Catégorie : Actualités

« Paysages en mouvement » (colloque, Marcoux, 5-8 oct. 2017)

Vincent Négri, participant Droit, patrimoine & culture, participera aux Rencontres autour du paysage, consacrées au thème : « Paysages en mouvement – Lignes de fuite, lignes de vie ». Ces rencontres se tiendra au Château de Goutelas, Centre culturel de rencontre à Marcoux, du 5 au 8 octobre 2017. A cette occasion, Vincent Négri prononcera une communication sur « les métamorphoses juridiques du paysage ». Voir le programme complet des Rencontres, ainsi que le formulaire d’inscription à la page suivante.

« Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » (atelier, Arras, 6 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, prononcera une communication lors de l’atelier « Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » organisé par la fédération Patrimoine-Environnement qui se tiendra à la citadelle d’Arras le 6 octobre 2017. Cette communication portera sur la genèse du droit international des monuments et des sites. Pour s’inscrire, cliquez ici. Programme général de l’atelier : VENDREDI 6 OCTOBRE Tables rondes autour de plusieurs professionnels et élus qui débattront de la préservation et la gestion des biens Unesco PRÉSERVER LES TRACES DU PASSÉ Présentation de la problématique Le besoin de préserver un « patrimoine...

« Nouveaux champs d’études en droit de l’environnement » (cycle de conférences, Musée du quai Branly, 2017-2018)

Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier organisent la seconde édition (2017-2018) du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec le soutien de la Section Île-de-France de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE), l’Institut d’études de droit public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay et l’Association des juristes du Master environnement. Ce cycle de conférences est l’équivalent, pour le droit de l’environnement, du cycle de conférences annuellement coordonné par Jérôme Fromageau en droit du patrimoine culturel. Ces conférences auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac...

Parution : Dictionnaire des biens communs (PUF)

Le Dictionnaire des biens communs dirigé par Marie Cornu (CNRS), Fabienne Orsi (IRD) et Judith Rochfeld (Univ. Paris 1) est paru fin août aux Presses universitaires de France. Cet énorme ouvrage (1280 p., 39€), dont l’introduction et la liste des occurrences sont accessibles à l’adresse suivante, est amené à devenir une référence sur la question des communs. Plusieurs des participants au carnet Droit, patrimoine & culture ont écrit des notices dans cet ouvrage (Notices « Patrimoine culturel », « Exception patrimoniale », « Forêt », « Domaine public culturel », …). Résumé de l’ouvrage : Que sont les « communs », les « biens communs », les «...

« Faut-il une loi pour les bibliothèques ? » (congrès, Paris, 17 juin 2017)

Dans le cadre du 63e congrès de l’Association des bibliothécaires de France (ABF), qui se déroule à Paris, Porte de Versailles Hall 5, du 15 au 17 juin 2017, une table-ronde est organisée le samedi 17 juin à 14h30 sur le thème : « Faut-il une loi sur les bibliothèques ? ». Modérée par Cyrille Clavel, élève-conservateur à l’Institut national des études territoriales (INET), elle réunira Dominique Lahary, membre du groupe de travail Réforme territoriale de l’ABF, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public à l’Université Paris-Est Créteil. Informations et programme, voir le site de l’ABF. L’intervention de Noé Wagener...

Le contrôle scientifique et technique (séminaire, Paris, 12 juin 2017)

L’Institut national du patrimoine organise un séminaire de recherche intitulé « Patrimoines en question« , en collaboration avec l’équipe d’accueil «histoire culturelle et sociale de l’art » (HICSA) de l’université Panthéon Sorbonne – Paris 1. La prochaine séance de ce séminaire se tiendra le 12 juin 2017 et sera consacrée au « contrôle scientifique et technique ». Cette séance sera animée par Bruno Saunier, conservateur général du patrimoine à l’Inspection des patrimoines, collège Musées, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public, Faculté de droit, université Paris-Est Créteil Val de Marne Présentation du thème : L’exercice du contrôle scientifique et technique de l’État...

Parution : « La loi CAP » (Revue du droit immobilier)

Le dernier numéro de la Revue du droit immobilier (n° 02-2017) consacre son dossier à la réforme du droit du patrimoine culturel par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine. Deux participants au carnet Droit, patrimoine & culture, Line Touzeau et Noé Wagener, y ont contribué. Le dossier comprend également des contributions de Michel Huet et de Pascal Planchet. Ce dossier correspond aux actes d’une demi-journée d’études intitulée « La protection du patrimoine et les collectivités territoriales. Quels enjeux, quelles contraintes, quels pouvoirs ? » organisée par le Gridauh et l’Association des...

