Catégorie : Projets collectifs

Retour sur l’atelier « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

Le 8 septembre 2017, un atelier international de recherche en droit comparé intitulé « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » s’est tenu à Riga. Ce séminaire était organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose. Un résumé des présentations, tables rondes et discussions qui se sont tenues à l’Académie de la culture de Lettonie est disponible ci-dessous. Documents à télécharger :

« Quel droit pour les bibliothèques ? » (colloque, Cachan, 22-23 mai 2018)

Marie Cornu, Émilie Terrier, Mathilde Roellinger et Noé Wagener organisent un colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques les 22 et 23 mai 2018 à l’École normale supérieure de Paris Saclay. Ce colloque est l’aboutissement du projet de recherche Biblidroit. Après la tenue d’ateliers organisés en 2016 et la rédaction d’un rapport de recherche remis en 2017 au Service du livre et de la lecture du ministère de la Culture, l’objectif du colloque est de restituer les résultats du rapport Biblidroit avant sa prochaine publication. Dans cette optique, différentes tables rondes réuniront juristes et professionnels des bibliothèques. Programme Formulaire d’inscription Informations...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 2/3

Dans un premier article, nous avons publié une première partie des documents résumant les communications faites au deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose. Vous trouverez ci-dessous la deuxième partie des textes, des résumés et des diapositives de cet atelier. Présentation des enjeux de mise en œuvre du Indian Arts and Crafts Act aux États-Unis Clea Hance, Doctorante en droit, Université Paris-Saclay Résumé de la communication : Cette intervention se concentre sur la présentation du Indian Arts and Craft Act (IACA) voté par le Parlement américain en 1990 et les enjeux de sa mise en œuvre. C’est...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 1/3

Le deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose s’est déroulé le 10 novembre dernier à la Médiathèque Françoise Sagan. Cet atelier était spécifiquement dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel (voir le programme de l’atelier). Vous trouverez ci-dessous une première partie des résumés, des textes et des diapositives des communications faites ce jour-là. La normativité des outils de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel : premiers résultats Noé Wagener, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil L’objectif de ma communication est de proposer un instrument d’analyse permettant de comparer...

« Labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » (atelier, Paris, 10 novembre 2017)

  Si les démarches de labélisation ont été étudiées en détail dans le contexte du patrimoine matériel, ce n’est en revanche pas encore le cas dans celui du patrimoine culturel immatériel. Pourtant, de nombreux aspects du patrimoine culturel immatériel se prêtent à la labélisation. Dans le domaine de l’artisanat et de la gastronomie, les communautés enregistrent des indications géographiques pour préserver des savoir-faire traditionnels artisanaux ou culinaires. Le mastiha de l’île de Chios est par exemple protégé par une appellation d’origine contrôlée. Mais, les labels peuvent également valoriser des lieux associés à des éléments du patrimoine culturel immatériel. La Wallonie...

« Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

  Le patrimoine culturel immatériel est créé par les communautés notamment en réponse à leur environnement et à leur interaction avec la nature. Les pratiques agricoles, pastorales, de pêche, de chasse et de cueillette sont en effet associées à des ressources et des espaces naturels. Sauvegarder ces éléments du patrimoine culturel immatériel implique, non seulement la reconnaissance du droit d’une communauté à accéder à ces écosystèmes, mais aussi celui d’utiliser leurs ressources. Les États peuvent octroyer aux communautés des droits de chasses, de pêche ou de cueillette pour préserver leur mode de vie traditionnel et le patrimoine culturel immatériel qui...

Save the date : prochain atelier du projet Osmose à Riga le 8 septembre

Le 8 septembre 2017 se tiendra à Riga un atelier international de recherche en droit comparé intitulé « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques ». Organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose, cet événement scientifique consistera en une série de présentations, tables rondes et discussions à l’Académie de la culture de Lettonie. Informations pratiques 8 septembre 2017, 9h-14h Académie de la culture de Lettonie / Chaire Unesco sur les politiques et le droit du patrimoine culturel immatériel Atelier de recherche ouvert au public, inscription en ligne : https://goo.gl/forms/OXgOL8UMQuoJr00L2 http://calenda.org/412015 Source de l’image d’en-tête : site...

