Bilan des sessions 2014-2015 sur le droit du patrimoine culturel immatériel (projet Osmose)

1) Le 6 juin 2014, CECOJI-CNRS, Ivry-sur-Seine, France

Participants : Marie Cornu, Catherine Wallaert, Vincent Négri, Christian Hottin, Noé Wagener, Émilie Terrier, Anita Vaivade et Liga Abele

La première session de travail avait pour principal objectif le lancement du projet, en considérant les objectifs, les résultats envisagés et le parcours nécessaire pour y parvenir. La formulation des responsabilités concrètes des participants ainsi que les étapes à poursuivre ont été au cœur de la réunion. Le format de fonctionnement du projet a été concrétisé, notamment en revenant vers l’intention d’organiser des ateliers de recherche ouverts au public, et des sessions de travail pour l’avancement du projet. L’état de l’art des études du droit du patrimoine culturel immatériel a été étudié de plus près, entre autre en traitant la collecte des données et l’étude effectuée par le Ministère de la Culture et de la Communication de France — et notamment par Lily Martinet de juin à décembre  2013  — sur « La législation sur le patrimoine culturel immatériel dans le monde » dans 50 pays du monde entier.

2) Le 24 septembre 2014, Service national pour la protection du patrimoine, Riga, Lettonie

Participants : Anita Vaivade, Liga Abele, Christian Hottin, Vincent Négri et Noé Wagener

La session de travail a permis de débattre sur la méthodologie du droit comparé par rapport aux objectifs de la recherche ; une distinction a été discutée entre le patrimoine culturel immatériel comme un ensemble de données de faits et comme une catégorie introduite. Des aspects comme la globalisation du droit et le rôle de l’État et des communautés ont été discutés, ainsi que l’importance de prendre en considération la diversité des compréhensions de la notion de « communauté » dans différents contextes juridiques, et également la diversité des notions des droits de l’homme au niveau de différents régions du monde et leurs instruments juridiques élaborés.

3) Le 4 novembre 2014, École nationale des chartes, Paris, France

Participants : Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Catherine Wallaert, Christian Hottin, Noé Wagener, Émilie Terrier, Lily Martinet et Anita Vaivade

La session de travail consacrée à l’avancement de la réflexion au sein du projet relevait des discussions de fond sur l’approche comparative, notamment en réagissant à la note de réflexion préparée par Noé Wagener, « Problèmes de méthode d’une étude de droit comparé sur le patrimoine culturel immatériel ». Une présentation informative et stimulante a été donnée par Émilie Terrier sur la mise-en-œuvre du logiciel Zotéro pour élaborer la bibliographie du projet, et par la suite un travail bibliographique a été lancé dans ce format. Entre autre, des études actuelles sur les politiques du patrimoine culturel immatériel ont été considérées, par exemple, une étude préparée en Finlande. De plus, Lily Martinet a fait le point sur le contenu du wiki consacré au patrimoine culturel, étroitement lié au champ d’intérêt du projet.

4) Le 31 mars 2015, ISP-CNRS, Cachan, France

Participants : Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Catherine Wallaert, Vincent Négri, Noé Wagener et Anita Vaivade

Lors de la réunion, l’avancement du travail bibliographique a été présenté. Pour enrichir la discussion sur le droit du patrimoine culturel immatériel, des experts à solliciter ont été identifiés, une liste de correspondants a été établie en envisageant une distribution future du questionnaire en cours de préparation, et un calendrier a été décidé pour les prochaines activités du projet à effectuer. La réunion, entre autre, était consacrée à la finalisation de la préparation de l’atelier de recherche de Riga « Patrimoine culturel immatériel : droit national et droits subjectifs », prévu pour juin 2015.

5) Le 30 juin 2015, Musée municipal de Kuldiga, Lettonie

Participants : Kristin Kuutma, Janet Blake, Harriet Deacon, Émilie Terrier, Christian Hottin, Noé Wagener, Jérôme Fromageau, Marie Cornu, Liga Abele, Dace Bula et Anita Vaivade

En présence de chercheurs invités, une fructueuse discussion a eu lieu notamment sur les approches et méthodes possibles pour parvenir à une comparaison de différentes expériences nationales de la législation et de l’introduction de la notion de « patrimoine culturel immatériel » dans différents discours. Certaines actualités ont été considérées, par exemple, l’élaboration de la loi du patrimoine culturel immatériel en Palestine. L’extension du réseau de coopération a également été revue en identifiant des organisations et chercheurs dont les intérêts de recherche peuvent rejoindre les objectifs du projet « Osmose ».

6) Les 9 et 10 novembre 2015, École nationale des chartes, Paris, et ISP-CNRS, Cachan, France

Participants : Marie Cornu, Catherine Wallaert, Jérôme Fromageau, Christian Hottin, Noé Wagener, Marie Trape, Lily Martinet, Cléa Hance, Liga Abele, Dace Bula, Daina Teters et Anita Vaivade

La session de travail a été consacrée à la finalisation de la méthodologie élaborée lors du projet, et notamment à la reconsidération du questionnaire vis-à-vis de sa mise-en-œuvre pour traiter les cas de la France, de la Lettonie et de la Chine. Les premiers essais de l’application du questionnaire ont donné des conclusions comparatives concernant l’approche élaborée. Par la suite, une version amendée du questionnaire est préparée et sera distribuée aux correspondants de différents pays et régions du monde. Les différentes perspectives pour la poursuite du projet de recherche ont également été considérées, en élargissant le réseau de coopération et en gardant le présent carnet de recherche comme principale référence sur toutes les actualités du projet.

Source de l’image d’en-tête : Photographie par Aivars Liepins, avec l’aimable autorisation du Centre national letton pour la culture.