Auteur : Noé Wagener

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (Projet Osmose, Riga, 2-4 déc. 2016)

Du 2 au 4 décembre 2016 se tient à Riga (Lettonie) une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Il est à noter que ce projet entre progressivement dans une nouvelle phase, puisqu’il bénéficie désormais, et pour les deux ans...

« Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques » (conférence, Paris, 24 nov. 2016)

La troisième conférence du cycle des « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel », coordonné par Jérôme Fromageau, se tiendra le jeudi 24 novembre 2016, en salle de cinéma du musée du quai Branly de 17h30 à 19h (entrée libre, sans inscription). Cette conférence portera sur « Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ». Avec la participation de : Benoît Kaplan, sous-directeur de l’archéologie (direction générale des patrimoines, ministère de la Culture et de la Communication) Judith Rochfeld, professeur des universités,...

3e séance du séminaire « Les signes de la propriété » (Cachan, 23 nov. 2016)

Avec le soutien de la Maison des sciences de l’homme de l’Université Paris-Saclay, Michela Barbot (CNRS-IDHES), Marie Cornu (CNRS-ISP), Claude Didry (CNRS-IDHES) et Noé Wagener (UPEC-MIL et ISP) organisent la troisième séance du séminaire sur « Les signes de la propriété ». Après deux premières séances organisées le 18 novembre 2015 et le 18 mai 2016,  cette nouvelle séance se tiendra le 23 novembre 2016, de 10h à 16h, à l’École normale supérieure de Cachan (bâtiment Laplace, salle Pollak, 2e étage), avec : Michela BARBOT [CNRS] : Les transferts de propriété et la valeur des choses. Une approche historique Romain...

« Maisons d’écrivain, patrimoines littéraires » (colloque, Bourges, 18 nov. 2016)

Les XIVes Rencontres de Bourges, qui  ont lieu les 18, 19 et 20 novembre 2016, sont consacrées cette année au thème : Maisons d’écrivain, patrimoines littéraires : quelles collections, dans quelles conditions ? Lors de ces rencontres, qui se tiennent à l’abbaye de Noirlac, Marie Cornu interviendra le vendredi 18 novembre à 14h sur « La conservation à la lueur du droit : les statuts divers des collections ».

Parution : « Fouilles juridiques » (revue Jurisart, n° 37)

Le numéro de juillet-août 2016 de la revue Jurisart (Dalloz) consacre un dossier complet au droit de l’archéologie. Rassemblant plusieurs contributions de participants au carnet Droit, patrimoine & culture (Alice Denolle, Vincent Négri, Line Touzeau et Noé Wagener), il s’attache à dresser un état général des lieux de ce droit, au moment même où celui-ci connaît d’importantes transformations avec la loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine. Le dossier est composé des contributions suivantes : Vincent Négri (CNRS / Ministère de la culture et de la communication), « Construction d’un droit de l’archéologie » Agnès Mathieu (Ministère de la...

Session de travail sur le droit du patrimoine culturel immatériel (projet Osmose, Paris / Cachan, 28-29 juin 2016)

Les 28 et 29 juin 2016 se tient à Paris et à Cachan une session de travail du projet Osmose (phase 2), projet de recherche franco-letton dédié à une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel (projet de l’Académie de la culture de Lettonie et de l’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de Campus-France, du ministère letton de l’éducation, ainsi que de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). A l’occasion de cette session, une présentation du projet de recherche sera assurée à l’Unesco le 28 juin après-midi,...

Patrimoines spoliés. Regards croisés France-Allemagne (colloque, Paris, 2-3 juin 2016)

Le Centre allemand d’histoire de l’art (DFK Paris) et l’Institut national du patrimoine organisent, en partenariat avec l’association Recherches sur les spoliations et l’Institut national d’histoire de l’art un colloque intitulé « Patrimoine spoliés, Regards croisés France – Allemagne » les 2 et 3 juin 2016 à Paris. Durant ce colloque, Marie Cornu, participante au carnet « Droit, patrimoine & culture », modérera une table-ronde sur « les cadres juridiques en France et en Allemagne », à laquelle participeront Corinne Hershkovitch et Imke Gielen, avocates. Problématique générale du colloque : La recherche de provenance, discipline à part entière de l’histoire de l’art, suscite depuis une quinzaine...

Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel (colloque, Brest, 23-24/06/2016)

Un colloque intitulé « Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel » se tiendra à la faculté de droit, économie, gestion et AES de l’Université de Bretagne occidentale et à l’Institut universitaire européen de la mer les 23 et 24 juin 2016. Plusieurs participants au carnet Droit, patrimoine & culture y prennent part : Géraldine Goffaux (organisation du colloque), Marie Cornu (communication scientifique), Jérôme Fromageau (propos conclusifs) et Vincent Négri (communication scientifique). Problématique générale du colloque : Le patrimoine maritime est une richesse incontestée, au niveau local, national et international, mais c’est un objet peu étudié en tant que tel...

