit du patrimoine sont anciennes et la parution de la refonte du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions) sont l’occasion, à partir de cette entrée des vocabulaires, de revenir sur un thème...

Colloque “Le droit comme Patrimoine” 1er et 2 Décembre 2022 Université de Bordeaux

inscription : https://my.weezevent.com/colloque-droitcomme-patrimoine organisé par  l’Institut de Recherche Montesquieu (Université de Bordeaux), L’Institut des Sciences Sociales du Politique(Université Paris Saclay) et Les Marchés, Institutions et Libertés (Université de Créteil)SOUS LE PATRONAGE DE LA COMMISSION FRANÇAISE POUR L’UNESCO, EN PARTENARIAT AVEC LA DIRECTIONGÉNÉRALE DES PATRIMOINES ET DE L’ARCHITECTURE DU MINISTÈRE DE LA CULTURE, DÉLÉGATION ÀL’INSPECTION, LA RECHERCHE ET L’INNOVATION   Les rapports que le droit développe avec le patrimoine ne se réduisent évidemment pas aux outils par lesquels le premier (le droit) assure la protection du second (le patrimoine). En effet, si le droit du patrimoine représente un champ de recherches...

Combating the Illicit Trade in Cultural Objects: Interdisciplinary Challenges and New Perspectives of EU Law and Policy (colloque accessible en ligne, 13 mai)

La Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art participe à l’organisation de ce colloque qui se tiendra le 13 mai à l’université d’Opole (Pologne) et en ligne

Vidéos de la journée de présentation de l’ouvrage “2002. Genèse d’une loi sur les musées”

Le 9 mars dernier s’est tenu au musée de la Chasse et de la Nature la journée de présentation de l’ouvrage “2002. Genèse d’une loi sur les musées” (dir. Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Dominique Poulot) paru à La Documentation française à l’occasion des vingt ans de la loi sur les musées de France. Retrouvez ici les vidéos des deux demi-journées.