Auteur : Marie Trape

(Ré)écoutez la conférence sur le Patrimoine Culturel Immatériel dans la loi

Le 16 décembre dernier, la 4ème séance du séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » clôturait le programme du 20e festival de l’imaginaire organisé par la Maison des cultures du monde. Réécoutez les enregistrements de cet événement mis en ligne sur le site internet du Centre français du patrimoine culturel immatériel (CFPCI). Ouverture et introduction Jérôme Fromageau, doyen de la faculté Jean Monnet, université Paris-Sud écouter Séverine Cachat, directrice du Centre français du patrimoine culturel immatériel, Maison des Cultures du Monde écouter Marie Cornu, directrice de recherche, CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, et secrétaire de la Commission...

« La construction de la notion juridique d’authenticité » (séminaire sur l’authenticité, Cachan, 19 avril 2017)

Le 19 avril 2017 se tiendra la première séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay. Cette première séance consacrée à la construction de la notion juridique de l’authenticité a pour objet de questionner les principales notions qui définissent l’authenticité de l’œuvre, sous diverses approches disciplinaires, étant entendu que sera privilégié dans ce premier atelier le lien entre authenticité et création d’une œuvre. 10h-12h30. Approche historique : histoire /histoire du droit/histoire de l’économie Dans un premier temps,...

« Les collections privées » (colloque, Rome, 16-17 mars 2017)

Les collections privées : approches historiques et juridiques Colloque organisé par UNIDROIT, l’ISCHAL, l’ISP (ENS Cachan – CNRS) et le cabinet BonelliErede Date : 16-17 mars 2017 Lieu : UNIDROIT – Via Panisperna, 28 – Rome     Télécharger le programme. Journée du 16 mars 2017 9h Accueil : Manlio Frigo, Professeur Università degli studi di Milano et cabinet BonelliErede Jérôme Fromageau, Président de l’ISCHAL Jorge Sánchez Cordero, Membre du conseil de direction d’UNIDROIT Marina Schneider, fonctionnaire principale, UNIDROIT 9h30 – Constitution des collections privées Présidence et propos introductifs du professeur Jorge Sánchez Cordero 9h30 : Histoire des collections privées,...

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux (conférence, Paris, 16.02.17)

L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux, la fonction du droit international dans la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine Jeudi 16 février 2017 – 17h30-19h30 Musée du quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma) Les intervenants : Frédérique Coulée, professeure de droit internation à là l’Université d’Evry Val d’Essonne Manlio Frigo, professeur de droit international et de l’Union européenne à l’Universita’ degli Studi, Milan  Conférence MQB_16 février 2017Edouard Planche, spécialiste du programme, Division des expressions culturelles et du patrimoine à l’UNESCODiscutant : Vincent Négri, chercheur...

Parution : « L’Inventaire général du patrimoine culturel, une aventure de l’esprit »

En novembre 2014,  la direction générale des patrimoines (DGP), l’Institut national du patrimoine (Inp), le Centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI-CNRS) et l’Association des conservateurs régionaux de l’Inventaire (ACRI) avec le concours de l’Association des régions de France (ARF) et en partenariat avec l’Institut Central pour le Catalogue et la Documentation (ICCD), organisaient un colloque sur l’Inventaire général du patrimoine, cinquante ans après la créa­tion de cet instrument. Les actes de colloque sont depuis peu disponibles dans la collection des Cahiers du patrimoine (n°115). Les enregistrements audio des interventions du colloque sont quant à eux toujours réécoutables en...

À lire dans Dalloz IP/IT : Marie Cornu décrypte l’ouverture des données dans la loi pour une République numérique

Dans le cadre d’un dossier spécial « Décryptage de la loi pour une République numérique », paru dans le numéro de novembre 2016 de la revue Dalloz IP/IT, Marie Cornu aborde le sujet de l’ouverture des données dans un article intitulé « Ouverture des données : les trompe-l’oeil de la loi ». La loi pour une République numérique (LPR) s’attelle entre autres questions, à l’accès aux contenus numériques. […] Quelles en sont les principales innovations sous ce prisme de l’accès aux données ? Fortement marqué par une politique volontariste d’ouverture des données publiques – avec pour vaisseau amiral la création d’un service...

Parution : « Éthique et patrimoine culturel, regards croisés »

Les actes du colloque « Éthique et patrimoine culturel, regards croisés », organisé les 20 et 21 octobre 2015 à l’École du Louvre, sont récemment parus dans la collection Droit du patrimoine culturel et naturel de L’Harmattan. Éthique et patrimoine culturel, regards croisés Sous la direction de Géraldine Goffaux-Callebaut Le droit ne permet plus de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel et il faut souvent faire appel à d’autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles éthiques. Ce sont essentiellement les professionnels qui en sont les bâtisseurs. Dans ce contexte, quel est le...

La loi CAP et l’urbanisme patrimonial (conférence, Paris, 26 janvier 2017)

La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine et l’urbanisme patrimonial avec Jean-Eric CALLON, Maitre de conférences à l’Université Paris Saclay, Arnaud DE LAJARTRE, Maître de conférences à l’Université d’Angers Président de séance : Yves JEGOUZO, Professeur émérite à l’Université Paris 1 26 janvier 17 h 30 Musée du Quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma) Les conférences sont libres d’accès sous réserve des places disponibles. Cycle: « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » Coordination Jérôme Fromageau Institutions ISP (ENS Cachan/CNRS/Université Paris Nanterre), ISCHAL Avec le soutien de l’IEDP et de l’IDEP de...

