Auteur : Noé Wagener

« Open data et données culturelles » (conférence, Paris, 14 déc. 2017)

La prochaine conférence du cycle de conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2017-2018) se tiendra le jeudi 14 décembre 2017. Thème : Open data et données culturelles Intervenants : La notion de patrimoine culturel numérique, Anne-Thida Norodom, professeur de droit public (université Paris V) Données culturelles et enjeux de propriété intellectuelle, Emilie Terrier, doctorante en droit privé (Institut des Sciences sociales du Politique) Faciliter l’accès des chercheurs à l’accès aux informations patrimoniales : la Charte de réutilisation des données, Marie Puren, ingénieure de recherches (INRIA) Lieu : Paris, musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de...

« Les parcs naturels régionaux 1967-2017 (journée juridique) » (colloque, Reims, 1er déc. 2017)

Jérôme Fromageau, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, organise le 1er décembre 2017 un colloque à l’occasion des 50 ans des parcs naturels régionaux : « Les parcs naturels régionaux 1967-2017, journée juridique ». Plusieurs autres participants à ce carnet prononceront également une communication (Marie Cornu, Vincent Négri, Anita Vaivade, Noé Wagener). Ce colloque est organisé par la Société française pour le droit de l’environnement Section Île-de-France et la Faculté de droit et de sciences politiques de Reims (Université de Reims Champagne-Ardenne), avec le soutien du Gridauh, de l’Institut des sciences sociales du politique, de l’Institut d’études de droit public et...

« La ville en héritage : des secteurs sauvegardés aux sites patrimoniaux remarquables » (colloque, Paris, 29 nov. 2017)

La Cité de l’architecture et du patrimoine et l’association Amitiés internationales André Malraux organisent le 29 novembre 2017 un colloque intitulé « La ville en héritage : des secteurs sauvegardés aux sites patrimoniaux remarquables ». Jérôme Fromageau, participant au carnet « ‘Droit, patrimoine & culture », y interviendra lors de la table-ronde consacrée à « L’expérience acquise ». Voir le programme du colloque. Lieu du colloque : Auditorium de la Cité de l’architecture et du patrimoine, 7 avenue Albert de Mun, Paris 16e, Métro Iéna ou Trocadéro Renseignements et inscription Présentation du colloque par les organisateurs : Avec la loi du 4 août 1962 sur les...

Ronan Bretel, « L’appréhension juridique du marché de l’art » (thèse en cours : résumé)

Ronan Bretel est doctorant contractuel à l’Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220). Il prépare depuis septembre 2017 une thèse sous la direction de Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS. L’appréhension juridique du marché de l’art : entre jeu du marché et enjeux patrimoniaux Résumé de thèse Si un certain nombre de travaux juridiques ont envisagé depuis 25 ans le marché de l’art sous des perspectives particulières (en droit d’auteur, en matière successorale ou fiscale, etc.), ce travail se veut penser de façon plus globale et surtout systémique les rapports réciproques de la norme et du marché de l’art....

Programme des conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2017-2018)

L’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, de l’Institut d’études de droit public et du Master Droit du patrimoine culturel, organise l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel ». Ces conférences coordonnées par Jérôme Fromageau auront lieu à Paris, au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 17h30 à 19h30, les : Jeudi 9 novembre 2017, sur le thème : Patrimoine culturel immatériel et usages de la nature...

« Le travail d’authentification » (séminaire sur l’authenticité, Cachan, 19 oct. 2017)

La troisième séance du cycle de séminaires consacré à l’authenticité, soutenu par la Fondation des sciences du patrimoine, se tiendra le 17 octobre de 9h30 à 17h à l’ENS Paris-Saclay, salle Pollak (61 avenue du président Wilson, Cachan, Bât. Laplace, 2e étage). Organisée par Christian Bessy et Cynthia Colmellere (Institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société, IDHES, UMR 8533), elle portera sur le travail d’authentification. Après les deux premiers ateliers, consacrés, pour l’un, à la construction de la notion juridique d’authenticité (19 avril 2017) et, pour l’autre, à l’authenticité d’un bien culturel, rapportée aux notions d’intégrité, de...

Inès Lamouri, « Le patrimoine culturel de l’État » (thèse en cours : résumé)

Inès Lamouri est doctorante contractuelle en droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (centre SERDEAUT). Elle prépare depuis septembre 2016 une thèse sous la direction du professeur Norbert Foulquier sur le patrimoine culturel de l’État. « Le patrimoine culturel de l’État » (résumé du projet de thèse) L’Etat est omniprésent dans les travaux universitaires de droit du patrimoine culturel ; « gardien » de l’ensemble du patrimoine et figure éminente d’une législation entièrement construite par et autour de lui, l’Etat culturel n’est pas en reste d’études. Les fondements et modalités de son action en matière de patrimoine intéressent les juristes depuis la fin du...

