Catégorie : Billets de recherche

La sortie du domaine public mobilier. À propos d’Abstraktes Bild 630-2 de Gerhard Richter : un projet de vente impossible ?

L’affaire de la vente par la commune de Saint-Priest d’un tableau de Gerhard Richter, dont les médias se sont récemment fait l’écho, est l’occasion pour Stéphane Duroy de revenir dans ce billet de recherche sur la difficulté pour un objet mobilier de sortir du “coffre-fort” du domaine public mobilier

Les dons et legs d’œuvres d’art au profit des institutions muséales

La générosité d’un couple de collectionneurs fait le bonheur des Beaux-Arts de Rouen, et donne à Sandrine Delayen l’occasion de faire le point sur les dons et legs d’oeuvres d’art à des institutions muséales.

L’indivisible étreinte du Baiser de Brancusi

La sculpture qui surmonte une stèle funéraire : meuble ou immeuble ? Si l’oeuvre en question est de Constantin Brancusi, on y réfléchit à deux fois avant de la qualifier, surtout quand en dépend sa protection au titre des monuments historiques…
Clémentine Hébrard revient sur la saga juridique du cimetière du Montparnasse dans un article publié par les éditions Lextenso. 

Les créations numériques encore loin d’être qualifiées d’œuvres d’art par l’administration fiscale

En réponse à une question écrite d’une députée, le ministère de la Culture est revenu sur la qualification d’œuvre d’art dans le code général des Impôts, dont sont exclues les créations numériques. Clémentine Hébrard nous explique pourquoi une évolution des textes est loin d’être acquise.

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