Catégorie : Droit du patrimoine naturel

« La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » (formation, Paris, 27-28 juin 2016)

Dans le cadre de la formation continue de l’Ecole nationale des chartes, Marie Cornu coordonne deux journées de formation sur « La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » les 27 et 28 juin prochains. Renseignements, tarifs et inscriptions sur la page dédiée de l’École nationale des chartes Problématique de la formation : Les conservateurs ont pour mission de veiller à la conservation des collections, à leur non dispersion. Cette charge implique de se pencher sur le régime de protection des biens de ces collections publiques et autres éléments du patrimoine culturel protégé. La première série d’interrogations touche par conséquent à la...

Signalement Oxford bibliographies

Le site Oxford Bibliographies propose une riche bibliographie thématique consacrée au patrimoine culturel subaquatique. Parmi ces références figure « Le patrimoine culturel et la mer« , publié dans la collection « Droit du patrimoine culturel et naturel »

Séminaire international sur le droit du paysage à Milan

Le 6 mars dernier, l’Université d’État de Milan (Dipartimento di studi internazionali, giuridici e storico-politici) organisait, en collaboration avec l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Cachan), l’Institut d’études de droit public (Université Paris-Sud) et la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art, un séminaire international sur « le droit du paysage entre normes internationales et modèles nationaux ». La première table-ronde, présidée par M. le professeur Manlio Frigo (Université d’État de Milan), fut consacrée à l’étude des « instruments internationaux et internes de protection du paysage ». La seconde table-ronde, présidée par Mme...