Catégorie : Actualités

Financement de recherches intéressant le patrimoine culturel (Mission de recherche Droit & Justice, appel « Le(s) bien(s) commun(s) »)

La Mission de recherche Droit et Justice a lancé, au titre de sa campagne 2017, un appel à projet sur « Le(s) bien(s) commun(s)« . Le projet de recherche coordonné par Vincent Négri et intitulé Destruction et dispersion des biens archéologiques: du préjudice archéologique au préjudice moral. Le patrimoine archéologique en justice, protection de l’universalité de la connaissance et unité du droit figure parmi les projets retenus par le comité d’appels à projet. Ce projet de recherche démarrera en janvier 2018. Il est à noter, par ailleurs, que le second projet retenu par le comité d’appels à projet, celui coordonné par Judith...

« Labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel » (atelier, Paris, 10 novembre 2017)

  Si les démarches de labélisation ont été étudiées en détail dans le contexte du patrimoine matériel, ce n’est en revanche pas encore le cas dans celui du patrimoine culturel immatériel. Pourtant, de nombreux aspects du patrimoine culturel immatériel se prêtent à la labélisation. Dans le domaine de l’artisanat et de la gastronomie, les communautés enregistrent des indications géographiques pour préserver des savoir-faire traditionnels artisanaux ou culinaires. Le mastiha de l’île de Chios est par exemple protégé par une appellation d’origine contrôlée. Mais, les labels peuvent également valoriser des lieux associés à des éléments du patrimoine culturel immatériel. La Wallonie...

Inès Lamouri, « Le patrimoine culturel de l’État » (thèse en cours : résumé)

Inès Lamouri est doctorante contractuelle en droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (centre SERDEAUT). Elle prépare depuis septembre 2016 une thèse sous la direction du professeur Norbert Foulquier sur le patrimoine culturel de l’État. « Le patrimoine culturel de l’État » (résumé du projet de thèse) L’Etat est omniprésent dans les travaux universitaires de droit du patrimoine culturel ; « gardien » de l’ensemble du patrimoine et figure éminente d’une législation entièrement construite par et autour de lui, l’Etat culturel n’est pas en reste d’études. Les fondements et modalités de son action en matière de patrimoine intéressent les juristes depuis la fin du...

« La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ? » (colloque, Reims, 12 oct. 2017)

Olivier DEBARGE, Thomas HELIE et Line TOUZEAU organisent, dans le cadre du Centre de recherche Droit et territoire de l’Université de Reims Champagne-Ardenne, un colloque intitulé « La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ? » le 12 octobre 2017. Plusieurs participants au carnet Droit, patrimoine & culture y interviendront (Jérôme Fromageau, Line Touzeau et Noé Wagener). Ce colloque se tiendra dans l’amphithéâtre Recherche de l’université (57, bis rue Pierre Taittinger 51100 Reims). L’entrée est libre. Voir le programme ci-dessous ou le télécharger ici :

« Droit(s) et gastronomie » (colloque, Paris, 17 nov. 2017)

Catherine Aurérin (Directrice du Département Droit Economie Politique, BnF), Géraldine Goffaux Callebaut (Professeur de droit privé, Université d’Orléans), Didier Guével (Professeur de droit privé, Université Paris 13) et Dominique Wibault (Chargée de collections en gastronomie, BnF) organisent un colloque intitulé « Droit(s) et gastronomie » le 17 novembre 2017 à la Bibliothèque nationale de France. Deux participantes au carnet Droit, patrimoine & culture y seront présentes : Géraldine Goffaux (organisation du colloque + une intervention sur « Le gastronome responsable ») et Marie Cornu (conclusions du colloque). Voir le programme complet. Problématique du colloque : Confrontée au droit, la gastronomie se présente d’abord comme un élément...

Débat autour du « Dictionnaire des biens communs » (Rendez-vous de l’histoire, Blois, 8 oct. 2017)

À l’occasion de la publication du Dictionnaire des biens communs (Presses Universitaires de France), un débat est organisé dans le cadre des 20e Rendez-vous de l’histoire à Blois, le 8 octobre 2017, en partenariat avec la revue L’éléphant. Ce débat, qui réuni les trois coordinatrices de l’ouvrage, Marie Cornu, Judith Rochfled, Fabienne Orsi, ainsi que l’historien Fabien Locher, sera animé par Hugo Billard de la revue L’éléphant. Pour davantage de renseignements, voir la page suivante.

« Les fondements historiques du droit de l’environnement » (conférence, Paris, 28 sept. 2017)

Jérôme Fromageau ouvrira ce jeudi 28 septembre 2017 l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec une conférence sur « les fondements historiques du droit de l’environnement ». Voir l’abondante bibliographie de Jérôme Fromageau sur cette question. A noter que plusieurs de ces articles sont aujourd’hui librement accessibles en ligne, à l’instar de l’article « Le droit de l’environnement : l’exemple des zones humides » paru à la Bibliothèque de l’école des chartes en 1998, vol. 156, n° 1, p. 173-185. Cette conférence se tiendra au musée du quai Branly – Jacques Chirac, en salle de...

