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Auteur : Droit, patrimoine & culture

séminaire Nouveaux champs

Les patrimoines partagés au musée (conférence, Paris, 17 mars 2016)

Le thème des patrimoines partagés au musée renvoie aux pièces de collection sur lesquelles peuvent se manifester plusieurs liens de rattachement, en particulier dans l’espace international. Ce sont par exemple les patrimoines déplacés à la faveur de circonstances variables,  sur des périodes plus ou moins anciennes. Les déplacements d’objets ont été le fait de pillages, de spoliations, de situations de domination coloniale, mais certains se sont réalisés sans violence, à la faveur de relations commerciales, culturelles, scientifiques ou diplomatiques. Il s’agit d’évoquer la façon dont les institutions muséales entendent et gèrent cette situation et les rapports qui se nouent entre...

colloques et journées d'étude

L’exercice de la liberté d’expression (colloque, Créteil, 17 mars 2016)

La faculté de droit de l’Université Paris-Est Créteil (UPEC) organise le jeudi 17 mars 2016 un colloque sur « l’exercice de la liberté d’expression ». Ce colloque concrétise le souhait exprimé par le Doyen Jean-Jacques Israël, à la suite des attentats de janvier 2015, d’organiser des manifestations scientifiques consacrées à la liberté d’expression, fort de la conviction que l’université a la responsabilité de contribuer, avec les outils scientifiques qui sont les siens, aux grands débats de la Cité. La liberté d’expression n’est pas un simple outil technique du droit. Des caricatures de Mahomet à la sculpture d’Anish Kapoor, de la récente loi...

colloques et journées d'étude

“Internet et marché de l’art” (séminaire, Florence, 26 février 2016)

Le 26 février 2016, la Société Internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art, l’Institut français de Florence et l’Université de Florence organisent une journée d’étude consacrée au thème “Internet et marché de l’art”. Consulter le programme. Cet événement scientifique se tiendra à l’Institut français de Florence, avec des interventions de : Marie Cornu, Directrice de recherche à l’ISP – ENS Cachan / CNRS Cecilia Corsi, Doyenne de la faculté des sciences politiques de l’Université de Florence Stéphane Duroy, Professeur à l’Université de Paris Saclay Elisabeth Fortis, Professeur à l’Université Paris Ouest Manlio Frigo, Professeur, Università degli...

séminaire Nouveaux champs

Documents de travail : jugements et arrêts relatifs aux archives Pétain et de Gaulle (séminaire, Paris, 4 févr. 2016)

Un séminaire de recherche consacré aux décisions de justice rendues dans le cadre des actions en revendication d’archives du général de Gaulle et du maréchal Pétain de la période 1940-1942 se tiendra cet après-midi, 4 février 2016, au musée du quai Branly (salle de cinéma, 17h30-19h30). L’entrée est libre. Cette séance rassemblera Yann POTIN, archiviste-paléographe, agrégé d’histoire, maître de conférences associé en histoire du droit (Université Paris-Nord) et Michel TROPER, professeur émérite en droit public (Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense). Elle sera animée par Noé WAGENER, maître de conférences en droit public (Université Paris-Est Créteil). Une présentation générale de la problématique...

colloques et journées d'étude

Droit et bibliothèques, L’accès au livre à l’ère numérique (atelier séminaire, Poitiers, 12 février 2016)

Le Centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI-UP) et l’Institut des Sciences sociales du Politique (CNRS-ENS Cachan-Université Paris-Ouest) organisent un séminaire sur le thème “Droit et bibliothèques,  L’accès au livre à l’ère numérique”. Cet événement se tiendra le vendredi 12 février 2016 à la faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers. Télécharger le programme. Dans cette thématique de l’accès aux bibliothèques et à la jouissance des collections, nous ciblons particulièrement les questions que soulève le numérique. En effaçant les frontières matérielles d’accès à la culture et aux connaissances, les nouveaux outils numériques redéfinissent en profondeur les missions...

colloques et journées d'étude / Protection du patrimoine culturel

Le pouvoir total par la destruction (conférence-débat, Paris, 10 février 2016)

Mercredi 10 février 2016, 19h30 Conférence-débat avec Wilhelm Heitmeyer, Michel Wieviorka et Vincent Négri Modération : Christiane Deussen traduction simultanée Qu’est-ce qui pousse l’État islamique à détruire le patrimoine culturel et historique sous les yeux du monde entier ? Quelles répercussions politiques, sociales et émotionnelles ont ces agressions sur les démocraties libérales ? Comment comprendre les motivations et mécanismes de cette destruction ? Wilhelm Heitmeyer est professeur à l’université de Bielefeld et ancien directeur de l’Institut pour la recherche sur le conflit et la violence. Michel Wieviorka est sociologue et Président de la Fondation Maison des sciences de l’homme. Vincent Négri, juriste, est chercheur au CNRS, spécialisé...

colloques et journées d'étude

La destruction et la dispersion du patrimoine culturel lors des conflits armés (colloque, Paris, 9 février 2016)

  La Fabrique juridique du patrimoine culturel, association des élèves du master II Droit du patrimoine culturel (Faculté Jean Monnet – Université Paris Saclay) organise un colloque sur le thème de « La destruction et la dispersion du patrimoine lors de conflits armés ». Cet événement, placé sous la responsabilité scientifique de Vincent Négri, se tiendra le mardi 9 février 2016 à la Maison de Vente FauveParis. Informations – Programme  

Nouvelles parutions

Parution : “Revendication par l’État de biens culturels en mains privées”

Le dernier numéro de la revue Jurisart (n° 31, janvier 2016) – le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture (groupe Dalloz) – contient une interview de Didier Touzelin, chef du bureau des affaires juridiques de la direction générale des patrimoines (ministère de la culture et de la communication), et Paulina Navarro, chargée de mission dans ce même service, sur les pratiques de revendication, par l’Etat, de biens culturels en mains privées. Cette interview, introduite et conduite par Noé Wagener, est l’occasion de faire un point sur ces pratiques de revendication d’éléments...

séminaire Nouveaux champs

Patrimoine historique, patrimoine de l’État. A propos des archives de Pétain et de Gaulle (séminaire, Paris, 4 février 2016)

Les récentes mises sur le marché d’archives du maréchal Pétain et du général de Gaulle datant de la Seconde guerre mondiale ont conduit l’État à revendiquer ces documents, en soutenant qu’il s’agissait d’« archives publiques » et d’éléments du « domaine public ». A ce jour, toutes les actions en justice engagées par l’État dans ces affaires ont été couronnées de succès. Ce qui n’a pas été sans soulever de vives critiques, en particulier de la part de professionnels du marché de l’autographe et des manuscrits : comment est-il possible de considérer que la France de Vichy et la France libre ont simultanément produit des...

colloques et journées d'étude

Nouveaux territoires, nouveaux patrimoines et nouveaux financements (colloque, Paris, 15 janvier 2016)

Fondafip organise, avec le soutien de l’Institut des Sciences sociales du Politique (CNRS, ENS Cachan, Université Paris Ouest Nanterre), du musée du quai Branly et de la Revue française de finances publiques, un colloque “Nouveaux territoires, nouveaux patrimoines et nouveaux financements”, le 15 janvier 2016 au musée du quai Branly (Paris). Ce colloque est organisé en hommage à Michel Rasera, Ancien président de la Chambre régionale des comptes de Bretagne, Conseiller maître à la Cour des comptes. Programme : 9h45 – Accueil des participants10h00-10h30 – Hommages à Michel Rasera, Ancien président de la Chambre régionale des comptes de Bretagne, Conseiller-maître...

séminaire Nouveaux champs

À propos de la notion de diversité culturelle, les relations entre droit de la culture et droit de l’environnement (séminaire, Paris, 14 janvier 2016)

La diversité culturelle, dérivée de la notion environnementale de biodiversité est l’occasion d’explorer les relations entre ces deux droits voisins que sont le droit de la culture et le droit de l’environnement et les modes sur lesquels ils se nourrissent l’un l’autre. Dans les premiers temps de la protection de la nature, ce sont les modèles du droit du patrimoine culturel qui ont sur certains aspects dominé. Plus récemment, les concepts, méthodes et modes opératoires du droit de l’environnement ont irrigué le droit du patrimoine culturel et naturel. Ce sont ces mouvements d’influences réciproques qui seront ici explorés. Cette conférence...

colloques et journées d'étude

Quelle réforme pour le droit du patrimoine culturel bâti ? (colloque, Angers, 15 et 16 déc. 2015)

Ces 3èmes journées d’études biennales sur le droit du patrimoine architectural et paysager sont organisées par le Centre Jean BODIN, laboratoire de recherche juridique et politique de l’Université d’Angers, sous la direction de Arnaud de LAJARTRE, maître de conférences à l’Université d’Angers, responsable scientifique des journées et Paul IOGNA-PRAT, administrateur territorial honoraire et docteur en droit public au centre Jean BODIN, en partenariat avec Angers Loire Métropole, l’ANVPAH, Juris éditions, la fédération patrimoine-environnement, la fondation des Monument historique, le GRIDAUH, la Région Pays de la Loire et la ville d’Angers. Plusieurs membres du réseau Droit, patrimoine & culture – Jérôme...

Nouvelles parutions

Publication : “A Common Standard of Due Diligence in Art Practice: towards a harmonization of restitution claims”

By Dr. Jean-Jacques Neuer and Clea Hance (JSM, Stanford Law School) Cabinet Neuer: Avocats Paris – Solicitors London This article proposes a concrete analysis of the evolution of practices in the international art market regarding the issue of provenance over the past decades and how it affects the fight against illicit traffic. The chore idea is that a viable fight against illicit traffic of artistic properties can only be sustained today if an international official endorsement of a common notion of good faith allows a better art market predictability in restitution cases across jurisdictions. Notably, we advocate for the development...

Projet Mémoloi / Séminaires et ateliers / Thèses en cours

“Protection des collections et ensembles mixtes” (séminaire doctoral, Cachan, 23 nov. 2015)

Mathilde Roellinger, doctorante à l’université de Poitiers, prépare sous la direction de Marie Cornu une thèse sur “le statut juridique des collections privées”. Le 23 novembre 2015, elle a présenté une partie de ses recherches à l’École normale supérieure de Cachan, dans le cadre du séminaire des doctorants de l’Institut des sciences sociales du politique. Dans sa présentation, Mathilde s’est attachée à présenter comment dans sa mise en œuvre la loi de 1913 a été confrontée à la question de la protection des collections et des ensembles. Le classement est mobilisé par l’administration comme un levier de protection pour ces...

colloques et journées d'étude

“Normer l’oubli” (colloque, Genève, 14-15 janvier 2016)

L’Institut de hautes études internationales et du développement et les Musées d’art et d’histoire de Genève s’associent pour organiser une conférence et un colloque interdisciplinaire réunissant philosophes, historiens, sociologues et juristes sur la mémoire et l’oubli. Cet évènement bénéficie du soutien de l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP  – UMR 7220, CNRS / École normale supérieure de Cachan / Université Paris-Ouest Nanterre La Défense). 14 janvier 2016 : conférence de Tzvetan Todorov, “La mémoire entre conservation et oubli” 18h30, Institut des hautes études internationales et du développement (IHEID), Auditorium Ivan Pictet, Genève 15 janvier 2016 : colloque “Normer l’oubli”, sous...