Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne (colloque, Nantes, 19 oct. 2018)

Dans le cadre de la Chaire Jean Monnet « Droit et politique de la culture de l’UE », le Pr. Jean-Christophe Barbato (École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne) et la Pr. Céline Romainville (Université Catholique de Louvain) ont organisé un colloque sur « Les droits culturels fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne » le vendredi 19 octobre à Nantes.Ce colloque a rassemblé des jeunes chercheurs et chercheurs plus confirmés autour d’une réflexion qui s’est structurée par quatre axes :

• la place réservée aux droits culturels dans le droit de l’UE ;
• les titulaires des droits culturels dans le droit de l’UE ;
• les droits culturels et la diversité linguistique ; et
• la protection et les transformations du patrimoine culturel.

Marie-Sophie de Clippele, doctorante à l’ISP et Lily Martinet, membre de l’ISCHAL, ont présenté leurs contributions, dans le cadre de l’axe relatif au patrimoine culturel.

Marie-Sophie y a fait part de ses réflexions, liées à ses recherches doctorales, quant à un nouveau modèle de protection du patrimoine par l’élaboration d’une propriété d’intérêt partagé entre plusieurs acteurs (propriétaire, autorité publique et collectif). Lily a approfondi le cas d’Europeana, illustrant la réalisation du droit d’accès au patrimoine culturel.

La publication des actes du colloque est prévue dans les prochains mois.