Droit, patrimoine et culture Blog

Grçcinieku iela. Izstâþu zâle "Mâkslas telpa". Dziesmu un deju svçtku tautas lietiðíâs mâkslas izstâde. Photo : Aivars Liepiņš. Avec l'aimable autorisation du Centre national letton pour la culture.

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (projet Osmose, Paris / Cachan, 28-29 juin 2016)

Les 28 et 29 juin 2016 se tient à Paris et à Cachan une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). A l’occasion de cette session, une présentation du projet de recherche sera assurée à l’Unesco le 28 juin après-midi,...

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Vidéos des interventions du séminaire de Riga sur le patrimoine culturel immatériel

Nous rendions compte il y a quelques temps du séminaire international consacré au patrimoine culturel immatériel dans le cadre du projet franco-letton OSMOSE. Certaines des interventions de cet événement, organisé à Riga en juin 2015, ont pu bénéficier d’un enregistrement audio que nous vous invitons à découvrir ci-dessous. Le programme complet ainsi que les résumés de chaque intervention sont également consultables en ligne.   Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et propriété intellectuelle : le domaine public en question Émilie TERRIER, Doctorante en droit, Université de Poitiers, France En 2003, la convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel...

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Patrimoines spoliés. Regards croisés France-Allemagne (colloque, Paris, 2-3 juin 2016)

Le Centre allemand d’histoire de l’art (DFK Paris) et l’Institut national du patrimoine organisent, en partenariat avec l’association Recherches sur les spoliations et l’Institut national d’histoire de l’art un colloque intitulé « Patrimoine spoliés, Regards croisés France – Allemagne » les 2 et 3 juin 2016 à Paris. Durant ce colloque, Marie Cornu, participante au carnet « Droit, patrimoine & culture », modérera une table-ronde sur « les cadres juridiques en France et en Allemagne », à laquelle participeront Corinne Hershkovitch et Imke Gielen, avocates. Problématique générale du colloque : La recherche de provenance, discipline à part entière de l’histoire de l’art, suscite depuis une quinzaine...

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Parution : MIMESIS. La formation du droit international, entre mimétisme et dissémination

Ouvrage publié sous la direction de Vincent Negri et d’Isabelle Schulte-Tenckoff aux Editions Pedone. 270 pages ; 32 € ; ISBN 978-2-233-00791-9 Résumé : Le pluralisme normatif est un symptôme, maintes fois décrit, de la dynamique du droit. Toutefois, ce diagnostic ne rend pas compte des ressorts qui alimentent ce mouvement. Si l’interprétation, l’unité, la reproduction, la diffusion du droit s’inscrivent dans des sphères socioculturelles, les stratégies délibérées de normalisation de même que les intentions politiques, sociales, voire symboliques qui les forgent, postulent le mimétisme normatif. Souvent décrit comme un processus asymétrique de production du droit, le mimétisme nourrit, en...

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L’édition en ligne de documents d’archives médiévaux : enjeux, méthodologie et défis (colloque, Nancy, 9-10 juin 2016)

Un colloque consacré à « L’édition en ligne de documents d’archives médiévaux : enjeux, méthodologie et défis » se tiendra à la MSH Lorraine (Nancy) les 9 et 10 juin 2016. Dans le cadre de ce colloque, Noé Wagener, participant au carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendra lors de la table-ronde « Open access et législation : une équation insoluble (France et Luxembourg) ? ». Date : 9-10 juin 2016 Lieu : MSH Lorraine, salle internationale (3e étage), 91 avenue de la Libération, Nancy Contact : evelyne.giorgi@univ-lorraine.fr / 03 72 74 15 29 Programme détaillé          

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Droit(s) et Street Art – De la transgression à l’artification (colloque, Paris, 14 oct. 2016)

Consultez le programme de ce colloque dans lequel interviendront plusieurs membres du carnet Droit, patrimoine & culture : Géraldine Goffaux Callebaut, (codirectrice scientifique de l’événement), Mathilde Roellinger, Line Touzeau et Noé Wagener. Argumentaire du colloque : Le street art, ou art urbain, est un courant artistique né dans les années 1960/1970 aux Etats-Unis à la suite de l’apparition de la bombe aérosol. Cette forme d’expression repose sur l’idée que l’artiste plasticien intervient dans l’espace public et sur des supports, publics ou privés, qui ne lui appartiennent pas. Originellement, il s’agit de l’expression d’une revendication de liberté et d’une révolte contre...

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Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel (colloque, Brest, 23-24/06/2016)

Un colloque intitulé « Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel » se tiendra à la faculté de droit, économie, gestion et AES de l’Université de Bretagne occidentale et à l’Institut universitaire européen de la mer les 23 et 24 juin 2016. Plusieurs participants au carnet Droit, patrimoine & culture y prennent part : Géraldine Goffaux (organisation du colloque), Marie Cornu (communication scientifique), Jérôme Fromageau (propos conclusifs) et Vincent Négri (communication scientifique). Problématique générale du colloque : Le patrimoine maritime est une richesse incontestée, au niveau local, national et international, mais c’est un objet peu étudié en tant que tel...

