Catégorie : Droit de la culture
Parution du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (2ème édition – CNRS Éditions, 2025)
Parution de la deuxième édition du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) Domaine public, mécénat, paysage… ce dictionnaire de terminologie compare le droit du patrimoine culturel de différents pays essentiellement européens. Les pays considérés incluent l’Union européenne (l’Allemagne, l’Espagne, la France, l’Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l’Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l’adoption d’instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une...
Cycle de conférences “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : La césure nature / culture – 15 octobre 2025 (Séance 1)
CYCLES DE CONFÉRENCES NOUVEAUX CHAMPS EN SCIENCES DU PATRIMOINE PROGRAMME 2025/2026 – PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT PREMIÈRE SÉANCE : « LA CÉSURE NATURE / CULTURE » 15 OCTOBRE 2025 – 17H00 – 18H30 SALLE DE CINÉMA – MUSÉE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Cette série de conférences organisées au Musée du quai Branly – Jacques Chirac a pour objectif d’explorer les nouveaux champs de recherche et d’expérimentations autour du patrimoine. Fruit d’une collaboration entre le projet AMI Sphinx, l’ISCHAL (Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art), le Musée du quai Branly...
Colloque “Patrimoine et conflits – Patrimoines en conflits” – Enjeux de vocabulaire à l’occasion de la publication du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) au musée du quai Branly – Jacques Chirac le 3 juin 2025
Présentation du colloque Ce colloque est le fruit d’un partenariat entre l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP, UMR 7220), la Commission nationale française pour l’UNESCO, la Société internationale pour la Recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art (ISCHAL) et le musée du quai Branly – Jacques Chirac. Les collaborations avec le musée autour des enjeux contemporains qui touchent au droit du patrimoine sont anciennes et la parution de la refonte du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions) sont l’occasion, à partir de cette entrée des vocabulaires, de revenir sur un thème...
“Patrimoine, culture et commun(s)” – Journée d’études – Mercredi 30 mars 2022
Pour la quatrième année consécutive, l’Institut national du patrimoine (INP) et l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP) s’associent pour l’organisation d’une journée d’étude, sur le thème Patrimoine, culture et commun(s)
“La législation sur les fraudes en matière artistique : la nécessaire réforme” – Colloque 17 mars 2022
Loi de 1895 sur les fraudes en matière artistique, à quand la réforme ? Clémentine Hébrard intervient dans le cadre du colloque organisé le 17 mars par l’Institut Art et Droit.
Suppression de la Commission scientifique nationale des collections : un aperçu de la nouvelle procédure administrative de déclassement
Déclassement de biens culturels : Paulina Restrepo-Navarro nous explique tout.
L’invention du service public culturel. Le rôle du Conseil d’État (colloque, 26 et 27 novembre)
Le collectif DPC poursuit sa réflexion sur le rôle du juge dans la coconstruction du droit du patrimoine culturel : Marie Cornu et Noé Wagener interviendront lors du colloque “L’invention du service public culturel. Le rôle du Conseil d’État” qui se tiendra les 26 et 27 novembre et qu’ils ont contribué à organiser
Les dons et legs d’œuvres d’art au profit des institutions muséales
La générosité d’un couple de collectionneurs fait le bonheur des Beaux-Arts de Rouen, et donne à Sandrine Delayen l’occasion de faire le point sur les dons et legs d’oeuvres d’art à des institutions muséales.
Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne (colloque, Nantes, 19 oct. 2018)
Dans le cadre de la Chaire Jean Monnet « Droit et politique de la culture de l’UE », le Pr. Jean-Christophe Barbato (École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne) et la Pr. Céline Romainville (Université Catholique de Louvain) ont organisé un colloque sur « Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne » le vendredi 19 octobre à Nantes.Ce colloque a rassemblé des jeunes chercheurs et chercheurs plus confirmés autour d’une réflexion qui s’est structurée par quatre axes : la place réservée aux droits culturels dans le droit de l’UE ; les titulaires des droits culturels dans le droit de l’UE ;...
Question d’actualité : la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (séminaire, Paris, 5 nov. 2015)
Le projet de loi constitutionnelle visant à autoriser la ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires soulève de multiples questions, en termes juridiques (compatibilité avec la constitution notamment, question des minorités linguistiques et de possibles droits collectifs) mais aussi en termes de politique linguistique et de développement du plurilinguisme, dont la légitimité et l’utilité ne sont aujourd’hui pas contestées. À l’heure ou la constitution reconnait que “les langues régionales appartiennent au patrimoine de la France”, quel bénéfice, dans ce débat, apporte la ratification de cet instrument ? Cette conférence est proposée dans le cadre des séminaires sur...

