Auteur : Marie Trape

« Protection du patrimoine et développement des villes », table ronde autour de l’ouvrage « De 1913 au Code du patrimoine » (Paris, 23 janvier 2019)

Cette table ronde, organisée par le Comité d’histoire, s’inscrit dans le cadre de la parution de l’ouvrage De 1913 au code du patrimoine, une loi en évolution sur les monuments historiques, sous la direction de Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri. Elle sera consacrée au thème « protection du patrimoine et développement des villes ». Cet ouvrage fait suite à un premier tome publié en 2013 et consacré à la loi de protection des monuments historiques du 31 décembre 1913 dont on célébrait alors le centenaire et qui s’inscrivait dans un projet de recherche plus large consacré...

« Le sacré dans le patrimoine » (journée d’étude, Paris, 4 février 2019)

Cette journée d’études est le fruit d’une rencontre inédite entre des étudiants en droit du patrimoine et droit de l’art – doctorants à l’Insitut des sciences sociales du politique – et des élèves conservateurs de l’Institut national du patrimoine, issus de toutes les spécialités. Programme Sacré et patrimoine façonnent deux expériences de l’interdit, qui ressortissent aussi bien à des normes juridiques qu’à un ensemble de principes intériorisés : défense de voir, de toucher, de circuler librement… L’ensemble de ces règles sont productrices de sens et de valeur spécifiques pour les objets et les usages dont ils s’emparent. Ces deux espaces...

La dation en paiement d’œuvres d’art (colloque, Paris, 10 et 11 janvier 2019)

La Commission interministérielle des dations , l’Institut des sciences sociales du politique et le Musée national Picasso-Paris organisent les 10 et 11 janvier 2019 un colloque sur la dation en paiement d’œuvres d’art. Cinquante ans après l’adoption de la loi sur la dation en paiement d’œuvres d’art, dispositif d’enrichissement des collections publiques, quarante ans après la dation instituante du musée national Picasso, quel bilan dresser de ce mode original d’acquisition ? Il a permis d’intégrer de nombreux chefs-d’œuvre dans le patrimoine public, conservés et présentés tant dans des musées que dans des bibliothèques. Dans ce questionnement, ce colloque entend faire...

Atelier Droit de la culture n° 4 (Cachan, 11 décembre 2018)

Le quatrième atelier Droit de la culture se déroulera le mardi 11 décembre 2018 à l’ISP de 14h à 18h. Cette séance sera l’occasion d’échanger autour d’interventions de Cécile Anger, Marie-Sophie de Clippele et Nicolas Thiébaut. Cette réunion permettra également de faire le point sur l’agenda des prochains mois et de discuter des projets de recherche, colloques et séminaires à venir. Informations pratiques : Mardi 11 décembre 2018 – 14h à 18h Institut des sciences sociales du politique Bâtiment Laplace, 2e étage, salle Pollak École normale supérieure Paris-Saclay 61 avenue du président Wilson, 94235 Cachan

« Juger le patrimoine » (table ronde et exposition, Sceaux, 30 nov. 2018)

Dans le cadre de la première édition de la Quinzaine du droit du patrimoine Paris-Saclay se tient en ce moment à la bibliothèque universitaire de la faculté Jean Monnet, à Sceaux, l’exposition « Juger le patrimoine » qui présente quelques-uns des grands arrêts du Conseil d’État sur le droit des monuments historiques. Autour de cette exposition, une table-ronde est organisée le vendredi 30 novembre de 16h à 19h à la faculté Jean Monnet. Elle réunira des spécialistes du droit administratif pour discuter du rôle du juge, et en particulier du Conseil d’État, dans le processus de patrimonialisation. Car juger les contentieux du...

Quinzaine du droit du patrimoine Paris-Saclay, 1ère édition en novembre 2018

La Quinzaine du droit du patrimoine est une initiative portée par des chercheurs de trois laboratoires de l’université Paris-Saclay, l’Institut des sciences sociales du politique (ISP), l’Institut d’études de droit public (IEDP) et l’Institut droit, éthique et patrimoine (IDEP). Le mois de novembre 2018 sera particulièrement faste pour le droit du patrimoine culturel, avec quatre événements scientifiques organisés à Paris et à Sceaux : Exposition « Juger le patrimoine » L’exposition présente quelques uns des grands arrêts du Conseil d’État sur le droit des monuments historiques. Ce travail d’analyse s’appuie sur les riches fonds photographiques de la Médiathèque de l’architecture et du...

« Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contextes de crises » (colloque, Paris, 19-20 nov. 2018)

A l’occasion des 20 ans de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO de 1970 et du premier anniversaire de la ratification du Deuxième protocole à la Convention de La Haye de 1954, des chercheurs de l’ISP s’associent à la Commission nationale Française pour l’UNESCO (CNFU) pour proposer un colloque sur « Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contexte de crise : Les dynamiques du droit dans l’évolution de la protection internationale du patrimoine culturel ». Dans un contexte de désastres patrimoniaux, qu’il s’agisse de destructions volontaires ou encore de pillages, du trafic illicite de biens culturels à grande...

