Catégorie : Nouvelles parutions

Publication des travaux du groupe de travail « QPC et droit de la culture » à l’occasion des 10 ans de la QPC

Le groupe de recherche « QPC et droit de la culture » vient de remettre son rapport dans le cadre du projet « QPC 2020 » piloté par le Conseil constitutionnel à l’occasion des 10 ans de l’entrée en vigueur de la procédure de question prioritaire de constitutionnalité.

Intangible Cultural Heritage under national and international law. Going beyond the 2003 UNESCO Convention

L’ouvrage analyse les questions juridiques relatives à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Adoptant une approche critique, il donne un aperçu unique de l’impact du droit international et national sur les processus de sauvegarde actuels et futurs du patrimoine culturel immatériel.

« Normer l’oubli », Vincent Négri et Isabelle Schulte-Tenckhoff (dir.)

« L’oubli n’est pas que le filtre d’une mémoire surabondante ou la part des souvenirs effacés ; l’oubli est également une norme sociale et juridique. Mais dans l’entreprise de normer l’oubli se jouent aussi la négation des droits et les rapports complexes, si ce n’est inextricable, entre oubli et différence. C’est alors la question des stratégies institutionnelles ou politiques, et leurs échecs, qui se dévoilent dans cette entreprise dès lors que resurgit le passé. »

Parution : De 1913 au Code du patrimoine (La Documentation française, 2018)

Le second ouvrage du programme Mémoloi vient de paraître. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution (623 p., 39€) et coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri, ce volume prend la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques paru en 2013. Ce nouvel ouvrage s’intéresse à la mise en œuvre et aux transformations de la loi de 1913 sur les monuments historiques, durant la période qui court du décret d’application de 1924 jusqu’à aujourd’hui. Il réunit près de 50 auteurs, et contient, outre une quarantaine de contributions,...

Débat autour de la sortie de « Patrimoine, une histoire politique » (Paris, 15 mai 2018)

Suite à la parution du numéro de la revue Vingtième Siècle intitulé « Patrimoine, une histoire politique » (n° 137, 2008/1), coordonné par Pascale Goestchel, Vincent Lemire et Yann Potin, un débat est organisé à l’Institut national du patrimoine (auditorium de la galerie Colbert) le 15 mai 2018, à partir de 17h. L’entrée est libre. En savoir plus sur « Vingtième Siècle. Revue d’histoire », n° 137 (Presses de Sciences Po) : https://www.cairn.info/revue-vingtieme-siecle-revue-d-histoire-2018-1.htm Les décisions de classement de sites localisés en Israël/Palestine au Patrimoine mondial, votées récemment par l’Unesco, ont provoqué de vives polémiques, jusqu’à l’annonce du retrait de l’Organisation internationale par les États-Unis...

Parution : Dictionnaire des biens communs (PUF)

Le Dictionnaire des biens communs dirigé par Marie Cornu (CNRS), Fabienne Orsi (IRD) et Judith Rochfeld (Univ. Paris 1) est paru fin août aux Presses universitaires de France. Cet énorme ouvrage (1280 p., 39€), dont l’introduction et la liste des occurrences sont accessibles à l’adresse suivante, est amené à devenir une référence sur la question des communs. Plusieurs des participants au carnet Droit, patrimoine & culture ont écrit des notices dans cet ouvrage (Notices « Patrimoine culturel », « Exception patrimoniale », « Forêt », « Domaine public culturel », …). Résumé de l’ouvrage : Que sont les « communs », les « biens communs », les «...

Parution du code du patrimoine 2017 aux éditions Dalloz

Depuis 2004, le code du patrimoine collecte les grandes lois, ainsi que leurs textes d’application, qui organisent et posent le socle de la protection du patrimoine culturel. Aujourd’hui deux nouvelles pages viennent compléter ce socle, constitué des grandes lois qui jalonnent l’histoire du droit du patrimoine, et son environnement : la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine a rénové des principes fondateurs du droit du patrimoine et le code du patrimoine, dans une version assortie des annotations et des commentaires de Marie Cornu et de Vincent Négri, a rejoint en...

