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Auteur : Noé Wagener

Nouvelles parutions / Projet Mémoloi

Parution : De 1913 au Code du patrimoine (La Documentation française, 2018)

Le second ouvrage du programme Mémoloi vient de paraître. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution (623 p., 39€) et coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri, ce volume prend la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques paru en 2013. Ce nouvel ouvrage s’intéresse à la mise en œuvre et aux transformations de la loi de 1913 sur les monuments historiques, durant la période qui court du décret d’application de 1924 jusqu’à aujourd’hui. Il réunit près de 50 auteurs, et contient, outre une quarantaine de contributions,...

séminaire Nouveaux champs

“Le patrimoine en partage : un (nouveau) concept juridique ?” (colloque, Paris, 14 sept. 2018)

A l’occasion des 35e Journées européennes du patrimoine, une demi-journée d’études est organisée au musée du Quai Branly le vendredi 14 septembre 2018. Intitulée “Le patrimoine en partage : un (nouveau) concept juridique ?”, en écho au thème des journées du patrimoine de cette année (“L’art du partage”), cette demi-journée permettra notamment à plusieurs doctorants participant au carnet Droit, patrimoine & culture de présenter des communications. L’organisation de cet évènement est coordonnée par Vincent Négri et s’inscrit dans le cadre du cycle des Nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel 2018-2019. Date : 14 septembre 2018, 14h30-17h Lieu :...

Droit des archives / Publications

Parution de deux articles sur le droit des archives (Les petites affiches, 16 mai et 14 juin 2018)

Nicolas Thiébaut, post-doctorant à l’Institut des sciences sociales du politique et participant au projet Mémoloi, vient de publier coup sur coup deux commentaires de jurisprudence aux Petites affiches. Le premier article porte sur la décision du Conseil constitutionnel n° 2017-655 QPC du 15 septembre 2017 et s’intitule “La transparence par les archives. À propos de la reconnaissance par le Conseil constitutionnel d’un droit d’accès aux documents d’archives publiques”. Résumé : Le Conseil constitutionnel a récemment reconnu un « droit d’accès aux documents d’archives publiques » sur le fondement de l’article 15 de la Déclaration de 1789 relatif à la responsabilité...

Événements scientifiques

“Du droit des objets (à disposer d’eux-mêmes) ?” (colloque, Paris, 21 juin 2018)

Marie Cornu, Vincent Négri et Noé Wagener, participants au carnet “Droit, patrimoine & culture”, interviendront lors du colloque “Du droit des objets (à disposer d’eux-mêmes) ?” organisé par Yann Potin et Bénédicte Savoy, qui se tiendra au Collège de France le 21 juin 2018. Lieu : Collège de France, amphithéâtre Marguerite de Navarre Date : 21 juin 2018 Programme Présentation générale du colloque : Dans le cadre de la chaire d’Histoire culturelle des patrimoines artistiques en Europe. XVIIIe-XXe siècle, Bénedicte Savoy et Yann Potin (Archives nationales, université Paris Nord) organisent une journée-atelier composée de quatre tables rondes. Le questionnaire de l’ethnologie,...

Événements scientifiques

“Construire ensemble les sciences du patrimoine” (colloque, Paris, 21-22 juin 2018)

Marie Cornu, participante au carnet “Droit, patrimoine & culture”, interviendra lors des journées professionnelles des patrimoines 2018 intitulées “Construire ensemble les sciences du patrimoine”. Elle y prononcera une communication sur “Les apports du droit du patrimoine culturel”. Lieu : Auditorium de la galerie Colbert, 2 rue Vivienne, 75002 Paris Date : 21 et 22 juin 2018 Informations, programme et inscriptions   Présentation générale du colloque : Tous les métiers du patrimoine, de ceux de la conservation à ceux de la médiation en passant par ceux du classement, de la description et de la restauration, sont intimement liés à la recherche....

colloques et journées d'étude

Revoir et réécouter le colloque “Droit public et patrimoine” (16-17 mars 2018)

Les captations vidéo (première journée, au Conseil d’État) et audio (seconde journée, à l’Institut national d’histoire de l’art) du colloque “Droit public et patrimoine” des 16 et 17 mars 2018 sont désormais accessibles en ligne, depuis le site Internet du Conseil d’État. Accéder aux captations du colloque “Droit public et patrimoine”. Accéder aux photographies de la première journée    

colloques et journées d'étude

“La protection des espaces patrimoniaux” (séminaire, Paris, 4 avril 2018)

Inès Lamouri, doctorante et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, organise une demi-journée d’études sur “la protection des espaces patrimoniaux”, le 4 avril 2018, dans le cadre des conférences du SERDEAUT (Sorbonne Études et recherches en droit de l’environnement, de l’aménagement, de l’urbanisme et du tourisme – Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). La protection des espaces patrimoniaux Programme Mercredi 4 avril 2018 8h30 – 12h30 Salle 1 – Centre Panthéon – Aile Soufflot – 1er étage, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Inscriptions : https://esppatrimoniaux.sciencesconf.org/ Renseignements : serdeaut@univ-paris1.fr Présentation du séminaire : La loi du 7 juillet 2016 « liberté de la...

séminaire Nouveaux champs

A propos du Dictionnaire des biens communs (conférence, Paris, 18 janv. 2018)

