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Catégorie : Actualités

Colloque “Patrimoine et conflits – Patrimoines en conflits” – Enjeux de vocabulaire à l’occasion de la publication du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions, 2025) au musée du quai Branly – Jacques Chirac le 3 juin 2025

Présentation du colloque  Ce colloque est le fruit d’un partenariat entre l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP, UMR 7220), la Commission nationale française pour l’UNESCO, la Société internationale pour la Recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art (ISCHAL) et le musée du quai Branly – Jacques Chirac. Les collaborations avec le musée autour des enjeux contemporains qui touchent au droit du patrimoine sont anciennes et la parution de la refonte du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (CNRS Éditions) sont l’occasion, à partir de cette entrée des vocabulaires, de revenir sur un thème...

Rapport OSMOSE : le PCI dans les droits nationaux

Nous avons le plaisir de mettre en accès libre le rapport OSMOSE du 14 février 2019 qui a conclué la première phase de recherche du projet OSMOSE, relatif au PCI dans les droits nationaux. Cette recherche a fait l’objet d’une publication en anglais Marie Cornu, Anita Vaivade, Lily Martinet et Clea Hance (éds.). Intangible Cultural Heritage Under National and International Law Going Beyond the 2003 UNESCO Convention. Edward Elgar Pub, 2020, 224p. ainsi qu’une journée de restitution lors d’un colloque international qui s’est tenu à l’Institut d’études avancées Le rapport final identifie plusieurs grands axes permettant de structurer les points...

“La patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique” (colloque, 19 mars 2024)

Le 19 mars 2024 se tiendra le colloque “La patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique” organisé dans le prolongement des travaux du programme de recherche Osmose. Il aura lieu au Ministère de la Culture, 182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

Séminaire PEPS 12 Mars 2024

ENS Paris-Saclay Salle 3K07, Bâtiment Sud-Ouest, 3ème étage Organisateurs : Michela Barbot (IDHE.S), Christian Bessy (IDHE.S), Marie Cornu (ISP), Noé Wagener (ISP), avec le soutien de la MSH Paris-Saclay   Caroline Ehrhardt (IDHE.S, Université Paris VIII) Les mathématiques comme patrimoine Agnese Mussatti (IMT School for Advanced Studies Lucca) Protéger la valeur immatérielle d’un immeuble : nouveaux périmètres jurisprudentiels

SÉMINAIRE NOMADE – “Donner corps au patrimoine : Matérialité, hybridité, identité “- SÉANCE 1 – “Nommer, classer le(s) corps”

16 NOVEMBRE 2023 Nous avons le plaisir de vous annoncer le lancement de la troisième édition du Séminaire Nomade intitulé « Donner corps au patrimoine : Matérialité, hybridité, identité » soutenu par l’Objet Interdisciplinaire PaLabRe en partenariat avec la Maison de l’Ile de France et co-porté par une équipe de doctorant.e.s. La première séance intitulée « Nommer, classer le(s) corps » se tiendra en Salle Polyvalente de la Maison de l’Île-de-France située au 9 D boulevard Jourdan, 75014 Paris. Pour la bonne organisation de cette séance, l’inscription est obligatoire via le lien suivant (le lien est également accessible depuis l’affiche du séminaire) : > S’inscrire à la séance du séminaire nomade...

Les dons et legs d’œuvres d’art au profit des institutions muséales

La générosité d’un couple de collectionneurs fait le bonheur des Beaux-Arts de Rouen, et donne à Sandrine Delayen l’occasion de faire le point sur les dons et legs d’oeuvres d’art à des institutions muséales.

L’indivisible étreinte du Baiser de Brancusi

La sculpture qui surmonte une stèle funéraire : meuble ou immeuble ? Si l’oeuvre en question est de Constantin Brancusi, on y réfléchit à deux fois avant de la qualifier, surtout quand en dépend sa protection au titre des monuments historiques…
Clémentine Hébrard revient sur la saga juridique du cimetière du Montparnasse dans un article publié par les éditions Lextenso. 

Les séances des “petits-déjeuners Durkheim” consacrées à deux ouvrages récents sur les archives et les musées sont en ligne !

Les présentations-discussions des ouvrages d’Odile Join-Lambert “Travailler au musée” et de Marie Cornu et al. “1979. Genèse d’une loi sur les archives” sont désormais disponibles sur le chaîne YouTube de la MSH Paris-Saclay

Noé Wagener évoque les archives du général de Gaulle sur France Culture

Vendredi 11 mai, Noé Wagener était invité dans La Fabrique de l’Histoire pour évoquer la revendication par l’État d’archives du général de Gaulle. Qu’induit, en terme de droit des archives et de droit du patrimoine, cette récente décision du Conseil d’État qui considère des brouillons du Général de Gaulle rédigés à Londres pendant la Seconde guerre mondiale comme des archives d’État ? Retrouvez cette analyse à partir de la 35ème minute de l’émission.

Financement de recherches intéressant le patrimoine culturel (Mission de recherche Droit & Justice, appel “Le(s) bien(s) commun(s)”)

La Mission de recherche Droit et Justice a lancé, au titre de sa campagne 2017, un appel à projet sur “Le(s) bien(s) commun(s)“. Le projet de recherche coordonné par Vincent Négri et intitulé Destruction et dispersion des biens archéologiques: du préjudice archéologique au préjudice moral. Le patrimoine archéologique en justice, protection de l’universalité de la connaissance et unité du droit figure parmi les projets retenus par le comité d’appels à projet. Ce projet de recherche démarrera en janvier 2018. Il est à noter, par ailleurs, que le second projet retenu par le comité d’appels à projet, celui coordonné par Judith...

Le carnet Droit, patrimoine et culture arrive sur Twitter !

Alors que Mémoloi bénéficie depuis plusieurs mois d’un compte Twitter dédié, le carnet Droit, patrimoine & culture arrive à son tour sur le réseau social Twitter. Vous pouvez désormais retrouver l’actualité de l’ensemble de nos recherches sur le compte : @carnetdpc. Cet espace de communication nous donne l’occasion d’améliorer la visibilité de nos recherches, en complément de notre récente lettre d’actualité, mais aussi de poursuivre sous une forme distincte les échanges autour des projets des collaborateurs du carnet. C’est enfin un moyen de relayer l’actualité scientifique en lien avec nos sujets de recherche.

Hommage à John Henry Merryman, père fondateur du droit de l’art

par Cléa Hance, doctorante Cet été s’est éteint John Henry Merryman à l’âge de 95 ans, professeur émérite de droit à l’Université de Stanford, spécialiste reconnu en droit comparé, et père fondateur du domaine d’étude aujourd’hui connu sous le nom de droit de l’art. Comme les grands virtuoses dont les efforts sont imperceptibles derrière le génie qui se dégage, le professeur Merryman était toujours extrêmement décontracté dans son exigence, mais intransigeant sur la qualité des réflexions. A la question de savoir comment il a eu la motivation de créer un cours intitulé « Law, Ethics and the Visual Art» au début...