Catégorie : Actualités

Prendre date: Le sacré dans le patrimoine

4 février 2014  Journée d’études coproduite par l’Institut national du patrimoine (INP) & l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP)  Auditorium Colbert, 2 rue Vivienne, 75002 Paris Sacré et patrimoine façonnent deux expériences de l’interdit, qui ressortissent aussi bien à des normes juridiques qu’à un ensemble de principes intériorisées : défense de voir, de toucher, de circuler librement… L’ensemble de ces règles sont productrices de sens et de valeur spécifiques pour les objets et les usages dont ils s’emparent. Ces deux espaces semblent s’ignorer, le patrimoine procédant d’une définition juridique objective, si ce n’est d’une construction sociale objectivée, tandis que...

Intangible cultural heritage in national laws: a dialogue with the 2003 UNESCO Convention

On June 6, 2018, the Osmose research team presented the main results of their research, at a side event during the seventh session of the General Assembly of States Parties to the 2003 Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage. A document summarizing the research axis studied by the researchers was handed-out during the event. This summary overview of the research is available for download below. Document:

Noé Wagener évoque les archives du général de Gaulle sur France Culture

Vendredi 11 mai, Noé Wagener était invité dans La Fabrique de l’Histoire pour évoquer la revendication par l’État d’archives du général de Gaulle. Qu’induit, en terme de droit des archives et de droit du patrimoine, cette récente décision du Conseil d’État qui considère des brouillons du Général de Gaulle rédigés à Londres pendant la Seconde guerre mondiale comme des archives d’État ? Retrouvez cette analyse à partir de la 35ème minute de l’émission.

Débat autour de la sortie de « Patrimoine, une histoire politique » (Paris, 15 mai 2018)

Suite à la parution du numéro de la revue Vingtième Siècle intitulé « Patrimoine, une histoire politique » (n° 137, 2008/1), coordonné par Pascale Goestchel, Vincent Lemire et Yann Potin, un débat est organisé à l’Institut national du patrimoine (auditorium de la galerie Colbert) le 15 mai 2018, à partir de 17h. L’entrée est libre. En savoir plus sur « Vingtième Siècle. Revue d’histoire », n° 137 (Presses de Sciences Po) : https://www.cairn.info/revue-vingtieme-siecle-revue-d-histoire-2018-1.htm Les décisions de classement de sites localisés en Israël/Palestine au Patrimoine mondial, votées récemment par l’Unesco, ont provoqué de vives polémiques, jusqu’à l’annonce du retrait de l’Organisation internationale par les États-Unis...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 2/3

Dans un premier article, nous avons publié une première partie des documents résumant les communications faites au deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose. Vous trouverez ci-dessous la deuxième partie des textes, des résumés et des diapositives de cet atelier. Présentation des enjeux de mise en œuvre du Indian Arts and Crafts Act aux États-Unis Clea Hance, Doctorante en droit, Université Paris-Saclay Résumé de la communication : Cette intervention se concentre sur la présentation du Indian Arts and Craft Act (IACA) voté par le Parlement américain en 1990 et les enjeux de sa mise en œuvre. C’est...

Retour sur l’atelier « labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » 1/3

Le deuxième atelier pour l’année 2017 du projet de recherche Osmose s’est déroulé le 10 novembre dernier à la Médiathèque Françoise Sagan. Cet atelier était spécifiquement dédié à la thématique des labels et des autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel (voir le programme de l’atelier). Vous trouverez ci-dessous une première partie des résumés, des textes et des diapositives des communications faites ce jour-là. La normativité des outils de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel : premiers résultats Noé Wagener, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil L’objectif de ma communication est de proposer un instrument d’analyse permettant de comparer...

« Open data et données culturelles » (conférence, Paris, 14 déc. 2017)

La prochaine conférence du cycle de conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2017-2018) se tiendra le jeudi 14 décembre 2017. Thème : Open data et données culturelles Intervenants : La notion de patrimoine culturel numérique, Anne-Thida Norodom, professeur de droit public (université Paris V) Données culturelles et enjeux de propriété intellectuelle, Emilie Terrier, doctorante en droit privé (Institut des Sciences sociales du Politique) Faciliter l’accès des chercheurs à l’accès aux informations patrimoniales : la Charte de réutilisation des données, Marie Puren, ingénieure de recherches (INRIA) Lieu : Paris, musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de...

Financement de recherches intéressant le patrimoine culturel (Mission de recherche Droit & Justice, appel « Le(s) bien(s) commun(s) »)

La Mission de recherche Droit et Justice a lancé, au titre de sa campagne 2017, un appel à projet sur « Le(s) bien(s) commun(s)« . Le projet de recherche coordonné par Vincent Négri et intitulé Destruction et dispersion des biens archéologiques: du préjudice archéologique au préjudice moral. Le patrimoine archéologique en justice, protection de l’universalité de la connaissance et unité du droit figure parmi les projets retenus par le comité d’appels à projet. Ce projet de recherche démarrera en janvier 2018. Il est à noter, par ailleurs, que le second projet retenu par le comité d’appels à projet, celui coordonné par Judith...

« Labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » (atelier, Paris, 10 novembre 2017)

  Si les démarches de labélisation ont été étudiées en détail dans le contexte du patrimoine matériel, ce n’est en revanche pas encore le cas dans celui du patrimoine culturel immatériel. Pourtant, de nombreux aspects du patrimoine culturel immatériel se prêtent à la labélisation. Dans le domaine de l’artisanat et de la gastronomie, les communautés enregistrent des indications géographiques pour préserver des savoir-faire traditionnels artisanaux ou culinaires. Le mastiha de l’île de Chios est par exemple protégé par une appellation d’origine contrôlée. Mais, les labels peuvent également valoriser des lieux associés à des éléments du patrimoine culturel immatériel. La Wallonie...

Inès Lamouri, « Le patrimoine culturel de l’État » (thèse en cours : résumé)

Inès Lamouri est doctorante contractuelle en droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (centre SERDEAUT). Elle prépare depuis septembre 2016 une thèse sous la direction du professeur Norbert Foulquier sur le patrimoine culturel de l’État. « Le patrimoine culturel de l’État » (résumé du projet de thèse) L’Etat est omniprésent dans les travaux universitaires de droit du patrimoine culturel ; « gardien » de l’ensemble du patrimoine et figure éminente d’une législation entièrement construite par et autour de lui, l’Etat culturel n’est pas en reste d’études. Les fondements et modalités de son action en matière de patrimoine intéressent les juristes depuis la fin du...

« La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ? » (colloque, Reims, 12 oct. 2017)

Olivier DEBARGE, Thomas HELIE et Line TOUZEAU organisent, dans le cadre du Centre de recherche Droit et territoire de l’Université de Reims Champagne-Ardenne, un colloque intitulé « La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ? » le 12 octobre 2017. Plusieurs participants au carnet Droit, patrimoine & culture y interviendront (Jérôme Fromageau, Line Touzeau et Noé Wagener). Ce colloque se tiendra dans l’amphithéâtre Recherche de l’université (57, bis rue Pierre Taittinger 51100 Reims). L’entrée est libre. Voir le programme ci-dessous ou le télécharger ici :

« Droit(s) et gastronomie » (colloque, Paris, 17 nov. 2017)

Catherine Aurérin (Directrice du Département Droit Economie Politique, BnF), Géraldine Goffaux Callebaut (Professeur de droit privé, Université d’Orléans), Didier Guével (Professeur de droit privé, Université Paris 13) et Dominique Wibault (Chargée de collections en gastronomie, BnF) organisent un colloque intitulé « Droit(s) et gastronomie » le 17 novembre 2017 à la Bibliothèque nationale de France. Deux participantes au carnet Droit, patrimoine & culture y seront présentes : Géraldine Goffaux (organisation du colloque + une intervention sur « Le gastronome responsable ») et Marie Cornu (conclusions du colloque). Voir le programme complet. Problématique du colloque : Confrontée au droit, la gastronomie se présente d’abord comme un élément...

Débat autour du « Dictionnaire des biens communs » (Rendez-vous de l’histoire, Blois, 8 oct. 2017)

À l’occasion de la publication du Dictionnaire des biens communs (Presses Universitaires de France), un débat est organisé dans le cadre des 20e Rendez-vous de l’histoire à Blois, le 8 octobre 2017, en partenariat avec la revue L’éléphant. Ce débat, qui réuni les trois coordinatrices de l’ouvrage, Marie Cornu, Judith Rochfled, Fabienne Orsi, ainsi que l’historien Fabien Locher, sera animé par Hugo Billard de la revue L’éléphant. Pour davantage de renseignements, voir la page suivante.

« Les fondements historiques du droit de l’environnement » (conférence, Paris, 28 sept. 2017)

Jérôme Fromageau ouvrira ce jeudi 28 septembre 2017 l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec une conférence sur « les fondements historiques du droit de l’environnement ». Voir l’abondante bibliographie de Jérôme Fromageau sur cette question. A noter que plusieurs de ces articles sont aujourd’hui librement accessibles en ligne, à l’instar de l’article « Le droit de l’environnement : l’exemple des zones humides » paru à la Bibliothèque de l’école des chartes en 1998, vol. 156, n° 1, p. 173-185. Cette conférence se tiendra au musée du quai Branly – Jacques Chirac, en salle de...

« Éditer, publier : ce que la loi Numérique va changer » (journées du Réseau Médici, Dijon, 9-11 oct. 2017)

Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors des 7e journées du Réseau Médici, qui se tiendront à la Maison des sciences de l’homme de Dijon du 9 au 11 octobre 2017. Le Réseau Médici est un réseau, interdisciplinaire et interorganismes, qui réunit la communauté française des professionnels de l’édition scientifique publique. Noé Wagener interviendra lors de la table-ronde d’introduction à ces journées, qui se tiendra le 9 octobre à 14h et qui sera consacrée au thème suivant : « Éditer, publier : ce que la loi sur la République numérique va changer ». Cette table-ronde, qui permettra de...