Auteur : Noé Wagener

Projet Osmose : bilan des activités 2016 (ateliers, publications, …)

Osmose est un projet de recherche initié par des chercheurs en activité en France et en Lettonie, qui s’attache à conduire une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel. Ce projet porté par l’Académie de la culture de Lettonie et l’Institut des sciences sociales du politique, en partenariat avec ISCHAL – Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art, bénéficie du soutien du ministère français de la Culture et de la Communication (direction générale des patrimoines), ainsi que de Campus France, du ministère de l’Éducation et de la science de Lettonie et du...

« International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage » (soutenance de thèse de G. Gagliani, Palerme, 6 mars 2017)

Le 6 mars 2017, à Palerme (Università degli Studi di Palermo), Gabriele GAGLIANI a soutenu avec succès sa thèse International Investment Law and the Tangible and Intangible Aspects of Cultural Heritage: Substantive Discipline and Dispute Settlement Interactions. Cette thèse codirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS et participante au carnet Droit, patrimoine & culture, a été conduite en cotutelle entre l’Université de Palerme (Italie) et l’ENS Paris-Saclay, en codirection de thèse à l’Université Bocconi de Milan. Bravo à Gabriele ! Le jury de la thèse était constitué de la manière suivante : Les rapporteurs étaient : Ramon TORRENT...

« La destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international » (conférence, Paris, 2 mars 2017)

Dans le cadre du cycle de conférences « Les nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, une séance est organisée par La Fabrique juridique du patrimoine culturel, l’association des étudiants du Master de droit du patrimoine culturel de l’Université Paris-Sud / Université Paris-Saclay (Sceaux). Cette séance se tiendra le jeudi 2 mars 2017 à 17h30, au musée du Quai-Branly, et portera sur la destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international. Programme : I. Les actions de l’UNESCO face aux destructions II. Les dispositions pénales et l’engagement de la responsabilité des individus III....

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (Projet Osmose, Riga, 2-4 déc. 2016)

Du 2 au 4 décembre 2016 se tient à Riga (Lettonie) une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Il est à noter que ce projet entre progressivement dans une nouvelle phase, puisqu’il bénéficie désormais, et pour les deux ans...

« Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques » (conférence, Paris, 24 nov. 2016)

La troisième conférence du cycle des « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, se tiendra le jeudi 24 novembre 2016, en salle de cinéma du musée du quai Branly de 17h30 à 19h (entrée libre, sans inscription). Cette conférence portera sur « Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ». Avec la participation de : Benoît Kaplan, sous-directeur de l’archéologie (direction générale des patrimoines, ministère de la Culture et de la Communication) Judith Rochfeld, professeur des universités,...

3e séance du séminaire « Les signes de la propriété » (Cachan, 23 nov. 2016)

Avec le soutien de la Maison des sciences de l’homme de l’Université Paris-Saclay, Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL et ISP) organisent la troisième séance du séminaire sur « Les signes de la propriété ». Après deux premières séances organisées le 18 novembre 2015 et le 18 mai 2016,  cette nouvelle séance se tiendra le 23 novembre 2016, de 10h à 16h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Michela BARBOT [CNRS] : Les transferts de propriété et la valeur des choses. Une approche historique Romain...

« Maisons d’écrivain, patrimoines littéraires » (colloque, Bourges, 18 nov. 2016)

Les XIVes Rencontres de Bourges, qui  ont lieu les 18, 19 et 20 novembre 2016, sont consacrées cette année au thème : Maisons d’écrivain, patrimoines littéraires : quelles collections, dans quelles conditions ? Lors de ces rencontres, qui se tiennent à l’abbaye de Noirlac, Marie Cornu interviendra le vendredi 18 novembre à 14h sur « La conservation à la lueur du droit : les statuts divers des collections ».

Parution : « Fouilles juridiques » (revue Jurisart, n° 37)

Le numéro de juillet-août 2016 de la revue Jurisart (Dalloz) consacre un dossier complet au droit de l’archéologie. Rassemblant plusieurs contributions de participants au carnet Droit, patrimoine & culture (Alice Denolle, Vincent Négri, Line Touzeau et Noé Wagener), il s’attache à dresser un état général des lieux de ce droit, au moment même où celui-ci connaît d’importantes transformations avec la loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine. Le dossier est composé des contributions suivantes : Vincent Négri (CNRS / Ministère de la culture et de la communication), « Construction d’un droit de l’archéologie » Agnès Mathieu (Ministère de la...

