Catégorie : Séminaires et ateliers

Le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi, et après ? (conférence, Paris, 16 déc. 2016)

La 4ème séance du séminaire “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” clôture le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Cet événement marque également la 13e Journée du PCI. 2016 marque le dixième anniversaire de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel – entrée en vigueur au niveau international la même année – ainsi que l’adoption de la nouvelle loi « Création, architecture et patrimoine » qui intègre le PCI dans la définition du patrimoine. À l’heure des bilans de cette...

zanzibar

« Du paysage culturel au paysage urbain historique : quand les territoires deviennent patrimoine » (séminaire, Paris, 15 déc. 2016)

Le jeudi 15 décembre 2016, l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Belleville accueillera un séminaire de recherche coorganisé par AUSser et l’Institut des sciences sociales du politique , intitulé “Du paysage culturel au paysage urbain historique, quand les territoires deviennent patrimoine”. Présentation Qu’advient-il lorsque le patrimoine abandonne l’accent sur les monuments et la ville historique pour embrasser les espaces ordinaires fabriqués par et pour la vie quotidienne des citoyens ? L’objectif de ce séminaire de recherche est d’examiner les processus qui projettent l’extension de la notion de patrimoine aux territoires, et d’interroger ses conséquences dans la définition de la valeur, la...

“Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques” (conférence, Paris, 24 nov. 2016)

La troisième conférence du cycle des “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel”, coordonné par Jérôme Fromageau, se tiendra le jeudi 24 novembre 2016, en salle de cinéma du musée du quai Branly de 17h30 à 19h (entrée libre, sans inscription). Cette conférence portera sur “Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine”. Avec la participation de : Benoît Kaplan, sous-directeur de l’archéologie (direction générale des patrimoines, ministère de la Culture et de la Communication) Judith Rochfeld, professeur des universités,...

3e séance du séminaire “Les signes de la propriété” (Cachan, 23 nov. 2016)

Avec le soutien de la Maison des sciences de l’homme de l’Université Paris-Saclay, Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL et ISP) organisent la troisième séance du séminaire sur « Les signes de la propriété ». Après deux premières séances organisées le 18 novembre 2015 et le 18 mai 2016,  cette nouvelle séance se tiendra le 23 novembre 2016, de 10h à 16h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Michela BARBOT [CNRS] : Les transferts de propriété et la valeur des choses. Une approche historique Romain...

Programme des conférences “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” (2016-2017)

L’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, de l’Institut d’études de droit public et du Master Droit du patrimoine culturel, organise l’édition 2016-2017 du cycle de conférences sur les “nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel”. Ces conférences coordonnées par Jérôme Fromageau auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 17h30 à 19h30, les : 6 octobre 2016 : L’entrée des œuvres au musée, droit et usages du droit 27 octobre 2016 :...

2e séance du séminaire « Les signes de la propriété » (Cachan, 18 mai 2016)

Avec le soutien de la Maison des sciences de l’homme de l’Université Paris-Saclay, Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL et ISP) organisent la seconde séance du séminaire sur « Les signes de la propriété ». Après une première séance organisée le 18 novembre 2015,  cette nouvelle séance se tiendra le 18 mai 2016, de 10h à 17h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Séverine Dusollier [SciencesPo] : Les titres de la propriété intellectuelle Emilia Schijman [CNRS] : Titres, héritages, propriété : enquête dans un grand...

Report de la conférence du 28 avril 2016 sur la protection des collections privées

La dernière conférence du séminaire “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel”, initialement programmée pour le 28 avril 2016, est annulée. Elle sera reportée à une date ultérieure. Il s’agira d’amorcer une réflexion autour  des collections d’œuvres et d’objets d’art réunies par des personnes privées physiques ou morales (fondations, associations, etc.).  Seront notamment abordées les questions de la fonction, du mode de constitution, du statut et du régime de ces collections de grande valeur et utilité dans la constitution d’un patrimoine.

“L’investissement portant sur un contrat de sauvetage maritime de patrimoine culturel” (séminaire doctoral, Cachan, 25.01.16)

Le cas Malaysian Historical Salvors, SDN, BHD v. The Government of Malaysia, ICSID Case No. ARB/05/10 Lors de la réunion du séminaire des doctorants de l’ISP du 25 janvier 2016 à l’ENS Cachan, le thème du patrimoine culturel et des investissements a été abordé dans une communication de M Gabriele Gagliani et discuté lors du débat qui a suivi, avec la modération de M le Professeur Vincent Négri et de Mme Jihane Chedouki. La question de la double valeur économique et culturelle du patrimoine culturel a fait l’objet de nombreux débats. Cette question, qui relève de différents domaines tels que...