Bibliographie commentée sur le patrimoine culturel immatériel

Cette bibliographie a été établie pour accompagner l’étude de droit comparé menée dans le cadre du projet Osmose. Cette étude de droit comparé s’attachant à l’articulation entre le droit international et le droit interne, la structure de la bibliographie reprend ces deux plans d’analyse. Elle est par conséquent divisée en deux blocs principaux : l’un consacré au patrimoine culturel immatériel en droit international et l’autre au patrimoine culturel immatériel en droit interne. Chaque référence, à l’exception des documents et des textes officiels, comporte une série de mots-clefs et un commentaire pour guider le lecteur.

« Quel droit pour les bibliothèques ? » (colloque, Cachan, 22-23 mai 2018)

Marie Cornu, Émilie Terrier, Mathilde Roellinger et Noé Wagener organisent un colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques les 22 et 23 mai 2018 à l’École normale supérieure de Paris Saclay. Ce colloque est l’aboutissement du projet de recherche Biblidroit. Après la tenue d’ateliers organisés en 2016 et la rédaction d’un rapport de recherche remis en 2017 au Service du livre et de la lecture du ministère de la Culture, l’objectif du colloque est de restituer les résultats du rapport Biblidroit avant sa prochaine publication. Dans cette optique, différentes tables rondes réuniront juristes et professionnels des bibliothèques. Programme Formulaire d’inscription Informations...

Noé Wagener évoque les archives du général de Gaulle sur France Culture

Vendredi 11 mai, Noé Wagener était invité dans La Fabrique de l’Histoire pour évoquer la revendication par l’État d’archives du général de Gaulle. Qu’induit, en terme de droit des archives et de droit du patrimoine, cette récente décision du Conseil d’État qui considère des brouillons du Général de Gaulle rédigés à Londres pendant la Seconde guerre mondiale comme des archives d’État ? Retrouvez cette analyse à partir de la 35ème minute de l’émission.

Atelier Droit de la culture n°3 (Cachan, 4 mai 2018)

Le troisième atelier Droit de la culture se déroulera le vendredi 4 mai 2018 à l’ISP, à partir de 9h30. Lors de cette séance, deux doctorantes présenteront leur thèse en préparation : Anna Pirri, dont les travaux portent sur une analyse comparative de la législation sur la circulation du patrimoine culturel, Alice Lopes Fabris, dont la thèse s’intitule : « La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international » (sous la direction de Vincent Négri). Un rapide point sur les projets de recherche en cours sera également fait durant cette réunion. Informations pratiques : Vendredi 4 mai 2018 –...

Droit public et patrimoine – le rôle du Conseil d’État (colloque, Paris, 16-17 mars 2018)

La protection du patrimoine, principalement régie par le droit public – le Code du patrimoine adopté en 2004 rassemble l’essentiel des dispositifs – est le plus souvent comprise et analysée sous l’angle soit des législations catégorielles (monuments historiques, archives, musées, archéologie), soit du rôle de l’État et de ses bureaux. S’ils sont des acteurs centraux dans le projet de conservation et de transmission du patrimoine culturel, la matière est aussi le fruit d’une coconstruction, le lieu d’un dialogue entre le juge, l’administration et le législateur. Ce colloque a pour objet d’interroger, à partir de la collecte et de l’exploitation des...

« Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

  Le patrimoine culturel immatériel est créé par les communautés notamment en réponse à leur environnement et à leur interaction avec la nature. Les pratiques agricoles, pastorales, de pêche, de chasse et de cueillette sont en effet associées à des ressources et des espaces naturels. Sauvegarder ces éléments du patrimoine culturel immatériel implique, non seulement la reconnaissance du droit d’une communauté à accéder à ces écosystèmes, mais aussi celui d’utiliser leurs ressources. Les États peuvent octroyer aux communautés des droits de chasses, de pêche ou de cueillette pour préserver leur mode de vie traditionnel et le patrimoine culturel immatériel qui...

Parution : « Droit(s) et street art »

Les actes du colloque « Droit(s) et street art » organisé le 14 octobre 2016 à Paris viennent de paraître. Vous trouverez au sommaire de cet ouvrage collectif de nombreuses analyses de spécialistes de droit de l’art parmi lesquels figurent quatre collaborateurs réguliers de notre carnet de recherche, Géraldine Goffaux Callebaut, Mathilde Roellinger, Line Touzeau-Mouflard et Noé Wagener. Géraldine Goffaux Callebaut, Didier Guével et Jean-Baptise Seube (sous la direction de), Droit(s) et street art : de la transgression à l’artification, Paris : L.G.D.J, 300 p. ISBN : 978-2-275-05711-8 Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l’idée que...

« L’authenticité d’un bien culturel : contexte et matière » (séminaire sur l’authenticité, Cergy-Pontoise, 27 juin 2017)

Le 27 juin 2017 se tiendra la deuxième séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par le centre de recherche AGORA avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette deuxième séance examine la construction, la mise en œuvre et l’évolution de la notion d’authenticité dans le champ patrimonial, en la rapportant au contexte culturel dans lequel elle s’épanouit et aux notions d’intégrité, de conservation et de transmission. PROGRAMME 10h-12h30. L’authenticité patrimoniale : genèse et évolutions Vincent NÉGRI, chercheur à l’Institut des Sciences sociales du Politique (CNRS – ENS Paris...