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Catégorie : Projets collectifs

Préparation d’un nouvel ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques (projet Mémoloi, Charenton, 17 nov. 2015)

Près de deux ans après la publication de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (La Documentation française, 2013, 602 p.), une nouvelle monographie – le tome II, en quelque sorte – consacrée à l’histoire du droit des monuments historiques est en cours de préparation dans le cadre de Mémoloi, projet de recherche sur l’histoire des “grandes lois” du droit du patrimoine culturel (voir le carnet de recherches dédié à Mémoloi : memoloi.hypotheses.org, ainsi que le compte twitter @projetmemoloi). Intitulé De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution, ce nouvel ouvrage a pour objectif de mieux comprendre...

Séminaire sur le droit du patrimoine culturel immatériel (projet Osmose, Paris, 9-10 nov. 2015)

Les 9 et 10 novembre 2015 se tient à Paris le séminaire final du projet Osmose, projet de recherche franco-letton dédié à l’élaboration d’une méthodologie pour une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Organisé à l’École nationale des chartes (9 nov.) et à l’École normale supérieure de Cachan (10 nov.), ce séminaire scientifique ouvert sur seules invitations s’attachera à établir la version définitive...

Retour sur le séminaire consacré au droit du patrimoine culturel immatériel à Riga (juin 2015)

English version Proposant un point de vue assez vaste sur la diversité des questions juridiques liées à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel – entre autres, le droit du patrimoine culturel et naturel, le droit de l’environnement, les droits de l’homme et le droit de la propriété intellectuelle, un séminaire de recherche international s’est tenu à Riga, en Lettonie, le 29 juin 2015. Cet événement, soutenu par la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’Art, a été organisé dans le cadre du projet de recherche OSMOSE  (“Création d’un réseau de réflexion sur...

Problèmes de méthode d’une étude de droit comparé sur le patrimoine culturel immatériel (compte-rendu)

Un séminaire du projet Osmose s’est tenu à l’École nationale des chartes (Paris) le 4 novembre 2014, suivi d’un atelier intitulé “Patrimoine culturel immatériel : vers le langage universel du droit?”. Le projet Osmose est un projet de recherche franco-letton dédié à l’élaboration d’une méthodologie pour une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Durant ce séminaire, Noé Wagener (CNRS / ISP) a présenté...

Publication d’un numéro de “Jurisart” sur le droit des bibliothèques

Le numéro de juillet-août 2015 de la revue Jurisart (Dalloz) est consacré au droit des bibliothèques. Coordonné scientifiquement par Marie Cornu, il s’attache à dresser l’état des lieux de ce droit particulièrement éclaté, ouvrant ainsi des réflexions sur l’opportunité d’une grande “loi bibliothèques”. Jurisart etc., n° 26, juillet-août 2015, 21,92€ : “Bibliothèques, une page à écrire…” (avec des contributions de Noëlle Balley, Valérie-Laure Bénabou, Anne-Marie Bertrand, Alexis Boisson, Thierry Claerr, Gérard Cohen, Nicolas Georges, Fabien Plazannet, Jean-Marie Pontier et Noé Wagener) Parcourir le sommaire de ce numéro ici.