Auteur : Noé Wagener

Débat autour du « Dictionnaire des biens communs » (Rendez-vous de l’histoire, Blois, 8 oct. 2017)

À l’occasion de la publication du Dictionnaire des biens communs (Presses Universitaires de France), un débat est organisé dans le cadre des 20e Rendez-vous de l’histoire à Blois, le 8 octobre 2017, en partenariat avec la revue L’éléphant. Ce débat, qui réuni les trois coordinatrices de l’ouvrage, Marie Cornu, Judith Rochfled, Fabienne Orsi, ainsi que l’historien Fabien Locher, sera animé par Hugo Billard de la revue L’éléphant. Pour davantage de renseignements, voir la page suivante.

« Les fondements historiques du droit de l’environnement » (conférence, Paris, 28 sept. 2017)

Jérôme Fromageau ouvrira ce jeudi 28 septembre 2017 l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec une conférence sur « les fondements historiques du droit de l’environnement ». Voir l’abondante bibliographie de Jérôme Fromageau sur cette question. A noter que plusieurs de ces articles sont aujourd’hui librement accessibles en ligne, à l’instar de l’article « Le droit de l’environnement : l’exemple des zones humides » paru à la Bibliothèque de l’école des chartes en 1998, vol. 156, n° 1, p. 173-185. Cette conférence se tiendra au musée du quai Branly – Jacques Chirac, en salle de...

« Paysages en mouvement » (colloque, Marcoux, 5-8 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors des Rencontres autour du paysage, consacrées au thème « Paysages en mouvement – Lignes de fuite, lignes de vie » qui se tiendront au Château de Goutelas, Centre culturel de rencontre à Marcoux, du 5 au 8 octobre 2017. A cette occasion, Vincent Négri prononcera une communication sur « les métamorphoses juridiques du paysage ». Voir le programme complet des Rencontres, ainsi que le formulaire d’inscription à la page suivante.

« Le patrimoine français et son environnement » (colloque, Paris, 30 oct. 2017)

Anne-Sophie Bellamy et Inès Lamouri, qui participent aux travaux de l’équipe du carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendront lors des Journées juridiques du patrimoine 2017 organisées par la Fédération Patrimoine-Environnement : Anne-Sophie Bellamy, qui prépare une thèse sous la direction de Géraldine Goffaux (sujet : « Les outils de gestion des monuments historiques privés – De la propriété foncière à l’entité économique innovante »), prononcera une communication intitulée « Vers la loi de finances pour 2018 : sous et soucis du patrimoine ». Inès Lamouri, qui prépare une thèse sous la direction de Norbert Foulquier (sujet : « Le patrimoine monumental de l’Etat »), prononcera une...

« Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » (atelier, Arras, 6 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors de l’atelier sur « Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » organisé par la fédération Patrimoine-Environnement qui se tiendra à la citadelle d’Arras le 6 octobre 2017. La communication portera sur la genèse du droit international des monuments et des sites. Pour s’inscrire, cliquez ici. Programme général de l’atelier : VENDREDI 6 OCTOBRE Tables rondes autour de plusieurs professionnels et élus qui débattront de la préservation et la gestion des biens Unesco PRÉSERVER LES TRACES DU PASSÉ Présentation de la problématique Le besoin de préserver un « patrimoine mondial...

« Nouveaux champs d’études en droit de l’environnement » (cycle de conférences, Musée du quai Branly, 2017-2018)

Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier organisent la seconde édition (2017-2018) du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec le soutien de la Section Île-de-France de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE), l’Institut d’études de droit public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay et l’Association des juristes du Master environnement. Ce cycle de conférences est l’équivalent, pour le droit de l’environnement, du cycle de conférences annuellement coordonné par Jérôme Fromageau en droit du patrimoine culturel. Ces conférences auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac...

Atelier Droit de la culture n°2 (Cachan, 20 sept. 2017)

Après la séance du 16 mai dernier, le second atelier Droit de la culture se tiendra le 20 septembre 2017 de 14h à 18h. Programmé sur une demi-journée, cette séance consistera en la présentation de trois thèses en préparation : Anne-Sophie Bellamy, Les outils de gestion des monuments historiques privés – De la propriété foncière à l’entité économique innovante, thèse en préparation sous la direction de Géraldine Goffaux Callebaut, Cléa Hance, Vers une nouvelle ère patrimoniale : le droit de participation des porteurs du patrimoine dans l’élaboration des mesures de sauvegarde Une étude empirique internationale des mesures de sauvegarde développées...