Numéro spécial sur les patrimoines, enjeux contemporains de la recherche

Le n° 133 de la revue Culture et Recherche éditée par le ministère de la Culture et de la Communication propose un dossier coordonné par Pascal Liévaux et Christian Hottin sur les « Patrimoines, enjeux contemporains de la recherche« . Dans ce vaste panorama des recherches en cours sur l’objet patrimonial, Noé Wagener dresse un état des lieux des problématiques actuelles en droit du patrimoine culturel (pp.77-78). Extrait de la présentation du numéro par Vincent Berjot : La recherche est intimement liée à l’activité patrimoniale : dans tous les domaines considérés, elle est présente à chaque étape de la chaine de travail....

L’odyssée des mots du patrimoine (appel à contributions)

Vincent Négri et Nathalie Lancret coordonnent un ouvrage collectif intitulé « L’odysée des mots du patrimoine », à paraître aux Presses de l’Université du Québec, et lancent à cet effet un appel à contributions. Précisions  Les propositions d’articles doivent comprendre : – un résumé d’environ 500 mots précisant le titre de l’article et les points forts de leur argumentaire, – une courte présentation biographique de l’auteur (500 signes) précisant le nom, un courriel et l’affiliation institutionnelle, – les propositions sont à adresser conjointement à Vincent Négri (vincent.negri@cnrs.fr) et à Nathalie Lancret (nathalie.lancret@wanadoo.fr) Calendrier – envoi des résumés, assortis d’une courte présentation bio-bibliographique,...

zanzibar

« Du paysage culturel au paysage urbain historique : quand les territoires deviennent patrimoine » (séminaire, Paris, 15 déc. 2016)

Le jeudi 15 décembre 2016, l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Belleville accueillera un séminaire de recherche coorganisé par AUSser et l’Institut des sciences sociales du politique , intitulé « Du paysage culturel au paysage urbain historique, quand les territoires deviennent patrimoine ». Présentation Qu’advient-il lorsque le patrimoine abandonne l’accent sur les monuments et la ville historique pour embrasser les espaces ordinaires fabriqués par et pour la vie quotidienne des citoyens ? L’objectif de ce séminaire de recherche est d’examiner les processus qui projettent l’extension de la notion de patrimoine aux territoires, et d’interroger ses conséquences dans la définition de la valeur, la...

Programme des conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel » (2016-2017)

L’Institut des sciences sociales du politique, avec le soutien de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, de l’Institut d’études de droit public et du Master Droit du patrimoine culturel, organise l’édition 2016-2017 du cycle de conférences sur les « nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel ». Ces conférences coordonnées par Jérôme Fromageau auront lieu au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 17h30 à 19h30, les : 6 octobre 2016 : L’entrée des œuvres au musée, droit et usages du droit 27 octobre 2016 :...

Patrimoine et citoyenneté (conférence, Paris, 16.09.16)

À l’occasion de la 33ème édition des journées européennes du patrimoine, l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS – ENS Cachan – Université Paris-Ouest) et l’université Paris Saclay organisent, avec le soutien de l’Institut d’études de droit public et du master Droit du patrimoine culturel de l’Université Paris Saclay, une conférence sur le thème « Patrimoine et citoyenneté ». Cet événement se tiendra au musée du quai Branly le vendredi 16 septembre en salle de cinéma, de 14 à 17h. Programme Exposé introductif et présidence Jacqueline Morand Deviller, professeur émérite à l’Université Paris I Le droit de participation Le principe de participation...

Vidéos des interventions du séminaire de Riga sur le patrimoine culturel immatériel

Nous rendions compte il y a quelques temps du séminaire international consacré au patrimoine culturel immatériel dans le cadre du projet franco-letton OSMOSE. Certaines des interventions de cet événement, organisé à Riga en juin 2015, ont pu bénéficier d’un enregistrement audio que nous vous invitons à découvrir ci-dessous. Le programme complet ainsi que les résumés de chaque intervention sont également consultables en ligne.   Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et propriété intellectuelle : le domaine public en question Émilie TERRIER, Doctorante en droit, Université de Poitiers, France En 2003, la convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel...

Parution : MIMESIS. La formation du droit international, entre mimétisme et dissémination

Ouvrage publié sous la direction de Vincent Negri et d’Isabelle Schulte-Tenckoff aux Editions Pedone. 270 pages ; 32 € ; ISBN 978-2-233-00791-9 Résumé : Le pluralisme normatif est un symptôme, maintes fois décrit, de la dynamique du droit. Toutefois, ce diagnostic ne rend pas compte des ressorts qui alimentent ce mouvement. Si l’interprétation, l’unité, la reproduction, la diffusion du droit s’inscrivent dans des sphères socioculturelles, les stratégies délibérées de normalisation de même que les intentions politiques, sociales, voire symboliques qui les forgent, postulent le mimétisme normatif. Souvent décrit comme un processus asymétrique de production du droit, le mimétisme nourrit, en...