Parution de la thèse de Marie-Sophie de Clippele : “Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?”

La thèse de Marie-Sophie de Clippele a récemment été publiée aux Presses de l’Université Saint-Louis sous le titre “Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?” ; elle peut également être consultée sur la plateforme OpenEdition.

Cette thèse, soutenue en avril 2019 à l’université Saint-Louis – Bruxelles et à l’université Paris-Saclay et dirigée par François Ost et Marie Cornu, a déjà valu à son auteure d’être récompensée en 2020 par le prix de thèse Valois du ministère de la Culture ainsi que par le prix Daniel Coppieters de Gibson de l’Université Saint-Louis – Bruxelles.

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Marie-Sophie de CLIPPELE, Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ? Bruxelles : Presses de l’Université Saint-Louis, 2020

Table des matières
Préface de M. Cornu et F. Ost

Présentation de l’ouvrage

La charge normative du patrimoine culturel, reposant dans le droit actuel essentiellement sur les épaules du propriétaire (public ou privé), aurait augmenté à mesure de l’intervention de l’autorité publique dans le droit de propriété.

Après une analyse historique (partie 1) et une évaluation (partie 2) de l’inflation de la charge en droit belge du patrimoine culturel, cet ouvrage propose des réflexions prospectives quant à une répartition plus équilibrée de celle-ci (partie 3).

Le modèle de la propriété culturelle d’intérêt partagé est ainsi développé, reprenant non seulement les droits et les intérêts du propriétaire et de l’autorité publique, mais accueillant aussi ceux de l’acteur collectif (individu, communauté). L’autre versant du modèle repose sur la responsabilité partagée du patrimoine culturel, permettant de mieux répartir la prise en charge du patrimoine entre ces trois acteurs. Ce modèle de protection patrimoniale bicéphale est opérationnalisé par des outils de droit privé (contrat, fondation, trust), ainsi que par des modalités de financement alternatif.