Parution : Dictionnaire des biens communs (PUF)

Le Dictionnaire des biens communs dirigé par Marie Cornu (CNRS), Fabienne Orsi (IRD) et Judith Rochfeld (Univ. Paris 1) est paru fin août aux Presses universitaires de France. Cet énorme ouvrage (1280 p., 39€), dont l’introduction et la liste des occurrences sont accessibles à l’adresse suivante, est amené à devenir une référence sur la question des communs. Plusieurs des participants au carnet Droit, patrimoine & culture ont écrit des notices dans cet ouvrage (Notices « Patrimoine culturel », « Exception patrimoniale », « Forêt », « Domaine public culturel », …). Résumé de l’ouvrage : Que sont les « communs », les « biens communs », les «...

« Patrimoine(s) et équipements militaires – aspects juridiques » (colloque, Lyon, 14-15 sept. 2017)

Les 14 et 15 septembre 2017 se tient à Lyon un colloque intitulé « Patrimoine(s) et équipements militaires – aspects juridiques » organisé par l’Institut d’études administratives (IEA) de l’Université Lyon 3 avec le soutien du Centre de recherches juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble-Alpes et de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées. Marie Cornu, participante au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra durant ce colloque sur le sujet suivant : Le patrimoine militaire et la mémoire. Voir le programme détaillé du colloque, ainsi que diverses informations pratiques sur la page dédiée.

Osmose program: overview of the activities in 2016 (workshops, publications…)

This post was originally published in French. The Year 2017 represents a decisive year for the project, we have gathered a series of answers from our colleagues across the world and will be working on them during two workshops in September and November 2017. Nevertheless, a quick overview of the activities undertaken in 2016 is in order: 1.- Workshops : Two international sessions were organized in 2016: June 28 and 29, 2016: Session in Paris and Cachan (Unesco et Ecole normale supérieure de Paris-Saclay) From December 2nd to December 4th 2016: Session in Riga (Académie de la Culture de Lettonie...

Projet Osmose : bilan des activités 2016 (ateliers, publications, …)

Osmose est un projet de recherche initié par des chercheurs en activité en France et en Lettonie, qui s’attache à conduire une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel. Ce projet porté par l’Académie de la culture de Lettonie et l’Institut des sciences sociales du politique, en partenariat avec ISCHAL – Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art, bénéficie du soutien du ministère français de la Culture et de la Communication (direction générale des patrimoines), ainsi que de Campus France, du ministère de l’Éducation et de la science de Lettonie et du...

« International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage » (soutenance de thèse de G. Gagliani, Palerme, 6 mars 2017)

Le 6 mars 2017, à Palerme (Università degli Studi di Palermo), Gabriele GAGLIANI a soutenu avec succès sa thèse International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage: Substantive Discipline and Dispute Settlement Interactions. Cette thèse codirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, a été conduite en cotutelle entre l’Université de Palerme (Italie) et l’ENS Paris-Saclay, en codirection de thèse à l’Université Bocconi de Milan. Bravo à Gabriele ! Le jury de la thèse était constitué de la manière suivante : Les rapporteurs étaient : Ramon TORRENT...

« La destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international » (conférence, Paris, 2 mars 2017)

Dans le cadre du cycle de conférences « Les nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, une séance est organisée par La Fabrique juridique du patrimoine culturel, l’association des étudiants du Master de droit du patrimoine culturel de l’Université Paris-Sud / Université Paris-Saclay (Sceaux). Cette séance se tiendra le jeudi 2 mars 2017 à 17h30, au musée du Quai-Branly, et portera sur la destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international. Programme : I. Les actions de l’UNESCO face aux destructions II. Les dispositions pénales et l’engagement de la responsabilité des individus III....

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (Projet Osmose, Riga, 2-4 déc. 2016)

Du 2 au 4 décembre 2016 se tient à Riga (Lettonie) une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Il est à noter que ce projet entre progressivement dans une nouvelle phase, puisqu’il bénéficie désormais, et pour les deux ans...

« Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques » (conférence, Paris, 24 nov. 2016)

La troisième conférence du cycle des « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, se tiendra le jeudi 24 novembre 2016, en salle de cinéma du musée du quai Branly de 17h30 à 19h (entrée libre, sans inscription). Cette conférence portera sur « Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ». Avec la participation de : Benoît Kaplan, sous-directeur de l’archéologie (direction générale des patrimoines, ministère de la Culture et de la Communication) Judith Rochfeld, professeur des universités,...