« La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ? » (colloque, Reims, 12 oct. 2017)

Olivier DEBARGE, Thomas HELIE et Line TOUZEAU organisent, dans le cadre du Centre de recherche Droit et territoire de l’Université de Reims Champagne-Ardenne, un colloque intitulé « La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ? » le 12 octobre 2017. Plusieurs participants au carnet Droit, patrimoine & culture y interviendront (Jérôme Fromageau, Line Touzeau et Noé Wagener). Ce colloque se tiendra dans l’amphithéâtre Recherche de l’université (57, bis rue Pierre Taittinger 51100 Reims). L’entrée est libre. Voir le programme ci-dessous ou le télécharger ici :

« Droit(s) et gastronomie » (colloque, Paris, 17 nov. 2017)

Catherine Aurérin (Directrice du Département Droit Economie Politique, BnF), Géraldine Goffaux Callebaut (Professeur de droit privé, Université d’Orléans), Didier Guével (Professeur de droit privé, Université Paris 13) et Dominique Wibault (Chargée de collections en gastronomie, BnF) organisent un colloque intitulé « Droit(s) et gastronomie » le 17 novembre 2017 à la Bibliothèque nationale de France. Deux participantes au carnet Droit, patrimoine & culture y seront présentes : Géraldine Goffaux (organisation du colloque + une intervention sur « Le gastronome responsable ») et Marie Cornu (conclusions du colloque). Voir le programme complet. Problématique du colloque : Confrontée au droit, la gastronomie se présente d’abord comme un élément...

Débat autour du « Dictionnaire des biens communs » (Rendez-vous de l’histoire, Blois, 8 oct. 2017)

À l’occasion de la publication du Dictionnaire des biens communs (Presses Universitaires de France), un débat est organisé dans le cadre des 20e Rendez-vous de l’histoire à Blois, le 8 octobre 2017, en partenariat avec la revue L’éléphant. Ce débat, qui réuni les trois coordinatrices de l’ouvrage, Marie Cornu, Judith Rochfled, Fabienne Orsi, ainsi que l’historien Fabien Locher, sera animé par Hugo Billard de la revue L’éléphant. Pour davantage de renseignements, voir la page suivante.

« Les fondements historiques du droit de l’environnement » (conférence, Paris, 28 sept. 2017)

Jérôme Fromageau ouvrira ce jeudi 28 septembre 2017 l’édition 2017-2018 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec une conférence sur « les fondements historiques du droit de l’environnement ». Voir l’abondante bibliographie de Jérôme Fromageau sur cette question. A noter que plusieurs de ces articles sont aujourd’hui librement accessibles en ligne, à l’instar de l’article « Le droit de l’environnement : l’exemple des zones humides » paru à la Bibliothèque de l’école des chartes en 1998, vol. 156, n° 1, p. 173-185. Cette conférence se tiendra au musée du quai Branly – Jacques Chirac, en salle de...

« Paysages en mouvement » (colloque, Marcoux, 5-8 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors des Rencontres autour du paysage, consacrées au thème « Paysages en mouvement – Lignes de fuite, lignes de vie » qui se tiendront au Château de Goutelas, Centre culturel de rencontre à Marcoux, du 5 au 8 octobre 2017. A cette occasion, Vincent Négri prononcera une communication sur « les métamorphoses juridiques du paysage ». Voir le programme complet des Rencontres, ainsi que le formulaire d’inscription à la page suivante.

« Le patrimoine français et son environnement » (colloque, Paris, 30 oct. 2017)

Anne-Sophie Bellamy et Inès Lamouri, qui participent aux travaux de l’équipe du carnet « Droit, patrimoine & culture », interviendront lors des Journées juridiques du patrimoine 2017 organisées par la Fédération Patrimoine-Environnement : Anne-Sophie Bellamy, qui prépare une thèse sous la direction de Géraldine Goffaux (sujet : « Les outils de gestion des monuments historiques privés – De la propriété foncière à l’entité économique innovante »), prononcera une communication intitulée « Vers la loi de finances pour 2018 : sous et soucis du patrimoine ». Inès Lamouri, qui prépare une thèse sous la direction de Norbert Foulquier (sujet : « Le patrimoine monumental de l’Etat »), prononcera une...

« Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » (atelier, Arras, 6 oct. 2017)

Vincent Négri, participant au carnet Droit, patrimoine & culture, interviendra lors de l’atelier sur « Les biens inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco » organisé par la fédération Patrimoine-Environnement qui se tiendra à la citadelle d’Arras le 6 octobre 2017. La communication portera sur la genèse du droit international des monuments et des sites. Pour s’inscrire, cliquez ici. Programme général de l’atelier : VENDREDI 6 OCTOBRE Tables rondes autour de plusieurs professionnels et élus qui débattront de la préservation et la gestion des biens Unesco PRÉSERVER LES TRACES DU PASSÉ Présentation de la problématique Le besoin de préserver un « patrimoine mondial...

« Nouveaux champs d’études en droit de l’environnement » (cycle de conférences, Musée du quai Branly, 2017-2018)

Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier organisent la seconde édition (2017-2018) du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit de l’environnement », avec le soutien de la Section Île-de-France de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE), l’Institut d’études de droit public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay et l’Association des juristes du Master environnement. Ce cycle de conférences est l’équivalent, pour le droit de l’environnement, du cycle de conférences annuellement coordonné par Jérôme Fromageau en droit du patrimoine culturel. Ces conférences auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac...