Le 19 mars 2024 se tiendra le colloque “La patrimonialisation des droits d’usage : Réflexion sur l’interaction entre pluralisme culturel et pluralisme juridique” organisé dans le prolongement des travaux du programme de recherche Osmose. Il aura lieu au Ministère de la Culture, 182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.
Noémie Gundogar présente l’ouvrage de Nicole Chevalier, abordant les enjeux patrimoniaux qui émaillent l’histoire des fouilles françaises au Moyen-Orient.
Dans le cadre d’un dossier sur “Le Street artiste et le droit”, Clémentine Hébrard analyse les spécificités de la création artistique en contexte urbain et les difficultés que pose sa qualification juridique.
Géraldine Goffaux-Callebaut confronte les NFT aux règles de la domanialité publique en droit français.
Loi de 1895 sur les fraudes en matière artistique, à quand la réforme ? Clémentine Hébrard intervient dans le cadre du colloque organisé le 17 mars par l’Institut Art et Droit.
Marie-Sophie de Clippele, correspondante belge du Colletif DPC, revient dans un article récent sur la suppression de la cellule de police belge spécialisée en art et antiquités
L’affaire de la vente par la commune de Saint-Priest d’un tableau de Gerhard Richter, dont les médias se sont récemment fait l’écho, est l’occasion pour Stéphane Duroy de revenir dans ce billet de recherche sur la difficulté pour un objet mobilier de sortir du “coffre-fort” du domaine public mobilier
Déclassement de biens culturels : Paulina Restrepo-Navarro nous explique tout.
Jean-Raphaël Pellas revient sur la position du Conseil constitutionnel concernant le calcul des droits de donation pour les dons manuels et ses conséquences en matière artistique
Ambre Tissot présente une recension de l’ouvrage de Sacha Bourgeois-Gironde, qui évoque la protection du patrimoine culturel, naturel et immatériel à travers l’exemple du fleuve Whanganui, devenu au regard de la loi néo-zélandaise une “personne vivante et indivisible”.
La générosité d’un couple de collectionneurs fait le bonheur des Beaux-Arts de Rouen, et donne à Sandrine Delayen l’occasion de faire le point sur les dons et legs d’oeuvres d’art à des institutions muséales.
La sculpture qui surmonte une stèle funéraire : meuble ou immeuble ? Si l’oeuvre en question est de Constantin Brancusi, on y réfléchit à deux fois avant de la qualifier, surtout quand en dépend sa protection au titre des monuments historiques…
Clémentine Hébrard revient sur la saga juridique du cimetière du Montparnasse dans un article publié par les éditions Lextenso.
Clémentine Hébrard présente une recension de l’ouvrage de Gilles A. Tiberghien qui offre une réflexion sur les enjeux de la restauration des œuvres d’art à la lumière des difficultés d’arbitrage soulevées par la préservation dans le temps des œuvres réalisées dans la nature
Le carnet DPC inaugure une nouvelle rubrique de recensions d’ouvrages intitulée “Lu pour vous”. Guillaume Lambert présente ici le livre de l’anthropologue David Berliner “Perdre sa culture” qui aborde le thème de la transmission culturelle.
L’analyse de cette décision et de la loi qui en était l’objet permet de revenir sur le rôle du juge dans la détermination du mode de protection des intérêts culturels et sur la portée de cette protection elle-même
