La définition de l’œuvre de Street art
Dans le cadre d’un dossier sur “Le Street artiste et le droit”, Clémentine Hébrard analyse les spécificités de la création artistique en contexte urbain et les difficultés que pose sa qualification juridique.
Dans le cadre d’un dossier sur “Le Street artiste et le droit”, Clémentine Hébrard analyse les spécificités de la création artistique en contexte urbain et les difficultés que pose sa qualification juridique.
Loi de 1895 sur les fraudes en matière artistique, à quand la réforme ? Clémentine Hébrard intervient dans le cadre du colloque organisé le 17 mars par l’Institut Art et Droit.
L’affaire de la vente par la commune de Saint-Priest d’un tableau de Gerhard Richter, dont les médias se sont récemment fait l’écho, est l’occasion pour Stéphane Duroy de revenir dans ce billet de recherche sur la difficulté pour un objet mobilier de sortir du “coffre-fort” du domaine public mobilier
Jean-Raphaël Pellas revient sur la position du Conseil constitutionnel concernant le calcul des droits de donation pour les dons manuels et ses conséquences en matière artistique
Ambre Tissot présente une recension de l’ouvrage de Sacha Bourgeois-Gironde, qui évoque la protection du patrimoine culturel, naturel et immatériel à travers l’exemple du fleuve Whanganui, devenu au regard de la loi néo-zélandaise une “personne vivante et indivisible”.
La sculpture qui surmonte une stèle funéraire : meuble ou immeuble ? Si l’oeuvre en question est de Constantin Brancusi, on y réfléchit à deux fois avant de la qualifier, surtout quand en dépend sa protection au titre des monuments historiques…
Clémentine Hébrard revient sur la saga juridique du cimetière du Montparnasse dans un article publié par les éditions Lextenso.
Clémentine Hébrard présente une recension de l’ouvrage de Gilles A. Tiberghien qui offre une réflexion sur les enjeux de la restauration des œuvres d’art à la lumière des difficultés d’arbitrage soulevées par la préservation dans le temps des œuvres réalisées dans la nature
Le carnet DPC inaugure une nouvelle rubrique de recensions d’ouvrages intitulée “Lu pour vous”. Guillaume Lambert présente ici le livre de l’anthropologue David Berliner “Perdre sa culture” qui aborde le thème de la transmission culturelle.
L’analyse de cette décision et de la loi qui en était l’objet permet de revenir sur le rôle du juge dans la détermination du mode de protection des intérêts culturels et sur la portée de cette protection elle-même
Géraldine Goffaux Callebaut analyse l’accord inédit qui vient d’être conclu entre les propriétaires du château de Haroué et le Centre des monuments nationaux concernant la gestion de ce monument privé par l’État.
Antoine Duthil présente les apports de la loi du 29 janvier 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises, et son articulation avec le régime juridique existant du trouble anormal de voisinage
Un nouveau numéro de Santander Art & Culture Law Review – revue polonaise spécialisée dans le droit de la culture et le droit de l’art – est paru durant l’été 2018 (numéroté 2/2017-3). Ce numéro contient un dossier spécial intitulé “Intangible Cultural Heritage: Successes, Disappointments, and Challenges”, coordonné par Lucas Lixinski (University of New South Wales, Australie) et Hanna Schreiber (Université de Varsovie, Pologne). Les contributions, toutes en libre accès, sont de Cécile Duvelle, Mechtild Rössler, Janet Blake, Ahmed Skounti, Katarzyna Zalasińska, Anita Vaivade, Noé Wagener, Kalliopi Chainoglou, Tone Erlien, Egil Bakka, Tsehaye Hailemariam et Marc Jacobs. La contribution d’Anita...
Dans le cadre de l’appel à projet lancé par le Conseil constitutionnel pour les 10 ans de la procédure de contrôle de constitutionnalité des lois a posteriori « QPC » (question prioritaire de constitutionnalité), le comité scientifique de l’appel a retenu un projet « QPC et droit de la culture » porté par l’Institut des Sciences sociales du Politique. Après avoir participé à l’élaboration du colloque « Droit public et patrimoine – Le rôle du Conseil d’État », l’ISP poursuit ici sa réflexion sur la place du juge dans l’élaboration du droit de la culture. L’élaboration de ce dernier apparaît en effet comme le...
Un ouvrage de synthèse en allemand sur le droit des vestiges archéologiques en Allemagne et en Europe vient d’être publié par le Landesamt für Denkmalpflege Hessen, sous la direction d’Udo Recker et Dimitrij Davydov. Intitulé Archäologie und Recht II. Wohin mit dem Bodendenkmal ?, cet ouvrage comprend, outre une présentation fouillée du droit allemand et des droits hollandais, belge, autrichien, letton, polonais et biélorusse, deux articles de participants au carnet “Droit, patrimoine & culture” : Un article d’Antoinette Maget Dominicé, sur le droit suisse de l’archéologie, intitulé “Archäologische Kulturgüter in der Schweiz: Eigentums- und Handelsverhältnisse” (p. 145) Un article de...
Suite à la parution du numéro de la revue Vingtième Siècle intitulé “Patrimoine, une histoire politique” (n° 137, 2008/1), coordonné par Pascale Goestchel, Vincent Lemire et Yann Potin, un débat est organisé à l’Institut national du patrimoine (auditorium de la galerie Colbert) le 15 mai 2018, à partir de 17h. L’entrée est libre. En savoir plus sur “Vingtième Siècle. Revue d’histoire”, n° 137 (Presses de Sciences Po) : https://www.cairn.info/revue-vingtieme-siecle-revue-d-histoire-2018-1.htm Les décisions de classement de sites localisés en Israël/Palestine au Patrimoine mondial, votées récemment par l’Unesco, ont provoqué de vives polémiques, jusqu’à l’annonce du retrait de l’Organisation internationale par les États-Unis...