Quinzaine du droit du patrimoine Paris-Saclay, 1ère édition en novembre 2018

La Quinzaine du droit du patrimoine est une initiative portée par des chercheurs de trois laboratoires de l’université Paris-Saclay, l’Institut des sciences sociales du politique (ISP), l’Institut d’études de droit public (IEDP) et l’Institut droit, éthique et patrimoine (IDEP).

Le mois de novembre 2018 sera particulièrement faste pour le droit du patrimoine culturel, avec quatre événements scientifiques organisés à Paris et à Sceaux :

L’exposition présente quelques uns des grands arrêts du Conseil d’État sur le droit des monuments historiques. Ce travail d’analyse s’appuie sur les riches fonds photographiques de la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine et sur de nombreux documents d’archives.

BU de la faculté Jean Monnet à Sceaux, du 7 au 30 novembre – en savoir plus

  • Colloque « Bail emphytéotique & monuments historiques »

Bail de longue durée, l’emphytéose confère au preneur (l’emphytéote) un droit réel immobilier, susceptible d’hypothèque et de cession. Initialement conçu comme outil de droit rural, ce bail connaît, grâce aux propriétaires et aux exploitants de monuments historiques, un renouveau dont ce colloque se propose de se saisir.

Musée de la chasse à Paris, le 16 novembre

Dans un contexte de désastres patrimoniaux, qu’il s’agisse des destructions volontaires ou encore des pillages, du trafic illicite de biens culturels à grande échelle notamment en provenance de pays en situation de crise ou de conflit armé, ce colloque propose d’interroger l’efficacité du système de prévention et de lutte contre cette criminalité culturelle et la place des instruments déployés à différents niveaux.

Maison de l’UNESCO à Paris, les 19 et 20 novembre – en savoir plus

En accompagnement de l’exposition Juger le patrimoine présentée à la bibliothèque universitaire de la faculté Jean Monnet, à Sceaux, cette table-ronde réunira des spécialistes du droit administratif pour discuter du rôle du juge, et en particulier du Conseil d’Etat, dans le processus de patrimonialisation. Car juger les contentieux du patrimoine, n’est-ce pas, forcément, juger de ce qui est légitime à devenir patrimoine ? La table-ronde sera précédée d’une courte visite guidée de l’exposition.

Faculté Jean Monnet à Sceaux, 30 novembre, 16h-19h – en savoir plus


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