« International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage » (soutenance de thèse de G. Gagliani, Palerme, 6 mars 2017)

Le 6 mars 2017, à Palerme (Università degli Studi di Palermo), Gabriele GAGLIANI a soutenu avec succès sa thèse International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage: Substantive Discipline and Dispute Settlement Interactions. Cette thèse codirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, a été conduite en cotutelle entre l’Université de Palerme (Italie) et l’ENS Paris-Saclay, en codirection de thèse à l’Université Bocconi de Milan. Bravo à Gabriele ! Le jury de la thèse était constitué de la manière suivante : Les rapporteurs étaient : Ramon TORRENT...

Intangible cultural heritage in the law, and then ? (Conference, Paris, Dec. 16, 2016)

by Marie Trape · Publication 11/23/2016 · updated  02/01/2017.     This post was originally published in French.The 4th session of the seminar “New study fields in cultural heritage law” will end the 20th Festival de l’imaginaire organized by la Maison des cultures du monde. This event also highlights the 13th ICH day. 2016 is at the same time the 10th anniversary of France’s ratification of the Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage – the year it entered into force – and the year France chose to enact a new law on creation, architecture, and heritage, which...

Les professionnels des bibliothèques (atelier, Grenoble, 01/06/2016) [REPORT]

31/05/2016 : ATTENTION : Cet atelier est reporté au mois de septembre en raison des grèves. Plus d’informations prochainement. Les professionnels des bibliothèques : approche juridique et pratiques professionnels Atelier de recherche organisé par l’Observatoire des politiques culturelles, en collaboration avec l’ISP et le Service du livre et de la lecture 1er juin 2016, 9h45-17h, Grenoble Programme Cet atelier est organisé dans le cadre du projet Biblidroit, un projet de recherche sur le droit des bibliothèques actuellement en cours : plus d’informations. 9h45 : Accueil 10h : Conférence introductive de Jean-Pierre Saez (Observatoire des politiques culturelles), Les bibliothèques, équipements du...

« La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » (formation, Paris, 27-28 juin 2016)

Dans le cadre de la formation continue de l’Ecole nationale des chartes, Marie Cornu coordonne deux journées de formation sur « La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » les 27 et 28 juin prochains. Renseignements, tarifs et inscriptions sur la page dédiée de l’École nationale des chartes Problématique de la formation : Les conservateurs ont pour mission de veiller à la conservation des collections, à leur non dispersion. Cette charge implique de se pencher sur le régime de protection des biens de ces collections publiques et autres éléments du patrimoine culturel protégé. La première série d’interrogations touche par conséquent à la...

Report de la conférence du 28 avril 2016 sur la protection des collections privées

La dernière conférence du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel », initialement programmée pour le 28 avril 2016, est annulée. Elle sera reportée à une date ultérieure. Il s’agira d’amorcer une réflexion autour  des collections d’œuvres et d’objets d’art réunies par des personnes privées physiques ou morales (fondations, associations, etc.).  Seront notamment abordées les questions de la fonction, du mode de constitution, du statut et du régime de ces collections de grande valeur et utilité dans la constitution d’un patrimoine.

Le carnet Droit, patrimoine et culture arrive sur Twitter !

Alors que Mémoloi bénéficie depuis plusieurs mois d’un compte Twitter dédié, le carnet Droit, patrimoine & culture arrive à son tour sur le réseau social Twitter. Vous pouvez désormais retrouver l’actualité de l’ensemble de nos recherches sur le compte : @carnetdpc. Cet espace de communication nous donne l’occasion d’améliorer la visibilité de nos recherches, en complément de notre récente lettre d’actualité, mais aussi de poursuivre sous une forme distincte les échanges autour des projets des collaborateurs du carnet. C’est enfin un moyen de relayer l’actualité scientifique en lien avec nos sujets de recherche.

Hommage à John Henry Merryman, père fondateur du droit de l’art

par Cléa Hance, doctorante Cet été s’est éteint John Henry Merryman à l’âge de 95 ans, professeur émérite de droit à l’Université de Stanford, spécialiste reconnu en droit comparé, et père fondateur du domaine d’étude aujourd’hui connu sous le nom de droit de l’art. Comme les grands virtuoses dont les efforts sont imperceptibles derrière le génie qui se dégage, le professeur Merryman était toujours extrêmement décontracté dans son exigence, mais intransigeant sur la qualité des réflexions. A la question de savoir comment il a eu la motivation de créer un cours intitulé « Law, Ethics and the Visual Art» au début...