« Traditional cultural expressions in international law », Lily Martinet’s thesis defence

On June 17, Lily Martinet defended her thesis on « Traditional cultural expressions in international law ». Thesis summary: At the beginning of the 21st century, the use of the term “traditional cultural expression” spread among several international forums. Although they have never been legally defined, traditional cultural expressions are mentioned by two instruments originating within the United Nations system: the UNESCO Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions (2005) and the United Nations Declaration on the Rights of Indigenous Peoples (2007). This thesis presents how this notion emerged and evolved in international law. It also identifies...

« Faut-il une loi pour les bibliothèques ? » (congrès, Paris, 17 juin 2017)

Dans le cadre du 63e congrès de l’Association des bibliothécaires de France (ABF), qui se déroule à Paris, Porte de Versailles Hall 5, du 15 au 17 juin 2017, une table-ronde est organisée le samedi 17 juin à 14h30 sur le thème : « Faut-il une loi sur les bibliothèques ? ». Modérée par Cyrille Clavel, élève-conservateur à l’Institut national des études territoriales (INET), elle réunira Dominique Lahary, membre du groupe de travail Réforme territoriale de l’ABF, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public à l’Université Paris-Est Créteil. Informations et programme, voir le site de l’ABF. L’intervention de Noé Wagener...

(Ré)écoutez la conférence sur le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi

Le 16 décembre dernier, la 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôturait le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Réécoutez les enregistrements de cet événement mis en ligne sur le site internet du Centre français du patrimoine culturel immatériel (CFPCI). Ouverture et introduction Jérôme Fromageau, doyen de la faculté Jean Monnet, université Paris-Sud écouter Séverine Cachat, directrice du Centre français du patrimoine culturel immatériel, Maison des Cultures du Monde écouter Marie Cornu, directrice de recherche, CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, et secrétaire de la Commission...

Projet Osmose : bilan des activités 2016 (ateliers, publications, …)

Osmose est un projet de recherche initié par des chercheurs en activité en France et en Lettonie, qui s’attache à conduire une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel. Ce projet porté par l’Académie de la culture de Lettonie et l’Institut des sciences sociales du politique, en partenariat avec ISCHAL – Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art, bénéficie du soutien du ministère français de la Culture et de la Communication (direction générale des patrimoines), ainsi que de Campus France, du ministère de l’Éducation et de la science de Lettonie et du...

« Les bibliothèques départementales : approche juridique et politique » (atelier, Cergy, 30 janv. 2017)

Le 30 janvier 2017, l’Association des directeurs de bibliothèques départementales de prêt (ADBDP) organise, au Conseil départemental du Val-dOise, un atelier intitulé « Les bibliothèques départementales : approche juridique et politique« , en collaboration avec l’Institut des sciences sociales du politique (ISP), et avec le soutien du Ministère de la Culture et de la Communication. Cet atelier s’inscrit, du côté de l’Institut des sciences sociales du politique, dans le cadre des recherches Biblidroit sur le droit des bibliothèques, conduites sous la responsabilité scientifique de Marie Cornu. L’atelier sera d’ailleurs précédé d’une conférence introductive de Noé Wagener, intitulée « Les BDP, leur décentralisation, histoire d’une...

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (Projet Osmose, Riga, 2-4 déc. 2016)

Du 2 au 4 décembre 2016 se tient à Riga (Lettonie) une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Il est à noter que ce projet entre progressivement dans une nouvelle phase, puisqu’il bénéficie désormais, et pour les deux ans...

Le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi, et après ? (conférence, Paris, 16 déc. 2016)

La 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôture le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Cet événement marque également la 13e Journée du PCI. 2016 marque le dixième anniversaire de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel – entrée en vigueur au niveau international la même année – ainsi que l’adoption de la nouvelle loi « Création, architecture et patrimoine » qui intègre le PCI dans la définition du patrimoine. À l’heure des bilans de cette...

« L’accès au livre à l’ère numérique » (atelier Biblidroit, Paris, 13 déc. 2016)

Après « La collection dans les bibliothèques » (Paris, 6 juillet 2016) et « Les professionnels des bibliothèques » (Grenoble, 20 septembre 2016), le projet Biblidroit organise son troisième atelier de recherche le 13 décembre prochain à Paris. Destiné à susciter des échanges entre bibliothécaires et juristes, cet événement  confrontera analyses juridiques et pratiques professionnelles sur le thème de l’accès au livre à l’ère numérique. L’entrée est libre, mais l’inscription est obligatoire dans la limite des places disponibles. L’accès au livre à l’ère numérique Atelier organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique (CNRS-ENS Paris-Saclay/Université Paris Nanterre) avec le soutien du Ministère de la Culture et...