Catégorie : Projets collectifs

Parution : De 1913 au Code du patrimoine (La Documentation française, 2018)

Le second ouvrage du programme Mémoloi vient de paraître. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution (623 p., 39€) et coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri, ce volume prend la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques paru en 2013. Ce nouvel ouvrage s’intéresse à la mise en œuvre et aux transformations de la loi de 1913 sur les monuments historiques, durant la période qui court du décret d’application de 1924 jusqu’à aujourd’hui. Il réunit près de 50 auteurs, et contient, outre une quarantaine de contributions,...

Parution : nouveau numéro de la Santander Art & Culture Law Review

Un nouveau numéro de Santander Art & Culture Law Review – revue polonaise spécialisée dans le droit de la culture et le droit de l’art – est paru durant l’été 2018 (numéroté 2/2017-3). Ce numéro contient un dossier spécial intitulé « Intangible Cultural Heritage: Successes, Disappointments, and Challenges », coordonné par Lucas Lixinski (University of New South Wales, Australie) et Hanna Schreiber (Université de Varsovie, Pologne). Les contributions, toutes en libre accès, sont de Cécile Duvelle, Mechtild Rössler, Janet Blake, Ahmed Skounti, Katarzyna Zalasińska, Anita Vaivade, Noé Wagener, Kalliopi Chainoglou, Tone Erlien, Egil Bakka, Tsehaye Hailemariam et Marc Jacobs. La contribution d’Anita...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 3/3

Le deuxième atelier du projet de recherche Osmose pour l’année 2017 était dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel. Nous avons publié dans deux articles précédents une partie des documents résumant les communications faites à cet atelier (ici et ici). Vous trouverez ci-dessous la dernière partie des textes et des diapositives présentés à cet atelier. Lists and logos for the intangible – German lessons of hierarchy and exclusion Sophie Schönberger, Professeure de droit public, Université de Constance, Allemagne Texte complet de la communication : Lists and logos for the intangible – German...

10 ans de « QPC » : quelles perspectives en droit de la culture ?

Dans le cadre de l’appel à projet lancé par le Conseil constitutionnel pour les 10 ans de la procédure de contrôle de constitutionnalité des lois a posteriori « QPC » (question prioritaire de constitutionnalité), le comité scientifique de l’appel a retenu un projet « QPC et droit de la culture » porté par l’Institut des Sciences sociales du Politique. Après avoir participé à l’élaboration du colloque « Droit public et patrimoine – Le rôle du Conseil d’État », l’ISP poursuit ici sa réflexion sur la place du juge dans l’élaboration du droit de la culture. L’élaboration de ce dernier apparaît en effet comme le...

Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux: dialogues avec la Convention de l’UNESCO de 2003

Le 6 juin 2018, les chercheurs du projet Osmose ont présenté les principaux résultats de leur recherche lors d’un événement organisé en parallèle à la septième session de l’Assemblée générale des États parties à la Convention de 2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Un document de synthèse comportant un résumé des axes de recherche étudiés par les chercheurs a été distribué aux participants à l’occasion de cet évènement. Il peut être téléchargé ci-dessous. Document à télécharger :      

Intangible cultural heritage in national laws: a dialogue with the 2003 UNESCO Convention

On June 6, 2018, the Osmose research team presented the main results of their research, at a side event during the seventh session of the General Assembly of States Parties to the 2003 Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage. A document summarizing the research axis studied by the researchers was handed-out during the event. This summary overview of the research is available for download below. Document:

Bibliographie commentée sur le patrimoine culturel immatériel

Cette bibliographie a été établie pour accompagner l’étude de droit comparé menée dans le cadre du projet Osmose. Cette étude de droit comparé s’attachant à l’articulation entre le droit international et le droit interne, la structure de la bibliographie reprend ces deux plans d’analyse. Elle est par conséquent divisée en deux blocs principaux : l’un consacré au patrimoine culturel immatériel en droit international et l’autre au patrimoine culturel immatériel en droit interne. Chaque référence, à l’exception des documents et des textes officiels, comporte une série de mots-clefs et un commentaire pour guider le lecteur.

