Programme des conférences “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” (2016-2017)

L’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, de l’Institut d’études de droit public et du Master Droit du patrimoine culturel,

organise l’édition 2016-2017 du cycle de conférences sur les “nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel”.

Ces conférences coordonnées par Jérôme Fromageau auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 17h30 à 19h30, les :

• 6 octobre 2016 : L’entrée des œuvres au musée, droit et usages du droit
• 27 octobre 2016 : Le patrimoine dans la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
• 24 novembre 2016 : Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi CAP
• 16 décembre 2016 : Maintenant que la notion juridique de patrimoine immatériel est intégré dans la définition du patrimoine, que fait-on ?
• 5 janvier 2017 : Authenticité – intégrité dans le champ du patrimoine
• 26 janvier 2017 : La loi CAP et l’urbanisme patrimonial
• 16 février 2017 : La fonction du droit international dans la loi CAP
• 2 mars 2017 : La fonction du droit international dans la loi CAP

L’entrée est libre.

 Programme