Auteur : Marie Trape

« Quel droit pour les bibliothèques ? » (colloque, Cachan, 22-23 mai 2018)

Marie Cornu, Émilie Terrier, Mathilde Roellinger et Noé Wagener organisent un colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques les 22 et 23 mai 2018 à l’École normale supérieure de Paris Saclay. Ce colloque est l’aboutissement du projet de recherche Biblidroit. Après la tenue d’ateliers organisés en 2016 et la rédaction d’un rapport de recherche remis en 2017 au Service du livre et de la lecture du ministère de la Culture, l’objectif du colloque est de restituer les résultats du rapport Biblidroit avant sa prochaine publication. Dans cette optique, différentes tables rondes réuniront juristes et professionnels des bibliothèques. Programme Formulaire d’inscription Informations...

Noé Wagener évoque les archives du général de Gaulle sur France Culture

Vendredi 11 mai, Noé Wagener était invité dans La Fabrique de l’Histoire pour évoquer la revendication par l’État d’archives du général de Gaulle. Qu’induit, en terme de droit des archives et de droit du patrimoine, cette récente décision du Conseil d’État qui considère des brouillons du Général de Gaulle rédigés à Londres pendant la Seconde guerre mondiale comme des archives d’État ? Retrouvez cette analyse à partir de la 35ème minute de l’émission.

Atelier Droit de la culture n°3 (Cachan, 4 mai 2018)

Le troisième atelier Droit de la culture se déroulera le vendredi 4 mai 2018 à l’ISP, à partir de 9h30. Lors de cette séance, deux doctorantes présenteront leur thèse en préparation : Anna Pirri, dont les travaux portent sur une analyse comparative de la législation sur la circulation du patrimoine culturel, Alice Lopes Fabris, dont la thèse s’intitule : « La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international » (sous la direction de Vincent Négri). Un rapide point sur les projets de recherche en cours sera également fait durant cette réunion. Informations pratiques : Vendredi 4 mai 2018 –...

Droit public et patrimoine – le rôle du Conseil d’État (colloque, Paris, 16-17 mars 2018)

La protection du patrimoine, principalement régie par le droit public – le Code du patrimoine adopté en 2004 rassemble l’essentiel des dispositifs – est le plus souvent comprise et analysée sous l’angle soit des législations catégorielles (monuments historiques, archives, musées, archéologie), soit du rôle de l’État et de ses bureaux. S’ils sont des acteurs centraux dans le projet de conservation et de transmission du patrimoine culturel, la matière est aussi le fruit d’une coconstruction, le lieu d’un dialogue entre le juge, l’administration et le législateur. Ce colloque a pour objet d’interroger, à partir de la collecte et de l’exploitation des...

« Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

  Le patrimoine culturel immatériel est créé par les communautés notamment en réponse à leur environnement et à leur interaction avec la nature. Les pratiques agricoles, pastorales, de pêche, de chasse et de cueillette sont en effet associées à des ressources et des espaces naturels. Sauvegarder ces éléments du patrimoine culturel immatériel implique, non seulement la reconnaissance du droit d’une communauté à accéder à ces écosystèmes, mais aussi celui d’utiliser leurs ressources. Les États peuvent octroyer aux communautés des droits de chasses, de pêche ou de cueillette pour préserver leur mode de vie traditionnel et le patrimoine culturel immatériel qui...

Parution : « Droit(s) et street art »

Les actes du colloque « Droit(s) et street art » organisé le 14 octobre 2016 à Paris viennent de paraître. Vous trouverez au sommaire de cet ouvrage collectif de nombreuses analyses de spécialistes de droit de l’art parmi lesquels figurent quatre collaborateurs réguliers de notre carnet de recherche, Géraldine Goffaux Callebaut, Mathilde Roellinger, Line Touzeau-Mouflard et Noé Wagener. Géraldine Goffaux Callebaut, Didier Guével et Jean-Baptise Seube (sous la direction de), Droit(s) et street art : de la transgression à l’artification, Paris : L.G.D.J, 300 p. ISBN : 978-2-275-05711-8 Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l’idée que...

« L’authenticité d’un bien culturel : contexte et matière » (séminaire sur l’authenticité, Cergy-Pontoise, 27 juin 2017)

Le 27 juin 2017 se tiendra la deuxième séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par le centre de recherche AGORA avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette deuxième séance examine la construction, la mise en œuvre et l’évolution de la notion d’authenticité dans le champ patrimonial, en la rapportant au contexte culturel dans lequel elle s’épanouit et aux notions d’intégrité, de conservation et de transmission. PROGRAMME 10h-12h30. L’authenticité patrimoniale : genèse et évolutions Vincent NÉGRI, chercheur à l’Institut des Sciences sociales du Politique (CNRS – ENS Paris...

« Définir le musée du XXIe siècle » (colloque, Paris, 9-11 juin)

Organisé par François Mairesse (Université de Paris 3), ce colloque évoquera la question de la définition du musée qui constitue un enjeu considérable, car elle influe sur la manière dont la constitution même du champ muséal et la détermination des acteurs qui y figurent (quelles sont leurs missions, quel est leur rapport à l’économie et leur place dans celle-ci, peuvent-ils réaliser du profit, etc.). L’ICOM, dont la définition du musée est la plus partagée de par le monde (elle a été reprise par l’Unesco dans sa récente recommandation) entame un processus de révision de sa définition. Les enjeux géopolitiques portant...

