Catégorie : Droit des archives

Parution de deux articles sur le droit des archives (Les petites affiches, 16 mai et 14 juin 2018)

Nicolas Thiébaut, post-doctorant à l’Institut des sciences sociales du politique et participant au projet Mémoloi, vient de publier coup sur coup deux commentaires de jurisprudence aux Petites affiches. Le premier article porte sur la décision du Conseil constitutionnel n° 2017-655 QPC du 15 septembre 2017 et s’intitule « La transparence par les archives. À propos de la reconnaissance par le Conseil constitutionnel d’un droit d’accès aux documents d’archives publiques ». Résumé : Le Conseil constitutionnel a récemment reconnu un « droit d’accès aux documents d’archives publiques » sur le fondement de l’article 15 de la Déclaration de 1789 relatif à la responsabilité...

Noé Wagener évoque les archives du général de Gaulle sur France Culture

Vendredi 11 mai, Noé Wagener était invité dans La Fabrique de l’Histoire pour évoquer la revendication par l’État d’archives du général de Gaulle. Qu’induit, en terme de droit des archives et de droit du patrimoine, cette récente décision du Conseil d’État qui considère des brouillons du Général de Gaulle rédigés à Londres pendant la Seconde guerre mondiale comme des archives d’État ? Retrouvez cette analyse à partir de la 35ème minute de l’émission.

Parution : « Cloud souverain et archives publiques » (Jurisart, février 2017)

Dans le numéro de la revue Jurisart (Dalloz) de février 2017 (n° 43, p. 38), Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, publie une courte étude d’une récente note administrative qualifiant les données procédant de l’activité des collectivités territoriales d’archives publiques, mais aussi de trésors nationaux. Il en découle l’obligation, pour ces collectivités, de recourir à des services de cloud souverain. L’article restitue le syllogisme, apparemment implacable, qui a permis cette conclusion, mais relève que la solution retenue pose néanmoins quelques questions. Cet article est disponible sur abonnement, via la base Dalloz.fr. Noé Wagener, « Cloud souverain et archives...

« Archives des dictatures sud-américaines » (colloque, Paris, 12-13-14 oct. 2016)

Colloque international 12-13-14 Octobre 2016 ARCHIVES DES DICTATURES SUD-AMÉRICAINES Les espaces et lieux de révélation des conflits entre droit à l’oubli et droit à la vérité   PROGRAMME Inscription : http://goo.gl/forms/EMj49fnB8jUMkbWh1  Renseignements : colloque.archives.dictatures@gmail.com Partenaires : Direction des archives et direction des Amériques du ministère des Affaires étrangères, Institut des Sciences sociales du politique, UMR 7220, Institut des Hautes études de l’Amérique latine, Bibliothèque de documentation internationale contemporaine, Labex les passés dans le présent, avec le soutien de Sorbonne Paris Cité, de la fondation Jean-Jaurès, de l’École nationale des chartes et de la Société internationale pour la recherche en droit...

L’édition en ligne de documents d’archives médiévaux : enjeux, méthodologie et défis (colloque, Nancy, 9-10 juin 2016)

Un colloque consacré à « L’édition en ligne de documents d’archives médiévaux : enjeux, méthodologie et défis » se tiendra à la MSH Lorraine (Nancy) les 9 et 10 juin 2016. Dans le cadre de ce colloque, Noé Wagener, participant au carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendra lors de la table-ronde « Open access et législation : une équation insoluble (France et Luxembourg) ? ». Date : 9-10 juin 2016 Lieu : MSH Lorraine, salle internationale (3e étage), 91 avenue de la Libération, Nancy Contact : evelyne.giorgi@univ-lorraine.fr / 03 72 74 15 29 Programme détaillé          

Préparation d’un colloque sur les archives des dictatures Sud-Américaines

Les 12, 13 et 14 octobre 2016, le ministère des Affaires étrangères, l’Institut des Sciences sociales du politique, l’Institut des Hautes études de l’Amérique latine, et la BDIC, organisent un colloque intitulé : ARCHIVES DES DICTATURES SUD-AMÉRICAINES Les espaces et lieux de révélation des conflits entre droit à l’oubli et droit à la vérité avec le soutien du Labex Les passés dans le présent, de Sorbonne Paris Cité, de la fondation Jean Jaurès, de l’École Nationale des Chartes et de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et naturel. Présentation Le thème central du colloque est...

« Archives des dictatures », parution des actes du colloque

Les actes du colloque Archives des dictatures, enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels ont été publiés aux éditions L’Harmattan, dans la collection « Droit du patrimoine culturel et naturel », sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau (204 p., 21€). Il s’agit du huitième ouvrage publié dans le cadre du projet « Archives et droit ». Ce colloque avait été organisé aux Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine) les 24 et 25 janvier 2013. Cet ouvrage, qui rassemble les contributions de 13 chercheurs internationaux, aborde le traitement juridique, politique et institutionnel des archives produites sous les régimes totalitaires déchus. Ces archives d’une nature particulière...

Le dernier numéro de la revue « Pouvoirs » consacré aux archives

Le numéro 153 de la revue Pouvoirs est consacré aux archives. Vous y trouverez entre autres deux articles de Marie Cornu et de Noé Wagener consacrés au droit des archives : CORNU, Marie. « Faut-il réviser le droit des archives ? Retour sur l’histoire d’un chantier législatif ». Pouvoirs [en ligne]. 2015, Vol. 153, no 2, p. 49. DOI 10.3917/pouv.153.0049 WAGENER, Noé. « Le droit américain des archives : un autre modèle ? » Pouvoirs [en ligne]. 2015, Vol. 153, no 2, p. 125. DOI 10.3917/pouv.153.0125

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