Catégorie : Publications

L’odyssée des mots du patrimoine (appel à contributions)

Vincent Négri et Nathalie Lancret coordonnent un ouvrage collectif intitulé “L’odysée des mots du patrimoine”, à paraître aux Presses de l’Université du Québec, et lancent à cet effet un appel à contributions. Précisions  Les propositions d’articles doivent comprendre : – un résumé d’environ 500 mots précisant le titre de l’article et les points forts de leur argumentaire, – une courte présentation biographique de l’auteur (500 signes) précisant le nom, un courriel et l’affiliation institutionnelle, – les propositions sont à adresser conjointement à Vincent Négri (vincent.negri@cnrs.fr) et à Nathalie Lancret (nathalie.lancret@wanadoo.fr) Calendrier – envoi des résumés, assortis d’une courte présentation bio-bibliographique,...

Parution : “Fouilles juridiques” (revue Jurisart, n° 37)

Le numéro de juillet-août 2016 de la revue Jurisart (Dalloz) consacre un dossier complet au droit de l’archéologie. Rassemblant plusieurs contributions de participants au carnet Droit, patrimoine & culture (Alice Denolle, Vincent Négri, Line Touzeau et Noé Wagener), il s’attache à dresser un état général des lieux de ce droit, au moment même où celui-ci connaît d’importantes transformations avec la loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine. Le dossier est composé des contributions suivantes : Vincent Négri (CNRS / Ministère de la culture et de la communication), “Construction d’un droit de l’archéologie” Agnès Mathieu (Ministère de la...

Parution : MIMESIS. La formation du droit international, entre mimétisme et dissémination

Ouvrage publié sous la direction de Vincent Negri et d’Isabelle Schulte-Tenckoff aux Editions Pedone. 270 pages ; 32 € ; ISBN 978-2-233-00791-9 Résumé : Le pluralisme normatif est un symptôme, maintes fois décrit, de la dynamique du droit. Toutefois, ce diagnostic ne rend pas compte des ressorts qui alimentent ce mouvement. Si l’interprétation, l’unité, la reproduction, la diffusion du droit s’inscrivent dans des sphères socioculturelles, les stratégies délibérées de normalisation de même que les intentions politiques, sociales, voire symboliques qui les forgent, postulent le mimétisme normatif. Souvent décrit comme un processus asymétrique de production du droit, le mimétisme nourrit, en...

Parution “La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques”

Un nouveau volume de la collection “Droit du patrimoine culturel et naturel” des éditions L’Harmattan est paru. Dirigé par Abdoulaye Camara et Vincent Négri, il s’intitule La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques (246 p.). Ce volume présente les résultats d’un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale (GDRI) Droit du patrimoine culturel et droit de l’art (le GDRI est aujourd’hui terminé, ses activités se poursuivent sous une autre forme : la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Ce programme explorait les...

“Revendication par l’État de biens culturels en mains privées”, un article à lire dans Juris art etc. et sur DPC !

Nous reproduisons ici avec l’aimable autorisation de la revue Juris art etc. un entretien intitulé “Revendication par l’État de biens culturels en mains privées : quelles pratiques ?” paru dans le numéro 31 du mois de janvier 2016. De nombreuses actions en revendication de biens culturels en mains privées ont été engagées ces dernières années par l’État, au nom de leur appartenance au domaine public. C’est de cette pratique, parfois discutée mais très largement validée par le juge, que Noé Wagener s’entretient avec Didier Touzelin, chef du bureau des affaires juridiques de la Direction générale des patrimoines (ministère de la...

Parution : “Revendication par l’État de biens culturels en mains privées”

Le dernier numéro de la revue Jurisart (n° 31, janvier 2016) – le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture (groupe Dalloz) – contient une interview de Didier Touzelin, chef du bureau des affaires juridiques de la direction générale des patrimoines (ministère de la culture et de la communication), et Paulina Navarro, chargée de mission dans ce même service, sur les pratiques de revendication, par l’Etat, de biens culturels en mains privées. Cette interview, introduite et conduite par Noé Wagener, est l’occasion de faire un point sur ces pratiques de revendication d’éléments...

Publication : “A Common Standard of Due Diligence in Art Practice: towards a harmonization of restitution claims”

By Dr. Jean-Jacques Neuer and Clea Hance (JSM, Stanford Law School) Cabinet Neuer: Avocats Paris – Solicitors London This article proposes a concrete analysis of the evolution of practices in the international art market regarding the issue of provenance over the past decades and how it affects the fight against illicit traffic. The chore idea is that a viable fight against illicit traffic of artistic properties can only be sustained today if an international official endorsement of a common notion of good faith allows a better art market predictability in restitution cases across jurisdictions. Notably, we advocate for the development...

