Catégorie : Événements scientifiques

Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne (colloque, Nantes, 19 oct. 2018)

Dans le cadre de la Chaire Jean Monnet « Droit et politique de la culture de l’UE », le Pr. Jean-Christophe Barbato (École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne) et la Pr. Céline Romainville (Université Catholique de Louvain) ont organisé un colloque sur « Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne » le vendredi 19 octobre à Nantes.Ce colloque a rassemblé des jeunes chercheurs et chercheurs plus confirmés autour d’une réflexion qui s’est structurée par quatre axes : la place réservée aux droits culturels dans le droit de l’UE ;les titulaires des droits culturels dans le droit de l’UE ;les droits...

Quinzaine du droit du patrimoine Paris-Saclay, 1ère édition en novembre 2018

La Quinzaine du droit du patrimoine est une initiative portée par des chercheurs de trois laboratoires de l’université Paris-Saclay, l’Institut des sciences sociales du politique (ISP), l’Institut d’études de droit public (IEDP) et l’Institut droit, éthique et patrimoine (IDEP). Le mois de novembre 2018 sera particulièrement faste pour le droit du patrimoine culturel, avec quatre événements scientifiques organisés à Paris et à Sceaux : Exposition « Juger le patrimoine » L’exposition présente quelques uns des grands arrêts du Conseil d’État sur le droit des monuments historiques. Ce travail d’analyse s’appuie sur les riches fonds photographiques de la Médiathèque de l’architecture et du...

« Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contextes de crises » (colloque, Paris, 19-20 nov. 2018)

A l’occasion des 20 ans de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO de 1970 et du premier anniversaire de la ratification du Deuxième protocole à la Convention de La Haye de 1954, des chercheurs de l’ISP s’associent à la Commission nationale Française pour l’UNESCO (CNFU) pour proposer un colloque sur « Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contexte de crise : Les dynamiques du droit dans l’évolution de la protection internationale du patrimoine culturel ». Dans un contexte de désastres patrimoniaux, qu’il s’agisse de destructions volontaires ou encore de pillages, du trafic illicite de biens culturels à grande...

« Le patrimoine en partage : un (nouveau) concept juridique ? » (colloque, Paris, 14 sept. 2018)

A l’occasion des 35e Journées européennes du patrimoine, une demi-journée d’études est organisée au musée du Quai Branly le vendredi 14 septembre 2018. Intitulée « Le patrimoine en partage : un (nouveau) concept juridique ? », en écho au thème des journées du patrimoine de cette année (« L’art du partage »), cette demi-journée permettra notamment à plusieurs doctorants participant au carnet Droit, patrimoine & culture de présenter des communications. L’organisation de cet évènement est coordonnée par Vincent Négri et s’inscrit dans le cadre du cycle des Nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel 2018-2019. Date : 14 septembre 2018, 14h30-17h Lieu :...

10 ans de « QPC » : quelles perspectives en droit de la culture ?

Dans le cadre de l’appel à projet lancé par le Conseil constitutionnel pour les 10 ans de la procédure de contrôle de constitutionnalité des lois a posteriori « QPC » (question prioritaire de constitutionnalité), le comité scientifique de l’appel a retenu un projet « QPC et droit de la culture » porté par l’Institut des Sciences sociales du Politique. Après avoir participé à l’élaboration du colloque « Droit public et patrimoine – Le rôle du Conseil d’État », l’ISP poursuit ici sa réflexion sur la place du juge dans l’élaboration du droit de la culture. L’élaboration de ce dernier apparaît en effet comme le...

« Du droit des objets (à disposer d’eux-mêmes) ? » (colloque, Paris, 21 juin 2018)

Marie Cornu, Vincent Négri et Noé Wagener, participants au carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendront lors du colloque « Du droit des objets (à disposer d’eux-mêmes) ? » organisé par Yann Potin et Bénédicte Savoy, qui se tiendra au Collège de France le 21 juin 2018. Lieu : Collège de France, amphithéâtre Marguerite de Navarre Date : 21 juin 2018 Programme Présentation générale du colloque : Dans le cadre de la chaire d’Histoire culturelle des patrimoines artistiques en Europe. XVIIIe-XXe siècle, Bénedicte Savoy et Yann Potin (Archives nationales, université Paris Nord) organisent une journée-atelier composée de quatre tables rondes. Le questionnaire de l’ethnologie,...

« Construire ensemble les sciences du patrimoine » (colloque, Paris, 21-22 juin 2018)

Marie Cornu, participante au carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendra lors des journées professionnelles des patrimoines 2018 intitulées « Construire ensemble les sciences du patrimoine ». Elle y prononcera une communication sur « Les apports du droit du patrimoine culturel ». Lieu : Auditorium de la galerie Colbert, 2 rue Vivienne, 75002 Paris Date : 21 et 22 juin 2018 Informations, programme et inscriptions   Présentation générale du colloque : Tous les métiers du patrimoine, de ceux de la conservation à ceux de la médiation en passant par ceux du classement, de la description et de la restauration, sont intimement liés à la recherche....

