Projet Osmose : bilan des activités 2016 (ateliers, publications, …)

Osmose est un projet de recherche initié par des chercheurs en activité en France et en Lettonie, qui s’attache à conduire une étude comparative du droit du patrimoine culturel immatériel. Ce projet porté par l’Académie de la culture de Lettonie et l’Institut des sciences sociales du politique, en partenariat avec ISCHAL – Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et droit de l’art, bénéficie du soutien du ministère français de la Culture et de la Communication (direction générale des patrimoines), ainsi que de Campus France, du ministère de l’Éducation et de la science de Lettonie et du programme national de recherche letton Habitus.

L’année 2017 est une année décisive pour le projet, avec le retour de l’ensemble des questionnaires nationaux, et leur exploitation comparative durant deux ateliers en septembre et novembre 2017. Un rapide bilan des activités conduites en 2016 s’impose néanmoins. Durant l’année 2016, les activités suivantes ont été conduites dans le cadre de cette recherche :

1.- Sessions de travail collectif :

Deux sessions internationales de travail ont été organisées en 2016 :

  • 28-29 juin 2016 : Session de Paris et Cachan (Unesco et Ecole normale supérieure de Paris-Saclay)
  • 2-4 décembre 2016 : Session de Riga (Académie de la Culture de Lettonie et Bibliothèque nationale de Lettonie)

Quelques photos du séminaire de Riga :

Les principales tâches accomplies durant ces sessions de travail sont les suivantes :

  • Diffusion des questionnaires de droit comparé : les questionnaires de droit comparé sur le patrimoine culturel immatériel ont définitivement été mis en forme ; ils ont été envoyés à l’ensemble des interlocuteurs nationaux ; certaines réponses nationales sont déjà parvenues en décembre 2016 ; l’ensemble des réponses nationales doit parvenir d’ici à la fin du mois de mars 2017.
  • Analyses comparées des modifications législatives introduites en France et en Lettonie concernant le patrimoine culturel immatériel, et en particulier : loi lettone du 20 octobre 2016 relative au patrimoine culturel immatériel ; loi française du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine (art. 55).
  • Présentation au secrétariat de l’Unesco (Section du patrimoine culturel immatériel, Tim Curtis et Susanne Schnuttgen) de l’étude menée et réflexion sur les possibilités de coopération : 28 juin 2016 ; le secrétariat a exprimé son soutien et intérêt pour coopérer sur la réalisation de l’étude comparative dont les résultats pourraient être présentés au mois de juin 2018, lors de l’Assemblé générale des Etats parties de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

2° Événements scientifiques :  

Une table-ronde a été organisée le 16 décembre 2016 au musée du quai Branly (salle de cinéma). Intitulée « Le patrimoine culturel immatériel dans la loi, et après ? », cette table-ronde a réuni quatre intervenants (Sara Gonzalez Cambeiro, Labrit Patrimoine, Espagne ; Christian Hottin, Institut national du patrimoine, France ; Anita Vaivade, Académie de la culture de Lettonie ; Noé Wagener, Institut des sciences sociales du politique, France). Le public était composé d’une soixantaine de personnes. Cette table-ronde venait conclure la 20e édition du Festival de l’imaginaire.

L’objectif de cette table-ronde était de réfléchir aux conséquences de l’adoption, à quelques semaines d’intervalle, de la loi lettone du 20 octobre 2016 relative au patrimoine culturel immatériel et de la loi française du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine (art. 55 : introduction du patrimoine culturel immatériel dans le Code du patrimoine).

3° Thèses en cours :

Trois doctorantes ont participé activement à l’étude comparative durant l’année 2016 :

  • Lily Martinet, «Les expressions culturelles traditionnelles en droit international» : thèse en cours de finalisation (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), soutenance en 2017.
  • Clea Hance, « Vers une nouvelle ère patrimoniale : le droit de participation des porteurs du patrimoine dans l’élaboration des mesures de sauvegarde » : obtention d’une bourse doctorale en septembre 2016, thèse en cours (Université Paris-Saclay).
  • Émilie Terrier, « Le rôle des collectivités publiques dans la protection et la valorisation des œuvres de l’esprit » : thèse en cours (Université de Poitiers).

4° Publications :

L’étude de droit comparé Osmose a été évoquée dans trois articles récents, ainsi que dans une publication de thèse :

  • Christian Hottin et Sylvie Grenet, « Is intangible cultural heritage an anthropological topic ? Towards interdisciplinarity in France », in Michelle L. Stefano et Peter Davis (dir.), The Routledge Companion to Intangible Cultural Heritage, New York, Routledge, 2017, p. 65.
  • Christian Hottin, « L’ethnologie, un métier du patrimoine ? Réflexions autour de la question du patrimoine culturel immatériel », In Situ. Revue des patrimoines, n° 30, 2016, En ligne : https://insitu.revues.org
  • Anita Vaivade, Nemateriālā kultūras mantojuma konceptualizācija tiesībās (fr. « Le patrimoine culturel immatériel en droit international et droit letton », thèse publiée en letton, avec le résumé en français et en anglais), Rīga, Latvijas Universitātes Literatūras, folkloras un mākslas institūts, 2016.
  • Noé Wagener, « Le droit du patrimoine culturel : problématiques actuelles », Culture & Recherche, n° 133, été 2016, p. 77.

Des analyses sur le droit du patrimoine culturel immatériel, tirées de réflexions engagées dans le cadre de la coopération franco-lettone, sont également présentées dans plusieurs articles :

  • Jérôme Fromageau et Noé Wagener, « L’Inventaire et la protection du patrimoine : approche de droit comparé », in Coll., Une aventure de l’esprit. L’Inventaire général du patrimoine culturel, Lyon, Lieux-dits, 2016, p. 141.
  • Anita Vaivade, « Discursive Legacies of Folklore in International Law », in Dace Bula, Sandis Laime (Eds.). Mapping Disciplinary History: Centers, Borderlands and Shared Spaces, Cambridge Scholars Publishing, à paraître (2017).

5° Obtention d’autres financements :

La table-ronde du 16 décembre 2016 a bénéficié du soutien de la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication, ainsi que du Centre français du patrimoine culturel immatériel (Maison des Cultures du Monde).

Un financement de la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication a été obtenu pour la période 2017-2018, permettant d’étendre le champ de l’étude comparative à d’autres États que les États européens.

La bibliothèque nationale de Lettonie


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