Catégorie : Projet Osmose

Le projet Osmose a pour objectif de créer un réseau de réflexion et d’échanges scientifiques sur le droit international et national du patrimoine culturel immatériel. En savoir plus

Rapport OSMOSE : le PCI dans les droits nationaux

Nous avons le plaisir de mettre en accès libre le rapport OSMOSE du 14 février 2019 qui a conclué la première phase de recherche du projet OSMOSE, relatif au PCI dans les droits nationaux. Cette recherche a fait l’objet d’une publication en anglais Marie Cornu, Anita Vaivade, Lily Martinet et Clea Hance (éds.). Intangible Cultural Heritage Under National and International Law Going Beyond the 2003 UNESCO Convention. Edward Elgar Pub, 2020, 224p. ainsi qu’une journée de restitution lors d’un colloque international qui s’est tenu à l’Institut d’études avancées Le rapport final identifie plusieurs grands axes permettant de structurer les points...

“La patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique” (colloque, 19 mars 2024)

Le 19 mars 2024 se tiendra le colloque “La patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique” organisé dans le prolongement des travaux du programme de recherche Osmose. Il aura lieu au Ministère de la Culture, 182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

Le droit comme patrimoine (appel à contributions – Bordeaux, 1er et 2 décembre 2022)

Dans le cadre du programme de recherche OSMOSE sur le droit du patrimoine culturel immatériel, nous lançons un appel à contributions sur le thème “Le droit comme patrimoine”. Le colloque aura lieu à Bordeaux les 1er et 2 décembre 2022, les propositions sont à envoyer avant le 30 avril !

Intangible Cultural Heritage under national and international law. Going beyond the 2003 UNESCO Convention

L’ouvrage analyse les questions juridiques relatives à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Adoptant une approche critique, il donne un aperçu unique de l’impact du droit international et national sur les processus de sauvegarde actuels et futurs du patrimoine culturel immatériel.

“Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l’UNESCO de 2003” (journée d’étude, Paris, 14 fév. 2019)

Journée de restitution du projet de recherche OSMOSE, organisée par Marie Cornu (Directrice de recherche au CNRS, Institut des Sciences du Politique), Isabelle Chave (Conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique à la direction générale des patrimoines, Ministère de la Culture et de la Communication) et Anita Vaivade (Professeure adjointe en théorie de la culture, Académie de la Culture de Lettonie), avec le soutien de l’IEA de Paris, de Institut des Sciences Sociales du Politique, UMR 7220 (ENS Paris Saclay), du Ministère de la Culture et de...

Parution : nouveau numéro de la Santander Art & Culture Law Review

Un nouveau numéro de Santander Art & Culture Law Review – revue polonaise spécialisée dans le droit de la culture et le droit de l’art – est paru durant l’été 2018 (numéroté 2/2017-3). Ce numéro contient un dossier spécial intitulé “Intangible Cultural Heritage: Successes, Disappointments, and Challenges”, coordonné par Lucas Lixinski (University of New South Wales, Australie) et Hanna Schreiber (Université de Varsovie, Pologne). Les contributions, toutes en libre accès, sont de Cécile Duvelle, Mechtild Rössler, Janet Blake, Ahmed Skounti, Katarzyna Zalasińska, Anita Vaivade, Noé Wagener, Kalliopi Chainoglou, Tone Erlien, Egil Bakka, Tsehaye Hailemariam et Marc Jacobs. La contribution d’Anita...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 3/3

Le deuxième atelier du projet de recherche Osmose pour l’année 2017 était dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel. Nous avons publié dans deux articles précédents une partie des documents résumant les communications faites à cet atelier (ici et ici). Vous trouverez ci-dessous la dernière partie des textes et des diapositives présentés à cet atelier. Lists and logos for the intangible – German lessons of hierarchy and exclusion Sophie Schönberger, Professeure de droit public, Université de Constance, Allemagne Texte complet de la communication : Lists and logos for the intangible – German...

Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux: dialogues avec la Convention de l’UNESCO de 2003

Le 6 juin 2018, les chercheurs du projet Osmose ont présenté les principaux résultats de leur recherche lors d’un événement organisé en parallèle à la septième session de l’Assemblée générale des États parties à la Convention de 2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Un document de synthèse comportant un résumé des axes de recherche étudiés par les chercheurs a été distribué aux participants à l’occasion de cet évènement. Il peut être téléchargé ci-dessous. Document à télécharger :      

Intangible cultural heritage in national laws: a dialogue with the 2003 UNESCO Convention

On June 6, 2018, the Osmose research team presented the main results of their research, at a side event during the seventh session of the General Assembly of States Parties to the 2003 Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage. A document summarizing the research axis studied by the researchers was handed-out during the event. This summary overview of the research is available for download below. Document:

Bibliographie commentée sur le patrimoine culturel immatériel

Cette bibliographie a été établie pour accompagner l’étude de droit comparé menée dans le cadre du projet Osmose. Cette étude de droit comparé s’attachant à l’articulation entre le droit international et le droit interne, la structure de la bibliographie reprend ces deux plans d’analyse. Elle est par conséquent divisée en deux blocs principaux : l’un consacré au patrimoine culturel immatériel en droit international et l’autre au patrimoine culturel immatériel en droit interne. Chaque référence, à l’exception des documents et des textes officiels, comporte une série de mots-clefs et un commentaire pour guider le lecteur.

Retour sur l’atelier « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

Le 8 septembre 2017, un atelier international de recherche en droit comparé intitulé « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » s’est tenu à Riga. Ce séminaire était organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose. Un résumé des présentations, tables rondes et discussions qui se sont tenues à l’Académie de la culture de Lettonie est disponible ci-dessous. Document à télécharger :

Retour sur l’atelier “labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel” 2/3

Dans un premier article, nous avons publié une première partie des documents résumant les communications faites au deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose. Vous trouverez ci-dessous la deuxième partie des textes, des résumés et des diapositives de cet atelier. Présentation des enjeux de mise en œuvre du Indian Arts and Crafts Act aux États-Unis Clea Hance, Doctorante en droit, Université Paris-Saclay Résumé de la communication : Cette intervention se concentre sur la présentation du Indian Arts and Craft Act (IACA) voté par le Parlement américain en 1990 et les enjeux de sa mise en œuvre. C’est...

Retour sur l’atelier “labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel” 1/3

Le deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose s’est déroulé le 10 novembre dernier à la Médiathèque Françoise Sagan. Cet atelier était spécifiquement dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel (voir le programme de l’atelier). Vous trouverez ci-dessous une première partie des résumés, des textes et des diapositives des communications faites ce jour-là. La normativité des outils de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel : premiers résultats Noé Wagener, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil L’objectif de ma communication est de proposer un instrument d’analyse permettant de comparer...

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