Catégorie : séminaire Nouveaux champs

Documents de travail : jugements et arrêts relatifs aux archives Pétain et de Gaulle (séminaire, Paris, 4 févr. 2016)

Un séminaire de recherche consacré aux décisions de justice rendues dans le cadre des actions en revendication d’archives du général de Gaulle et du maréchal Pétain de la période 1940-1942 se tiendra cet après-midi, 4 février 2016, au musée du quai Branly (salle de cinéma, 17h30-19h30). L’entrée est libre. Cette séance rassemblera Yann POTIN, archiviste-paléographe, agrégé d’histoire, maître de conférences associé en histoire du droit (Université Paris-Nord) et Michel TROPER, professeur émérite en droit public (Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense). Elle sera animée par Noé WAGENER, maître de conférences en droit public (Université Paris-Est Créteil). Une présentation générale de la problématique...

Patrimoine historique, patrimoine de l’État. A propos des archives de Pétain et de Gaulle (séminaire, Paris, 4 février 2016)

Les récentes mises sur le marché d’archives du maréchal Pétain et du général de Gaulle datant de la Seconde guerre mondiale ont conduit l’État à revendiquer ces documents, en soutenant qu’il s’agissait d’« archives publiques » et d’éléments du « domaine public ». A ce jour, toutes les actions en justice engagées par l’État dans ces affaires ont été couronnées de succès. Ce qui n’a pas été sans soulever de vives critiques, en particulier de la part de professionnels du marché de l’autographe et des manuscrits : comment est-il possible de considérer que la France de Vichy et la France libre ont simultanément produit des...

À propos de la notion de diversité culturelle, les relations entre droit de la culture et droit de l’environnement (séminaire, Paris, 14 janvier 2016)

La diversité culturelle, dérivée de la notion environnementale de biodiversité est l’occasion d’explorer les relations entre ces deux droits voisins que sont le droit de la culture et le droit de l’environnement et les modes sur lesquels ils se nourrissent l’un l’autre. Dans les premiers temps de la protection de la nature, ce sont les modèles du droit du patrimoine culturel qui ont sur certains aspects dominé. Plus récemment, les concepts, méthodes et modes opératoires du droit de l’environnement ont irrigué le droit du patrimoine culturel et naturel. Ce sont ces mouvements d’influences réciproques qui seront ici explorés. Cette conférence...

Patrimoine immatériel et environnement (séminaire, Paris, 10 déc. 2015)

Bon nombre de traditions, de pratiques constituent un cadre éthique et de gestion régulant  l’accès aux ressources naturelles et de manière plus générale à la nature. L’utilisation des ressources naturelles qui est assurée par la transmission des connaissances et de nombreuses pratiques  a permis de préserver la riche biodiversité dont bénéficient les communautés.  La disparition de telles pratiques, la perte de valeurs culturelles provoquent la dislocation sociale et dégrade  la biodiversité. C’est pourquoi, la sauvegarde du patrimoine immatériel des communautés  contribue à préserver le milieu naturel dans lequel elles vivent, milieu souvent très riche en terme de biodiversité. Cette conférence...

Question d’actualité : la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (séminaire, Paris, 5 nov. 2015)

Le projet de loi constitutionnelle visant à autoriser la ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires soulève de multiples questions, en termes juridiques (compatibilité avec la constitution notamment, question des minorités linguistiques et de possibles droits collectifs) mais aussi en termes de politique linguistique et de développement du plurilinguisme, dont la légitimité et l’utilité ne sont aujourd’hui pas contestées. À l’heure ou la constitution reconnait que “les langues régionales appartiennent au patrimoine de la France”, quel bénéfice, dans ce débat, apporte la ratification de cet instrument ? Cette conférence est proposée dans le cadre des séminaires sur...

“Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” : programme 2015-2016

  L’Institut des sciences sociales du politique, en collaboration avec la Commission nationale française pour l’Unesco, et avec le soutien de la Société internationale pour le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art et du Master Droit du patrimoine culturel, organisent une série de séminaires sur les “nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel”. Ces événements auront lieu au musée du Quai Branly, de 17h30 à 19h30, les : 5 novembre 2015 10 décembre 2015 14 janvier 2016 4 février 2016 17 mars 2016 28 avril 2016    Programme Question d’actualité : la charte européenne des langues...

“La responsabilité du propriétaire privé”, résumé d’une intervention de Marie-Sophie de Clippele

Cet article est un résumé d’une intervention de Marie-Sophie de Clippele dans le cadre du séminaire “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” organisé par Jérôme Fromageau au musée du quai Branly (16 décembre 2014) . par Marie-Sophie de Clippele[1]. Le propriétaire privé est responsable vis-à-vis de son monument historique meuble ou immeuble, part du patrimoine culturel.  La responsabilité patrimoniale du propriétaire privé peut se décliner à travers les quatre aspects de la responsabilité développés par François Ost en 1995 concernant la responsabilité écologique[2]. Reprenant des idées véhiculées par les philosophes Hans Jonas et Paul Ricoeur, F. Ost met...

“Responsabilité du conservateur et du restaurateur en Suisse”, résumé d’une intervention d’Antoinette Maget Dominicé

Cet article est un résumé d’une intervention d’Antoinette Maget Dominicé en novembre 2014 dans le cadre du séminaire “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” organisé par Jérôme Fromageau au musée du quai Branly. par Antoinette Maget Dominicé La Suisse serait l’un des pays qui compte le plus grand nombre de musées par habitant. Il n’existerait pas moins de 1146 musées, collections et lieux d’expositions, qui présentent un éventail exhaustif d’objets. Leur conservation et leur présentation résident en général entre les mains d’un conservateur. Or le profil de ce dernier et le cadre dans lequel ce professionnel exerce ses...

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