« Éditer, publier : ce que la loi Numérique va changer » (journées du Réseau Médici, Dijon, 9-11 oct. 2017)

Noé Wagener, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors des 7e journées du Réseau Médici, qui se tiendront à la Maison des sciences de l’homme de Dijon du 9 au 11 octobre 2017. Le Réseau Médici est un réseau, interdisciplinaire et interorganismes, qui réunit la communauté française des professionnels de l’édition scientifique publique. Noé Wagener interviendra lors de la table-ronde d’introduction à ces journées, qui se tiendra le 9 octobre à 14h et qui sera consacrée au thème suivant : « Éditer, publier : ce que la loi sur la République numérique va changer ». Cette table-ronde, qui permettra de...

« Paysages en mouvement » (colloque, Marcoux, 5-8 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors des Rencontres autour du paysage, consacrées au thème « Paysages en mouvement – Lignes de fuite, lignes de vie » qui se tiendront au Château de Goutelas, Centre culturel de rencontre à Marcoux, du 5 au 8 octobre 2017. A cette occasion, Vincent Négri prononcera une communication sur « les métamorphoses juridiques du paysage ». Voir le programme complet des Rencontres, ainsi que le formulaire d’inscription à la page suivante.

« Le patrimoine français et son environnement » (colloque, Paris, 30 oct. 2017)

Anne-Sophie Bellamy et Inès Lamouri, qui participent aux travaux de l’équipe du carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendront lors des Journées juridiques du patrimoine 2017 organisées par la Fédération Patrimoine-Environnement : Anne-Sophie Bellamy, qui prépare une thèse sous la direction de Géraldine Goffaux (sujet : « Les outils de gestion des monuments historiques privés – De la propriété foncière à l’entité économique innovante »), prononcera une communication intitulée « Vers la loi de finances pour 2018 : sous et soucis du patrimoine ». Inès Lamouri, qui prépare une thèse sous la direction de Norbert Foulquier (sujet : « Le patrimoine monumental de l’Etat »), prononcera une...

« Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » (atelier, Arras, 6 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors de l’atelier sur « Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » organisé par la fédération Patrimoine-Environnement qui se tiendra à la citadelle d’Arras le 6 octobre 2017. La communication portera sur la genèse du droit international des monuments et des sites. Pour s’inscrire, cliquez ici. Programme général de l’atelier : VENDREDI 6 OCTOBRE Tables rondes autour de plusieurs professionnels et élus qui débattront de la préservation et la gestion des biens Unesco PRÉSERVER LES TRACES DU PASSÉ Présentation de la problématique Le besoin de préserver un « patrimoine mondial...

« Nouveaux champs d’études en droit de l’environnement » (cycle de conférences, Musée du quai Branly, 2017-2018)

Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier organisent la seconde édition (2017-2018) du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec le soutien de la Section Île-de-France de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE), l’Institut d’études de droit public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay et l’Association des juristes du Master environnement. Ce cycle de conférences est l’équivalent, pour le droit de l’environnement, du cycle de conférences annuellement coordonné par Jérôme Fromageau en droit du patrimoine culturel. Ces conférences auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac...

Parution : Dictionnaire des biens communs (PUF)

Le Dictionnaire des biens communs dirigé par Marie Cornu (CNRS), Fabienne Orsi (IRD) et Judith Rochfeld (Univ. Paris 1) est paru fin août aux Presses universitaires de France. Cet énorme ouvrage (1280 p., 39€), dont l’introduction et la liste des occurrences sont accessibles à l’adresse suivante, est amené à devenir une référence sur la question des communs. Plusieurs des participants au carnet Droit, patrimoine & culture ont écrit des notices dans cet ouvrage (Notices « Patrimoine culturel », « Exception patrimoniale », « Forêt », « Domaine public culturel », …). Résumé de l’ouvrage : Que sont les « communs », les « biens communs », les «...

« Faut-il une loi pour les bibliothèques ? » (congrès, Paris, 17 juin 2017)

Dans le cadre du 63e congrès de l’Association des bibliothécaires de France (ABF), qui se déroule à Paris, Porte de Versailles Hall 5, du 15 au 17 juin 2017, une table-ronde est organisée le samedi 17 juin à 14h30 sur le thème : « Faut-il une loi sur les bibliothèques ? ». Modérée par Cyrille Clavel, élève-conservateur à l’Institut national des études territoriales (INET), elle réunira Dominique Lahary, membre du groupe de travail Réforme territoriale de l’ABF, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public à l’Université Paris-Est Créteil. Informations et programme, voir le site de l’ABF. L’intervention de Noé Wagener...

Le contrôle scientifique et technique (séminaire, Paris, 12 juin 2017)

L’Institut national du patrimoine organise un séminaire de recherche intitulé « Patrimoines en question« , en collaboration avec l’équipe d’accueil «histoire culturelle et sociale de l’art » (HICSA) de l’université Panthéon Sorbonne – Paris 1. La prochaine séance de ce séminaire se tiendra le 12 juin 2017 et sera consacrée au « contrôle scientifique et technique ». Cette séance sera animée par Bruno Saunier, conservateur général du patrimoine à l’Inspection des patrimoines, collège Musées, et Noé Wagener, maître de conférences en droit public, Faculté de droit, université Paris-Est Créteil Val de Marne Présentation du thème : L’exercice du contrôle scientifique et technique de l’État...