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Catégorie : Séminaires et ateliers

A propos du Dictionnaire des biens communs (conférence, Paris, 18 janv. 2018)

La prochaine conférence du cycle de conférences “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” (2017-2018) se tiendra le jeudi 18 janvier 2018. Le sujet est le suivant : RESSOURCES CULTURELLES & NATURELLES ET COMMUNS, À PROPOS DU DICTIONNAIRE DES BIENS COMMUNS (PUF, 2017) avec : Marie Cornu, directrice de recherches CNRS, ISP (Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris Saclay, Université Paris Nanterre, CNRS), Fabienne Orsi, économiste,chercheuse à l’Institut de Recherche pour le Développement, LPED, Aix-Marseille université (Laboratoire Population, Environnement, Développement), Judith Rochfeld, professeure de droit privé à l’Ecole de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne, Paris 1,...

“Open data et données culturelles” (conférence, Paris, 14 déc. 2017)

La prochaine conférence du cycle de conférences “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” (2017-2018) se tiendra le jeudi 14 décembre 2017. Thème : Open data et données culturelles Intervenants : La notion de patrimoine culturel numérique, Anne-Thida Norodom, professeur de droit public (université Paris V) Données culturelles et enjeux de propriété intellectuelle, Emilie Terrier, doctorante en droit privé (Institut des Sciences sociales du Politique) Faciliter l’accès des chercheurs à l’accès aux informations patrimoniales : la Charte de réutilisation des données, Marie Puren, ingénieure de recherches (INRIA) Lieu : Paris, musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de...

Programme des conférences “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” (2017-2018)

L’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, de l’Institut d’études de droit public et du Master Droit du patrimoine culturel, organise l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les “nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel”. Ces conférences coordonnées par Jérôme Fromageau auront lieu à Paris, au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 17h30 à 19h30, les : Jeudi 9 novembre 2017, sur le thème : Patrimoine culturel immatériel et usages de la nature...

“Le travail d’authentification” (séminaire, Cachan, 19 oct. 2017)

La troisième séance du cycle de séminaires consacré à l’authenticité, soutenu par la Fondation des sciences du patrimoine, se tiendra le 17 octobre de 9h30 à 17h à l’ENS Paris-Saclay, salle Pollak (61 avenue du président Wilson, Cachan, Bât. Laplace, 2e étage). Organisée par Christian Bessy et Cynthia Colmellere (Institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société, IDHES, UMR 8533), elle portera sur le travail d’authentification. Après les deux premiers ateliers, consacrés, pour l’un, à la construction de la notion juridique d’authenticité (19 avril 2017) et, pour l’autre, à l’authenticité d’un bien culturel, rapportée aux notions d’intégrité, de...

“Nouveaux champs d’études en droit de l’environnement” (cycle de conférences, Musée du quai Branly, 2017-2018)

Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier organisent la seconde édition (2017-2018) du cycle de conférences sur les “nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement”, avec le soutien de la Section Île-de-France de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE), l’Institut d’études de droit public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay et l’Association des juristes du Master environnement. Ce cycle de conférences est l’équivalent, pour le droit de l’environnement, du cycle de conférences annuellement coordonné par Jérôme Fromageau en droit du patrimoine culturel. Ces conférences auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac...

Atelier Droit de la culture n°2 (Cachan, 20 sept. 2017)

Après la séance du 16 mai dernier, le second atelier Droit de la culture se tiendra le 20 septembre 2017 de 14h à 18h. Programmé sur une demi-journée, cette séance consistera en la présentation de trois thèses en préparation : Anne-Sophie Bellamy, Les outils de gestion des monuments historiques privés – De la propriété foncière à l’entité économique innovante, thèse en préparation sous la direction de Géraldine Goffaux Callebaut, Cléa Hance, Vers une nouvelle ère patrimoniale : le droit de participation des porteurs du patrimoine dans l’élaboration des mesures de sauvegarde Une étude empirique internationale des mesures de sauvegarde développées...

« L’authenticité d’un bien culturel : contexte et matière » (séminaire, Cergy-Pontoise, 27 juin 2017)

Le 27 juin 2017 se tiendra la deuxième séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par le centre de recherche AGORA avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette deuxième séance examine la construction, la mise en œuvre et l’évolution de la notion d’authenticité dans le champ patrimonial, en la rapportant au contexte culturel dans lequel elle s’épanouit et aux notions d’intégrité, de conservation et de transmission. PROGRAMME 10h-12h30. L’authenticité patrimoniale : genèse et évolutions Vincent NÉGRI, chercheur à l’Institut des Sciences sociales du Politique (CNRS – ENS Paris...