Les patrimoines partagés au musée (conférence, Paris, 17 mars 2016)

Le thème des patrimoines partagés au musée renvoie aux pièces de collection sur lesquelles peuvent se manifester plusieurs liens de rattachement, en particulier dans l’espace international. Ce sont par exemple les patrimoines déplacés à la faveur de circonstances variables,  sur des périodes plus ou moins anciennes. Les déplacements d’objets ont été le fait de pillages, de spoliations, de situations de domination coloniale, mais certains se sont réalisés sans violence, à la faveur de relations commerciales, culturelles, scientifiques ou diplomatiques. Il s’agit d’évoquer la façon dont les institutions muséales entendent et gèrent cette situation et les rapports qui se nouent entre...

Documents de travail : jugements et arrêts relatifs aux archives Pétain et de Gaulle (séminaire, Paris, 4 févr. 2016)

Un séminaire de recherche consacré aux décisions de justice rendues dans le cadre des actions en revendication d’archives du général de Gaulle et du maréchal Pétain de la période 1940-1942 se tiendra cet après-midi, 4 février 2016, au musée du quai Branly (salle de cinéma, 17h30-19h30). L’entrée est libre. Cette séance rassemblera Yann POTIN, archiviste-paléographe, agrégé d’histoire, maître de conférences associé en histoire du droit (Université Paris-Nord) et Michel TROPER, professeur émérite en droit public (Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense). Elle sera animée par Noé WAGENER, maître de conférences en droit public (Université Paris-Est Créteil). Une présentation générale de la problématique...

Patrimoine historique, patrimoine de l’État. A propos des archives de Pétain et de Gaulle (séminaire, Paris, 4 février 2016)

Les récentes mises sur le marché d’archives du maréchal Pétain et du général de Gaulle datant de la Seconde guerre mondiale ont conduit l’État à revendiquer ces documents, en soutenant qu’il s’agissait d’« archives publiques » et d’éléments du « domaine public ». A ce jour, toutes les actions en justice engagées par l’État dans ces affaires ont été couronnées de succès. Ce qui n’a pas été sans soulever de vives critiques, en particulier de la part de professionnels du marché de l’autographe et des manuscrits : comment est-il possible de considérer que la France de Vichy et la France libre ont simultanément produit des...

À propos de la notion de diversité culturelle, les relations entre droit de la culture et droit de l’environnement (séminaire, Paris, 14 janvier 2016)

La diversité culturelle, dérivée de la notion environnementale de biodiversité est l’occasion d’explorer les relations entre ces deux droits voisins que sont le droit de la culture et le droit de l’environnement et les modes sur lesquels ils se nourrissent l’un l’autre. Dans les premiers temps de la protection de la nature, ce sont les modèles du droit du patrimoine culturel qui ont sur certains aspects dominé. Plus récemment, les concepts, méthodes et modes opératoires du droit de l’environnement ont irrigué le droit du patrimoine culturel et naturel. Ce sont ces mouvements d’influences réciproques qui seront ici explorés. Cette conférence...

Patrimoine immatériel et environnement (séminaire, Paris, 10 déc. 2015)

Bon nombre de traditions, de pratiques constituent un cadre éthique et de gestion régulant  l’accès aux ressources naturelles et de manière plus générale à la nature. L’utilisation des ressources naturelles qui est assurée par la transmission des connaissances et de nombreuses pratiques  a permis de préserver la riche biodiversité dont bénéficient les communautés.  La disparition de telles pratiques, la perte de valeurs culturelles provoquent la dislocation sociale et dégrade  la biodiversité. C’est pourquoi, la sauvegarde du patrimoine immatériel des communautés  contribue à préserver le milieu naturel dans lequel elles vivent, milieu souvent très riche en terme de biodiversité. Cette conférence...

“Protection des collections et ensembles mixtes” (séminaire doctoral, Cachan, 23 nov. 2015)

Mathilde Roellinger, doctorante à l’université de Poitiers, prépare sous la direction de Marie Cornu une thèse sur “le statut juridique des collections privées”. Le 23 novembre 2015, elle a présenté une partie de ses recherches à l’École normale supérieure de Cachan, dans le cadre du séminaire des doctorants de l’Institut des sciences sociales du politique. Dans sa présentation, Mathilde s’est attachée à présenter comment dans sa mise en œuvre la loi de 1913 a été confrontée à la question de la protection des collections et des ensembles. Le classement est mobilisé par l’administration comme un levier de protection pour ces...

1ère séance du séminaire “Les signes de la propriété” (Cachan, 18 nov. 2015)

Dans le cadre de l’Institut fédératif en sciences sociales (ENS Cachan / Univ. Paris-Saclay), Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL) organisent un séminaire sur “Les signes de la propriété”. La première séance se tiendra le 18 novembre prochain, de 9h30 à 16h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Laurent Pfister (Univ. Panthéon-Assas) : “Signes extérieurs des propriétés intellectuelles. Une approche historique” Pierre Thévenin (École française de Rome) : “Les enjeux de la protection juridique du fait possessoire. Une relecture de la romanistique allemande du premier...

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