Droit, patrimoine et culture Site

Le contrôle scientifique et technique (séminaire, Paris, 12 juin 2017)

L’Institut national du patrimoine organise un séminaire de recherche intitulé « Patrimoines en question« , en collaboration avec l’équipe d’accueil «histoire culturelle et sociale de l’art » (HICSA) de l’université Panthéon Sorbonne – Paris 1. La prochaine séance de ce séminaire se tiendra le 12 juin 2017 et sera consacrée au « contrôle scientifique et technique ». Cette séance sera animée par Bruno Saunier, conservateur général du patrimoine à l’Inspection des patrimoines, collège Musées, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public, Faculté de droit, université Paris-Est Créteil Val de Marne Présentation du thème : L’exercice du contrôle scientifique et technique de l’État...

« Le paysage entre deux lois : Pour quel droit au paysage ? » (colloque, Angers, 15 juin 17)

Ces 4èmes journées d’études biennales sur le droit du patrimoine architectural et paysager sont organisées par le Centre Jean BODIN, laboratoire de recherche juridique et politique de l’Université d’Angers, sous la direction de Arnaud de LAJARTRE, Maître de conférences à l’Université d’Angers. Lieu : Angers / Béhuard (ALM – Val de Loire) Inscription : http://centrejeanbodin.univ-angers.fr/fr/activites/manifestations/manifestations-2017/je-droit-paysage/inscriptionscol17pay.html En savoir plus Programme Début du colloque à 9h15 Présidence : Alain de la BRETESCHE, président de la Fédération Patrimoine Environnement 9h30 Philippe TANCHOUX, maître de conférences en histoire du droit – Université d’Orléans De l’exploitation de la nature à la valorisation du « pittoresque » : l’émergence...

Atelier Droit de la culture (Cachan, 16/05/17)

Les chercheurs de l’ISP inaugureront le 16 mai prochain le premier atelier Droit de la culture. Programmé sur une journée, l’atelier se déroulera en deux temps avec une matinée consacrée à la présentation des projets et activités de recherche, suivie de trois présentations de thèses en préparation sur le droit de la culture dans l’après-midi : intervention de Marie-Sophie de Clippele au sujet de sa thèse intitulée  » La responsabilité du patrimoine culturel, une propriété revisitée », intervention de Laure Coupillaud au sujet de sa thèse intitulée « La sauvegarde du patrimoine religieux au prisme du pluralisme normatif », intervention de Cécile Anger au...

(Ré)écoutez la conférence sur le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi

Le 16 décembre dernier, la 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôturait le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Réécoutez les enregistrements de cet événement mis en ligne sur le site internet du Centre français du patrimoine culturel immatériel (CFPCI). Ouverture et introduction Jérôme Fromageau, doyen de la faculté Jean Monnet, université Paris-Sud écouter Séverine Cachat, directrice du Centre français du patrimoine culturel immatériel, Maison des Cultures du Monde écouter Marie Cornu, directrice de recherche, CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, et secrétaire de la Commission...

« La construction de la notion juridique d’authenticité » (séminaire sur l’authenticité, Cachan, 19 avril 2017)

Le 19 avril 2017 se tiendra la première séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette première séance consacrée à la construction de la notion juridique de l’authenticité a pour objet de questionner les principales notions qui définissent l’authenticité de l’œuvre, sous diverses approches disciplinaires, étant entendu que sera privilégié dans ce premier atelier le lien entre authenticité et création d’une œuvre. 10h-12h30. Approche historique : histoire /histoire du droit/histoire de l’économie Dans un premier temps,...

Actualité de l’Open Access en archéologie française (colloque, Paris, 23 mars 2017)

L’Inrap (Institut national de recherche archéologique préventive) organise le 23 mars prochain un colloque sur l’Open Access en archéologie française, dans le prolongement de son adhésion au Consortium Couperin. Durant ce colloque, qui se tiendra à l’Université Paris Descartes, Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, présentera une communication intitulée « Ouverture des données et archéologie : approche juridique ». Date : 23 mars 2017 Lieu : Université Paris Descartes, Amphithéâtre Giroud, 45 rue des Saints Pères, 75006 Paris https://inrap-open2017.sciencesconf.org/ Cette manifestation s’inscrit dans l’Open Access Week, un événement mondial dont l’objectif est la promotion du libre accès et du partage...

« Les collections privées » (colloque, Rome, 16-17 mars 2017)

Les collections privées : approches historiques et juridiques Colloque organisé par UNIDROIT, l’ISCHAL, l’ISP (ENS Cachan – CNRS) et le cabinet BonelliErede Date : 16-17 mars 2017 Lieu : UNIDROIT – Via Panisperna, 28 – Rome     Télécharger le programme. Journée du 16 mars 2017 9h Accueil : Manlio Frigo, Professeur Università degli studi di Milano et cabinet BonelliErede Jérôme Fromageau, Président de l’ISCHAL Jorge Sánchez Cordero, Membre du conseil de direction d’UNIDROIT Marina Schneider, fonctionnaire principale, UNIDROIT 9h30 – Constitution des collections privées Présidence et propos introductifs du professeur Jorge Sánchez Cordero 9h30 : Histoire des collections privées,...