Préparation d’un nouvel ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques (projet Mémoloi, Charenton, 17 nov. 2015)

Près de deux ans après la publication de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (La Documentation française, 2013, 602 p.), une nouvelle monographie – le tome II, en quelque sorte – consacrée à l’histoire du droit des monuments historiques est en cours de préparation dans le cadre de Mémoloi, projet de recherche sur l’histoire des “grandes lois” du droit du patrimoine culturel (voir le carnet de recherches dédié à Mémoloi : memoloi.hypotheses.org, ainsi que le compte twitter @projetmemoloi). Intitulé De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution, ce nouvel ouvrage a pour objectif de mieux comprendre...

Parution : Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques

Paulina Restrepo-Navarro, Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, Paris, L’Harmattan, 2015.   RÉSUMÉ Vingt-cinq ans après la ratification de la Convention de l’Unesco de 1970 et un an après celle de la Convention d’Unidroit de 1995 par l’État colombien, il est pertinent de réaliser un état des lieux du droit du patrimoine culturel colombien et de son appréhension des problématiques liées à la circulation des biens archéologiques et à leur transfert de propriété. Si ces vestiges appartiennent incontestablement à la Nation depuis 1991, leur...

Parution : Le patrimoine archéologique et son droit

Vincent Négri (sous la direction de), “Le patrimoine archéologique et son droit : Questions juridiques, éthiques et culturelles”, Bruxelles, Bruylant, 2015. Cet ouvrage présente les actes du colloque “Le patrimoine archéologique et son droit” qui s’est tenu au musée du quai Branly en octobre 2012. “Le patrimoine archéologique est marqué par l’oubli que va interrompre la découverte du vestige. La mise à l’écart de la mémoire humaine, que provoque la perte puis le recouvrement stratigraphique, opère une transformation de l’objet. Sa fonction première – utilitaire ou décorative, cultuelle ou sociale – ou, plus simplement, celle pour laquelle l’objet a été...

“La protection des monuments historiques”, parution du manuel de Line Touzeau-Mouflard et Armelle Verjat

Line Touzeau-Mouflard, maître de conférences en droit public à l’université de Reims, et Armelle Verjat, rédactrice à la revue Jurisart, viennent de publier un manuel intitulé La protection des monuments historiques (Dalloz, coll. Hors-séries Juris, 256 p., 29€). Présentation de l’éditeur : Quelle est la procédure de protection au titre des monuments historiques ? Quelles en sont les conséquences ? Comment concilier les règles découlant du code du patrimoine avec celles du droit de l’urbanisme ? Qui sont les bons interlocuteurs ? Quel financement public ou privé solliciter pour réaliser les travaux ? Quel est le régime fiscal applicable à ces...

Publication d’un numéro de “Jurisart” sur le droit des bibliothèques

Le numéro de juillet-août 2015 de la revue Jurisart (Dalloz) est consacré au droit des bibliothèques. Coordonné scientifiquement par Marie Cornu, il s’attache à dresser l’état des lieux de ce droit particulièrement éclaté, ouvrant ainsi des réflexions sur l’opportunité d’une grande “loi bibliothèques”. Jurisart etc., n° 26, juillet-août 2015, 21,92€ : “Bibliothèques, une page à écrire…” (avec des contributions de Noëlle Balley, Valérie-Laure Bénabou, Anne-Marie Bertrand, Alexis Boisson, Thierry Claerr, Gérard Cohen, Nicolas Georges, Fabien Plazannet, Jean-Marie Pontier et Noé Wagener) Parcourir le sommaire de ce numéro ici.

“Archives des dictatures”, parution des actes du colloque

Les actes du colloque Archives des dictatures, enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels ont été publiés aux éditions L’Harmattan, dans la collection “Droit du patrimoine culturel et naturel”, sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau (204 p., 21€). Il s’agit du huitième ouvrage publié dans le cadre du projet “Archives et droit”. Ce colloque avait été organisé aux Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine) les 24 et 25 janvier 2013. Cet ouvrage, qui rassemble les contributions de 13 chercheurs internationaux, aborde le traitement juridique, politique et institutionnel des archives produites sous les régimes totalitaires déchus. Ces archives d’une nature particulière...

À paraître : Le patrimoine archéologique et son droit

Le patrimoine archéologique et son droit : Questions juridiques, éthiques et culturelles Sous la direction de Vincent Négri Editeur : Bruylant L’ouvrage explore les voies des législations nationales et le droit international pour assurer la conservation, encadrer la recherche et promouvoir la diffusion des résultats de la recherche.

Le dernier numéro de la revue “Pouvoirs” consacré aux archives

Le numéro 153 de la revue Pouvoirs est consacré aux archives. Vous y trouverez entre autres deux articles de Marie Cornu et de Noé Wagener consacrés au droit des archives : CORNU, Marie. “Faut-il réviser le droit des archives ? Retour sur l’histoire d’un chantier législatif”. Pouvoirs [en ligne]. 2015, Vol. 153, no 2, p. 49. DOI 10.3917/pouv.153.0049 WAGENER, Noé. “Le droit américain des archives : un autre modèle ?” Pouvoirs [en ligne]. 2015, Vol. 153, no 2, p. 125. DOI 10.3917/pouv.153.0125

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