Droit, patrimoine et culture Site

« Éditer, publier : ce que la loi Numérique va changer » (journées du Réseau Médici, Dijon, 9-11 oct. 2017)

Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors des 7e journées du Réseau Médici, qui se tiendront à la Maison des sciences de l’homme de Dijon du 9 au 11 octobre 2017. Le Réseau Médici est un réseau, interdisciplinaire et interorganismes, qui réunit la communauté française des professionnels de l’édition scientifique publique. Noé Wagener interviendra lors de la table-ronde d’introduction à ces journées, qui se tiendra le 9 octobre à 14h et qui sera consacrée au thème suivant : « Éditer, publier : ce que la loi sur la République numérique va changer ». Cette table-ronde, qui permettra de...

« Paysages en mouvement » (colloque, Marcoux, 5-8 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors des Rencontres autour du paysage, consacrées au thème « Paysages en mouvement – Lignes de fuite, lignes de vie » qui se tiendront au Château de Goutelas, Centre culturel de rencontre à Marcoux, du 5 au 8 octobre 2017. A cette occasion, Vincent Négri prononcera une communication sur « les métamorphoses juridiques du paysage ». Voir le programme complet des Rencontres, ainsi que le formulaire d’inscription à la page suivante.

« Participer / participez. Patrimoines et dispositifs participatifs » (colloque, Paris, 5-6 oct. 2017)

Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors du colloque « Participer / Participez. Patrimoines et dispositifs participatifs » organisé par la direction générale des patrimoines (ministère de la culture) et l’Institut national du patrimoine. Ce colloque se tiendra les  5 et 6 octobre 2017 à l’Auditorium Colbert (6 rue des Petits-Champs, Paris IIe). Noé Wagener y présentera une communication intitulée « Participation et données patrimoniales : approche juridique ». Voir le programme général du colloque et les modalités d’inscriptions. Présentation du colloque : A l’heure où le recours au numérique ne cesse de se développer, les projets participatifs se multiplient,...

« Le patrimoine français et son environnement » (colloque, Paris, 30 oct. 2017)

Anne-Sophie Bellamy et Inès Lamouri, qui participent aux travaux de l’équipe du carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendront lors des Journées juridiques du patrimoine 2017 organisées par la Fédération Patrimoine-Environnement : Anne-Sophie Bellamy, qui prépare une thèse sous la direction de Géraldine Goffaux (sujet : « Les outils de gestion des monuments historiques privés – De la propriété foncière à l’entité économique innovante »), prononcera une communication intitulée « Vers la loi de finances pour 2018 : sous et soucis du patrimoine ». Inès Lamouri, qui prépare une thèse sous la direction de Norbert Foulquier (sujet : « Le patrimoine monumental de l’Etat »), prononcera une...

« Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » (atelier, Arras, 6 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors de l’atelier sur « Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » organisé par la fédération Patrimoine-Environnement qui se tiendra à la citadelle d’Arras le 6 octobre 2017. La communication portera sur la genèse du droit international des monuments et des sites. Pour s’inscrire, cliquez ici. Programme général de l’atelier : VENDREDI 6 OCTOBRE Tables rondes autour de plusieurs professionnels et élus qui débattront de la préservation et la gestion des biens Unesco PRÉSERVER LES TRACES DU PASSÉ Présentation de la problématique Le besoin de préserver un « patrimoine mondial...

« Nouveaux champs d’études en droit de l’environnement » (cycle de conférences, Musée du quai Branly, 2017-2018)

Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier organisent la seconde édition (2017-2018) du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec le soutien de la Section Île-de-France de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE), l’Institut d’études de droit public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay et l’Association des juristes du Master environnement. Ce cycle de conférences est l’équivalent, pour le droit de l’environnement, du cycle de conférences annuellement coordonné par Jérôme Fromageau en droit du patrimoine culturel. Ces conférences auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac...

Atelier Droit de la culture n°2 (Cachan, 20 sept. 2017)

Après la séance du 16 mai dernier, le second atelier Droit de la culture se tiendra le 20 septembre 2017 de 14h à 18h. Programmé sur une demi-journée, cette séance consistera en la présentation de trois thèses en préparation : Anne-Sophie Bellamy, Les outils de gestion des monuments historiques privés – De la propriété foncière à l’entité économique innovante, thèse en préparation sous la direction de Géraldine Goffaux Callebaut, Cléa Hance, Vers une nouvelle ère patrimoniale : le droit de participation des porteurs du patrimoine dans l’élaboration des mesures de sauvegarde Une étude empirique internationale des mesures de sauvegarde développées...

