Catégorie : Événements scientifiques

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 2/3

Dans un premier article, nous avons publié une première partie des documents résumant les communications faites au deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose. Vous trouverez ci-dessous la deuxième partie des textes, des résumés et des diapositives de cet atelier. Présentation des enjeux de mise en œuvre du Indian Arts and Crafts Act aux États-Unis Clea Hance, Doctorante en droit, Université Paris-Saclay Résumé de la communication : Cette intervention se concentre sur la présentation du Indian Arts and Craft Act (IACA) voté par le Parlement américain en 1990 et les enjeux de sa mise en œuvre. C’est...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 1/3

Le deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose s’est déroulé le 10 novembre dernier à la Médiathèque Françoise Sagan. Cet atelier était spécifiquement dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel (voir le programme de l’atelier). Vous trouverez ci-dessous une première partie des résumés, des textes et des diapositives des communications faites ce jour-là. La normativité des outils de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel : premiers résultats Noé Wagener, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil L’objectif de ma communication est de proposer un instrument d’analyse permettant de comparer...

A propos du Dictionnaire des biens communs (conférence, Paris, 18 janv. 2018)

La prochaine conférence du cycle de conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2017-2018) se tiendra le jeudi 18 janvier 2018. Le sujet est le suivant : RESSOURCES CULTURELLES & NATURELLES ET COMMUNS, À PROPOS DU DICTIONNAIRE DES BIENS COMMUNS (PUF, 2017) avec : Marie Cornu, directrice de recherches CNRS, ISP (Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris Saclay, Université Paris Nanterre, CNRS), Fabienne Orsi, économiste,chercheuse à l’Institut de Recherche pour le Développement, LPED, Aix-Marseille université (Laboratoire Population, Environnement, Développement), Judith Rochfeld, professeure de droit privé à l’Ecole de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne, Paris 1,...

« Open data et données culturelles » (conférence, Paris, 14 déc. 2017)

La prochaine conférence du cycle de conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2017-2018) se tiendra le jeudi 14 décembre 2017. Thème : Open data et données culturelles Intervenants : La notion de patrimoine culturel numérique, Anne-Thida Norodom, professeur de droit public (université Paris V) Données culturelles et enjeux de propriété intellectuelle, Emilie Terrier, doctorante en droit privé (Institut des Sciences sociales du Politique) Faciliter l’accès des chercheurs à l’accès aux informations patrimoniales : la Charte de réutilisation des données, Marie Puren, ingénieure de recherches (INRIA) Lieu : Paris, musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de...

« Les parcs naturels régionaux 1967-2017 (journée juridique) » (colloque, Reims, 1er déc. 2017)

Jérôme Fromageau, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, organise le 1er décembre 2017 un colloque à l’occasion des 50 ans des parcs naturels régionaux : « Les parcs naturels régionaux 1967-2017, journée juridique ». Plusieurs autres participants à ce carnet prononceront également une communication (Marie Cornu, Vincent Négri, Anita Vaivade, Noé Wagener). Ce colloque est organisé par la Société française pour le droit de l’environnement Section Île-de-France et la Faculté de droit et de sciences politiques de Reims (Université de Reims Champagne-Ardenne), avec le soutien du Gridauh, de l’Institut des sciences sociales du politique, de l’Institut d’études de droit public et...

« La ville en héritage : des secteurs sauvegardés aux sites patrimoniaux remarquables » (colloque, Paris, 29 nov. 2017)

La Cité de l’architecture et du patrimoine et l’association Amitiés internationales André Malraux organisent le 29 novembre 2017 un colloque intitulé « La ville en héritage : des secteurs sauvegardés aux sites patrimoniaux remarquables ». Jérôme Fromageau, participant au carnet « ‘Droit, patrimoine & culture », y interviendra lors de la table-ronde consacrée à « L’expérience acquise ». Voir le programme du colloque. Lieu du colloque : Auditorium de la Cité de l’architecture et du patrimoine, 7 avenue Albert de Mun, Paris 16e, Métro Iéna ou Trocadéro Renseignements et inscription Présentation du colloque par les organisateurs : Avec la loi du 4 août 1962 sur les...

Programme des conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2017-2018)

L’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, de l’Institut d’études de droit public et du Master Droit du patrimoine culturel, organise l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel ». Ces conférences coordonnées par Jérôme Fromageau auront lieu à Paris, au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 17h30 à 19h30, les : Jeudi 9 novembre 2017, sur le thème : Patrimoine culturel immatériel et usages de la nature...

« Le travail d’authentification » (séminaire sur l’authenticité, Cachan, 19 oct. 2017)

La troisième séance du cycle de séminaires consacré à l’authenticité, soutenu par la Fondation des sciences du patrimoine, se tiendra le 17 octobre de 9h30 à 17h à l’ENS Paris-Saclay, salle Pollak (61 avenue du président Wilson, Cachan, Bât. Laplace, 2e étage). Organisée par Christian Bessy et Cynthia Colmellere (Institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société, IDHES, UMR 8533), elle portera sur le travail d’authentification. Après les deux premiers ateliers, consacrés, pour l’un, à la construction de la notion juridique d’authenticité (19 avril 2017) et, pour l’autre, à l’authenticité d’un bien culturel, rapportée aux notions d’intégrité, de...

