Ressources numériques en sciences humaines et sociales OpenEdition Nos plateformes OpenEdition Books OpenEdition Journals Hypothèses Calenda Bibliothèques OpenEdition Freemium Suivez-nous

Catégorie : Projets collectifs

Patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique (Atelier OSMOSE, 4 février 2026)

4 février 2026 La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris Présentation de l’atelier Cet atelier est le quatrième volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture.  Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine culturel...

Parution du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (2ème édition – CNRS Éditions, 2025)

Parution de la deuxième édition du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) Domaine public, mécénat, paysage… ce dictionnaire de terminologie compare le droit du patrimoine culturel de différents pays essentiellement européens. Les pays considérés incluent l’Union européenne (l’Allemagne, l’Espagne, la France, l’Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l’Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l’adoption d’instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une...

Patrimonialisation des droits d’usage : Droits d’usage et gestion de l’eau (Atelier OSMOSE, 18 juin 2025)

18 juin 2025  La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris Présentation de l’atelier  Cet atelier est le troisième volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture.  Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine...

Parution : 1941. Genèse et développements d’une loi sur l’archéologie (La Documentation française, Paris, 2024)

Pierre ajoutée au projet Mémoloi : Genèse des grandes lois patrimoniales, cet ouvrage propose une analyse de la genèse et des évolutions du droit de l’archéologie en France. Depuis, la loi du 27 septembre 1941 sur les règlements des fouilles archéologiques et jusqu’à celle du 17 janvier 2001 sur l’archéologie préventive, nous assistons à une mise en lumière des conditions d’élaboration des législations en vigueur, dans leur contexte historique, juridique et administratif. Les auteurs retracent en six chapitres les enjeux institutionnels, patrimoniaux et sociétaux qui ont façonné, et construisent encore, le droit de l’archéologie. Élément(s) commun(s) à tous les formats...

Patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique (Atelier OSMOSE, 8 octobre 2024)

8 octobre 2024  La patrimonialisation des droits d’usage : réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique Ministère de la Culture 182 rue Saint-Honoré 75001 Paris   Cet atelier est le second volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture. Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine culturel immatériel....

Rapport OSMOSE : le PCI dans les droits nationaux

Nous avons le plaisir de mettre en accès libre le rapport OSMOSE du 14 février 2019 qui a conclué la première phase de recherche du projet OSMOSE, relatif au PCI dans les droits nationaux. Cette recherche a fait l’objet d’une publication en anglais Marie Cornu, Anita Vaivade, Lily Martinet et Clea Hance (éds.). Intangible Cultural Heritage Under National and International Law Going Beyond the 2003 UNESCO Convention. Edward Elgar Pub, 2020, 224p. ainsi qu’une journée de restitution lors d’un colloque international qui s’est tenu à l’Institut d’études avancées Le rapport final identifie plusieurs grands axes permettant de structurer les points...

Patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique (Atelier OSMOSE, 19 mars 2024)

Le 19 mars 2024 se tiendra le colloque “La patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique” organisé dans le prolongement des travaux du programme de recherche Osmose. Il aura lieu au Ministère de la Culture, 182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

Vidéos de la journée de présentation de l’ouvrage “2002. Genèse d’une loi sur les musées”

Le 9 mars dernier s’est tenu au musée de la Chasse et de la Nature la journée de présentation de l’ouvrage “2002. Genèse d’une loi sur les musées” (dir. Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Dominique Poulot) paru à La Documentation française à l’occasion des vingt ans de la loi sur les musées de France. Retrouvez ici les vidéos des deux demi-journées.

Le droit comme patrimoine (appel à contributions – Bordeaux, 1er et 2 décembre 2022)

Dans le cadre du programme de recherche OSMOSE sur le droit du patrimoine culturel immatériel, nous lançons un appel à contributions sur le thème “Le droit comme patrimoine”. Le colloque aura lieu à Bordeaux les 1er et 2 décembre 2022, les propositions sont à envoyer avant le 30 avril !

#2 Le Centre Pompidou et la loi Musée

À l’occasion de la parution de l’ouvrage “2002. Genèse d’une loi sur les musées” pour les 20 ans de la loi Musée, l’équipe Mémoloi vous propose de revenir sur quelques documents d’archives qui jalonnent l’élaboration du texte. Ces notices viennent compléter l’album d’archives présent dans le livre.

Les séances des “petits-déjeuners Durkheim” consacrées à deux ouvrages récents sur les archives et les musées sont en ligne !

Les présentations-discussions des ouvrages d’Odile Join-Lambert “Travailler au musée” et de Marie Cornu et al. “1979. Genèse d’une loi sur les archives” sont désormais disponibles sur le chaîne YouTube de la MSH Paris-Saclay