“La reconstruction de Notre-Dame de Paris. De l’exception aux dérogations” (journée d’étude, 9 avril 2021)

Le Centre de recherche Droit et Territoire de l’université de Reims Champagne-Ardenne organise, en partenariat avec le GRIDAUH, une journée d’étude consacrée à la reconstruction de Notre-Dame de Paris et à la loi du 29 juillet 2019, destinée à encadrer cette reconstruction. Deux ans après l’incendie qui a durement touché la cathédrale, cette loi dite d’exception et ses textes d’application feront l’objet d’un examen approfondi : institutions, financements, modalités de reconstruction et valorisation des opérations.

Programme

9h30 : Ouverture
Anaïs Danet, Professeure, Doyenne de la faculté de droit et de science politique de Reims
Serge Pugeault, Professeur, Directeur du CRDT, Université de Reims Champagne Ardenne

Propos introductifs : « Loi d’exception et patrimoine »
Line Touzeau, Maître de conférences, Université de Reims Champagne Ardenne

10h : I – Institutions

Présidence : Serge Pugeault, Professeur, Université de Reims Champagne Ardenne, Directeur du CRDT

L’établissement public (re)constructeur : nouvelle forme institutionnelle des grands projets culturels présidentiels ?
Thomas Hélie, Maître de conférences, Université de Reims Champagne Ardenne

Genèse de rétablissement public : les institutions du patrimoine mises à l’écart ?
Maryvonne de Saint-Pulgent, Ancienne Directrice du patrimoine

Discussion & Pause

11h : II – Financements

Présidence : Jérôme Fromageau, Ancien Doyen de la Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud, Président de la SFDE

Les financements privés
Armelle Verjat, Docteur en droit, chercheur associé à l’IDEP, Université Paris Saclay

Les financements publics
Jean-Raphaël Pellas, Professeur, Institut supérieur du commerce de Paris

Discussion & Pause

14h : III – Reconstruction

Présidence : Line Touzeau, Maître de conférences, Université de Reims Champagne Ardenne

Les dérogations au droit de la construction et de l’urbanisme
Noé Wagener, Professeur, Université Paris Est Créteil

Les dérogations au droit du patrimoine
Stéphane Duroy, Professeur, Université Paris Saclay

Discussion & Pause

15h : IV – Valorisation

Présidence : Seydou Traoré, Professeur, Université de Reims Champagne Ardenne

Les dérogations au droit de l’environnement
Raphaël Brett, Maître de conférences, Université Paris Saclay

Les dérogations au code général de la propriété des personnes publiques
François Priet, Professeur émérite, Université d’Orléans

Discussion

15h50 : V – Conclusions et perspectives

Regards sur le système suisse
Benoît Bovay, Avocat, Professeur, Université de Lausanne

Informations pratiques :

Vendredi 9 avril, 9h30-16h30

Lien de connexion : https://univ-reims-fr.zoom.us/j/98665950159

Site institutionnel :

https://crdt.univ-reims.fr/CRDTV4/index.php/2021/03/23/la-reconstruction-de-notre-dame-de-paris/

Renseignements : stephanie.ouhibi@univ-reims.fr