Catégorie : Droit de l’archéologie

« Les valeurs et les représentations collectives du patrimoine archéologique » (atelier, Paris, 1er fév. 2019)

Cet atelier s’inscrit dans le cadre du programme de recherche « Archéologie et bien commun. Les figures de la propriété et du préjudice archéologiques », soutenu par la mission de recherche Droit & Justice, et mis en œuvre par l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP – UMR 7220).  Ce programme a pour ambition d’analyser comment s’est écrit et s’écrit encore une grammaire du droit de l’archéologie projetant l’idée d’un patrimoine collectif. Parmi les axes de recherche engagés, la question du déploiement d’un préjudice archéologique, de préjudices moraux et collectifs provoqués par la perte d’un patrimoine archéologique occupe une place centrale. Cet...

Parution : « Archäologie und Recht II. Wohin mit dem Bodendenkmal? »

Un ouvrage de synthèse en allemand sur le droit des vestiges archéologiques en Allemagne et en Europe vient d’être publié par le Landesamt für Denkmalpflege Hessen, sous la direction d’Udo Recker et Dimitrij Davydov. Intitulé Archäologie und Recht II. Wohin mit dem Bodendenkmal ?, cet ouvrage comprend, outre une présentation fouillée du droit allemand et des droits hollandais, belge, autrichien, letton, polonais et biélorusse, deux articles de participants au carnet « Droit, patrimoine & culture » : Un article d’Antoinette Maget Dominicé, sur le droit suisse de l’archéologie, intitulé « Archäologische Kulturgüter in der Schweiz: Eigentums- und Handelsverhältnisse » (p. 145) Un article de...

Actualité de l’Open Access en archéologie française (colloque, Paris, 23 mars 2017)

L’Inrap (Institut national de recherche archéologique préventive) organise le 23 mars prochain un colloque sur l’Open Access en archéologie française, dans le prolongement de son adhésion au Consortium Couperin. Durant ce colloque, qui se tiendra à l’Université Paris Descartes, Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, présentera une communication intitulée « Ouverture des données et archéologie : approche juridique ». Date : 23 mars 2017 Lieu : Université Paris Descartes, Amphithéâtre Giroud, 45 rue des Saints Pères, 75006 Paris https://inrap-open2017.sciencesconf.org/ Cette manifestation s’inscrit dans l’Open Access Week, un événement mondial dont l’objectif est la promotion du libre accès et du partage...

« Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques » (conférence, Paris, 24 nov. 2016)

La troisième conférence du cycle des « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, se tiendra le jeudi 24 novembre 2016, en salle de cinéma du musée du quai Branly de 17h30 à 19h (entrée libre, sans inscription). Cette conférence portera sur « Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ». Avec la participation de : Benoît Kaplan, sous-directeur de l’archéologie (direction générale des patrimoines, ministère de la Culture et de la Communication) Judith Rochfeld, professeur des universités,...

Parution : « Fouilles juridiques » (revue Jurisart, n° 37)

Le numéro de juillet-août 2016 de la revue Jurisart (Dalloz) consacre un dossier complet au droit de l’archéologie. Rassemblant plusieurs contributions de participants au carnet Droit, patrimoine & culture (Alice Denolle, Vincent Négri, Line Touzeau et Noé Wagener), il s’attache à dresser un état général des lieux de ce droit, au moment même où celui-ci connaît d’importantes transformations avec la loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine. Le dossier est composé des contributions suivantes : Vincent Négri (CNRS / Ministère de la culture et de la communication), « Construction d’un droit de l’archéologie » Agnès Mathieu (Ministère de la...

Parution « La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques »

Un nouveau volume de la collection « Droit du patrimoine culturel et naturel » des éditions L’Harmattan est paru. Dirigé par Abdoulaye Camara et Vincent Négri, il s’intitule La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques (246 p.). Ce volume présente les résultats d’un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale (GDRI) Droit du patrimoine culturel et droit de l’art (le GDRI est aujourd’hui terminé, ses activités se poursuivent sous une autre forme : la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Ce programme explorait les...

Parution : Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques

Paulina Restrepo-Navarro, Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, Paris, L’Harmattan, 2015.   RÉSUMÉ Vingt-cinq ans après la ratification de la Convention de l’Unesco de 1970 et un an après celle de la Convention d’Unidroit de 1995 par l’État colombien, il est pertinent de réaliser un état des lieux du droit du patrimoine culturel colombien et de son appréhension des problématiques liées à la circulation des biens archéologiques et à leur transfert de propriété. Si ces vestiges appartiennent incontestablement à la Nation depuis 1991, leur...

À paraître : Le patrimoine archéologique et son droit

Le patrimoine archéologique et son droit : Questions juridiques, éthiques et culturelles Sous la direction de Vincent Négri Editeur : Bruylant L’ouvrage explore les voies des législations nationales et le droit international pour assurer la conservation, encadrer la recherche et promouvoir la diffusion des résultats de la recherche.

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