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Auteur : Droit, patrimoine & culture

1ère séance du séminaire “Les signes de la propriété” (Cachan, 18 nov. 2015)

Dans le cadre de l’Institut fédératif en sciences sociales (ENS Cachan / Univ. Paris-Saclay), Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL) organisent un séminaire sur “Les signes de la propriété”. La première séance se tiendra le 18 novembre prochain, de 9h30 à 16h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Laurent Pfister (Univ. Panthéon-Assas) : “Signes extérieurs des propriétés intellectuelles. Une approche historique” Pierre Thévenin (École française de Rome) : “Les enjeux de la protection juridique du fait possessoire. Une relecture de la romanistique allemande du premier...

Hommage à John Henry Merryman, père fondateur du droit de l’art

par Cléa Hance, doctorante Cet été s’est éteint John Henry Merryman à l’âge de 95 ans, professeur émérite de droit à l’Université de Stanford, spécialiste reconnu en droit comparé, et père fondateur du domaine d’étude aujourd’hui connu sous le nom de droit de l’art. Comme les grands virtuoses dont les efforts sont imperceptibles derrière le génie qui se dégage, le professeur Merryman était toujours extrêmement décontracté dans son exigence, mais intransigeant sur la qualité des réflexions. A la question de savoir comment il a eu la motivation de créer un cours intitulé « Law, Ethics and the Visual Art» au début...

“Le patrimoine culturel immatériel et le droit international”, compte-rendu d’une présentation de Gabriele Gagliani

Le 10 septembre 2015 une réunion du groupe d’étude sur le patrimoine culturel s’est tenue à l’ISP de l’Ecole Normale Supérieure (Cachan). A la réunion étaient présents Mme le Professeur Marie Cornu, M Noé Wagener, Mme Mathilde Roellinger et M Gabriele Gagliani. La réunion a été animée par une intervention de M Gabriele Gagliani, doctorant en cotutelle entre l’Université de Palerme (Italie) et l’ENS Cachan, en codirection de thèse à l’Université Bocconi de Milan. L’intervention, qui a eu pour sujet « Le patrimoine culturel immatériel et le droit international », a été tirée de la thèse de doctorat du candidat...

“Ce que l’on détruit à Palmyre”, Vincent Négri à réécouter sur France Culture

Avant-hier, Vincent Négri et Nada Al-Hassan étaient les invités des Nouvelles vagues sur France Culture pour évoquer la destruction des sites patrimoniaux en Syrie. Réécoutez cette émission, la première de cette semaine thématique consacrée au thème du patrimoine

“La responsabilité du propriétaire privé”, résumé d’une intervention de Marie-Sophie de Clippele

Cet article est un résumé d’une intervention de Marie-Sophie de Clippele dans le cadre du séminaire “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” organisé par Jérôme Fromageau au musée du quai Branly (16 décembre 2014) . par Marie-Sophie de Clippele[1]. Le propriétaire privé est responsable vis-à-vis de son monument historique meuble ou immeuble, part du patrimoine culturel.  La responsabilité patrimoniale du propriétaire privé peut se décliner à travers les quatre aspects de la responsabilité développés par François Ost en 1995 concernant la responsabilité écologique[2]. Reprenant des idées véhiculées par les philosophes Hans Jonas et Paul Ricoeur, F. Ost met...

“Responsabilité du conservateur et du restaurateur en Suisse”, résumé d’une intervention d’Antoinette Maget Dominicé

Cet article est un résumé d’une intervention d’Antoinette Maget Dominicé en novembre 2014 dans le cadre du séminaire “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” organisé par Jérôme Fromageau au musée du quai Branly. par Antoinette Maget Dominicé La Suisse serait l’un des pays qui compte le plus grand nombre de musées par habitant. Il n’existerait pas moins de 1146 musées, collections et lieux d’expositions, qui présentent un éventail exhaustif d’objets. Leur conservation et leur présentation résident en général entre les mains d’un conservateur. Or le profil de ce dernier et le cadre dans lequel ce professionnel exerce ses...

À paraître : Le patrimoine archéologique et son droit

Le patrimoine archéologique et son droit : Questions juridiques, éthiques et culturelles Sous la direction de Vincent Négri Editeur : Bruylant L’ouvrage explore les voies des législations nationales et le droit international pour assurer la conservation, encadrer la recherche et promouvoir la diffusion des résultats de la recherche.

Le dernier numéro de la revue “Pouvoirs” consacré aux archives

Le numéro 153 de la revue Pouvoirs est consacré aux archives. Vous y trouverez entre autres deux articles de Marie Cornu et de Noé Wagener consacrés au droit des archives : CORNU, Marie. “Faut-il réviser le droit des archives ? Retour sur l’histoire d’un chantier législatif”. Pouvoirs [en ligne]. 2015, Vol. 153, no 2, p. 49. DOI 10.3917/pouv.153.0049 WAGENER, Noé. “Le droit américain des archives : un autre modèle ?” Pouvoirs [en ligne]. 2015, Vol. 153, no 2, p. 125. DOI 10.3917/pouv.153.0125

Séminaire international sur le droit du paysage à Milan

Le 6 mars dernier, l’Université d’État de Milan (Dipartimento di studi internazionali, giuridici e storico-politici) organisait, en collaboration avec l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Cachan), l’Institut d’études de droit public (Université Paris-Sud) et la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art, un séminaire international sur “le droit du paysage entre normes internationales et modèles nationaux”. La première table-ronde, présidée par M. le professeur Manlio Frigo (Université d’État de Milan), fut consacrée à l’étude des “instruments internationaux et internes de protection du paysage”. La seconde table-ronde, présidée par Mme...