Trafic illicite des biens culturels dans l’Union européenne

Étude sur la prévention et la lutte contre le trafic illicite des biens culturels dans l’Union européenne.
Étude réalisée pour le compte de la DG Affaires intérieures de la Commission européenne

L’étude porte sur les 27 pays de l’Union. Elle a été remise à la Commission en octobre 2011.

Coordonnée par le CECOJI, l’étude a réuni les centres de recherches qui constituent le réseau de chercheurs travaillant en lien avec le CECOJI dans la conduite de nombreux projets de recherche :
– Le Réseau international « Droit du patrimoine culturel et droit de l’art », réseau international d’experts en droit des biens culturels.
– Le Centre de droit pénal et de criminologie, Réseau international d’experts en droit pénal (Université Paris Ouest Nanterre La Défense).
– Le Centre du droit de l’art de l’Université de Genève.
– La Société italienne pour l’organisation internationale (SIOI), Milan.

Un certain nombre de partenaires institutionnels et d’organisations internationales ont été étroitement associés à cette étude :
– UNESCO ;
– INTERPOL ;
– UEHHA (Union of European Historic Houses Association) ;
– UNIDROIT ;
– le ministère français de la Culture ;
– le cabinet Borghese.

L’étude est disponible en ligne.