Droit, patrimoine et culture Site

Parution : « L’Inventaire général du patrimoine culturel, une aventure de l’esprit »

En novembre 2014,  la direction générale des patrimoines (DGP), l’Institut national du patrimoine (Inp), le Centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI-CNRS) et l’Association des conservateurs régionaux de l’Inventaire (ACRI) avec le concours de l’Association des régions de France (ARF) et en partenariat avec l’Institut Central pour le Catalogue et la Documentation (ICCD), organisaient un colloque sur l’Inventaire général du patrimoine, cinquante ans après la créa­tion de cet instrument. Les actes de colloque sont depuis peu disponibles dans la collection des Cahiers du patrimoine (n°115). Les enregistrements audio des interventions du colloque sont quant à eux toujours réécoutables en...

À lire dans Dalloz IP/IT : Marie Cornu décrypte l’ouverture des données dans la loi pour une République numérique

Dans le cadre d’un dossier spécial « Décryptage de la loi pour une République numérique », paru dans le numéro de novembre 2016 de la revue Dalloz IP/IT, Marie Cornu aborde le sujet de l’ouverture des données dans un article intitulé « Ouverture des données : les trompe-l’oeil de la loi ». La loi pour une République numérique (LPR) s’attelle entre autres questions, à l’accès aux contenus numériques. […] Quelles en sont les principales innovations sous ce prisme de l’accès aux données ? Fortement marqué par une politique volontariste d’ouverture des données publiques – avec pour vaisseau amiral la création d’un service...

Parution : « Éthique et patrimoine culturel, regards croisés »

Les actes du colloque « Éthique et patrimoine culturel, regards croisés », organisé les 20 et 21 octobre 2015 à l’École du Louvre, sont récemment parus dans la collection Droit du patrimoine culturel et naturel de L’Harmattan. Éthique et patrimoine culturel, regards croisés Sous la direction de Géraldine Goffaux-Callebaut Le droit ne permet plus de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel et il faut souvent faire appel à d’autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles éthiques. Ce sont essentiellement les professionnels qui en sont les bâtisseurs. Dans ce contexte, quel est le...

La loi CAP et l’urbanisme patrimonial (conférence, Paris, 26 janvier 2017)

La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine et l’urbanisme patrimonial avec Jean-Eric CALLON, Maitre de conférences à l’Université Paris Saclay, Arnaud DE LAJARTRE, Maître de conférences à l’Université d’Angers Président de séance : Yves JEGOUZO, Professeur émérite à l’Université Paris 1 26 janvier 17 h 30 Musée du Quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma) Les conférences sont libres d’accès sous réserve des places disponibles. Cycle: « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » Coordination Jérôme Fromageau Institutions ISP (ENS Cachan/CNRS/Université Paris Nanterre), ISCHAL Avec le soutien de l’IEDP et de l’IDEP de...

Numéro spécial sur les patrimoines, enjeux contemporains de la recherche

Le n° 133 de la revue Culture et Recherche éditée par le ministère de la Culture et de la Communication propose un dossier coordonné par Pascal Liévaux et Christian Hottin sur les « Patrimoines, enjeux contemporains de la recherche« . Dans ce vaste panorama des recherches en cours sur l’objet patrimonial, Noé Wagener dresse un état des lieux des problématiques actuelles en droit du patrimoine culturel (pp.77-78). Extrait de la présentation du numéro par Vincent Berjot : La recherche est intimement liée à l’activité patrimoniale : dans tous les domaines considérés, elle est présente à chaque étape de la chaine de travail....

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (Projet Osmose, Riga, 2-4 déc. 2016)

Du 2 au 4 décembre 2016 se tient à Riga (Lettonie) une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Il est à noter que ce projet entre progressivement dans une nouvelle phase, puisqu’il bénéficie désormais, et pour les deux ans...

Le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi, et après ? (conférence, Paris, 16 déc. 2016)

La 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôture le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Cet événement marque également la 13e Journée du PCI. 2016 marque le dixième anniversaire de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel – entrée en vigueur au niveau international la même année – ainsi que l’adoption de la nouvelle loi « Création, architecture et patrimoine » qui intègre le PCI dans la définition du patrimoine. À l’heure des bilans de cette...