La prochaine conférence du cycle de conférences “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” (2017-2018) se tiendra le jeudi 18 janvier 2018. Le sujet est le suivant : RESSOURCES CULTURELLES & NATURELLES ET COMMUNS, À PROPOS DU DICTIONNAIRE DES BIENS COMMUNS (PUF, 2017) avec : Marie Cornu, directrice de recherches CNRS, ISP (Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris Saclay, Université Paris Nanterre, CNRS), Fabienne Orsi, économiste,chercheuse à l’Institut de Recherche pour le Développement, LPED, Aix-Marseille université (Laboratoire Population, Environnement, Développement), Judith Rochfeld, professeure de droit privé à l’Ecole de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne, Paris 1,...

séminaire Nouveaux champs

“Open data et données culturelles” (conférence, Paris, 14 déc. 2017)

La prochaine conférence du cycle de conférences “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” (2017-2018) se tiendra le jeudi 14 décembre 2017. Thème : Open data et données culturelles Intervenants : La notion de patrimoine culturel numérique, Anne-Thida Norodom, professeur de droit public (université Paris V) Données culturelles et enjeux de propriété intellectuelle, Emilie Terrier, doctorante en droit privé (Institut des Sciences sociales du Politique) Faciliter l’accès des chercheurs à l’accès aux informations patrimoniales : la Charte de réutilisation des données, Marie Puren, ingénieure de recherches (INRIA) Lieu : Paris, musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de...

colloques et journées d'étude / Droit du patrimoine naturel

“Les parcs naturels régionaux 1967-2017 (journée juridique)” (colloque, Reims, 1er déc. 2017)

Jérôme Fromageau, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, organise le 1er décembre 2017 un colloque à l’occasion des 50 ans des parcs naturels régionaux : “Les parcs naturels régionaux 1967-2017, journée juridique”. Plusieurs autres participants à ce carnet prononceront également une communication (Marie Cornu, Vincent Négri, Anita Vaivade, Noé Wagener). Ce colloque est organisé par la Société française pour le droit de l’environnement Section Île-de-France et la Faculté de droit et de sciences politiques de Reims (Université de Reims Champagne-Ardenne), avec le soutien du Gridauh, de l’Institut des sciences sociales du politique, de l’Institut d’études de droit public et...

colloques et journées d'étude

“La ville en héritage : des secteurs sauvegardés aux sites patrimoniaux remarquables” (colloque, Paris, 29 nov. 2017)

La Cité de l’architecture et du patrimoine et l’association Amitiés internationales André Malraux organisent le 29 novembre 2017 un colloque intitulé “La ville en héritage : des secteurs sauvegardés aux sites patrimoniaux remarquables”. Jérôme Fromageau, participant au carnet “‘Droit, patrimoine & culture”, y interviendra lors de la table-ronde consacrée à “L’expérience acquise”. Voir le programme du colloque. Lieu du colloque : Auditorium de la Cité de l’architecture et du patrimoine, 7 avenue Albert de Mun, Paris 16e, Métro Iéna ou Trocadéro Renseignements et inscription Présentation du colloque par les organisateurs : Avec la loi du 4 août 1962 sur les...

Droit de l'art / Thèses en cours

Ronan Bretel, “L’appréhension juridique du marché de l’art” (thèse en cours : résumé)

Ronan Bretel est doctorant contractuel à l’Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220). Il prépare depuis septembre 2017 une thèse sous la direction de Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS. L’appréhension juridique du marché de l’art : entre jeu du marché et enjeux patrimoniaux Résumé de thèse Si un certain nombre de travaux juridiques ont envisagé depuis 25 ans le marché de l’art sous des perspectives particulières (en droit d’auteur, en matière successorale ou fiscale, etc.), ce travail se veut penser de façon plus globale et surtout systémique les rapports réciproques de la norme et du marché de l’art....

séminaire Nouveaux champs

Programme des conférences “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” (2017-2018)

L’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, de l’Institut d’études de droit public et du Master Droit du patrimoine culturel, organise l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les “nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel”. Ces conférences coordonnées par Jérôme Fromageau auront lieu à Paris, au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 17h30 à 19h30, les : Jeudi 9 novembre 2017, sur le thème : Patrimoine culturel immatériel et usages de la nature...

séminaire Authenticité

“Le travail d’authentification” (séminaire, Cachan, 19 oct. 2017)

La troisième séance du cycle de séminaires consacré à l’authenticité, soutenu par la Fondation des sciences du patrimoine, se tiendra le 17 octobre de 9h30 à 17h à l’ENS Paris-Saclay, salle Pollak (61 avenue du président Wilson, Cachan, Bât. Laplace, 2e étage). Organisée par Christian Bessy et Cynthia Colmellere (Institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société, IDHES, UMR 8533), elle portera sur le travail d’authentification. Après les deux premiers ateliers, consacrés, pour l’un, à la construction de la notion juridique d’authenticité (19 avril 2017) et, pour l’autre, à l’authenticité d’un bien culturel, rapportée aux notions d’intégrité, de...

Thèses en cours

Inès Lamouri, “Le patrimoine culturel de l’État” (thèse en cours : résumé)

Inès Lamouri est doctorante contractuelle en droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (centre SERDEAUT). Elle prépare depuis septembre 2016 une thèse sous la direction du professeur Norbert Foulquier sur le patrimoine culturel de l’État. « Le patrimoine culturel de l’État » (résumé du projet de thèse) L’Etat est omniprésent dans les travaux universitaires de droit du patrimoine culturel ; « gardien » de l’ensemble du patrimoine et figure éminente d’une législation entièrement construite par et autour de lui, l’Etat culturel n’est pas en reste d’études. Les fondements et modalités de son action en matière de patrimoine intéressent les juristes depuis la fin du...