Catégorie : Thèses

« L’investissement portant sur un contrat de sauvetage maritime de patrimoine culturel » (séminaire doctoral, Cachan, 25.01.16)

Le cas Malaysian Historical Salvors, SDN, BHD v. The Government of Malaysia, ICSID Case No. ARB/05/10 Lors de la réunion du séminaire des doctorants de l’ISP du 25 janvier 2016 à l’ENS Cachan, le thème du patrimoine culturel et des investissements a été abordé dans une communication de M Gabriele Gagliani et discuté lors du débat qui a suivi, avec la modération de M le Professeur Vincent Négri et de Mme Jihane Chedouki. La question de la double valeur économique et culturelle du patrimoine culturel a fait l’objet de nombreux débats. Cette question, qui relève de différents domaines tels que...

« La protection du patrimoine culturel dans les pays arabes » (thèse de J. Chedouki, Poitiers, 12 déc. 2015)

Mise à jour du 15.12.15 : à l’issue de sa soutenance, Jihane Chedouki est devenue docteur en droit privé de l’université de Poitiers avec les félicitations du jury. Jihane CHEDOUKI soutiendra sa thèse sur La protection du patrimoine culturel dans les pays arabes. Étude de droit comparé, le cas de l’Égypte et du Maroc le samedi 12 décembre 2015, à 10h, à la faculté de droit de l’Université de Poitiers. Cette thèse, dirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS, sera soutenue devant un jury constitué de la manière suivante : Jacqueline MORAND-DEVILLER, Professeure émérite, Université Paris 1 (rapporteur)...

« Protection des collections et ensembles mixtes » (séminaire doctoral, Cachan, 23 nov. 2015)

Mathilde Roellinger, doctorante à l’université de Poitiers, prépare sous la direction de Marie Cornu une thèse sur « le statut juridique des collections privées ». Le 23 novembre 2015, elle a présenté une partie de ses recherches à l’École normale supérieure de Cachan, dans le cadre du séminaire des doctorants de l’Institut des sciences sociales du politique. Dans sa présentation, Mathilde s’est attachée à présenter comment dans sa mise en œuvre la loi de 1913 a été confrontée à la question de la protection des collections et des ensembles. Le classement est mobilisé par l’administration comme un levier de protection pour ces...

Parution : Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques

Paulina Restrepo-Navarro, Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, Paris, L’Harmattan, 2015.   RÉSUMÉ Vingt-cinq ans après la ratification de la Convention de l’Unesco de 1970 et un an après celle de la Convention d’Unidroit de 1995 par l’État colombien, il est pertinent de réaliser un état des lieux du droit du patrimoine culturel colombien et de son appréhension des problématiques liées à la circulation des biens archéologiques et à leur transfert de propriété. Si ces vestiges appartiennent incontestablement à la Nation depuis 1991, leur...

« Le patrimoine culturel immatériel et le droit international », compte-rendu d’une présentation de Gabriele Gagliani

Le 10 septembre 2015 une réunion du groupe d’étude sur le patrimoine culturel s’est tenue à l’ISP de l’Ecole Normale Supérieure (Cachan). A la réunion étaient présents Mme le Professeur Marie Cornu, M Noé Wagener, Mme Mathilde Roellinger et M Gabriele Gagliani. La réunion a été animée par une intervention de M Gabriele Gagliani, doctorant en cotutelle entre l’Université de Palerme (Italie) et l’ENS Cachan, en codirection de thèse à l’Université Bocconi de Milan. L’intervention, qui a eu pour sujet « Le patrimoine culturel immatériel et le droit international », a été tirée de la thèse de doctorat du candidat...