Savoirs ethnologiques et collections africaines, 1850-1950 (colloque, Paris, 8-9 déc. 2016)

Ce colloque programmé au musée du quai Branly-Jacques Chirac les 8 et  9 décembre 2016 s’inscrit dans un programme franco-allemand de recherches portant sur l’histoire croisée de l’ethnologie en France et en Allemagne au tournant du vingtième siècle. Ce programme est porté par deux partenaires principaux : le Centre Georg Simmel (UMR 8131 CNRS/EHESS) et l’Institut Frobenius de l’université Goethe de Francfort. Il porte sur les enjeux politiques des savoirs et pratiques ethnologiques et s’intègre à une série de colloques organisés depuis février 2014 et à la suite de celui organisé au Martin Gropius-Bau de Berlin en mars 2016 sur...

Parution de « La diversité dans la gouvernance internationale : Perspectives culturelles, écologiques et juridiques »

Négri Vincent (dir.), La diversité dans la gouvernance internationale : Perspectives culturelles, écologiques et juridiques,  Bruylant, coll. Droits, territoires, cultures, 2016. La diversité est devenue un point de mire de nos sociétés et innerve les ordres juridiques. Perçue comme un gisement de valeurs positives, elle serait une source d’adhésion aux particularismes et d’acceptation des différences, ainsi que le socle et la condition d’une unité de l’ordre juridique international. Elle a pénétré le droit international, d’où elle a gagné la gouvernance internationale. La diversité épouse le droit international selon deux voies cardinales : biologique et culturelle. Sous cette double affiliation, elle...

L’odyssée des mots du patrimoine (appel à contributions)

Vincent Négri et Nathalie Lancret coordonnent un ouvrage collectif intitulé « L’odysée des mots du patrimoine », à paraître aux Presses de l’Université du Québec, et lancent à cet effet un appel à contributions. Précisions  Les propositions d’articles doivent comprendre : – un résumé d’environ 500 mots précisant le titre de l’article et les points forts de leur argumentaire, – une courte présentation biographique de l’auteur (500 signes) précisant le nom, un courriel et l’affiliation institutionnelle, – les propositions sont à adresser conjointement à Vincent Négri (vincent.negri@cnrs.fr) et à Nathalie Lancret (nathalie.lancret@wanadoo.fr) Calendrier – envoi des résumés, assortis d’une courte présentation bio-bibliographique,...

zanzibar

« Du paysage culturel au paysage urbain historique : quand les territoires deviennent patrimoine » (séminaire, Paris, 15 déc. 2016)

Le jeudi 15 décembre 2016, l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Belleville accueillera un séminaire de recherche coorganisé par AUSser et l’Institut des sciences sociales du politique , intitulé « Du paysage culturel au paysage urbain historique, quand les territoires deviennent patrimoine ». Présentation Qu’advient-il lorsque le patrimoine abandonne l’accent sur les monuments et la ville historique pour embrasser les espaces ordinaires fabriqués par et pour la vie quotidienne des citoyens ? L’objectif de ce séminaire de recherche est d’examiner les processus qui projettent l’extension de la notion de patrimoine aux territoires, et d’interroger ses conséquences dans la définition de la valeur, la...

« Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques » (conférence, Paris, 24 nov. 2016)

La troisième conférence du cycle des « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, se tiendra le jeudi 24 novembre 2016, en salle de cinéma du musée du quai Branly de 17h30 à 19h (entrée libre, sans inscription). Cette conférence portera sur « Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ». Avec la participation de : Benoît Kaplan, sous-directeur de l’archéologie (direction générale des patrimoines, ministère de la Culture et de la Communication) Judith Rochfeld, professeur des universités,...

Le code de déontologie de l’ICOM pour les musées, 1986-2016 (colloque, Genève, 7-8.12.2016)

Le code de déontologie de l’ICOM pour les musées, 1986-2016 L’universalité de la déontologie au service du patrimoine En 1986, le Conseil international des musées (ICOM) a adopté le premier code de déontologie fixant des principes universels, source d’une responsabilité commune envers les collections et le patrimoine pour l’ensemble des professionnels de musées répartis sur les cinq continents, et dont le respect est alors «considéré comme une condition minimale pour pouvoir être membre de la profession muséale». Le code de l’ICOM devient ainsi la matrice et le reflet des règles de conduite professionnelle dont se dote la communauté muséale internationale. Trente ans...

3e séance du séminaire « Les signes de la propriété » (Cachan, 23 nov. 2016)

Avec le soutien de la Maison des sciences de l’homme de l’Université Paris-Saclay, Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL et ISP) organisent la troisième séance du séminaire sur « Les signes de la propriété ». Après deux premières séances organisées le 18 novembre 2015 et le 18 mai 2016,  cette nouvelle séance se tiendra le 23 novembre 2016, de 10h à 16h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Michela BARBOT [CNRS] : Les transferts de propriété et la valeur des choses. Une approche historique Romain...