Revoir et réécouter le colloque « Droit public et patrimoine » (16-17 mars 2018)

Les captations vidéo (première journée, au Conseil d’État) et audio (seconde journée, à l’Institut national d’histoire de l’art) du colloque « Droit public et patrimoine » des 16 et 17 mars 2018 sont désormais accessibles en ligne, depuis le site Internet du Conseil d’État. Accéder aux captations du colloque « Droit public et patrimoine ». Accéder aux photographies de la première journée    

Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux: dialogues avec la Convention de l’UNESCO de 2003

Le 6 juin 2018, les chercheurs du projet Osmose ont présenté les principaux résultats de leur recherche lors d’un événement organisé en parallèle à la septième session de l’Assemblée générale des États parties à la Convention de 2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Un document de synthèse comportant un résumé des axes de recherche étudiés par les chercheurs a été distribué aux participants à l’occasion de cet évènement. Il peut être téléchargé ci-dessous. Document à télécharger :      

Looking back on the seminar « Intangible cultural heritage in nature: spaces, resources and practices » (seminar, Riga, September 8, 2017)

​ On September 8, 2017, an international research seminar entitled « Intangible cultural heritage in nature: spaces, resources and practices » took place at the Latvian Academy of Culture in Riga. This seminar was organized as part of the Osmose research program. A summary of the presentations, round tables and discussions is available bellow. Document :

« Quel droit pour les bibliothèques ? » (colloque, Cachan, 22-23 mai 2018)

Marie Cornu, Émilie Terrier, Mathilde Roellinger et Noé Wagener organisent un colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques les 22 et 23 mai 2018 à l’École normale supérieure de Paris Saclay. Ce colloque est l’aboutissement du projet de recherche Biblidroit. Après la tenue d’ateliers organisés en 2016 et la rédaction d’un rapport de recherche remis en 2017 au Service du livre et de la lecture du ministère de la Culture, l’objectif du colloque est de restituer les résultats du rapport Biblidroit avant sa prochaine publication. Dans cette optique, différentes tables rondes réuniront juristes et professionnels des bibliothèques. Programme Formulaire d’inscription Informations...

Atelier Droit de la culture n°3 (Cachan, 4 mai 2018)

Le troisième atelier Droit de la culture se déroulera le vendredi 4 mai 2018 à l’ISP, à partir de 9h30. Lors de cette séance, deux doctorantes présenteront leur thèse en préparation : Anna Pirri, dont les travaux portent sur une analyse comparative de la législation sur la circulation du patrimoine culturel, Alice Lopes Fabris, dont la thèse s’intitule : « La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international » (sous la direction de Vincent Négri). Un rapide point sur les projets de recherche en cours sera également fait durant cette réunion. Informations pratiques : Vendredi 4 mai 2018 –...

« La protection des espaces patrimoniaux » (séminaire, Paris, 4 avril 2018)

Inès Lamouri, doctorante et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, organise une demi-journée d’études sur « la protection des espaces patrimoniaux », le 4 avril 2018, dans le cadre des conférences du SERDEAUT (Sorbonne Études et recherches en droit de l’environnement, de l’aménagement, de l’urbanisme et du tourisme – Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). La protection des espaces patrimoniaux Programme Mercredi 4 avril 2018 8h30 – 12h30 Salle 1 – Centre Panthéon – Aile Soufflot – 1er étage, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Inscriptions : https://esppatrimoniaux.sciencesconf.org/ Renseignements : serdeaut@univ-paris1.fr Présentation du séminaire : La loi du 7 juillet 2016 « liberté de la...

Droit public et patrimoine – le rôle du Conseil d’État (colloque, Paris, 16-17 mars 2018)

La protection du patrimoine, principalement régie par le droit public – le Code du patrimoine adopté en 2004 rassemble l’essentiel des dispositifs – est le plus souvent comprise et analysée sous l’angle soit des législations catégorielles (monuments historiques, archives, musées, archéologie), soit du rôle de l’État et de ses bureaux. S’ils sont des acteurs centraux dans le projet de conservation et de transmission du patrimoine culturel, la matière est aussi le fruit d’une coconstruction, le lieu d’un dialogue entre le juge, l’administration et le législateur. Ce colloque a pour objet d’interroger, à partir de la collecte et de l’exploitation des...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 2/3

Dans un premier article, nous avons publié une première partie des documents résumant les communications faites au deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose. Vous trouverez ci-dessous la deuxième partie des textes, des résumés et des diapositives de cet atelier. Présentation des enjeux de mise en œuvre du Indian Arts and Crafts Act aux États-Unis Clea Hance, Doctorante en droit, Université Paris-Saclay Résumé de la communication : Cette intervention se concentre sur la présentation du Indian Arts and Craft Act (IACA) voté par le Parlement américain en 1990 et les enjeux de sa mise en œuvre. C’est...