Catégorie : Séminaires et ateliers

Le contrôle scientifique et technique (séminaire, Paris, 12 juin 2017)

L’Institut national du patrimoine organise un séminaire de recherche intitulé « Patrimoines en question« , en collaboration avec l’équipe d’accueil «histoire culturelle et sociale de l’art » (HICSA) de l’université Panthéon Sorbonne – Paris 1. La prochaine séance de ce séminaire se tiendra le 12 juin 2017 et sera consacrée au « contrôle scientifique et technique ». Cette séance sera animée par Bruno Saunier, conservateur général du patrimoine à l’Inspection des patrimoines, collège Musées, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public, Faculté de droit, université Paris-Est Créteil Val de Marne Présentation du thème : L’exercice du contrôle scientifique et technique de l’État...

Atelier Droit de la culture (Cachan, 16/05/17)

Les chercheurs de l’ISP inaugureront le 16 mai prochain le premier atelier Droit de la culture. Programmé sur une journée, l’atelier se déroulera en deux temps avec une matinée consacrée à la présentation des projets et activités de recherche, suivie de trois présentations de thèses en préparation sur le droit de la culture dans l’après-midi : intervention de Marie-Sophie de Clippele au sujet de sa thèse intitulée  » La responsabilité du patrimoine culturel, une propriété revisitée », intervention de Laure Coupillaud au sujet de sa thèse intitulée « La sauvegarde du patrimoine religieux au prisme du pluralisme normatif », intervention de Cécile Anger au...

(Ré)écoutez la conférence sur le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi

Le 16 décembre dernier, la 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôturait le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Réécoutez les enregistrements de cet événement mis en ligne sur le site internet du Centre français du patrimoine culturel immatériel (CFPCI). Ouverture et introduction Jérôme Fromageau, doyen de la faculté Jean Monnet, université Paris-Sud écouter Séverine Cachat, directrice du Centre français du patrimoine culturel immatériel, Maison des Cultures du Monde écouter Marie Cornu, directrice de recherche, CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, et secrétaire de la Commission...

« La construction de la notion juridique d’authenticité » (séminaire, Cachan, 19 avril 2017)

Le 19 avril 2017 se tiendra la première séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette première séance consacrée à la construction de la notion juridique de l’authenticité a pour objet de questionner les principales notions qui définissent l’authenticité de l’œuvre, sous diverses approches disciplinaires, étant entendu que sera privilégié dans ce premier atelier le lien entre authenticité et création d’une œuvre. 10h-12h30. Approche historique : histoire /histoire du droit/histoire de l’économie Dans un premier temps,...

« La destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international » (conférence, Paris, 2 mars 2017)

Dans le cadre du cycle de conférences « Les nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, une séance est organisée par La Fabrique juridique du patrimoine culturel, l’association des étudiants du Master de droit du patrimoine culturel de l’Université Paris-Sud / Université Paris-Saclay (Sceaux). Cette séance se tiendra le jeudi 2 mars 2017 à 17h30, au musée du Quai-Branly, et portera sur la destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international. Programme : I. Les actions de l’UNESCO face aux destructions II. Les dispositions pénales et l’engagement de la responsabilité des individus III....

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux (conférence, Paris, 16.02.17)

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux, la fonction du droit international dans la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine Jeudi 16 février 2017 – 17h30-19h30 Musée du quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma) Les intervenants : Frédérique Coulée, professeure de droit internation à là l’Université d’Evry Val d’Essonne Manlio Frigo, professeur de droit international et de l’Union européenne à l’Universita’ degli Studi, Milan  Conférence MQB_16 février 2017Edouard Planche, spécialiste du programme, Division des expressions culturelles et du patrimoine à l’UNESCODiscutant : Vincent Négri, chercheur...

La loi CAP et l’urbanisme patrimonial (conférence, Paris, 26 janvier 2017)

La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine et l’urbanisme patrimonial avec Jean-Eric CALLON, Maitre de conférences à l’Université Paris Saclay, Arnaud DE LAJARTRE, Maître de conférences à l’Université d’Angers Président de séance : Yves JEGOUZO, Professeur émérite à l’Université Paris 1 26 janvier 17 h 30 Musée du Quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma) Les conférences sont libres d’accès sous réserve des places disponibles. Cycle: « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » Coordination Jérôme Fromageau Institutions ISP (ENS Cachan/CNRS/Université Paris Nanterre), ISCHAL Avec le soutien de l’IEDP et de l’IDEP de...

