Catégorie : Droit de l’archéologie

Actualité de l’Open Access en archéologie française (colloque, Paris, 23 mars 2017)

L’Inrap (Institut national de recherche archéologique préventive) organise le 23 mars prochain un colloque sur l’Open Access en archéologie française, dans le prolongement de son adhésion au Consortium Couperin. Durant ce colloque, qui se tiendra à l’Université Paris Descartes, Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, présentera une communication intitulée « Ouverture des données et archéologie : approche juridique ». Date : 23 mars 2017 Lieu : Université Paris Descartes, Amphithéâtre Giroud, 45 rue des Saints Pères, 75006 Paris https://inrap-open2017.sciencesconf.org/ Cette manifestation s’inscrit dans l’Open Access Week, un événement mondial dont l’objectif est la promotion du libre accès et du partage...

Parution : « Fouilles juridiques » (revue Jurisart, n° 37)

Le numéro de juillet-août 2016 de la revue Jurisart (Dalloz) consacre un dossier complet au droit de l’archéologie. Rassemblant plusieurs contributions de participants au carnet Droit, patrimoine & culture (Alice Denolle, Vincent Négri, Line Touzeau et Noé Wagener), il s’attache à dresser un état général des lieux de ce droit, au moment même où celui-ci connaît d’importantes transformations avec la loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine. Le dossier est composé des contributions suivantes : Vincent Négri (CNRS / Ministère de la culture et de la communication), « Construction d’un droit de l’archéologie » Agnès Mathieu (Ministère de la...

Parution : Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques

Paulina Restrepo-Navarro, Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, Paris, L’Harmattan, 2015.   RÉSUMÉ Vingt-cinq ans après la ratification de la Convention de l’Unesco de 1970 et un an après celle de la Convention d’Unidroit de 1995 par l’État colombien, il est pertinent de réaliser un état des lieux du droit du patrimoine culturel colombien et de son appréhension des problématiques liées à la circulation des biens archéologiques et à leur transfert de propriété. Si ces vestiges appartiennent incontestablement à la Nation depuis 1991, leur...

À paraître : Le patrimoine archéologique et son droit

Le patrimoine archéologique et son droit : Questions juridiques, éthiques et culturelles Sous la direction de Vincent Négri Editeur : Bruylant L’ouvrage explore les voies des législations nationales et le droit international pour assurer la conservation, encadrer la recherche et promouvoir la diffusion des résultats de la recherche.