Parution : « La loi CAP » (Revue du droit immobilier)

Le dernier numéro de la Revue du droit immobilier (n° 02-2017) consacre son dossier à la réforme du droit du patrimoine culturel par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine. Deux participants au carnet Droit, patrimoine & culture, Line Touzeau et Noé Wagener, y ont contribué. Le dossier comprend également des contributions de Michel Huet et de Pascal Planchet. Ce dossier correspond aux actes d’une demi-journée d’études intitulée « La protection du patrimoine et les collectivités territoriales. Quels enjeux, quelles contraintes, quels pouvoirs ? » organisée par le Gridauh et l’Association des...

Osmose program: overview of the activities in 2016 (workshops, publications…)

This post was originally published in French. The Year 2017 represents a decisive year for the project, we have gathered a series of answers from our colleagues across the world and will be working on them during two workshops in September and November 2017. Nevertheless, a quick overview of the activities undertaken in 2016 is in order: 1.- Workshops : Two international sessions were organized in 2016: June 28 and 29, 2016: Session in Paris and Cachan (Unesco et Ecole normale supérieure de Paris-Saclay) From December 2nd to December 4th 2016: Session in Riga (Académie de la Culture de Lettonie...

Projet Osmose : bilan des activités 2016 (ateliers, publications, …)

Osmose est un projet de recherche initié par des chercheurs en activité en France et en Lettonie, qui s’attache à conduire une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel. Ce projet porté par l’Académie de la culture de Lettonie et l’Institut des sciences sociales du politique, en partenariat avec ISCHAL – Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art, bénéficie du soutien du ministère français de la Culture et de la Communication (direction générale des patrimoines), ainsi que de Campus France, du ministère de l’Éducation et de la science de Lettonie et du...

« International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage » (soutenance de thèse de G. Gagliani, Palerme, 6 mars 2017)

Le 6 mars 2017, à Palerme (Università degli Studi di Palermo), Gabriele GAGLIANI a soutenu avec succès sa thèse International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage: Substantive Discipline and Dispute Settlement Interactions. Cette thèse codirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, a été conduite en cotutelle entre l’Université de Palerme (Italie) et l’ENS Paris-Saclay, en codirection de thèse à l’Université Bocconi de Milan. Bravo à Gabriele ! Le jury de la thèse était constitué de la manière suivante : Les rapporteurs étaient : Ramon TORRENT...

« La destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international » (conférence, Paris, 2 mars 2017)

Dans le cadre du cycle de conférences « Les nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, une séance est organisée par La Fabrique juridique du patrimoine culturel, l’association des étudiants du Master de droit du patrimoine culturel de l’Université Paris-Sud / Université Paris-Saclay (Sceaux). Cette séance se tiendra le jeudi 2 mars 2017 à 17h30, au musée du Quai-Branly, et portera sur la destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international. Programme : I. Les actions de l’UNESCO face aux destructions II. Les dispositions pénales et l’engagement de la responsabilité des individus III....

Parution : « Cloud souverain et archives publiques » (Jurisart, février 2017)

Dans le numéro de la revue Jurisart (Dalloz) de février 2017 (n° 43, p. 38), Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, publie une courte étude d’une récente note administrative qualifiant les données procédant de l’activité des collectivités territoriales d’archives publiques, mais aussi de trésors nationaux. Il en découle l’obligation, pour ces collectivités, de recourir à des services de cloud souverain. L’article restitue le syllogisme, apparemment implacable, qui a permis cette conclusion, mais relève que la solution retenue pose néanmoins quelques questions. Cet article est disponible sur abonnement, via la base Dalloz.fr. Noé Wagener, « Cloud souverain et archives...

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux (conférence, Paris, 16.02.17)

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux, la fonction du droit international dans la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine Jeudi 16 février 2017 – 17h30-19h30 Musée du quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma) Les intervenants : Frédérique Coulée, professeure de droit internation à là l’Université d’Evry Val d’Essonne Manlio Frigo, professeur de droit international et de l’Union européenne à l’Universita’ degli Studi, Milan  Conférence MQB_16 février 2017Edouard Planche, spécialiste du programme, Division des expressions culturelles et du patrimoine à l’UNESCODiscutant : Vincent Négri, chercheur...

Parution : « L’Inventaire général du patrimoine culturel, une aventure de l’esprit »

En novembre 2014,  la direction générale des patrimoines (DGP), l’Institut national du patrimoine (Inp), le Centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI-CNRS) et l’Association des conservateurs régionaux de l’Inventaire (ACRI) avec le concours de l’Association des régions de France (ARF) et en partenariat avec l’Institut Central pour le Catalogue et la Documentation (ICCD), organisaient un colloque sur l’Inventaire général du patrimoine, cinquante ans après la créa­tion de cet instrument. Les actes de colloque sont depuis peu disponibles dans la collection des Cahiers du patrimoine (n°115). Les enregistrements audio des interventions du colloque sont quant à eux toujours réécoutables en...