Le contrôle scientifique et technique (séminaire, Paris, 12 juin 2017)

L’Institut national du patrimoine organise un séminaire de recherche intitulé “Patrimoines en question“, en collaboration avec l’équipe d’accueil «histoire culturelle et sociale de l’art » (HICSA) de l’université Panthéon Sorbonne – Paris 1. La prochaine séance de ce séminaire se tiendra le 12 juin 2017 et sera consacrée au “contrôle scientifique et technique”. Cette séance sera animée par Bruno Saunier, conservateur général du patrimoine à l’Inspection des patrimoines, collège Musées, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public, Faculté de droit, université Paris-Est Créteil Val de Marne Présentation du thème : L’exercice du contrôle scientifique et technique de l’État...

Atelier Droit de la culture (Cachan, 16/05/17)

Les chercheurs de l’ISP inaugureront le 16 mai prochain le premier atelier Droit de la culture. Programmé sur une journée, l’atelier se déroulera en deux temps avec une matinée consacrée à la présentation des projets et activités de recherche, suivie de trois présentations de thèses en préparation sur le droit de la culture dans l’après-midi : intervention de Marie-Sophie de Clippele au sujet de sa thèse intitulée ” La responsabilité du patrimoine culturel, une propriété revisitée”, intervention de Laure Coupillaud au sujet de sa thèse intitulée “La sauvegarde du patrimoine religieux au prisme du pluralisme normatif”, intervention de Cécile Anger au...

(Ré)écoutez la conférence sur le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi

Le 16 décembre dernier, la 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôturait le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Réécoutez les enregistrements de cet événement mis en ligne sur le site internet du Centre français du patrimoine culturel immatériel (CFPCI). Ouverture et introduction Jérôme Fromageau, doyen de la faculté Jean Monnet, université Paris-Sud écouter Séverine Cachat, directrice du Centre français du patrimoine culturel immatériel, Maison des Cultures du Monde écouter Marie Cornu, directrice de recherche, CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, et secrétaire de la Commission...

« La construction de la notion juridique d’authenticité » (séminaire, Cachan, 19 avril 2017)

Le 19 avril 2017 se tiendra la première séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette première séance consacrée à la construction de la notion juridique de l’authenticité a pour objet de questionner les principales notions qui définissent l’authenticité de l’œuvre, sous diverses approches disciplinaires, étant entendu que sera privilégié dans ce premier atelier le lien entre authenticité et création d’une œuvre. 10h-12h30. Approche historique : histoire /histoire du droit/histoire de l’économie Dans un premier temps,...

“La destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international” (conférence, Paris, 2 mars 2017)

Dans le cadre du cycle de conférences “Les nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel”, coordonné par Jérôme Fromageau, une séance est organisée par La Fabrique juridique du patrimoine culturel, l’association des étudiants du Master de droit du patrimoine culturel de l’Université Paris-Sud / Université Paris-Saclay (Sceaux). Cette séance se tiendra le jeudi 2 mars 2017 à 17h30, au musée du Quai-Branly, et portera sur la destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international. Programme : I. Les actions de l’UNESCO face aux destructions II. Les dispositions pénales et l’engagement de la responsabilité des individus III....

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux (conférence, Paris, 16.02.17)

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux, la fonction du droit international dans la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine Jeudi 16 février 2017 – 17h30-19h30 Musée du quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma) Les intervenants : Frédérique Coulée, professeure de droit internation à là l’Université d’Evry Val d’Essonne Manlio Frigo, professeur de droit international et de l’Union européenne à l’Universita’ degli Studi, Milan  Conférence MQB_16 février 2017Edouard Planche, spécialiste du programme, Division des expressions culturelles et du patrimoine à l’UNESCODiscutant : Vincent Négri, chercheur...

La loi CAP et l’urbanisme patrimonial (conférence, Paris, 26 janvier 2017)

La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine et l’urbanisme patrimonial avec Jean-Eric CALLON, Maitre de conférences à l’Université Paris Saclay, Arnaud DE LAJARTRE, Maître de conférences à l’Université d’Angers Président de séance : Yves JEGOUZO, Professeur émérite à l’Université Paris 1 26 janvier 17 h 30 Musée du Quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma) Les conférences sont libres d’accès sous réserve des places disponibles. Cycle: “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” Coordination Jérôme Fromageau Institutions ISP (ENS Cachan/CNRS/Université Paris Nanterre), ISCHAL Avec le soutien de l’IEDP et de l’IDEP de...

Intangible cultural heritage in the law, and then ? (Conference, Paris, Dec. 16, 2016)

by Marie Trape · Publication 11/23/2016 · updated  02/01/2017.     This post was originally published in French.The 4th session of the seminar “New study fields in cultural heritage law” will end the 20th Festival de l’imaginaire organized by la Maison des cultures du monde. This event also highlights the 13th ICH day. 2016 is at the same time the 10th anniversary of France’s ratification of the Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage – the year it entered into force – and the year France chose to enact a new law on creation, architecture, and heritage, which...