Parution : « Droit(s) et street art »

Les actes du colloque « Droit(s) et street art » organisé le 14 octobre 2016 à Paris viennent de paraître. Vous trouverez au sommaire de cet ouvrage collectif de nombreuses analyses de spécialistes de droit de l’art parmi lesquels figurent quatre collaborateurs réguliers de notre carnet de recherche, Géraldine Goffaux Callebaut, Mathilde Roellinger, Line Touzeau-Mouflard et Noé Wagener. Géraldine Goffaux Callebaut, Didier Guével et Jean-Baptise Seube (sous la direction de), Droit(s) et street art : de la transgression à l’artification, Paris : L.G.D.J, 300 p. ISBN : 978-2-275-05711-8 Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l’idée que...

Parution : « La loi CAP » (Revue du droit immobilier)

Le dernier numéro de la Revue du droit immobilier (n° 02-2017) consacre son dossier à la réforme du droit du patrimoine culturel par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine. Deux participants au carnet Droit, patrimoine & culture, Line Touzeau et Noé Wagener, y ont contribué. Le dossier comprend également des contributions de Michel Huet et de Pascal Planchet. Ce dossier correspond aux actes d’une demi-journée d’études intitulée « La protection du patrimoine et les collectivités territoriales. Quels enjeux, quelles contraintes, quels pouvoirs ? » organisée par le Gridauh et l’Association des...

Parution : « Cloud souverain et archives publiques » (Jurisart, février 2017)

Dans le numéro de la revue Jurisart (Dalloz) de février 2017 (n° 43, p. 38), Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, publie une courte étude d’une récente note administrative qualifiant les données procédant de l’activité des collectivités territoriales d’archives publiques, mais aussi de trésors nationaux. Il en découle l’obligation, pour ces collectivités, de recourir à des services de cloud souverain. L’article restitue le syllogisme, apparemment implacable, qui a permis cette conclusion, mais relève que la solution retenue pose néanmoins quelques questions. Cet article est disponible sur abonnement, via la base Dalloz.fr. Noé Wagener, « Cloud souverain et archives...

Parution : « L’Inventaire général du patrimoine culturel, une aventure de l’esprit »

En novembre 2014,  la direction générale des patrimoines (DGP), l’Institut national du patrimoine (Inp), le Centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI-CNRS) et l’Association des conservateurs régionaux de l’Inventaire (ACRI) avec le concours de l’Association des régions de France (ARF) et en partenariat avec l’Institut Central pour le Catalogue et la Documentation (ICCD), organisaient un colloque sur l’Inventaire général du patrimoine, cinquante ans après la créa­tion de cet instrument. Les actes de colloque sont depuis peu disponibles dans la collection des Cahiers du patrimoine (n°115). Les enregistrements audio des interventions du colloque sont quant à eux toujours réécoutables en...

À lire dans Dalloz IP/IT : Marie Cornu décrypte l’ouverture des données dans la loi pour une République numérique

Dans le cadre d’un dossier spécial « Décryptage de la loi pour une République numérique », paru dans le numéro de novembre 2016 de la revue Dalloz IP/IT, Marie Cornu aborde le sujet de l’ouverture des données dans un article intitulé « Ouverture des données : les trompe-l’oeil de la loi ». La loi pour une République numérique (LPR) s’attelle entre autres questions, à l’accès aux contenus numériques. […] Quelles en sont les principales innovations sous ce prisme de l’accès aux données ? Fortement marqué par une politique volontariste d’ouverture des données publiques – avec pour vaisseau amiral la création d’un service...

Parution : « Éthique et patrimoine culturel, regards croisés »

Les actes du colloque « Éthique et patrimoine culturel, regards croisés », organisé les 20 et 21 octobre 2015 à l’École du Louvre, sont récemment parus dans la collection Droit du patrimoine culturel et naturel de L’Harmattan. Éthique et patrimoine culturel, regards croisés Sous la direction de Géraldine Goffaux-Callebaut Le droit ne permet plus de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel et il faut souvent faire appel à d’autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles éthiques. Ce sont essentiellement les professionnels qui en sont les bâtisseurs. Dans ce contexte, quel est le...

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