« Les expressions culturelles traditionnelles en droit international » (soutenance de thèse, Paris, 17 juin)

Le 17 juin 2017 à 9h30, Lily Martinet soutiendra sa thèse sur « Les expressions culturelles traditionnelles en droit international ». Résumé Au début du XXIe siècle, l’usage de la locution « expression culturelle traditionnelle » s’est répandu à travers plusieurs forums internationaux. Bien que les expressions culturelles traditionnelles n’aient jamais été définies en droit international, deux instruments issus du système des Nations Unies, la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, les citent expressément. Cette thèse présente, en premier lieu, l’apparition et l’évolution en droit...

« Le paysage entre deux lois : Pour quel droit au paysage ? » (colloque, Angers, 15 juin 17)

Ces 4èmes journées d’études biennales sur le droit du patrimoine architectural et paysager sont organisées par le Centre Jean BODIN, laboratoire de recherche juridique et politique de l’Université d’Angers, sous la direction de Arnaud de LAJARTRE, Maître de conférences à l’Université d’Angers. Lieu : Angers / Béhuard (ALM – Val de Loire) Inscription : http://centrejeanbodin.univ-angers.fr/fr/activites/manifestations/manifestations-2017/je-droit-paysage/inscriptionscol17pay.html En savoir plus Programme Début du colloque à 9h15 Présidence : Alain de la BRETESCHE, président de la Fédération Patrimoine Environnement 9h30 Philippe TANCHOUX, maître de conférences en histoire du droit – Université d’Orléans De l’exploitation de la nature à la valorisation du « pittoresque » : l’émergence...

Atelier Droit de la culture (Cachan, 16/05/17)

Les chercheurs de l’ISP inaugureront le 16 mai prochain le premier atelier Droit de la culture. Programmé sur une journée, l’atelier se déroulera en deux temps avec une matinée consacrée à la présentation des projets et activités de recherche, suivie de trois présentations de thèses en préparation sur le droit de la culture dans l’après-midi : intervention de Marie-Sophie de Clippele au sujet de sa thèse intitulée  » La responsabilité du patrimoine culturel, une propriété revisitée », intervention de Laure Coupillaud au sujet de sa thèse intitulée « La sauvegarde du patrimoine religieux au prisme du pluralisme normatif », intervention de Cécile Anger au...

(Ré)écoutez la conférence sur le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi

Le 16 décembre dernier, la 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôturait le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Réécoutez les enregistrements de cet événement mis en ligne sur le site internet du Centre français du patrimoine culturel immatériel (CFPCI). Ouverture et introduction Jérôme Fromageau, doyen de la faculté Jean Monnet, université Paris-Sud écouter Séverine Cachat, directrice du Centre français du patrimoine culturel immatériel, Maison des Cultures du Monde écouter Marie Cornu, directrice de recherche, CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, et secrétaire de la Commission...

« La construction de la notion juridique d’authenticité » (séminaire sur l’authenticité, Cachan, 19 avril 2017)

Le 19 avril 2017 se tiendra la première séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette première séance consacrée à la construction de la notion juridique de l’authenticité a pour objet de questionner les principales notions qui définissent l’authenticité de l’œuvre, sous diverses approches disciplinaires, étant entendu que sera privilégié dans ce premier atelier le lien entre authenticité et création d’une œuvre. 10h-12h30. Approche historique : histoire /histoire du droit/histoire de l’économie Dans un premier temps,...

« Les collections privées » (colloque, Rome, 16-17 mars 2017)

Les collections privées : approches historiques et juridiques Colloque organisé par UNIDROIT, l’ISCHAL, l’ISP (ENS Cachan – CNRS) et le cabinet BonelliErede Date : 16-17 mars 2017 Lieu : UNIDROIT – Via Panisperna, 28 – Rome     Télécharger le programme. Journée du 16 mars 2017 9h Accueil : Manlio Frigo, Professeur Università degli studi di Milano et cabinet BonelliErede Jérôme Fromageau, Président de l’ISCHAL Jorge Sánchez Cordero, Membre du conseil de direction d’UNIDROIT Marina Schneider, fonctionnaire principale, UNIDROIT 9h30 – Constitution des collections privées Présidence et propos introductifs du professeur Jorge Sánchez Cordero 9h30 : Histoire des collections privées,...

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux (conférence, Paris, 16.02.17)

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux, la fonction du droit international dans la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine Jeudi 16 février 2017 – 17h30-19h30 Musée du quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma) Les intervenants : Frédérique Coulée, professeure de droit internation à là l’Université d’Evry Val d’Essonne Manlio Frigo, professeur de droit international et de l’Union européenne à l’Universita’ degli Studi, Milan  Conférence MQB_16 février 2017Edouard Planche, spécialiste du programme, Division des expressions culturelles et du patrimoine à l’UNESCODiscutant : Vincent Négri, chercheur...