« La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ? » (colloque, Reims, 12 oct. 2017)

Olivier DEBARGE, Thomas HELIE et Line TOUZEAU organisent, dans le cadre du Centre de recherche Droit et territoire de l’Université de Reims Champagne-Ardenne, un colloque intitulé « La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ? » le 12 octobre 2017. Plusieurs participants au carnet Droit, patrimoine & culture y interviendront (Jérôme Fromageau, Line Touzeau et Noé Wagener). Ce colloque se tiendra dans l’amphithéâtre Recherche de l’université (57, bis rue Pierre Taittinger 51100 Reims). L’entrée est libre. Voir le programme ci-dessous ou le télécharger ici :

« Droit(s) et gastronomie » (colloque, Paris, 17 nov. 2017)

Catherine Aurérin (Directrice du Département Droit Economie Politique, BnF), Géraldine Goffaux Callebaut (Professeur de droit privé, Université d’Orléans), Didier Guével (Professeur de droit privé, Université Paris 13) et Dominique Wibault (Chargée de collections en gastronomie, BnF) organisent un colloque intitulé « Droit(s) et gastronomie » le 17 novembre 2017 à la Bibliothèque nationale de France. Deux participantes au carnet Droit, patrimoine & culture y seront présentes : Géraldine Goffaux (organisation du colloque + une intervention sur « Le gastronome responsable ») et Marie Cornu (conclusions du colloque). Voir le programme complet. Problématique du colloque : Confrontée au droit, la gastronomie se présente d’abord comme un élément...

« Paysages en mouvement » (colloque, Marcoux, 5-8 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors des Rencontres autour du paysage, consacrées au thème « Paysages en mouvement – Lignes de fuite, lignes de vie » qui se tiendront au Château de Goutelas, Centre culturel de rencontre à Marcoux, du 5 au 8 octobre 2017. A cette occasion, Vincent Négri prononcera une communication sur « les métamorphoses juridiques du paysage ». Voir le programme complet des Rencontres, ainsi que le formulaire d’inscription à la page suivante.

« Participer / participez. Patrimoines et dispositifs participatifs » (colloque, Paris, 5-6 oct. 2017)

Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors du colloque « Participer / Participez. Patrimoines et dispositifs participatifs » organisé par la direction générale des patrimoines (ministère de la culture) et l’Institut national du patrimoine. Ce colloque se tiendra les  5 et 6 octobre 2017 à l’Auditorium Colbert (6 rue des Petits-Champs, Paris IIe). Noé Wagener y présentera une communication intitulée « Participation et données patrimoniales : approche juridique ». Voir le programme général du colloque et les modalités d’inscriptions. Présentation du colloque : A l’heure où le recours au numérique ne cesse de se développer, les projets participatifs se multiplient,...

« Nouveaux champs d’études en droit de l’environnement » (cycle de conférences, Musée du quai Branly, 2017-2018)

Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier organisent la seconde édition (2017-2018) du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec le soutien de la Section Île-de-France de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE), l’Institut d’études de droit public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay et l’Association des juristes du Master environnement. Ce cycle de conférences est l’équivalent, pour le droit de l’environnement, du cycle de conférences annuellement coordonné par Jérôme Fromageau en droit du patrimoine culturel. Ces conférences auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac...

Atelier Droit de la culture n°2 (Cachan, 20 sept. 2017)

Après la séance du 16 mai dernier, le second atelier Droit de la culture se tiendra le 20 septembre 2017 de 14h à 18h. Programmé sur une demi-journée, cette séance consistera en la présentation de trois thèses en préparation : Anne-Sophie Bellamy, Les outils de gestion des monuments historiques privés – De la propriété foncière à l’entité économique innovante, thèse en préparation sous la direction de Géraldine Goffaux Callebaut, Cléa Hance, Vers une nouvelle ère patrimoniale : le droit de participation des porteurs du patrimoine dans l’élaboration des mesures de sauvegarde Une étude empirique internationale des mesures de sauvegarde développées...

« Patrimoine(s) et équipements militaires – aspects juridiques » (colloque, Lyon, 14-15 sept. 2017)

Les 14 et 15 septembre 2017 se tient à Lyon un colloque intitulé « Patrimoine(s) et équipements militaires – aspects juridiques » organisé par l’Institut d’études administratives (IEA) de l’Université Lyon 3 avec le soutien du Centre de recherches juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble-Alpes et de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées. Marie Cornu, participante au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra durant ce colloque sur le sujet suivant : Le patrimoine militaire et la mémoire. Voir le programme détaillé du colloque, ainsi que diverses informations pratiques sur la page dédiée.