Intangible cultural heritage in the law, and then ? (Conference, Paris, Dec. 16, 2016)

by Marie Trape · Publication 11/23/2016 · updated  02/01/2017.     This post was originally published in French.The 4th session of the seminar “New study fields in cultural heritage law” will end the 20th Festival de l’imaginaire organized by la Maison des cultures du monde. This event also highlights the 13th ICH day. 2016 is at the same time the 10th anniversary of France’s ratification of the Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage – the year it entered into force – and the year France chose to enact a new law on creation, architecture, and heritage, which...

Le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi, et après ? (conférence, Paris, 16 déc. 2016)

La 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôture le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Cet événement marque également la 13e Journée du PCI. 2016 marque le dixième anniversaire de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel – entrée en vigueur au niveau international la même année – ainsi que l’adoption de la nouvelle loi « Création, architecture et patrimoine » qui intègre le PCI dans la définition du patrimoine. À l’heure des bilans de cette...

zanzibar

« Du paysage culturel au paysage urbain historique : quand les territoires deviennent patrimoine » (séminaire, Paris, 15 déc. 2016)

Le jeudi 15 décembre 2016, l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Belleville accueillera un séminaire de recherche coorganisé par AUSser et l’Institut des sciences sociales du politique , intitulé « Du paysage culturel au paysage urbain historique, quand les territoires deviennent patrimoine ». Présentation Qu’advient-il lorsque le patrimoine abandonne l’accent sur les monuments et la ville historique pour embrasser les espaces ordinaires fabriqués par et pour la vie quotidienne des citoyens ? L’objectif de ce séminaire de recherche est d’examiner les processus qui projettent l’extension de la notion de patrimoine aux territoires, et d’interroger ses conséquences dans la définition de la valeur, la...

« Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques » (conférence, Paris, 24 nov. 2016)

La troisième conférence du cycle des « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, se tiendra le jeudi 24 novembre 2016, en salle de cinéma du musée du quai Branly de 17h30 à 19h (entrée libre, sans inscription). Cette conférence portera sur « Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ». Avec la participation de : Benoît Kaplan, sous-directeur de l’archéologie (direction générale des patrimoines, ministère de la Culture et de la Communication) Judith Rochfeld, professeur des universités,...

3e séance du séminaire « Les signes de la propriété » (Cachan, 23 nov. 2016)

Avec le soutien de la Maison des sciences de l’homme de l’Université Paris-Saclay, Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL et ISP) organisent la troisième séance du séminaire sur « Les signes de la propriété ». Après deux premières séances organisées le 18 novembre 2015 et le 18 mai 2016,  cette nouvelle séance se tiendra le 23 novembre 2016, de 10h à 16h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Michela BARBOT [CNRS] : Les transferts de propriété et la valeur des choses. Une approche historique Romain...

Programme des conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2016-2017)

L’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, de l’Institut d’études de droit public et du Master Droit du patrimoine culturel, organise l’édition 2016-2017 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel ». Ces conférences coordonnées par Jérôme Fromageau auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 17h30 à 19h30, les : 6 octobre 2016 : L’entrée des œuvres au musée, droit et usages du droit 27 octobre 2016 :...

2e séance du séminaire « Les signes de la propriété » (Cachan, 18 mai 2016)

Avec le soutien de la Maison des sciences de l’homme de l’Université Paris-Saclay, Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL et ISP) organisent la seconde séance du séminaire sur « Les signes de la propriété ». Après une première séance organisée le 18 novembre 2015,  cette nouvelle séance se tiendra le 18 mai 2016, de 10h à 17h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Séverine Dusollier [SciencesPo] : Les titres de la propriété intellectuelle Emilia Schijman [CNRS] : Titres, héritages, propriété : enquête dans un grand...

Report de la conférence du 28 avril 2016 sur la protection des collections privées

La dernière conférence du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel », initialement programmée pour le 28 avril 2016, est annulée. Elle sera reportée à une date ultérieure. Il s’agira d’amorcer une réflexion autour  des collections d’œuvres et d’objets d’art réunies par des personnes privées physiques ou morales (fondations, associations, etc.).  Seront notamment abordées les questions de la fonction, du mode de constitution, du statut et du régime de ces collections de grande valeur et utilité dans la constitution d’un patrimoine.

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