Retour sur l’atelier « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

Le 8 septembre 2017, un atelier international de recherche en droit comparé intitulé « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » s’est tenu à Riga. Ce séminaire était organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose. Un résumé des présentations, tables rondes et discussions qui se sont tenues à l’Académie de la culture de Lettonie est disponible ci-dessous. Document à télécharger :

« Quel droit pour les bibliothèques ? » (colloque, Cachan, 22-23 mai 2018)

Marie Cornu, Émilie Terrier, Mathilde Roellinger et Noé Wagener organisent un colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques les 22 et 23 mai 2018 à l’École normale supérieure de Paris Saclay. Ce colloque est l’aboutissement du projet de recherche Biblidroit. Après la tenue d’ateliers organisés en 2016 et la rédaction d’un rapport de recherche remis en 2017 au Service du livre et de la lecture du ministère de la Culture, l’objectif du colloque est de restituer les résultats du rapport Biblidroit avant sa prochaine publication. Dans cette optique, différentes tables rondes réuniront juristes et professionnels des bibliothèques. Programme Formulaire d’inscription Informations...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 2/3

Dans un premier article, nous avons publié une première partie des documents résumant les communications faites au deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose. Vous trouverez ci-dessous la deuxième partie des textes, des résumés et des diapositives de cet atelier. Présentation des enjeux de mise en œuvre du Indian Arts and Crafts Act aux États-Unis Clea Hance, Doctorante en droit, Université Paris-Saclay Résumé de la communication : Cette intervention se concentre sur la présentation du Indian Arts and Craft Act (IACA) voté par le Parlement américain en 1990 et les enjeux de sa mise en œuvre. C’est...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 1/3

Le deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose s’est déroulé le 10 novembre dernier à la Médiathèque Françoise Sagan. Cet atelier était spécifiquement dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel (voir le programme de l’atelier). Vous trouverez ci-dessous une première partie des résumés, des textes et des diapositives des communications faites ce jour-là. La normativité des outils de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel : premiers résultats Noé Wagener, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil L’objectif de ma communication est de proposer un instrument d’analyse permettant de comparer...

« Labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » (atelier, Paris, 10 novembre 2017)

  Si les démarches de labélisation ont été étudiées en détail dans le contexte du patrimoine matériel, ce n’est en revanche pas encore le cas dans celui du patrimoine culturel immatériel. Pourtant, de nombreux aspects du patrimoine culturel immatériel se prêtent à la labélisation. Dans le domaine de l’artisanat et de la gastronomie, les communautés enregistrent des indications géographiques pour préserver des savoir-faire traditionnels artisanaux ou culinaires. Le mastiha de l’île de Chios est par exemple protégé par une appellation d’origine contrôlée. Mais, les labels peuvent également valoriser des lieux associés à des éléments du patrimoine culturel immatériel. La Wallonie...

« Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

  Le patrimoine culturel immatériel est créé par les communautés notamment en réponse à leur environnement et à leur interaction avec la nature. Les pratiques agricoles, pastorales, de pêche, de chasse et de cueillette sont en effet associées à des ressources et des espaces naturels. Sauvegarder ces éléments du patrimoine culturel immatériel implique, non seulement la reconnaissance du droit d’une communauté à accéder à ces écosystèmes, mais aussi celui d’utiliser leurs ressources. Les États peuvent octroyer aux communautés des droits de chasses, de pêche ou de cueillette pour préserver leur mode de vie traditionnel et le patrimoine culturel immatériel qui...

Save the date : prochain atelier du projet Osmose à Riga le 8 septembre

Le 8 septembre 2017 se tiendra à Riga un atelier international de recherche en droit comparé intitulé « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques ». Organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose, cet événement scientifique consistera en une série de présentations, tables rondes et discussions à l’Académie de la culture de Lettonie. Informations pratiques 8 septembre 2017, 9h-14h Académie de la culture de Lettonie / Chaire Unesco sur les politiques et le droit du patrimoine culturel immatériel Atelier de recherche ouvert au public, inscription en ligne : https://goo.gl/forms/OXgOL8UMQuoJr00L2 http://calenda.org/412015 Source de l’image d’en-tête : site...

« Traditional cultural expressions in international law », Lily Martinet’s thesis defence

On June 17, Lily Martinet defended her thesis on « Traditional cultural expressions in international law ». Thesis summary: At the beginning of the 21st century, the use of the term “traditional cultural expression” spread among several international forums. Although they have never been legally defined, traditional cultural expressions are mentioned by two instruments originating within the United Nations system: the UNESCO Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions (2005) and the United Nations Declaration on the Rights of Indigenous Peoples (2007). This thesis presents how this notion emerged and evolved in international law. It also identifies...