Parution : Dictionnaire des biens communs (PUF)

Le Dictionnaire des biens communs dirigé par Marie Cornu (CNRS), Fabienne Orsi (IRD) et Judith Rochfeld (Univ. Paris 1) est paru fin août aux Presses universitaires de France. Cet énorme ouvrage (1280 p., 39€), dont l’introduction et la liste des occurrences sont accessibles à l’adresse suivante, est amené à devenir une référence sur la question des communs. Plusieurs des participants au carnet Droit, patrimoine & culture ont écrit des notices dans cet ouvrage (Notices « Patrimoine culturel », « Exception patrimoniale », « Forêt », « Domaine public culturel », …). Résumé de l’ouvrage : Que sont les « communs », les « biens communs », les «...

« Patrimoine(s) et équipements militaires – aspects juridiques » (colloque, Lyon, 14-15 sept. 2017)

Les 14 et 15 septembre 2017 se tient à Lyon un colloque intitulé « Patrimoine(s) et équipements militaires – aspects juridiques » organisé par l’Institut d’études administratives (IEA) de l’Université Lyon 3 avec le soutien du Centre de recherches juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble-Alpes et de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées. Marie Cornu, participante au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra durant ce colloque sur le sujet suivant : Le patrimoine militaire et la mémoire. Voir le programme détaillé du colloque, ainsi que diverses informations pratiques sur la page dédiée.

« Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques » (atelier, Riga, 8 septembre 2017)

  Le patrimoine culturel immatériel est créé par les communautés notamment en réponse à leur environnement et à leur interaction avec la nature. Les pratiques agricoles, pastorales, de pêche, de chasse et de cueillette sont en effet associées à des ressources et des espaces naturels. Sauvegarder ces éléments du patrimoine culturel immatériel implique, non seulement la reconnaissance du droit d’une communauté à accéder à ces écosystèmes, mais aussi celui d’utiliser leurs ressources. Les États peuvent octroyer aux communautés des droits de chasses, de pêche ou de cueillette pour préserver leur mode de vie traditionnel et le patrimoine culturel immatériel qui...

« Intangible cultural heritage in nature: spaces, resources and practices » (seminar, Riga, September 8, 2017)

  Intangible cultural heritage can be created by communities as a response to their environment and their interaction with nature. Farming, fishing, hunting, pastoral or food gathering practices are, for instance, associated to natural resources and spaces. Safeguarding these elements of intangible cultural heritage requires, not only recognition of a community’s rights to access ecosystems, such as forests or seas, but also the right to use its resources. States may grant to communities hunting, shing or harvesting rights, to preserve their traditional lifestyle and the intangible cultural heritage it sustains. These rights must however be exercised in an ecologically sustainable...

Parution du code du patrimoine 2017 aux éditions Dalloz

Depuis 2004, le code du patrimoine collecte les grandes lois, ainsi que leurs textes d’application, qui organisent et posent le socle de la protection du patrimoine culturel. Aujourd’hui deux nouvelles pages viennent compléter ce socle, constitué des grandes lois qui jalonnent l’histoire du droit du patrimoine, et son environnement : la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine a rénové des principes fondateurs du droit du patrimoine et le code du patrimoine, dans une version assortie des annotations et des commentaires de Marie Cornu et de Vincent Négri, a rejoint en...

Save the date : prochain atelier du projet Osmose à Riga le 8 septembre

Le 8 septembre 2017 se tiendra à Riga un atelier international de recherche en droit comparé intitulé « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques ». Organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose, cet événement scientifique consistera en une série de présentations, tables rondes et discussions à l’Académie de la culture de Lettonie. Informations pratiques 8 septembre 2017, 9h-14h Académie de la culture de Lettonie / Chaire Unesco sur les politiques et le droit du patrimoine culturel immatériel Atelier de recherche ouvert au public, inscription en ligne : https://goo.gl/forms/OXgOL8UMQuoJr00L2 http://calenda.org/412015 Source de l’image d’en-tête : site...

Parution : « Droit(s) et street art »

Les actes du colloque « Droit(s) et street art » organisé le 14 octobre 2016 à Paris viennent de paraître. Vous trouverez au sommaire de cet ouvrage collectif de nombreuses analyses de spécialistes de droit de l’art parmi lesquels figurent quatre collaborateurs réguliers de notre carnet de recherche, Géraldine Goffaux Callebaut, Mathilde Roellinger, Line Touzeau-Mouflard et Noé Wagener. Géraldine Goffaux Callebaut, Didier Guével et Jean-Baptise Seube (sous la direction de), Droit(s) et street art : de la transgression à l’artification, Paris : L.G.D.J, 300 p. ISBN : 978-2-275-05711-8 Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l’idée que...

« Traditional cultural expressions in international law », Lily Martinet’s thesis defence

On June 17, Lily Martinet defended her thesis on « Traditional cultural expressions in international law ». Thesis summary: At the beginning of the 21st century, the use of the term “traditional cultural expression” spread among several international forums. Although they have never been legally defined, traditional cultural expressions are mentioned by two instruments originating within the United Nations system: the UNESCO Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions (2005) and the United Nations Declaration on the Rights of Indigenous Peoples (2007). This thesis presents how this notion emerged and evolved in international law. It also identifies...