Parution : “Fouilles juridiques” (revue Jurisart, n° 37)

Le numéro de juillet-août 2016 de la revue Jurisart (Dalloz) consacre un dossier complet au droit de l’archéologie. Rassemblant plusieurs contributions de participants au carnet Droit, patrimoine & culture (Alice Denolle, Vincent Négri, Line Touzeau et Noé Wagener), il s’attache à dresser un état général des lieux de ce droit, au moment même où celui-ci connaît d’importantes transformations avec la loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine.

Le dossier est composé des contributions suivantes :

• Vincent Négri (CNRS / Ministère de la culture et de la communication), “Construction d’un droit de l’archéologie”
• Agnès Mathieu (Ministère de la culture et de la communication), “Mobilier : régime de propriété en mutation”
• Alice Denolle (Ministère de la culture et de la communication), “Immobilier : concilier intérêt public et droit de propriété”
• Line Touzeau (Université de Reims Champagne-Ardenne), “L’ouverture à la concurrence en question”
• Noé Wagener (Université Paris-Est Créteil), “Le rôle archéologique du droit de l’urbanisme”

A ce dossier s’ajoutent une tribune de Jean-Paul Demoule (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) intitulée “Le bilan de l’archéologie commerciale est largement négatif”, ainsi que le témoignage d’un aménageur, Jean-Yves Rannou (DGA, direction des opérations Groupe LEM), titré “La phase de prise en compte du risque est fondamentale”.

Jurisart etc., n° 37, juillet-août 2016, 22,36 € : « Archéologie : fouilles juridiques »