Les professionnels des bibliothèques (atelier, Grenoble, 01/06/2016) [REPORT]

31/05/2016 : ATTENTION : Cet atelier est reporté au mois de septembre en raison des grèves. Plus d’informations prochainement. Les professionnels des bibliothèques : approche juridique et pratiques professionnels Atelier de recherche organisé par l’Observatoire des politiques culturelles, en collaboration avec l’ISP et le Service du livre et de la lecture 1er juin 2016, 9h45-17h, Grenoble Programme Cet atelier est organisé dans le cadre du projet Biblidroit, un projet de recherche sur le droit des bibliothèques actuellement en cours : plus d’informations. 9h45 : Accueil 10h : Conférence introductive de Jean-Pierre Saez (Observatoire des politiques culturelles), Les bibliothèques, équipements du...

Parution « La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques »

Un nouveau volume de la collection « Droit du patrimoine culturel et naturel » des éditions L’Harmattan est paru. Dirigé par Abdoulaye Camara et Vincent Négri, il s’intitule La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques (246 p.). Ce volume présente les résultats d’un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale (GDRI) Droit du patrimoine culturel et droit de l’art (le GDRI est aujourd’hui terminé, ses activités se poursuivent sous une autre forme : la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art). Ce programme explorait les...

« La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » (formation, Paris, 27-28 juin 2016)

Dans le cadre de la formation continue de l’Ecole nationale des chartes, Marie Cornu coordonne deux journées de formation sur « La responsabilité des collections publiques, enjeux juridiques » les 27 et 28 juin prochains. Renseignements, tarifs et inscriptions sur la page dédiée de l’École nationale des chartes Problématique de la formation : Les conservateurs ont pour mission de veiller à la conservation des collections, à leur non dispersion. Cette charge implique de se pencher sur le régime de protection des biens de ces collections publiques et autres éléments du patrimoine culturel protégé. La première série d’interrogations touche par conséquent à la...

Argumentaire du colloque « Normer l’oubli » (Genève, 14-15 janv. 2016)

Le texte qui suit présente le colloque « Normer l’oubli » et la conférence qui le précède (Genève, 14-15 janvier 2016 : pour en savoir plus). Ce texte paraîtra dans le prochain numéro du Journal des musées d’art et d’histoire de Genève. Comment la mémoire collective et l’oubli sélectif d’événements se fabriquent-ils ? Fruit de la collaboration entre les Musées d’art et d’histoire et l’Institut de hautes études internationales et du développement (Genève), une conférence et un colloque tenteront de répondre à cette question. La mémoire et l’oubli sont au cœur d’une conférence et d’un colloque interdisciplinaire organisés les 14 et 15...

Préparation d’un rapport sur le droit des bibliothèques (projet Biblidroit, Paris, 9 déc. 2015)

Un nouveau projet de recherche, appelé projet Biblidroit, est actuellement engagé par plusieurs membres de l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Cachan / Université Paris-Ouest) en étroite association avec le Service du livre et de la lecture (direction générale des médias et des industries culturelles, ministère de la Culture et de la Communication). Un carnet en ligne spécifique a été mis en place pour accompagner et documenter ce projet. Dans le cadre de ce projet Biblidroit – dont l’objectif est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques qui fait aujourd’hui défaut -, un rapport de...

« La protection du patrimoine culturel dans les pays arabes » (thèse de J. Chedouki, Poitiers, 12 déc. 2015)

Mise à jour du 15.12.15 : à l’issue de sa soutenance, Jihane Chedouki est devenue docteur en droit privé de l’université de Poitiers avec les félicitations du jury. Jihane CHEDOUKI soutiendra sa thèse sur La protection du patrimoine culturel dans les pays arabes. Étude de droit comparé, le cas de l’Égypte et du Maroc le samedi 12 décembre 2015, à 10h, à la faculté de droit de l’Université de Poitiers. Cette thèse, dirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS, sera soutenue devant un jury constitué de la manière suivante : Jacqueline MORAND-DEVILLER, Professeure émérite, Université Paris 1 (rapporteur)...

Préparation d’un nouvel ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques (projet Mémoloi, Charenton, 17 nov. 2015)

Près de deux ans après la publication de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (La Documentation française, 2013, 602 p.), une nouvelle monographie – le tome II, en quelque sorte – consacrée à l’histoire du droit des monuments historiques est en cours de préparation dans le cadre de Mémoloi, projet de recherche sur l’histoire des « grandes lois » du droit du patrimoine culturel (voir le carnet de recherches dédié à Mémoloi : memoloi.hypotheses.org, ainsi que le compte twitter @projetmemoloi). Intitulé De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution, ce nouvel ouvrage a pour objectif de mieux comprendre...