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« La mise en préhistoire de la vallée de la Somme, XIXe-XXe siècles » (colloque, Amiens, 30 mai 2016)

Le XXVIIIe Congrès préhistorique de France se tient à Amiens du 30 mai au 4 juin 2016 et porte sur « Préhistoire de l’Europe du Nord-Ouest : mobilités, climats et entités culturelles ». La session introductive de ce congrès, coordonnée par Noël Coye et Arnaud Hurel,  est consacrée à l’historiographie, et plus précisément à « La mise en préhistoire de la vallée de la Somme (XIXe-XXe siècles) ». A cette occasion, Noé Wagener présentera les résultats d’une recherche consacrée à l’histoire des modes juridiques de protection des sites préhistoriques de la Somme. Texte de présentation des organisateurs de la session : La session introductive du...

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Les professionnels des bibliothèques (atelier, Grenoble, 01/06/2016) [REPORT]

31/05/2016 : ATTENTION : Cet atelier est reporté au mois de septembre en raison des grèves. Plus d’informations prochainement. Les professionnels des bibliothèques : approche juridique et pratiques professionnels Atelier de recherche organisé par l’Observatoire des politiques culturelles, en collaboration avec l’ISP et le Service du livre et de la lecture 1er juin 2016, 9h45-17h, Grenoble Programme Cet atelier est organisé dans le cadre du projet Biblidroit, un projet de recherche sur le droit des bibliothèques actuellement en cours : plus d’informations. 9h45 : Accueil 10h : Conférence introductive de Jean-Pierre Saez (Observatoire des politiques culturelles), Les bibliothèques, équipements du...

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2e séance du séminaire « Les signes de la propriété » (Cachan, 18 mai 2016)

Avec le soutien de la Maison des sciences de l’homme de l’Université Paris-Saclay, Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL et ISP) organisent la seconde séance du séminaire sur « Les signes de la propriété ». Après une première séance organisée le 18 novembre 2015,  cette nouvelle séance se tiendra le 18 mai 2016, de 10h à 17h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Séverine Dusollier [SciencesPo] : Les titres de la propriété intellectuelle Emilia Schijman [CNRS] : Titres, héritages, propriété : enquête dans un grand...

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Parution « La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques »

Un nouveau volume de la collection « Droit du patrimoine culturel et naturel » des éditions L’Harmattan est paru. Dirigé par Abdoulaye Camara et Vincent Négri, il s’intitule La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques (246 p.). Ce volume présente les résultats d’un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale (GDRI) Droit du patrimoine culturel et droit de l’art (le GDRI est aujourd’hui terminé, ses activités se poursuivent sous une autre forme : la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Ce programme explorait les...

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« La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » (formation, Paris, 27-28 juin 2016)

Dans le cadre de la formation continue de l’Ecole nationale des chartes, Marie Cornu coordonne deux journées de formation sur « La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » les 27 et 28 juin prochains. Renseignements, tarifs et inscriptions sur la page dédiée de l’École nationale des chartes Problématique de la formation : Les conservateurs ont pour mission de veiller à la conservation des collections, à leur non dispersion. Cette charge implique de se pencher sur le régime de protection des biens de ces collections publiques et autres éléments du patrimoine culturel protégé. La première série d’interrogations touche par conséquent à la...

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Report de la conférence du 28 avril 2016 sur la protection des collections privées

La dernière conférence du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel », initialement programmée pour le 28 avril 2016, est annulée. Elle sera reportée à une date ultérieure. Il s’agira d’amorcer une réflexion autour  des collections d’œuvres et d’objets d’art réunies par des personnes privées physiques ou morales (fondations, associations, etc.).  Seront notamment abordées les questions de la fonction, du mode de constitution, du statut et du régime de ces collections de grande valeur et utilité dans la constitution d’un patrimoine.

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« Intersections in international cultural heritage law » (colloque, Washington, 29 mars 2016)

Le 29 mars 2016, le Centre de droit de l’université de Georgetown organise une conférence sur les carrefours du droit international du patrimoine culturel  : Intersections in International Cultural Heritage Law. Alors que le patrimoine culturel est menacé en Syrie, en Irak, au Népal ou encore au Yémen, le thème de la conférence se fait l’écho de l’attention croissante que suscite la question de la portée des règles du droit international en matière de protection du patrimoine culturel. Les principaux sujets abordés seront les droits de l’homme et le patrimoine culturel, le droit des conflits armés et le patrimoine culturel, le...

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Préparation d’un colloque sur les archives des dictatures Sud-Américaines

Les 12, 13 et 14 octobre 2016, le ministère des Affaires étrangères, l’Institut des Sciences sociales du politique, l’Institut des Hautes études de l’Amérique latine, et la BDIC, organisent un colloque intitulé : ARCHIVES DES DICTATURES SUD-AMÉRICAINES Les espaces et lieux de révélation des conflits entre droit à l’oubli et droit à la vérité avec le soutien du Labex Les passés dans le présent, de Sorbonne Paris Cité, de la fondation Jean Jaurès, de l’École Nationale des Chartes et de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et naturel. Présentation Le thème central du colloque est...