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (projet Osmose, Paris / Cachan, 28-29 juin 2016)

Les 28 et 29 juin 2016 se tient à Paris et à Cachan une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). A l’occasion de cette session, une présentation du projet de recherche sera assurée à l’Unesco le 28 juin après-midi,...

Patrimoines spoliés. Regards croisés France-Allemagne (colloque, Paris, 2-3 juin 2016)

Le Centre allemand d’histoire de l’art (DFK Paris) et l’Institut national du patrimoine organisent, en partenariat avec l’association Recherches sur les spoliations et l’Institut national d’histoire de l’art un colloque intitulé « Patrimoine spoliés, Regards croisés France – Allemagne » les 2 et 3 juin 2016 à Paris. Durant ce colloque, Marie Cornu, participante au carnet « Droit, patrimoine & culture », modérera une table-ronde sur « les cadres juridiques en France et en Allemagne », à laquelle participeront Corinne Hershkovitch et Imke Gielen, avocates. Problématique générale du colloque : La recherche de provenance, discipline à part entière de l’histoire de l’art, suscite depuis une quinzaine...

Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel (colloque, Brest, 23-24/06/2016)

Un colloque intitulé « Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel » se tiendra à la faculté de droit, économie, gestion et AES de l’Université de Bretagne occidentale et à l’Institut universitaire européen de la mer les 23 et 24 juin 2016. Plusieurs participants au carnet Droit, patrimoine & culture y prennent part : Géraldine Goffaux (organisation du colloque), Marie Cornu (communication scientifique), Jérôme Fromageau (propos conclusifs) et Vincent Négri (communication scientifique). Problématique générale du colloque : Le patrimoine maritime est une richesse incontestée, au niveau local, national et international, mais c’est un objet peu étudié en tant que tel...

Les professionnels des bibliothèques (atelier, Grenoble, 01/06/2016) [REPORT]

31/05/2016 : ATTENTION : Cet atelier est reporté au mois de septembre en raison des grèves. Plus d’informations prochainement. Les professionnels des bibliothèques : approche juridique et pratiques professionnels Atelier de recherche organisé par l’Observatoire des politiques culturelles, en collaboration avec l’ISP et le Service du livre et de la lecture 1er juin 2016, 9h45-17h, Grenoble Programme Cet atelier est organisé dans le cadre du projet Biblidroit, un projet de recherche sur le droit des bibliothèques actuellement en cours : plus d’informations. 9h45 : Accueil 10h : Conférence introductive de Jean-Pierre Saez (Observatoire des politiques culturelles), Les bibliothèques, équipements du...

Parution « La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques »

Un nouveau volume de la collection « Droit du patrimoine culturel et naturel » des éditions L’Harmattan est paru. Dirigé par Abdoulaye Camara et Vincent Négri, il s’intitule La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques (246 p.). Ce volume présente les résultats d’un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale (GDRI) Droit du patrimoine culturel et droit de l’art (le GDRI est aujourd’hui terminé, ses activités se poursuivent sous une autre forme : la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Ce programme explorait les...

« La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » (formation, Paris, 27-28 juin 2016)

Dans le cadre de la formation continue de l’Ecole nationale des chartes, Marie Cornu coordonne deux journées de formation sur « La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » les 27 et 28 juin prochains. Renseignements, tarifs et inscriptions sur la page dédiée de l’École nationale des chartes Problématique de la formation : Les conservateurs ont pour mission de veiller à la conservation des collections, à leur non dispersion. Cette charge implique de se pencher sur le régime de protection des biens de ces collections publiques et autres éléments du patrimoine culturel protégé. La première série d’interrogations touche par conséquent à la...

Argumentaire du colloque « Normer l’oubli » (Genève, 14-15 janv. 2016)

Le texte qui suit présente le colloque « Normer l’oubli » et la conférence qui le précède (Genève, 14-15 janvier 2016 : pour en savoir plus). Ce texte paraîtra dans le prochain numéro du Journal des musées d’art et d’histoire de Genève. Comment la mémoire collective et l’oubli sélectif d’événements se fabriquent-ils ? Fruit de la collaboration entre les Musées d’art et d’histoire et l’Institut de hautes études internationales et du développement (Genève), une conférence et un colloque tenteront de répondre à cette question. La mémoire et l’oubli sont au cœur d’une conférence et d’un colloque interdisciplinaire organisés les 14 et 15...