Ressources numériques en sciences humaines et sociales OpenEdition Nos plateformes OpenEdition Books OpenEdition Journals Hypothèses Calenda Bibliothèques OpenEdition Freemium Suivez-nous

Auteur : Droit, patrimoine & culture

Nouvelles parutions

Parution : “La loi CAP” (Revue du droit immobilier)

Le dernier numéro de la Revue du droit immobilier (n° 02-2017) consacre son dossier à la réforme du droit du patrimoine culturel par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine. Deux participants au carnet Droit, patrimoine & culture, Line Touzeau et Noé Wagener, y ont contribué. Le dossier comprend également des contributions de Michel Huet et de Pascal Planchet. Ce dossier correspond aux actes d’une demi-journée d’études intitulée “La protection du patrimoine et les collectivités territoriales. Quels enjeux, quelles contraintes, quels pouvoirs ?” organisée par le Gridauh et l’Association des...

Droit des archives / Nouvelles parutions

Parution : “Cloud souverain et archives publiques” (Jurisart, février 2017)

Dans le numéro de la revue Jurisart (Dalloz) de février 2017 (n° 43, p. 38), Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, publie une courte étude d’une récente note administrative qualifiant les données procédant de l’activité des collectivités territoriales d’archives publiques, mais aussi de trésors nationaux. Il en découle l’obligation, pour ces collectivités, de recourir à des services de cloud souverain. L’article restitue le syllogisme, apparemment implacable, qui a permis cette conclusion, mais relève que la solution retenue pose néanmoins quelques questions. Cet article est disponible sur abonnement, via la base Dalloz.fr. Noé Wagener, “Cloud souverain et archives...

colloques et journées d'étude / Projet Biblidroit

“Les bibliothèques départementales : approche juridique et politique” (atelier, Cergy, 30 janv. 2017)

Le 30 janvier 2017, l’Association des directeurs de bibliothèques départementales de prêt (ADBDP) organise, au Conseil départemental du Val-dOise, un atelier intitulé “Les bibliothèques départementales : approche juridique et politique“, en collaboration avec l’Institut des sciences sociales du politique (ISP), et avec le soutien du Ministère de la Culture et de la Communication. Cet atelier s’inscrit, du côté de l’Institut des sciences sociales du politique, dans le cadre des recherches Biblidroit sur le droit des bibliothèques, conduites sous la responsabilité scientifique de Marie Cornu. L’atelier sera d’ailleurs précédé d’une conférence introductive de Noé Wagener, intitulée “Les BDP, leur décentralisation, histoire d’une...

Projet Biblidroit

“L’accès au livre à l’ère numérique” (atelier Biblidroit, Paris, 13 déc. 2016)

Après « La collection dans les bibliothèques » (Paris, 6 juillet 2016) et « Les professionnels des bibliothèques » (Grenoble, 20 septembre 2016), le projet Biblidroit organise son troisième atelier de recherche le 13 décembre prochain à Paris. Destiné à susciter des échanges entre bibliothécaires et juristes, cet événement  confrontera analyses juridiques et pratiques professionnelles sur le thème de l’accès au livre à l’ère numérique. L’entrée est libre, mais l’inscription est obligatoire dans la limite des places disponibles. L’accès au livre à l’ère numérique Atelier organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique (CNRS-ENS Paris-Saclay/Université Paris Nanterre) avec le soutien du Ministère de la Culture et...

colloques et journées d'étude / Événements scientifiques

Formation “Le droit du patrimoine culturel” (Paris, 14-16 nov. 2016)

Christian Hottin, directeur des études de l’Institut national du patrimoine, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public à l’Université Paris-Est Créteil, organisent une formation de trois jours à l’Ecole nationale des chartes (service de la formation continue) les 14, 15 et 16 novembre 2016. Cette formation payante n’est accessible que sur inscription préalable. Contact École nationale des chartes service de la formation continue 65, rue de Richelieu – 75002 Paris et 19, rue de la Sorbonne – 75005 Paris T. +33 (0)1 55 42 21 53 formation.continue_at_enc-sorbonne.fr Problématique générale de la formation : On rassemble sous le nom...

colloques et journées d'étude / Projet Biblidroit

Atelier Biblidroit sur les professionnels des bibliothèques : encore des places !

Alors que les professionnels des bibliothèques se trouvent confrontés à des interrogations juridiques de plus en plus complexes et que de nombreuses voix s’élèvent pour réclamer l’adoption d’une « loi sur les bibliothèques », le projet de recherche Biblidroit propose une étude approfondie et exhaustive du droit des bibliothèques, par-delà l’identification de solutions juridiques ponctuelles aux difficultés quotidiennement rencontrées par les bibliothécaires. Pour mener à bien cette recherche, qui aboutira à la rédaction d’un ouvrage de référence sur le droit des bibliothèques et ses pratiques et à l’organisation d’un colloque international en 2017, trois ateliers scientifiques ont été programmés, destiné à susciter...

colloques et journées d'étude / Droit des archives

« Archives des dictatures sud-américaines » (colloque, Paris, 12-13-14 oct. 2016)

Colloque international 12-13-14 Octobre 2016 ARCHIVES DES DICTATURES SUD-AMÉRICAINES Les espaces et lieux de révélation des conflits entre droit à l’oubli et droit à la vérité   PROGRAMME Inscription : http://goo.gl/forms/EMj49fnB8jUMkbWh1  Renseignements : colloque.archives.dictatures@gmail.com Partenaires : Direction des archives et direction des Amériques du ministère des Affaires étrangères, Institut des Sciences sociales du politique, UMR 7220, Institut des Hautes études de l’Amérique latine, Bibliothèque de documentation internationale contemporaine, Labex les passés dans le présent, avec le soutien de Sorbonne Paris Cité, de la fondation Jean-Jaurès, de l’École nationale des chartes et de la Société internationale pour la recherche en droit...

colloques et journées d'étude / Droit des archives

L’édition en ligne de documents d’archives médiévaux : enjeux, méthodologie et défis (colloque, Nancy, 9-10 juin 2016)

Un colloque consacré à “L’édition en ligne de documents d’archives médiévaux : enjeux, méthodologie et défis” se tiendra à la MSH Lorraine (Nancy) les 9 et 10 juin 2016. Dans le cadre de ce colloque, Noé Wagener, participant au carnet “Droit, patrimoine & culture”, interviendra lors de la table-ronde “Open access et législation : une équation insoluble (France et Luxembourg) ?”. Date : 9-10 juin 2016 Lieu : MSH Lorraine, salle internationale (3e étage), 91 avenue de la Libération, Nancy Contact : evelyne.giorgi@univ-lorraine.fr / 03 72 74 15 29 Programme détaillé          

colloques et journées d'étude

“La mise en préhistoire de la vallée de la Somme, XIXe-XXe siècles” (colloque, Amiens, 30 mai 2016)

Le XXVIIIe Congrès préhistorique de France se tient à Amiens du 30 mai au 4 juin 2016 et porte sur “Préhistoire de l’Europe du Nord-Ouest : mobilités, climats et entités culturelles”. La session introductive de ce congrès, coordonnée par Noël Coye et Arnaud Hurel,  est consacrée à l’historiographie, et plus précisément à “La mise en préhistoire de la vallée de la Somme (XIXe-XXe siècles)”. A cette occasion, Noé Wagener présentera les résultats d’une recherche consacrée à l’histoire des modes juridiques de protection des sites préhistoriques de la Somme. Texte de présentation des organisateurs de la session : La session introductive du...

Les signes de la propriété

2e séance du séminaire « Les signes de la propriété » (Cachan, 18 mai 2016)

Avec le soutien de la Maison des sciences de l’homme de l’Université Paris-Saclay, Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL et ISP) organisent la seconde séance du séminaire sur « Les signes de la propriété ». Après une première séance organisée le 18 novembre 2015,  cette nouvelle séance se tiendra le 18 mai 2016, de 10h à 17h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Séverine Dusollier [SciencesPo] : Les titres de la propriété intellectuelle Emilia Schijman [CNRS] : Titres, héritages, propriété : enquête dans un grand...

séminaire Nouveaux champs

Report de la conférence du 28 avril 2016 sur la protection des collections privées

La dernière conférence du séminaire “Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel”, initialement programmée pour le 28 avril 2016, est annulée. Elle sera reportée à une date ultérieure. Il s’agira d’amorcer une réflexion autour  des collections d’œuvres et d’objets d’art réunies par des personnes privées physiques ou morales (fondations, associations, etc.).  Seront notamment abordées les questions de la fonction, du mode de constitution, du statut et du régime de ces collections de grande valeur et utilité dans la constitution d’un patrimoine.

colloques et journées d'étude / Droit des archives

Préparation d’un colloque sur les archives des dictatures Sud-Américaines

Les 12, 13 et 14 octobre 2016, le ministère des Affaires étrangères, l’Institut des Sciences sociales du politique, l’Institut des Hautes études de l’Amérique latine, et la BDIC, organisent un colloque intitulé : ARCHIVES DES DICTATURES SUD-AMÉRICAINES Les espaces et lieux de révélation des conflits entre droit à l’oubli et droit à la vérité avec le soutien du Labex Les passés dans le présent, de Sorbonne Paris Cité, de la fondation Jean Jaurès, de l’École Nationale des Chartes et de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et naturel. Présentation Le thème central du colloque est...

Nouvelles parutions

“Revendication par l’État de biens culturels en mains privées”, un article à lire dans Juris art etc. et sur DPC !

Nous reproduisons ici avec l’aimable autorisation de la revue Juris art etc. un entretien intitulé “Revendication par l’État de biens culturels en mains privées : quelles pratiques ?” paru dans le numéro 31 du mois de janvier 2016. De nombreuses actions en revendication de biens culturels en mains privées ont été engagées ces dernières années par l’État, au nom de leur appartenance au domaine public. C’est de cette pratique, parfois discutée mais très largement validée par le juge, que Noé Wagener s’entretient avec Didier Touzelin, chef du bureau des affaires juridiques de la Direction générale des patrimoines (ministère de la...